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Dans le cas de vote a l’AG la majorité est acquise suivant le nombre de vois ou les quotités ?
J'ai en ma possesion les PV's de tout les AG depuis debut, aucune signe de Caloribel ?
donc, ce de nouveau le syndic qui fait mal son boulot !
Oui peut-etre mais avec certains modifications de calcules de caloribel - je me suis deja renseigner chez caloribel. Ce ne pas le probleme de caloribel meme, mais les instructions recue par lui du syndic.
Juge de paix, ok, je suis prêt, mais doit je passer par un avocat et ou je peux trouver un compétent dans la matière ?
J’ai envoyé au syndic, par recommande, en date du 21 aout dernier, une demande de mettre a l’ordre du jour de notre AG, qui devrais se dérouler normalement fin novembre, deux points. Suivant moi ca sont les point asseye important : 1. non conformité des certains bien avec l’acte de base, 2. non conformité de division de charges ( les millièmes ne correspondront pas a la réalité ). J’ai reçue l’accusé de réception de la poste. Je n’ai jamais reçue une réponse écrite du syndic et ce dernier m’ai fait savoir verbalement que il ne mettrait pas ces problèmes a l’ordre du jour du AG. Ma question est : syndic est il oblige de répondre a mes demandes écrits par écrit ? Et concernant lettre normales ou e-mailes ? Syndic envoi ses factures et convocations par lettres normales, je suis oblige de répondre ( je doit paye les factures ) et syndic ?
Oui ? Peut-être mais si vous constate que le propriétaire de une commerce et un flat au rez-de-chaussée :
- fusionne les deux en restaurant ( sans aucune permission du AG ni urbanisme et sans modifie les millièmes )
- couvre son terrasse ( sans aucune permission du AG ni urbanisme et sans modifie les millièmes )
- change son terrasse en cuisine ( sans aucune permission du AG ni urbanisme et sans modifie les millièmes )
- annexe une partie des parties communes ( sans aucune permission du AG ni urbanisme et sans modifie les millièmes )
- se fait rembourser une partie de frais de nettoyage ( pour la raison que il ne met pas ses poubelles dans le local ad-hoc – ma demande similaire a été négliger et même pas mis a la table de discussion de l’AG )
- se fait rembourser 700 € de frais de chauffage comme autre payons supplémentaires de 100 - 300 €
- se faire paye l’assurance de son commerce par la copropriété ( dans la police du syndic il’ a deux police différentes : 1. pour les commerces en rez-de-chaussée et 2, pour les appartements avec deux tôt et montants différentes et syndic repartis la somme suivant les millièmes ?? )
- et en plus de nous empoisonne la vie avec les odeurs et bruit de sa cuisine !!!
- il s’oppose à tous les gros travaux ( nettoyage de la façade, peinture du cache d’escalier, entretien du mur mitoyen, etc... ) – toujours pour avoir moins de frais.
Et tout avec complicités du syndic ( qui mange chez lui ) et du conseil de gérance ( la présidente travaille en ‘’black’’ chez lui ) - ca fait beaucoup trop, non ?
enleve un radiateur = enleve un calorimetre = une vaporation en moins, et si on enleve 4 ce 4 vaporations en moins, ca compte non ?
Ce vrai, mais qqn qui possede une calorimetre et l'autre qui a cinq ( pour meme surface )payera toujours mois, donc au mois il est equitable d'ajuste le nombre des calorimetres
imaginez vous que je le fait, mais si je vois un snack qui tra vaille avec les portes ouvertes dans la rue et qui syndic rembourse 700 Euros et son voisin en 1-er etage qui doit payer 300 en plus ca me donne a penser, pas vrais ?
Correction : devrait etre :
Chez nous si la facture globale de chauffage est de p.ex. 5000€, Caloribel repartie suivant les calorimetres la somme de 5500€. J'ai demande au Syndic d'ou vient cette montant, sans reponse !!!
Chez nous si la facture globale de chauffage est de p.ex. 5000€, Caloribel repartie suivant les calorimetres la somme de 5000€. J'ai demande au Syndic d'ou vient cette montant, sans reponse !!!
pas compris, ca fait dir qua : une répartition de 20-30 voire 40% des frais aux m2 ou au millième ?
Truve sur le cite de http://www.caloribel.be/fr/savoir/repartiteurs.php :
Répartiteurs à évaporation
Techem (norme DIN)
2 ampoules (l'ampoule de l'année écoulée est replacée à gauche de l'appareil pour contrôle)
disponible en plastique blanc
échelle avec lecture directe
ne convient pas dans le cas de convecteurs, de chauffage au sol
sujet à l'évaporation naturelle
L'évaporation naturelle
Questions sur l'évaporation à froid :
L'évaporation à froid … qu'est-ce ?
L'évaporation à froid est l'évaporation du liquide de mesure à température ambiante, sans que le radiateur n'émette de la chaleur (art. 4.13 norme EN 835).
L'évaporation à froid induit-elle des erreurs dans la répartition ?
Dans la mesure où ce phénomène se produit dans tous les appartements, son influence en termes relatifs s'en trouve annulée.
Concrètement, l'effet de cette évaporation à froid correspondra à un nombre plus élevé d'unités de consommation relevées et à une baisse du prix de l'unité de chauffage à facturer pour un montant global de frais identique.
Attention toutefois aux sources de chaleur individuelles spécifiques à un appartement par rapport aux autres (ex. : feu ouvert à proximité d'un radiateur, …).
C'est le désavantage principal du répartiteur à évaporation. Pour l'éviter, il faut se tourner vers les répartiteurs électroniques.
Donc la repartition sera ''juste'' si le nombre de repartiteures'' sera identique par l'appartement ( ou par m2 / milliemes ) pas vrais ?
1) Dans notre copropriété ce Caloribel ( avec les calorimètres a évaporation ) qui fait décompte de chauffage. Normalement au début dans chaque bien il avait 5 radiateurs. Certaines propriétaires ont supprimées les radiateurs et maintenant il a les biens avec 1, 2 4 et 5 radiateurs. Dans les décomptes on trouve de remboursement de 300 € et surplus à payer de 700 € ???
Si ce les calorimètres a évaporation qui mesurant la consommation, donc dans le bien avec 5 radiateurs il’ a 5 évaporation naturelles et dans le bien avec 1 radiateur il’ a 1 seul évaporation naturelle, donc la mesure n’est pas juste. Que faut-il faire ? Dans l’acte de base pas de mention de Caloribel – ‘’les frais de chauffage sont repartie suivant les millièmes’’, aucune trace dans les PV’s de AG de changement de cette règle.
2) Si je supprime toutes les radiateurs de copropriété et je installe chauffage individuelle dans mon appartement je serai oblige de payer les frais de chauffage de copropriété ? Je sais d’avance que l’AG ne me donnera jamais son accord de le faire.
On trouve rien danse cette site. Recherche sur theme ''boulangeries'' ne donne rien.
Donc, Assemble Générale peux :
- ne pas respecter Acte de Base
- ne pas respecter la loi
?
Depuis 2 mois un nouveau commerce vient de se installer au rez-de-chaussée : un snack, traiteur, pâtissier a la place de l’ancienne snack ( dans l’Acte de Base : restaurant ). Il a commancer a faire le gatgeau et comme le proprietaire a encore trois patisserie a Bruxelles il fait les gateaux pour tout ses commerces chez nous. Donc nous avons les odeurs des gateaux dans les escalier, terrases et le bruit des machines et fours de bulangerie. Faut-il une permission speciale ( de la commune ou copropriete ) pour commencer ce gendre d’activité dans l’immeuble ?
Donc tout est flou, il n'ya pas des regles. Une fois elue conseilk de gerance peut tout faire avec le syndic. Ce tres agreable de vivre en copropriete !
Lors d’Assemble Générale ce toujours les membres de Conseil de Gérance qui expliquant les problèmes lies à la copropriété. Le délègue du Syndic assiste mais ce pas lui qui dirige le débat. Bref j’ai impression que ce Conseil de Gérance qui décide de tout : date et lieu d’AG, points à discuter, travaux à effectuer, etc. Les problèmes envoyés par moi ( et autres copropriétaires ) sont ignorées ou mis dans ‘’divers’’ ( même si ils sont importants ). Ce même Conseil de Garance depuis 10 ans, je suis porte une fois candidat mais a ce moment les anciennes ils sont tous retirée ( 3 personnes ) et comme pour cette fonction il n’a jamais les candidats je reste seul, donc je me suis retirer et l’ancienne Conseil de Gérance a pris de nouveaux la place. Evidament ca arrange le Syndic, qui n’a rien à faire sauf accepter le decisions du Conseil de Gérance. Existe-t-il la loi concernant le Conseil de Gérance ( réélection, durée, etc. ) ?