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Numérotation de boite/ d'appartements

grmff
Pimonaute non modérable
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Numérotation de boite/ d'appartements

Mon agent de quartier m'informe que les numéros d'appartement vont tous changer. Fini les lettres. Fini les numérotations qui ont servi et fonctionné pendant 10-20-50 ans.

Les numéro des appartements seront remplacés à partir du 1er septembre par le système suivant:
1er chiffre: numéro d'étage. 0 pour rez, 2 pour 2e, etc. Fini le RC qu'on voit partout et qui dit bien ce qu'il veut dire.
2e chiffre: numéro d'appartement, en commençant par la gauche dans le sens des aiguille d'une montre. Fini les ABC.

Toutes les cartes d'identités seront adaptées. Les plans seront fait par immeuble. (par la police!!!) Les numéros seront changés.

Je ne sais pas ce qui va se passer pour les actes notariés. Je ne sais pas ce qui se passe pour les baux enregistrés. Je ne sais pas ce qui se passe pour ceux qui sont domiciliés mais en prison (et donc impossible à radier). Je ne sais pas comment les propriétaires vont être informés.

La police me dit que c'est une nouvelle loi. (laquelle? ils en savent pas)
Mon petit doigt me dit qu'il s'agit d'une invention de la ville de Charleroi, qui refuse les adresses avec des lettres depuis quelques mois, sans aucune information aux propriétaires.

Ils n'ont vraiment rien à faire d'autre que d'inventer des "machins" inutiles qui vont donner un boulot de fou à la police déjà pas toujours motivée de Charleroi, en sous-effectif chronique depuis des lustres?

C'est pas avec cela qu'on va les voir dans la rue, à la lutte contre incivilité et criminalité.

PORTAWAK!!!!!


Grmf!
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grmff
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Après nouvelle confirmation avec la police, c'est un règlement communal (ville de Charleroi).

C'est la police qui est chargée d'informer les "intervenants", mais ils n'ont pas accès au cadastre, et ne connaissent donc pas les propriétaires.


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Sony
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Bonjour!
Si cela peut vous être utile:
http://www.policeliege.be/index.nsf/Documentation/regl_com.pdf


Sony
"C'est nécessaire, un sourire, lorsqu'on se croit tout seul". ( N.Houde).

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grmff
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Bon, ben après réception de plus d'information, la police est chargée de faire appliquer le nouveau règlement "salubrité/incendie" Le même que celui contre lequel je râlais il y a peu de temps concernant impositions pompiers


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rexou
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

grmff a écrit :

Règlement communal, pas accès au cadastre... la police est chargée de...

Mais à défaut de mandat, rien n'autorise la police à pénétrer dans les communs d'un immeuble et encore moins à faire du marquage sur les portes privées des appartements.

Je conçois qu'il soit obligatoire de référencer les appartements et les occupants qui s'y rapportent.
Je conçois que la police soit chargée par les autorités communales de tenter d'y voir clair.
Par contre, je doute du réel intérêt de la chose pour les occupants, et pour les propriétaires. Plus le foutoir administratif perdure, moins les contrôles efficaces sont possibles.

En ce qui me concerne, à défaut d'en avoir l'absolue obligation légale, je refuserais aux flics l'accès aux communs. Libre à eux de sonner chez chaque occupant individuellement et de demander des infos, si l'occupant veut bien les communiquer. Pas question d'envahir les communs ! La même règle s'applique à toute personne étrangère à l'immeuble, notamment les mendiants et colporteurs.


rexou

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Saxo
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

rexou a écrit :

... je refuserais aux flics l'accès aux communs. ... Pas question d'envahir les communs !

Acte de rebellion ?

Vous êtes fâché avec la Police ?

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rexou
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Je refuse simplement de coopérer de manière quelconque à la réalisation de quelque chose qui peut être susceptible de me nuire, si je n'y suis pas formellement et légalement contraint.
La police use et abuse de son autorité pour satisfaire aux demandes des communes.
La rébellion ne me dérange pas, et si je les contrarie, cela ne m'empêche pas de dormir...
Ils doivent respecter et faire respecter la loi.
Moi je respecte et je fais respecter mes intérêts.
Normal donc de trouver des divergences de vues...


rexou

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grmff
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Il y a une loi communale en la matière. Nous sommes légalement obligés de faire ce qu'ils ont fait "de force".

Et nul n'est sensé ignorer la loi. Le seul problème, c'est quand la loi n'est pas publique. Ce règlement communal n'est PAS PUBLIE, ni au moniteur, ni sur le site de la ville, ni ailleurs!

Nous n'avons pas reçu l'information, ni une demande de mise en conformité, ni une mise en demeure. RIEN! Et ils n'ont pas le désir de mettre les propriétaires ni les syndics au courant. Ils modifient, point barre.

Bref, c'est un peu du grand n'importe quoi, unilatéral, mal pensé, brutal, et sans penser aux conséquences...

J'avoue que je me serais opposé à ce qu'ils marquent ma porte si j'avais été présent... mais ils sont rentrés, ils ont marqué les portes, et puis ont prévenus les occupants... et les proprios peuvent aller se faire foutre!


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rexou
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Quel est le mandat qui autorise la police à pénétrer dans les communs d'un immeuble ?
En vertu de quoi se permettent-ils de dégrader les biens des occupants ?
La légalité est bafouée me semble-t-il, sous prétexte que "la fin justifie les moyens".

Vous pouvez faire nettoyer, et faire suivre la facture aux autorités communales, avec un courrier bien senti.
Une plainte au pénal pour dégradation de biens privés se justifie aussi.
Soyons cependant réalistes, tout ceci a peu de chances d'aboutir...
Mais on peut avoir des principes aussi et ne pas bouder son plaisir par moments...

Je me demande pourquoi, mais j'imagine mal ce genre de descente dans certains immeubles de Molenbeek ou d'Anderlecht !!!


rexou

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grmff
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Honnêtement, je ne suis pas content non plus qu'on ait fait du marquage sans prévenir. C'est du grand n'importe quoi, non pensé, sans prendre en compte les conséquences des actes posés et des conséquences long terme (organisation de la poste et des boites, changement des adresses des compteurs, changement de l'organisation des lots des ACP, etc...)

Bref, une organisation lamentable, à la va-vite, hors de tout cadre légal cohérent.


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grmff
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Suite de l'épisode précédent.

La police est venue faire le repérage dans un autre immeuble. Alors que la règle communale écrite précise qu'on numérote les appartements en commençant par la gauche dans le sens des aiguilles d'une montre en étant face à la porte d'entrée de l'immeuble, la police a commencé à gauche... en sortant de l'ascenseur.

En leur faisant remarquer, j'ai eu droit à "un gradé vous rappelera"
Et à l'appel du gradé, j'ai eu droit à "c'est la police qui numérote, le citoyen n'a pas à le faire." Il est certes resté poli, mais en aucun cas il n'a pris position différente. Quand je lui disais que la numérotation n'était pas conforme à la règle communale, pas de réponse...

Du grand n'importe quoi!

Et dire que le règlement communal imposant un tas de règle n'est même pas publié, et que la police inflige des amendes à ceux qui ne se mettent pas en ordre.

Du grand n'importe quoi. On est vraiment à Banana-land...


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cochise
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Bon ben je les attends alors... Ils préviennent qui parce que la porte d'entrée des communs est fermée à clef?


Coch'
********
Notre passé est abominable et notre présent est pire; heureusement, nous n'avons pas d'avenir.

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grmff
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Ben, avec autant de locataires dans l'immeuble, yen a toujours bien un qui ouvrira à la police...


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rexou
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

cochise a écrit :

Bon ben je les attends alors... Ils préviennent qui parce que la porte d'entrée des communs est fermées à clef?

Mais les communs d'un immeuble sont un espace PRIVE !!!
La police n'a rien à y faire sans une bonne raison (appel d'un occupant, infraction ou danger, mandat... ) Et surtout, ils n'ont pas à "marquer" les portes, c'est de la dégradation !

Et si un occupant leur ouvre la porte, ils se rendent chez cet occupant, puis ils SORTENT !


rexou

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immorp
Pimonaute intarissable
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

rexou a écrit :

Mais les communs d'un immeuble sont un espace PRIVE !!!

Ah alors il n'y est pas interdit d'y fumer ?paf.gif


www.immorp.com

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grmff
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

C'est un espace privé. La police d'ailleurs refusera d'évacuer une épave sur un parking de copropriété.

Par contre, au sens de la loi contre le tabac, c'est un espace "public", au sens ou d'autres personnes que celles de votre "ménage" sont susceptibles d'y passer. Donc, interdiction d'y fumer.

Dans ce qui m'a énervé cette semaine, c'est l'incapacité des policier à lire la loi qu'ils sont sensé mettre en force. A gauche quand on est face à l'entrée de l'immeuble, c'est pas à gauche en sortant de l'ascenseur...


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rexou
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

grmff a écrit :

C'est un espace privé. La police d'ailleurs refusera d'évacuer une épave sur un parking de copropriété.

Par contre, au sens de la loi contre le tabac, c'est un espace "public", au sens ou d'autres personnes que celles de votre "ménage" sont susceptibles d'y passer. Donc, interdiction d'y fumer.

Dans ce qui m'a énervé cette semaine, c'est l'incapacité des policier à lire la loi qu'ils sont sensé mettre en force. A gauche quand on est face à l'entrée de l'immeuble, c'est pas à gauche en sortant de l'ascenseur...

Merci pour votre très juste réponse au à la question "tabac".

Quant à l'incapacité de la police à lire la loi qu'ils sont supposés faire appliquer, ils ne sont pas juristes, ils obéissent à une autorité communale qui vise un objectif précis. Et qu'ils numérotent dans n'importe quel sens, peu importe. Ils n'ont pas à pénétrer dans les communs et à faire du marquage sauvage sur un bien privé, dans un espace privé. C'est un abus de pouvoir et de la dégradation de bien. Ils peuvent vous écrire, vous indiquer que la commune a attribué le numéro XXY à votre appartement, et vous demander de l'indiquer par exemple sur votre boite aux lettres. Mais pas plus.


rexou

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grmff
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Quant à l'incapacité de la police à lire la loi qu'ils sont supposés faire appliquer, ils ne sont pas juristes, ils obéissent à une autorité communale qui vise un objectif précis.

L'autorité communale leur donne un règlement, ils doivent appliquer le règlement.

Faut pas être juriste pour comprendre ce que veut dire

La numérotation des logements se fait dans le sens horlogique en se présentant face à la porte principale de l’immeuble.

Et pas être juriste non plus pour comprendre que la numérotation soit suivre une logique commune ... dans toute la commune! Déjà que je ne comprends pas pourquoi cela ne doit pas être dans tout le pays!

Et qu'ils numérotent dans n'importe quel sens, peu importe.

Pas d'accord, évidemment. La numérotation uniforme est importante pour que les pompiers sachent ou intervenir en cas d'incendie...

La numérotation uniforme est importante pour que les huissiers sachent quelle porte défoncer!

Donc, le changement de numérotation peut avoir du sens... pourvu qu'elle soit UNIFORME!

Sinon, à quoi sert la renumérotation, si de toute façon, la police fait n'importe quoi! Et quand on leur dit, ils ont le culot de répondre que c'est eux qui décide et que le citoyen n'a rien à dire!

C'est cela qui me choque: l'incapacité de la police à suivre un règlement communal!!!


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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

grmff a écrit :

...C'est cela qui me choque: l'incapacité de la police à suivre un règlement communal!!!

Ce qui me choque, c'est le déni du respect des droits des gens. L'abus d'autorité, l'arrogance de l'uniforme. Et à vos remarques, ils vous disent que c'est eux qui décident ? Dehors, et tout de suite !!! Le citoyen, il est chez lui et n'a pas à tolérer une intrusion dans son batiment, et encore moins la dégradation sauvage que constitue un marquage sur la porte.

L'utilité d'une numérotation uniforme, c'est encore un autre débat. Mais quoi qu'il en soit, la moindre des choses, c'est de respecter le droit des citoyens (vous savez, ces gens qui paient des impôts grâce auxquels on rémunère une masse de fonctionnaires).

De la police et du citoyen, lequel est au service de l'autre ?


rexou

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grmff
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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Pour cette deuxième chose qui me fait bondir, ils n'ont rien noté sur mes portes.

J'ai les deux apparts du même étage. Nouvellement loués tous les deux. Et donc, en mentionnant le numéro tel que le règlement communal le prévoit.

Lors de la domiciliation, le policier a indiqué que ce ne serait pas le numéro que je pensais. Et ils n'ont aucune envie de changer la numéroation, vous pensez: tous les autres étages sont numérotés à la sauce "police locale", c'est à dire à tort!


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Re : Numérotation de boite/ d'appartements

Bon, après contact avec la police, ils font en fait chacun à leur mode. Ils ont eu des tas de réunions de concertations, et ont décidé que la règle, ce serait à leur mode, et non à la mode de ce que le règlement communal prévoit.

En clair, le règlement communal prévoit ceci:

La numérotation des logements se fait dans le sens horlogique en se présentant face à la porte principale de l’immeuble

La police applique ceci:

La numérotation des logements se fait dans le sens horlogique en arrivant sur le palier concerné par l'ascenseur ou l'escalier

Il va de soi que selon qu'on prenne "escalier" ou "ascenseur", la numérotation peut être différente.

Personnellement, j'ai pris rendez-vous avec les agents de quartier respectifs pour numéroter les appartements. Avec des résultats différents de ce que la loi communale prévoit. Mais maintenant, les étiquettes sont collées sur les portes, et chacun a son numéro sous le nez chaque fois qu'il rentre.

Nota pour les syndics (et propriétaires de taille) que cela intéresse:
J'ai commandé des étiquettes gravées plastifiées chez http://www.**** (EDIT Moderator-Gouvernator: rendu anonyme: info + précise par messages privés svp] qui m'a fait un excellent prix pour 50 plaquettes: 1.5€ / plaquette de 3cm x 3cm gravée de deux chiffres, dans une plaquette noire de 1.5mm d'épaisseur, le chiffre étant en blanc + 8.37€ de frais de livraison (poste)

Je sais qu'il n'est pas habituel de faire de la pub, mais j'ai été content du prix, service, de la manière de faire, et de la qualité. Donc, je vous le dis!
[moderator: he ho: si tt le monde commence avec ça, suis pas sorti de l'auberge, moi ! Donc j'ai supprimé le lien apparent]

Pour référence, chez Mist****, c'est 10€ par plaquette!


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