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Et je suis également persuadé que le fait qu'un des copropriétaires et changé son matériel de chauffe sans se soucier de personne fausse sa conso réelle...
Et comment le savez-vous? Pourquoi n'avez pas immédaitement demandé une AGE avec 20% des voix pour mettre fin à cette situation tout à fait à l'encontre de votre acte de base?
Car au final, le locataire n'a payé que 150 Euros de provision par mois, et nous le reste...
Mais si vous avez un contrat de type PIM, vous avez le droit au moins une fois l'an d'adapter la provision en fonction des coûts réels et donc des consommations de vos locataires. Dans le bail PIM il est aussi indiqué qu'au moins une fois l'an le bailleur présente les coûts réels à son locataire et le rembourse ou au contraire peut demander la différence aux locataires dès la présentation du document.
Si les calculs de surfaces des radiateurs ne sont pas ou plus corrects dans plusieurs appartements, le calcul final se voit faussé aussi...
Mais cela c'est le job d'Ista, ou de n'importe quelle autre société à laquelle une ACP demande via son Syndic d'effectuer les relevés.
A eux de voir si des propriétaires / locataires n'ont pas commis d'acte de priraterie avec les radiateurs (en enlevant certains ou au contraire en en rajoutant, ou en les remlaçant par des convecteurs, etc... tous ces actes étant parfaitement illicites quand on a choisi d'acheter un bien en "co"-"propriété")
Dès la moindre anomalie, ils doivent faire rapport au Syndic.
Si vous pensez qu'ils ne l'ont pas fait, mettez un point à l'ordre du jour de votre prochaine AG sur la remise aux normes / conformités des radiateurs dans tous les appartements de votre copropriété.
Il y a combien de lots? Votre syndic est il un pro? Certifié IPI?
Mais vous soupçonnez vraiment d'autres CP d'avoir cmmis de tels actes de piraterie en modifiant/remplaçant/enlevant leurs radiateurs??
Pourquoi des gens choisissent-ils d'acheter un bien en copropriété s'ils ne veulent pas en respecter les règles?
S'ils veulent être libres de faire ce qu'il veulent, ils n'ont qu'à s'acheter une villa 4 façades au fond des bois; et encore...
J'ai oublié de vous dire que j'ai aussi une une doctoresse travaillant dans un hopital comme locataire. C'est elle qui a eu les consommations de chauffage les plus élevées.
Tout le monde sait la chaleur étouffante qui règne dans les hôpitaux.
Donc chez elle, pour éviter de claquer des dents, le thermostat était toujours sur 25° de jour comme de nuit, dans toutes les pièces...
Elle a même réclamer de réenclencher la chauffe en plein été alors qu'il y avait plus de 30 degré et que le chocolat fondait dans mes armoires car elle, elle gelait littéralement chez elle...
Elle m'a donné la main et c'était vrai, sa main était parfaitement glaciale.
Vous le dites vous même, tant que c'était vous qui habitiez-là, les consommations étaient parfaitement normales.
Je ne vois pas pourquoi les consommations de vos locataires vous tracassent tellement. Ce sont des personnes responsables non? Ils savent aussi lire leur calorimètres électroniques et donc s'assurer qu'Ista a bien relevé les bons chiffres. Ils sont aussi à même de comprendre les calculs effectués par le Syndic. Tout cela n'est pas bien compliqué pour celui qui sait utiliser Excel ou une bonne calculette.
Je parlais de négocier avec celui qui veut rester évidemment!
Pourriez-vous les identifier par "veut rester" et "veut partir"?
Ce serait plus simple pour la compréhension de tous...
Je suppose que c'est "veut rester" qui est exemplaire, qui paye son loyer en date et heure et qui va immédiatement retrouver du travail et qui a déposé la garantie sur un compte bloqué à son seul nom?
Je reste sur ma proposition: c'est vous qui avez toutes les cartes en mains dans ce type de situation et pas les colocataires.
Donc vous proposez une clôture standard, légale et normale.
Ils vous remettent leur renom avec les 3 mois de préavis.
Pendant les 3 mois (l'ELS ne se réalise qu'en fin du préavis), votre locataire (celui qui a veut rester) à l'entière liberté de négocier avec vous:
- par exemple de signer seul un nouveau contrat qui prendrait effet à la fin des 3 mois de préavis
- d'accepter de reprendre l'ELE d'origine comme nouvel ELE de départ
- dès lors d'économiser les frais d'une nouvelle expertise
- et de pouvoir laisser ses meubles.
Mais d'abord, il est crucial pour vous de garder tous les atouts en main et de faire tout suivant les lois.
Donc à eux d'envoyer un renom classique signé par les 2 comme il se doit.
J'ajouterais que les calorimètres électroniques sont éminement plus fiables que les calorimètres à évaporations.
En effet, avec des calorimètres à évaporations il était théoriquement possible que deux appartements théoriquement totalement identiques où on n'aurait jamais ouvert les radiateurs présentent des mesures totalement différentes. Car l'un situé en plein sud (il fait très chaud en été et le produit s'évapore) tandis que les mesures sont nulles pour celui au nord.
C'est pour plus de justice que les calorimètres classiques à évaporation ont été petit à petit remplacés par des calorimètres électroniques.
Vous disposez d'ailleurs d'un menu déroulant qui vous permet de vérifier sur le calorimètres les relevé effectués les dernières années.
Vous pouvez donc vérifier vos relevés sur les calorimètres mêmes, et ce même pour plusieurs années antérieures.
Faire revenir Ista pour effectuer un nouveau relevé ne sert donc absolument à rien!
Au contraire, le PEB c'est le coeur du sujet. Il est bien connu que dans une même copropriété, des appartements qui ont l'air semblables puissent avoir des PEB totalement différents.
Le PEB que vous aviez dailleurs l'obligation de fournir à vos locataires avant de signer le bail, comporte toutes les informations qui peuvent répondre à toutes les questions que vous vous posez.
C'est d'ailleurs la raison pour laquelle la loi l'impose! Pour que les locataires sachent à quoi ils s'engagent (quant à leurs futures factures de chauffage) AVANT de signer un bail.
La classe d'énergie n'a pas changé depuis 2008 - 2009 !
Evidemment que non; c'est d'ailleurs la raison pour laquelle votre PEB est valable pendant 10 ans!!
Par contre vos locataires ont changé.
Et avec eux, le comportement aussi...
Peut être n'aérent-ils pas assez et il faut alors beaucoup plus d'énergie pour chauffer de l'air saturé en eau que de l'air sec, fréquemment renouvelé.
Sans réponse aux questions précédentes, nous ne seront pas en mesure de vous conseiller...
Tout est décrit noir sur blanc dans votre PEB (les miens font facilement plus de 10 pages...)
Et comme l'a dit Mr Pim, votre meilleur interlocuteur c'est votre certificateur énergétique, c'est à dire la personne que vous avez engagée pour établir le PEB de votre appartement et l'installation de chauffage commune.
C'est lui ou elle, l'expert que vous cherchez désespérement...
S'ils sont dans leurs 3 permières années, ils vous doivent aussi, en plus d'un préavis de 3 mois, une indemnité de rupture de 1, 2 ou 3 mois suivant qu'ils soient dans leur 3ème, 2ème ou 1ère année.
Le plus logique c'est que les 2 résilient le bail, prestent le préavis et paient l'éventuelle indemnité de rupture (si celle-ci intervient au cours des 3 premières années). Vous réalisez évidemment l'ELS et demandez de payer les éventuels dégâts locatifs. Vous libérez ce qui reste de la garantie.
La suite c'est à vous de voir...
Soit vous estimez que même au chômage, celui qui souhaite rester a les moyens financiers de se permettre, seul, de financer un bien comme le vôtre (+ charges + entretien etc...) et vous êtes pleinement satisfait de la manière dont il a entretenu le bien par le passé.
Soit, vous n'en êtes pas satisfait, et/ou pensez qu'il n'est pas à même d'assurer seul la location de votre bien avec toutes les charges qui l'accompagnent et vous décidez dès lors de remettre votre bien sur le marché locatif pour trouver quelqu'un de plus solvable que lui ou qu'elle, qui ne l'est pas du tout puisqu'ayant perdu son job...
Mr Pim, j'allais poser la même question...
Avant de pouvoir louer ce bien, vous avez du faire appel à un certificateur énergétique pour pouvoir obtenir le PEB.
Le certificateur vérifie tant votre installation privative (double vitrage ou non, présence de vannes thermostatiques, d'un thermostat etc...) que les installations communnes.
A-t'il émit la moindre remarque à ce moment? Peut-on savoir la classe énergétique ansi que les autres données qui figurent sur votre PEB?
Ces locataires-là vous louent le bien depuis quand exactement?
Au fond votre problème c'est qu'ils refusent de vous rembourser leurs charges?
je voudrais juste qu'Ista vienne refaire tous les calculs de répartition,
En fait votre copropriété a-t'elle passé commande chez Ista pour établir annuellement tous les décomptes?
D'habitude c'est tellement cher que les Syndics demandent à Ista de simplement effectuer un relevé. Et les Syndics font les calculs ont eux-mêmes...
Maintenant votre ACP peut décider de faire autrement et de confier le tout à Ista. N'oubliez pas que le Syndic n'est que le bras qui exécute vos décisions (ceux des CP réunis en AG, qui seule est souveraine) et que donc on a que le Syndic qu'on mérite...
Et sont-ils dans leurs 3 premières années?
Nous avons donc signé sous réserve...
Vous avez signé quoi et sous réserve de quoi?
Faut-il comprendre que vous et d'autres n'ont pas approuvé les comptes?
Pendant combien d'années? Ou n'avez-vous pas donné décharge et quitus au Syndic (pendant combien d'années?)
Ou avez-vous approuvé la comptabilité du Syndic sous réserve qu'il organise un audit énergétique?
Les éléments fournis sont assez confus et ne permettent pas de vous conseiller...
Avant de vous répondre, pourriez-vous nous dire:
- s'il s'agit d'un bail de résidence principale
- s'il s'agit d'un bail standard (9 ans) ou d'un bail court terme (1,2, 3 ans)
- si le contrat a été enregistré avec l'ELE
En 2010, un des propriétaires à fait changer ses convecteurs par des radiateurs, et c'est, je pense, à partir de ce moment que les consommations de notre appartement on augmentée crescendo...
Quand on a décidé de vivre dans une copropriété, on ne peut pas faire ce que l'on souhaite! Pour cela, il faut s'acheter une villa 4 façades au fond des bois; et encore...
Il est évidemment strictement interdit à un copropriétaire de modifier l'installation de chauffage à sa guise.
Pour cela il doit introduire une demande et faire voter ce point en AG, après l'avor fait mettre à l'ordre du jour. C'est le genre d'acte de piraterie qui peut déséquilibrer tout le système de chauffage commun.
Et vous avez approuvé les comptes chaque année?
Et donné décharge et quitus au Syndic pour sa gestion?
Maintenant à part mettre un point à l'ordre du jour de votre prochaine AG pour faire un audit énérgétique de toute votre copropriété, je ne vois pas ce que vous pourriez faire puisqu'à l'époque personne n'a trouvé à redire..
Reste qu'il faut que vous convainquiez les autres CD de voter en faveur del'audit énérgétique (il vous faut au moins 50% des voix).
Bonne chance!
Vos explications ne sont pas très claires...
Actuellement, vous avez reçu un renom en bonne et due forme signé par vos 2 colocataires, c'est bien cela?
Pensez vous POSSIBLE qu'un appartement de 120m2 avec 2 habitants qui font attention
Il est absolument impossible de comparer des consommations de chauffage car même si la chudière est absolument identique et date de la même année, les bâtments sont forcement différents et ont probablement des PEB totalement différents (isolation, volume, double vitrage, présence d'un thermostat, de vannes thermostatiques etc...)
Je leurs fais une entière confiance, quand ils me disent utiliser le chauffage en bon père de famille
Chacun sous-entend un contexte totalement différent...
J'ai au une locataire américaine qui trouvait parfaitement normal de prendre un bain rempli à ras bord 3 fois par jour.
Par contre quand le décompte eau et chauffage arrivait, elle ne pouvait pas admettre qu'elle consommait plus d'eau chaude que le coiffeur situé au rez...
It is too high to be true.
Mais voilà dans sa mentalité à elle, c'est un usage en bon père de famille.
Par contre, elle a prétendu qu'il y a vait une fuite car elle ne voulait pas payer les 1.700 euros de suppléments...
Bizarement, quand elle fut partie, lea prétendue fuite a déménagé avec elle.
Là où j'habite (WSP) il est tout a fait normal de payer 400€ de charges locatives par mois pour un appartement de 120m² datant des années 60 et donc forcément mal isolé et ayant des colonnes de chauffage présentant une immense dissipation calorifiques.
Au fond les calorimètres que vous incriminez, sont ils à évaporation? Ou électroniques?
Mais au fond, où en êtes-vous au niveau des "écrits"?
Vous avez déjà reçu un renom?
Tout cela est prévu dans votre contrat PIM, sans devoir passer par le juge.
Si un s'en va, l'autre doit reprendre l'entiereté des obligations contractuelles.
Il peut rester mais doit remplir tout seul toutes les obligations liées au contrat de bail (entre autres, payer l'entiereté du loyer en date et heures, les charges, assurer l'entretien du bien en bon père de famille etc..)
Si un s'en va, il peut juste vous le signaler par politesse. Cela ne change rien au contrat conclu. Il reste responsable de toutes les obligations de manière indivisible et solidaire.
Donc si le 1er qui reste ne s'acquite pas de ses obligations, vous pouvez vous retourner sur l'autre, même s'il a déménagé.
Cet appartement est loué.
Mais alors où est le problème? Vos locataires contestent les consommations relevées par Ista?
Etaient-ils là quand Ista est revenu? Ont-ils reçu une explication aux questions qu'ils ont posées?
De toute façon que vous ayez été en vacances ou pas n'y change rien. Vous ne pouviez de toute façon pas avoir accès à l'appartement sans l'accord écrit de vos locataires.
veut passer nos provisions mensuelles des charges à plus de 400 Euros !!
Votre Syndic a mis en place un système de charges provisionnelles??
D'habitude c'est le bailleur qui adapte une fois par an la provision mensuelle pour charges locatives vis-à-vis de son locataires. Jamais le Syndic!
Que savez-vous de l'usage que font vos locataires de votre appartement?
bonjour, quand 2 célibataires signent un bail, est ce que légalement, un des deux peut il remettre le renom sans l'autre?
Il s'agit ici de colocation. Ce type de bail est tout à fait classique du moment que vous avez bien la clause indiquant que le contrat est signé par les 2 colocataires de manière solidaire et indivisible.
S'ils veulent résilier le bail, il doivent signer tout les 2 leur renom.
tu pourrais peut-etre demander à Ista un relevé statistique des consommations de l'immeuble et de l'appart en cause. Cela te permettra de situer le pb dans le temps!
En général le Syndic fournit annuellement ce type de tableau car cela fait partie des décomptes eau et chauffage.