Chute dans une descente vers garage

Dupuis · #1 26-11-2019 16:49:56

Bonjour,
J’ai glissé en allant vers mon garage , n’étant pas propriétaire d’un appartement dans cet immeuble je dois accéder aux garages par l’entrée utilisée par les voiture . Cette entrée est en pente et il y a de la mousse verte . Je me suis fait une sérieuse entorse en glissant sur cette mousse.
J’ai envoyé un email au syndic pour lui signaler le problème et il me répond qu’il va demander au conseil de gérance s’il peut faire nettoyer cette descente .
Je suis étonnée qu’un syndic parle encore du conseil de gérance qui n’existe plus depuis 2010 et je me demande s’il est exact qu’il doive demander l’avis de ce conseil pour nettoyer cette entrée .
Merci pour vos réponses

grmff · #2 26-11-2019 17:02:16

Le syndic n'a aucun autre pouvoir que le contrôle du syndic. C'est la théorie. La pratique, c'est le les membres du conseils reçoivent généralement plusieurs procurations et sont suivi par l'ensemble des copropriétaires. Demander l'avis du conseil n'est donc pas anodin.

Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée. Il n'y a pas un accès moins dangereux?

rexou

luc · #3 26-11-2019 17:04:24

Q1. Vous êtes propriétaire ou locatire d'un garage dans cette copropriété ?
Q2. Quelle région ?
Q3. Combien de garages/emplacements ?

copropriétaire engalère · #4 26-11-2019 17:32:49

grmff a écrit :

Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée.

ha? bon à savoir, je vais fouiner de ce côté là car nous avons une cour , rendue dangereuse par manque d'entretien..........ce sujet m'interresse!
merci

luc · #5 26-11-2019 17:46:51

grmff a écrit :

Le syndic n'a aucun autre pouvoir que le contrôle du syndic. C'est la théorie. La pratique, c'est le les membres du conseils reçoivent généralement plusieurs procurations et sont suivi par l'ensemble des copropriétaires. Demander l'avis du conseil n'est donc pas anodin.

Ce qui dégénère vite vers une cogérance CDC+syndic

grmff a écrit :

Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée. Il n'y a pas un accès moins dangereux?

Problème identique dans mon ACP.
Ce qui a donné lieu à une floppée de clés d'hall d'appartements en possession des CP de garages

copropriétaire engalère

GT · #6 26-11-2019 18:08:04

Dupuis a écrit :

Bonjour,
J’ai glissé en allant vers mon garage , n’étant pas propriétaire d’un appartement dans cet immeuble je dois accéder aux garages par l’entrée utilisée par les voiture . Cette entrée est en pente et il y a de la mousse verte . Je me suis fait une sérieuse entorse en glissant sur cette mousse.
J’ai envoyé un email au syndic pour lui signaler le problème et il me répond qu’il va demander au conseil de gérance s’il peut faire nettoyer cette descente .
Je suis étonnée qu’un syndic parle encore du conseil de gérance qui n’existe plus depuis 2010 et je me demande s’il est exact qu’il doive demander l’avis de ce conseil pour nettoyer cette entrée .
Merci pour vos réponses

Invoquez dans un mail au syndic la possibilité d'engager sa responsabilité propre et celle de l'ACP en cas de dommage que vous subiriez.

Maintenant que vous n'ignorez pas l'existence de la mousse, prenez vos précautions.

Dupuis · #7 27-11-2019 01:45:19

luc a écrit :

Q1. Vous êtes propriétaire ou locatire d'un garage dans cette copropriété ?
Q2. Quelle région ?
Q3. Combien de garages/emplacements ?

1-Locataire
2-Flandre
3-Je ne sais pas combien de garage

Dupuis · #8 27-11-2019 01:47:42

grmff a écrit :

Le syndic n'a aucun autre pouvoir que le contrôle du syndic. C'est la théorie. La pratique, c'est le les membres du conseils reçoivent généralement plusieurs procurations et sont suivi par l'ensemble des copropriétaires. Demander l'avis du conseil n'est donc pas anodin.
Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée. Il n'y a pas un accès moins dangereux?

Non, sauf si un propriétaire d’appartement me donne une clé pour passer par le bâtiment où sont les appartements.

GT · #9 27-11-2019 08:50:23

Dupuis a écrit :

grmff a écrit :
Le syndic n'a aucun autre pouvoir que le contrôle du syndic. C'est la théorie. La pratique, c'est le les membres du conseils reçoivent généralement plusieurs procurations et sont suivi par l'ensemble des copropriétaires. Demander l'avis du conseil n'est donc pas anodin.
Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée. Il n'y a pas un accès moins dangereux?
Non, sauf si un propriétaire d’appartement me donne une clé pour passer par le bâtiment où sont les appartements.

Les statuts prévoient-ils que vous avez une servitude de passage pour accéder à votre emplacement de garage par l'immeuble à appartements ?
Si les réponse est négative, vous ne pouvez le revendiquer et une propriétaire d'appartement ne peut vous l'accorder.

Dupuis · #10 27-11-2019 09:00:39

GT a écrit :

Dupuis a écrit :
grmff a écrit :
Le syndic n'a aucun autre pouvoir que le contrôle du syndic. C'est la théorie. La pratique, c'est le les membres du conseils reçoivent généralement plusieurs procurations et sont suivi par l'ensemble des copropriétaires. Demander l'avis du conseil n'est donc pas anodin.
Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée. Il n'y a pas un accès moins dangereux?
Non, sauf si un propriétaire d’appartement me donne une clé pour passer par le bâtiment où sont les appartements.
Les statuts prévoient-ils que vous avez une servitude de passage pour accéder à votre emplacement de garage par l'immeuble à appartements ?
Si les réponse est négative, vous ne pouvez le revendiquer et une propriétaire d'appartement ne peut vous l'accorder.

Si je suis amie avec une propriétaire d’un appartement ,celle-ci a le droit de mes donner une clé me semble-t-il.

GT · #11 27-11-2019 09:43:42

Dupuis a écrit :

GT a écrit :
Dupuis a écrit :
grmff a écrit :
Le syndic n'a aucun autre pouvoir que le contrôle du syndic. C'est la théorie. La pratique, c'est le les membres du conseils reçoivent généralement plusieurs procurations et sont suivi par l'ensemble des copropriétaires. Demander l'avis du conseil n'est donc pas anodin.
Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée. Il n'y a pas un accès moins dangereux?
Non, sauf si un propriétaire d’appartement me donne une clé pour passer par le bâtiment où sont les appartements.
Les statuts prévoient-ils que vous avez une servitude de passage pour accéder à votre emplacement de garage par l'immeuble à appartements ?
Si les réponse est négative, vous ne pouvez le revendiquer et une propriétaire d'appartement ne peut vous l'accorder.
Si je suis amie avec une propriétaire d’un appartement ,celle-ci a le droit de mes donner une clé me semble-t-il.

Certes, une copropriétaire peut donner une clé à qui elle veut.
Il s'agira de la personne à laquelle le syndic s'adressera en cas d'urgence si la copropriétaire n'a pu être jointe et que l'accès à l'appartement est urgent (incendie, fuite d'eau).
Ici, le cas se figure est différent. Il sera fait usage de la clé dans d'autres circonstances.

Il convient également de vérifier le contenu de l'acte de base.

Personnellement, je n'apprécierais pas que la locataire d'un garage non locataire ou propriétaire d'un appartement puisse se promener dans les parties communes de l'immeuble jusque devant la porte de mon appartement.

luc

Dupuis · #12 27-11-2019 11:01:41

GT a écrit :

Dupuis a écrit :
GT a écrit :
Dupuis a écrit :
grmff a écrit :
Le syndic n'a aucun autre pouvoir que le contrôle du syndic. C'est la théorie. La pratique, c'est le les membres du conseils reçoivent généralement plusieurs procurations et sont suivi par l'ensemble des copropriétaires. Demander l'avis du conseil n'est donc pas anodin.
Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée. Il n'y a pas un accès moins dangereux?
Non, sauf si un propriétaire d’appartement me donne une clé pour passer par le bâtiment où sont les appartements.
Les statuts prévoient-ils que vous avez une servitude de passage pour accéder à votre emplacement de garage par l'immeuble à appartements ?
Si les réponse est négative, vous ne pouvez le revendiquer et une propriétaire d'appartement ne peut vous l'accorder.
Si je suis amie avec une propriétaire d’un appartement ,celle-ci a le droit de mes donner une clé me semble-t-il.
Certes, une copropriétaire peut donner une clé à qui elle veut.
Il s'agira de la personne à laquelle le syndic s'adressera en cas d'urgence si la copropriétaire n'a pu être jointe et que l'accès à l'appartement est urgent (incendie, fuite d'eau).
Ici, le cas se figure est différent. Il sera fait usage de la clé dans d'autres circonstances.
Il convient également de vérifier le contenu de l'acte de base.
Personnellement, je n'apprécierais pas que la locataire d'un garage non locataire ou propriétaire d'un appartement puisse se promener dans les parties communes de l'immeuble jusque devant la porte de mon appartement.

Je vous comprends, je n’aimerais pas non plus mais il y a beaucoup de cas où on donne une clé de l’immeuble ( femme de ménage , amis qui vient sortir le chien pendant la journée etc...) et rien n’empêche le propriétaire de prêter son garage à la personne qui rend un service pendant qu’il est au boulot .
Maintenant je pense que la majorité des propriétaires ou locataires de garages ont autre chose à faire que se promener dans les couloirs et un habitants de l’immeuble peut aussi avoir envie de se balader dans l’immeuble et pas nécessairement avec des intentions louables.
Je pense qu’en fait les propriétaires de garages et leur locataires ne participent pas aux frais d’ascenseur, de nettoyage , de gestion des poubelles etc... et c’est la raison pour laquelle ils n’ont pas le droit d’avoir une clé .

rexou · #13 27-11-2019 11:07:14

copropriétaire engalère a écrit :

grmff a écrit :
Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée.
ha? bon à savoir, je vais fouiner de ce côté là car nous avons une cour , rendue dangereuse par manque d'entretien..........ce sujet m'interresse!
merci

Et un prétexte de plus à pourrir la vie du syndic... Quel bonheur !

Je ne ferai pas d'autre commentaire sur votre attitude, mais écoutez-moi penser...

Dupuis · #14 27-11-2019 12:15:44

rexou a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
grmff a écrit :
Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée.
ha? bon à savoir, je vais fouiner de ce côté là car nous avons une cour , rendue dangereuse par manque d'entretien..........ce sujet m'interresse!
merci
Et un prétexte de plus à pourrir la vie du syndic... Quel bonheur !
Je ne ferai pas d'autre commentaire sur votre attitude, mais écoutez-moi penser...

Pourquoi " pourrir la vie du syndic " si on lui signale que l’endroit est dangereux son boulot est de remédier à ce problème et s’il ne le fait pas il ne doit pas s’étonner qu’on lui pourrisse la vie .
Vous trouvez sans doute que glisser , se fouler la cheville et être immobilisé pendant 2 semaines c’est anodin, sans compter les frais de médecin, de kinésithérapeute etc....

Dernière modification par Dupuis (27-11-2019 12:17:56)

luc · #15 27-11-2019 12:56:42

Dupuis a écrit :

rexou a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
grmff a écrit :
Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée.
ha? bon à savoir, je vais fouiner de ce côté là car nous avons une cour , rendue dangereuse par manque d'entretien..........ce sujet m'interresse!
merci
Et un prétexte de plus à pourrir la vie du syndic... Quel bonheur !
Je ne ferai pas d'autre commentaire sur votre attitude, mais écoutez-moi penser...
Pourquoi " pourrir la vie du syndic " si on lui signale que l’endroit est dangereux son boulot est de remédier à ce problème et s’il ne le fait pas il ne doit pas s’étonner qu’on lui pourrisse la vie .
Vous trouvez sans doute que glisser , se fouler la cheville et être immobilisé pendant 2 semaines c’est anodin, sans compter les frais de médecin, de kinésithérapeute etc....

Qu'en dit votre assurance familale ou analogue (chemin de travail, ...) ?

Dupuis · #16 27-11-2019 13:17:05

luc a écrit :

Dupuis a écrit :
rexou a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
grmff a écrit :
Ceci dit, si le syndic omet le nettoyage et rend les lieux dangereux, sa responsabilité peut être engagée.
ha? bon à savoir, je vais fouiner de ce côté là car nous avons une cour , rendue dangereuse par manque d'entretien..........ce sujet m'interresse!
merci
Et un prétexte de plus à pourrir la vie du syndic... Quel bonheur !
Je ne ferai pas d'autre commentaire sur votre attitude, mais écoutez-moi penser...
Pourquoi " pourrir la vie du syndic " si on lui signale que l’endroit est dangereux son boulot est de remédier à ce problème et s’il ne le fait pas il ne doit pas s’étonner qu’on lui pourrisse la vie .
Vous trouvez sans doute que glisser , se fouler la cheville et être immobilisé pendant 2 semaines c’est anodin, sans compter les frais de médecin, de kinésithérapeute etc....
Qu'en dit votre assurance familale ou analogue (chemin de travail, ...) ?

Je n’ai pas pensé à faire intervenir une assurance quelconque , il y a plus d’un mois que c’est arrivé et La descente vers les garages n’est toujours pas nettoyée .

copropriétaire engalère · #17 27-11-2019 13:48:09

rexou a écrit :

Et un prétexte de plus à pourrir la vie du syndic... Quel bonheur !
Je ne ferai pas d'autre commentaire sur votre attitude, mais écoutez-moi penser...

mon syndic se la coule douce au frais de la princesse et NON je ne vais pas perdre mon temps à vous écouter penser dans le vide, je vous plains trop juste à vous lire! et c'est pas faute de tenter d'essayer de vous éviter!

Dupuis a écrit :

Pourquoi " pourrir la vie du syndic " si on lui signale que l’endroit est dangereux son boulot est de remédier à ce problème et s’il ne le fait pas il ne doit pas s’étonner qu’on lui pourrisse la vie .
Vous trouvez sans doute que glisser , se fouler la cheville et être immobilisé pendant 2 semaines c’est anodin, sans compter les frais de médecin, de kinésithérapeute etc....

non, pas du tout anodin, et le syndic est prévenu? il vous a répondu quelque chose?

ce matin j'ai posé la question à savoir ce qui pourrait se passer si quelqu'un se casse la figure par manque d'entretien, écoutez bien ce qu'on m'a répondu:
ça dépend! et oui, ça dépend!
si l'acp a voté pas de société de nettoyage
si l'acp a voté une société de nettoyage, c'est la fréquence de ces nettoyage
et encore plein de points dans ce sens.........
si c'est la faute à des intempéries? pluie qui rend glissant par exemple
si vous étiez sobre

c'est fou non?

grmff · #18 27-11-2019 14:13:43

copropriétaire engalère a écrit :

non, pas du tout anodin, et le syndic est prévenu? il vous a répondu quelque chose?
ce matin j'ai posé la question à savoir ce qui pourrait se passer si quelqu'un se casse la figure par manque d'entretien, écoutez bien ce qu'on m'a répondu:
ça dépend! et oui, ça dépend!
si l'acp a voté pas de société de nettoyage
si l'acp a voté une société de nettoyage, c'est la fréquence de ces nettoyage
et encore plein de points dans ce sens.........
si c'est la faute à des intempéries? pluie qui rend glissant par exemple
si vous étiez sobre
c'est fou non?

C'est peut-être fou pour vous, mais pour moi ça veut dire beaucoup. En tout cas, c'est ce que j'aurais répondu aussi.

GT, copropriétaire engalère, rexou

GT · #19 27-11-2019 14:31:28

La responsabilité du syndic ne sera engagée , le cas échéant, concurremment avec celle de l'ACP et de la victime qu'en fonction d'un ensemble d' éléments de fait sur lesquels un juge se prononcera.

En l'espèce, la personne qui est déjà tombée a maintenant connaissance de la situation de la pente qui descend vers les garages. Il s'agit d'un élément de fait susceptible d'être retenu s'il attaquait le syndic ou/et l'ACP suite à nouveau dommage subi .

rexou

rexou · #20 27-11-2019 15:25:59

Dupuis a écrit :

Pourquoi " pourrir la vie du syndic " si on lui signale que l’endroit est dangereux son boulot est de remédier à ce problème et s’il ne le fait pas il ne doit pas s’étonner qu’on lui pourrisse la vie .
Vous trouvez sans doute que glisser , se fouler la cheville et être immobilisé pendant 2 semaines c’est anodin, sans compter les frais de médecin, de kinésithérapeute etc....

Dans votre cas, vous avez signalé au syndic et ce dernier ne peut décider seul de prendre une mesure sur base de votre seule demande.

Il avertit de CDC et propose de nettoyer. Il fait son boulot. Il est prudent et c'est son droit. Il peut aussi faire apposer un appel à la prudence devant la porte du garage par exemple.

Les anciennes appellations (conseil de gérance) ont parfois la vie dure, c'est une question d'habitude oratoire qui ne mérite pas un débat.

Pour le reste, vous connaissez le danger potentiel et c'est à vous de vous montrer prudent. Vous n'avez pas à passer par les communs de l'immeuble si cet accès n'est pas autorisé aux seuls propriétaires de garages.

Dernière modification par rexou (27-11-2019 15:29:37)

Chute dans une descente vers garage

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Re : Chute dans une descente vers garage

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