Messages de bc791

bc791 · Copropriétés forcées

La chaudière est très ancienne mais l'installation d'eau et de chauffage est commune à l'immeuble. Il n'y a pas d'installation par appartement et par étage. Ce qui veut dire qu'il faut tout refaire et percer partout. Je suis mandataire de mes grands-parents qui habitent l'appartement. Ils ont 95 et 96 ans. Je ne me vois pas leur faire vivre de tels travaux même si je comprends que c'est plus écologique et économique.

XTof.vl a écrit :

Et petite remarque en passant, si les travaux sont faits en commun pour les différents copropriétaires, cela devrait être moins cher que 4 réalisations séparées.
De quand date la chaudière au mazout?

bc791 · Copropriétés forcées

Il y a des calorimètres sur chaque radiateur et des décompteurs pour l'eau. Un calcul est fait par la société qui relève ces calorimètres et décompteurs. Les frais d'entretien de la chaudière sont communs selon les quotités.
Si je vous ai bien compris il faut quand même 3/4 des voix pour décider ce genre de travaux. Etant donné de j'ai 380 millièmes je suppose que je peux m'opposer à cette décision ou les autres propriétaires peuvent se désolidariser comme ça leur chante?
L'installation d'eau et de chauffage est commune à l'immeuble. Il n'y a pas d'installation par appartement et par étage. Ce qui veut dire qu'il faut tout refaire et percer partout. Je suis mandataire de mes grands-parents qui habitent l'appartement. Ils ont 95 et 96 ans. Je ne me vois pas leur faire vivre de tels travaux même si je comprends que c'est plus écologique et économique.

rexou a écrit :

bc791 a écrit :
Merci pour votre réponse.
J'ai 380 millièmes et je sais qu'il est intéressant de passer au gaz mais ceci demande de refaire toute l'installation de chauffage de l'immeuble
Le coût est exorbitant et les travaux conséquents
Il est vrai que ces travaux ont un prix, mais vous gagnerez en indépendance et en économie de frais de fonctionnement. Je ne sais pas comment sont ventilés les frais relatifs au chauffage. Avec une part fixe ? Et dans ce cas, quelle proportion ? Ou uniquement sur base des répartiteurs ? Si seulement par répartiteurs, les autres peuvent se désolidariser du chauffage commun et vous laisser l'usage et la charge de l'installation actuelle. Si des frais fixes sont prévus, ils devront voter une modification de ces frais.
Dans l'hypothèse où vos trois autres cp se désolidarisent, vous "hériterez" donc de l'usage et des charges de l'installation commune. Aucun frais pour vous de nouvelle installation (au contraire, les relevés de consommation ne seront plus nécessaires) mais les frais de fonctionnement seront nettement plus élevés que pour vos voisins qui auront opté pour le chauffage individuel. Une ancienne installation au mazout ne dois pas être ce qu'il existe de plus économique... Et à terme, vous pouvez vous aussi opter pour une installation individuelle, qui sera sans doute amortie rapidement. Le cout est élevé, mais pas exorbitant si vous tenez compte de vos économies de fonctionnement.

bc791 · Copropriétés forcées

Merci pour votre réponse.
J'ai 380 millièmes et je sais qu'il est intéressant de passer au gaz mais ceci demande de refaire toute l'installation de chauffage de l'immeuble
Le coût est exorbitant et les travaux conséquents

rexou a écrit :

bc791 a écrit :
Bonjour,
C'est une copropriété de 4 propriétaires. Lors de l'AG, une propriétaire a prévenu qu'elle allait faire installer une chaudière individuelle au gaz. Actuellement c'est un système commun au mazout pour l'eau chaude et le chauffage. Je lui ai fait remarquer qu'elle ne pouvait pas se désolidariser de la copropriété parce qu'elle l'avait décidé et selon elle, elle a le droit de faire ce qu'elle veut dans son appartement et qu'il n'est pas écrit dans les statuts qu'elle n'a pas le droit d'installer une chaudière.
Ensuite, les deux autres propriétaires se sont montrés intéressés par ces installations individuelles et ont ensuite menacé que je me retrouve la seule à assumer les frais et charges de la chaudière collective au mazout.
De plus, les trois autres propriétaires ont décidé de ne plus payer de provision pour l'alimentation du fond de réserve. C'est pourtant dans les statuts mais ils disent que la copropriété peut décider d'arrêter et de laisser tel quel le fond constitué.
Ma première question est est-ce que 1 ou plusieurs propriétaires peuvent décider de quitter un système collectif ?
Ma deuxième question est a-t-on le droit d'arrêter les versements du fond de réserve?
Merci pour vos réponses.
D'abord, il faut examiner ce que disent vos statuts à ce sujet. Ensuite, vous êtes 4 copros et les trois autres veulent adopter le chauffage individuel. Il suffit qu'ils votent ce changement en AG (aux 3/4 des voix) et vous serez contraint de faire comme eux.
Deux remarques :
- Il est plus économique et plus intéressant d'adopter un chauffage individuel. Le mazout n'est pas la meilleure des solutions, surtout si votre chaudière est ancienne. Cela renforcera en outre l'indépendance de chacun et la totale liberté de chaque occupant que sera seul responsable de son installation et de sa consommation.
- Trois sur quatre veulent ce changement... si vos quotités ne dépassent pas 25%, leur décision vous sera opposable et vous devrez vous incliner.
Pour répondre à votre question concernant le fonds de réserve, si trois sur quatre décident qu'il en sera ainsi, il en sera ainsi. Ils peuvent aussi décider de s'équiper de chaudières individuelles et vous laisser la charge totale de la chaudière collective. Sauf si vous décidez un jour de vous aligner et d'installer vous aussi un chauffage individuel. Je crois que ce serait de votre intérêt, financièrement parlant, si la chose est réalisable.

bc791 · Copropriétés forcées

Bonjour,
Pouvez-vous m'expliquer par exemple comment les 4371 quotes-parts représentent 56,55%?
Merci pour votre réponse.

GT a écrit :

Le nombre de voix de chaque copropriétaire dépend de ses quotes-parts dans les parties communes, quotes-parts fixées dans l'acte de base et déterminées selon différents critères sur la base d'un rapport.
Pratiquement
Exemple d'un P.V. d'AG
Extraits
"8 copropriétaires sur 9 sont présents ou représentés , représentant 8854 quotes-parts surles 10... que compte l'ACP."
"Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des voix des copropriétaires présents ou représentés au moment du vote, sauf si la loi exige une majorité qualifiée. Les abstentions, les votes nuls et blancs ne sont pas considérés comme des voix émises pour le calcul de la majorité requise."
"Approbation des comptes - Majorité absolue
Résultat
   QUOTES-PARTS    %
OUI    4371    56,55
NON 3358    43,45
ABSTENTIONS 1125
TOTAL    7729    100
Les comptes sont approuvés"

bc791 · Copropriétés forcées

Bonjour,

C'est une copropriété de 4 propriétaires. Lors de l'AG, une propriétaire a prévenu qu'elle allait faire installer une chaudière individuelle au gaz. Actuellement c'est un système commun au mazout pour l'eau chaude et le chauffage. Je lui ai fait remarquer qu'elle ne pouvait pas se désolidariser de la copropriété parce qu'elle l'avait décidé et selon elle, elle a le droit de faire ce qu'elle veut dans son appartement et qu'il n'est pas écrit dans les statuts qu'elle n'a pas le droit d'installer une chaudière.
Ensuite, les deux autres propriétaires se sont montrés intéressés par ces installations individuelles et ont ensuite menacé que je me retrouve la seule à assumer les frais et charges de la chaudière collective au mazout.
De plus, les trois autres propriétaires ont décidé de ne plus payer de provision pour l'alimentation du fond de réserve. C'est pourtant dans les statuts mais ils disent que la copropriété peut décider d'arrêter et de laisser tel quel le fond constitué.
Ma première question est est-ce que 1 ou plusieurs propriétaires peuvent décider de quitter un système collectif ?
Ma deuxième question est a-t-on le droit d'arrêter les versements du fond de réserve?

Merci pour vos réponses.

bc791 · Locations et baux

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un appartement où la chaudière est tombée en panne le 23/03.
un premier chauffagiste est passé dès le 24 a dépanné mais c'est retombé en panne.
un deuxième chauffagiste est passé le 30 (car locataire n'était pas sur place et n'est pas revenu pour donner accès)
il faut remplacer la chaudière ainsi que la buse d'évacuation encastrée dans les plafonds mais ce chauffagiste a refusé de prendre en charge le travail.
un troisième chauffagiste passera ce dimanche. Nous n'avons pas de délai pour la réalisation des travaux.
à l'heure actuelle notre locataire remet en cause le payement de son loyer et dit qu'elle va à l'hôtel et qu'elle va déduire ses frais d'hôtel du loyer.
Peut-elle faire ça et doit-on réduire de nous-même son loyer? Lui doit-on des indemnités?

merci pour vos réponses

bc791 · Copropriétés forcées

Merci,

je suis bien copropriétaire mais quelqu'un m'a dit qu'il fallait y habiter pour être syndic bénévole

bc791 · Copropriétés forcées

bonjour,

j'ai cherché partout l'info mas je n'ai rien trouvé. Pouvez-vous me confirmer ou non que pour devenir syndic il faut habiter l'immeuble ?

Merci pour vos réponses

#1 Re : Copropriétés forcées » Désolidarisation » 29-06-2020 13:15:54

#2 Re : Copropriétés forcées » Désolidarisation » 29-06-2020 13:15:54

#3 Re : Copropriétés forcées » Désolidarisation » 29-06-2020 13:15:54

#4 Re : Copropriétés forcées » Voix AG: prorata quote-part dans les parties communes. » 28-06-2020 11:33:10

#5 Copropriétés forcées » Désolidarisation » 29-06-2020 13:15:54

#6 Locations et baux » Frais d'hôtel et dédommagements suite panne chaudière » 01-04-2017 15:03:48

#7 Re : Copropriétés forcées » Devenir syndic » 20-03-2017 15:29:08

#8 Copropriétés forcées » Devenir syndic » 20-03-2017 15:29:08

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