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Embellissement apporté à un bien loué

san167
Pimonaute
Inscription : 17-08-2014
Messages : 23

Embellissement apporté à un bien loué

Bonsoir,
Je souhaiterais savoir si, en tant que locataire sortante, j'ai le droit de retirer la clôture que j'ai fait placer moi-même à mon entrée dans les lieux il y a 4 ans (facture à l'appui), mais sachant que dans le bail il est indiqué que toute modification ou embellissement apporté au bien est acquis au propriétaire.
En effet, quand je suis arrivée dans les lieux, il n'y avait aucune séparation entre mon jardin et celui de mes futurs voisins directs (leur maison était en construction et à vendre) et mon proprio ne voulait pas clôturer à ses frais donc j'ai du le faire moi-même pour avoir ma parcelle clairement définie (je précise que la clôture est bien sur ma parcelle et donc non-mitoyenne). Merci d'avance.

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 5 841

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Vous avez payé votre loyer de septembre. Donc vous avez le droit de rester jusqu'au 30.

S'il vous force à faire l'ELS le 27, il doit vous rembourser 4 jours de loyer.

A moins que vous acceptiez cela aussi sans broncher?

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san167
Pimonaute
Inscription : 17-08-2014
Messages : 23

Re : Embellissement apporté à un bien loué

panchito a écrit :

Vous avez payé votre loyer de septembre. Donc vous avez le droit de rester jusqu'au 30.

S'il vous force à faire l'ELS le 27, il doit vous rembourser 4 jours de loyer.

A moins que vous acceptiez cela aussi sans broncher?

J'ai déjà tenté de lui expliqué cela, mais vu que j'ai fait une résiliation de bail anticipée sans respecter le délai de préavis de 3 mois, mais qu'il a néanmoins acceptée à la condition que je retrouve moi-même des locataires (condition remplie puisque ceux-ci attendent pour signer le bail et emménager le 28/09 (ils n'ont un camion de déménagement qu'à cette date là, et je ne veux pas les mettre dans l'embarras car ils n'y peuvent rien eux et ont déjà été super chouettes de reprendre mon bail au pied levé)). Et suite à cela, mon propriétaire joue le bon samaritain en me disant que s'il avait voulu, il aurait pu me réclamer 5 mois de loyer, à savoir les 3 mois de préavis + 2 mois d'indemnités puisque je quitte le logement dans la 2ème année de la signature du bail. Il joue donc là dessus, et me dit donc qu'on va pas chicaner pour quelques jours.

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PIM
Pimonaute non modérable
Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
Inscription : 10-03-2004
Messages : 11 407
Site Web

Re : Embellissement apporté à un bien loué

san167 a écrit :

J'ai déjà tenté de lui expliqué cela, mais vu que j'ai fait une résiliation de bail anticipée sans respecter le délai de préavis de 3 mois, mais qu'il a néanmoins acceptée à la condition que je retrouve moi-même des locataires (condition remplie puisque ceux-ci attendent pour signer le bail et emménager le 28/09 (ils n'ont un camion de déménagement qu'à cette date là, et je ne veux pas les mettre dans l'embarras car ils n'y peuvent rien eux et ont déjà été super chouettes de reprendre mon bail au pied levé)). Et suite à cela, mon propriétaire joue le bon samaritain en me disant que s'il avait voulu, il aurait pu me réclamer 5 mois de loyer, à savoir les 3 mois de préavis + 2 mois d'indemnités puisque je quitte le logement dans la 2ème année de la signature du bail. Il joue donc là dessus, et me dit donc qu'on va pas chicaner pour quelques jours.

Si c'est le cas, il ne joue pas au bon samaritain: il estun bon samaritain.

Une attitude conciliante de votre part me paraît de circonstance...


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
Propriétés Immobilières

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L'expérience est une lanterne attachée dans notre dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru - (Confucius)

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san167
Pimonaute
Inscription : 17-08-2014
Messages : 23

Re : Embellissement apporté à un bien loué

PIM a écrit :

san167 a écrit :
Si c'est le cas, il ne joue pas au bon samaritain: il estun bon samaritain.

Une attitude conciliante de votre part me paraît de circonstance...

Et c'est justement la raison pour laquelle j'ai terminé ma lettre RAR en disant que l'état des lieux pourra se faire entre les parties à sa meilleure convenance et au plus tard le 27/09 pour permettre aux locataires entrants d'emménager dès le 28.

Mais je reste catégorique quant au fait qu'il m'impose un expert qu'il a lui-même contacté. Je lui ai bien rappelé les termes du bail.

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 5 841

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Voici effectivement un autre pan de lumière qui change totalement la perception de cette affaire.


Vous avez une chance extraordinaire d'avoir un propriétaire à ce point conciliant.

C'est très très rare.

Réparez vite les dégâts que vous avez commis en même pas 2 ans et rendez-lui son bien le 27 dans un état plus qu'impecable.

C'est la moindre des choses que vous pouvez faire.

En plus une bouteille de champagne, des pralines et du caviar!

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san167
Pimonaute
Inscription : 17-08-2014
Messages : 23

Re : Embellissement apporté à un bien loué

panchito a écrit :

Voici effectivement un autre pan de lumière qui change totalement la perception de cette affaire.


Vous avez une chance extraordinaire d'avoir un propriétaire à ce point conciliant.

C'est très très rare.

Réparez vite les dégâts que vous avez commis en même pas 2 ans et rendez-lui son bien le 27 dans un état plus qu'impecable.

C'est la moindre des choses que vous pouvez faire.

En plus une bouteille de champagne, des pralines et du caviar!

Là n'est pas la question, j'en conviens bien qu'il a été conciliant, mais ce que je refuse c'est l'intervention d'un expert ou qui que ce soit d'autre hormis le bailleur pour l'ELS étant donné qu'à l'entrée cela s'est fait entre les parties. Si vraiment il devait y avoir désaccord lors de l'ELS, je suppose qu'un huissier sera mandaté à frais partagés. Mais de là à m'imposer d'office son expert (qu'il souhaite en plus me faire payer à concurrence de 50%), non je ne suis pas d'accord

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 5 841

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Mais il suffit de lui rendre son bien dans l'état tel que celui qu'il avait quand vous l'aviez reçu.

C'est une de vos obligations légales et contractuelles.

C'est le fait qu'il y a dégâts qui pose maintenant problème...

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san167
Pimonaute
Inscription : 17-08-2014
Messages : 23

Re : Embellissement apporté à un bien loué

panchito a écrit :

Mais il suffit de lui rendre son bien dans l'état tel que celui qu'il avait quand vous l'aviez reçu.

C'est une de vos obligations légales et contractuelles.

C'est le fait qu'il y a dégâts qui pose maintenant problème...

Oui c'est bien ce que je compte faire rassurez-vous ;-)
Cependant, je ne veux pas de tierce personne chez moi. Comme l'a souligné Erico, je suis tout à fait en droit de refuser chez ce qui est encore chez moi, toute personne en dehors du bailleur, à partir du moment où l'ELE s'est fait uniquement entre les parties. Je connais mon propriétaire, il a déjà eu des soucis de ce genre avec plusieurs locataires de la rue (il loue plusieurs bien dans la rue), et il serait capable de prendre un expert ami à lui qu'il aura bien briefé avant leur visite pour que la situation tourne à son avantage. Désolée mais mon propriétaire, aussi conciliant qu'il soit, n'est pas blanc comme neige et n'est pas du tout apprécié dans le quartier.
Quoi qu'il en soit, je vais faire en sorte de lui restituer le logement dans l'état dans lequel je l'ai reçu en y arrangeant tout ce que je peux avec l'aide d'un petit artisan menuisier, mais, tout comme j'ai l'obligation de rendre un logement dans l'état initial, j'ai cependant aussi le droit de ne pas accepter n'importe qui chez moi.

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Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 29-05-2004
Messages : 3 427

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Légalement, je ne vois pas ce qui empêcherait le proprietaire, ou vous-même de se faire représenter par un expert, ou simplement assister.
Dans les conflits d'ELS, un expert est souvent de très bon conseil pour arriver à un accord.  Les bons experts sont de bons diplomates !


Francis

Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
l´univers et la bêtise humaine...
Albert Einstein...

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Himura
Pimonaute incurable
Lieu : Liège
Inscription : 06-06-2013
Messages : 2 319

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Vous ne pouvez pas l'empêcher d'être assisté par un expert de son choix.
Et lui refuser l'entrée serait une belle erreur de votre part, car vous vous mettriez bel et bien dans votre tord, en refusant de ce fait la bonne tenue de l'état des lieux.

Si votre bail ne prévoit pas cette expertise (à vérifier qd même), les frais seront à charge unique du propriétaire s'il fait appel.

Vous pouvez faire appel à votre propre expert, que vous payerez aussi entièrement dans ce cas.

Edit : grillé par Francis (forcément  smile )

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san167
Pimonaute
Inscription : 17-08-2014
Messages : 23

Re : Embellissement apporté à un bien loué

D'accord, mais s'il se présente avec son propre expert le jour J, il n'est pas question que je paie la moitié des frais étant donné que le bail ne le prévoit pas. Et de toute façon, si j'ai un doute quand à la qualité ou la légalité de l'expertise, je peux toujours contester l'état des lieux et ne pas le signer, et dans ce cas-là, un expert sera désigné à frais partagés.

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Comme bien souvent on n'a eu qu'une version très incomplète....vous avez fait passer le proprio pour un chicaneur, voire un malhonnète et puis on apprend qu'il vous a fait une sacrée " fleur"

Dans le cas d'un proprio si sympa, il ne serait que logique que le locataire "écrase"


--------------------------------------------------------------------
N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 5 841

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Oui, il vous a offert 5 mois de loyer!

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Francis
Pimonaute incurable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 29-05-2004
Messages : 3 427

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Vous pouvez refuser l'expert proposé par votre propriétaire comme expert agissant pour les 2 parties.
Votre propriétaire peut se faire assister ou représenter par son propre expert (dont il paiera seul les honoraires) mais vous devrez bien dresser un ELS avec l'expert et/ou le propriétaire. 
Ou bien, si vous refuser, les locaux ne sont pas libérés, vous devez assumer le loyer et éventuellement dédommager les nouveaux locataires en attendant que l'expert judiciaire (à désigner par le juge) soit venu constater l'état de la maison ! ! ! ce qui peut prendre 2 mois (passage chez le juge et mise en branle de l'expertise judiciaire).  De plus, vous devrez assumer au moins la moitié des honoraires de l'expert judiciaire (au minimum 800 €)

A vous de voir où se trouve réellement votre intérêt ?


Francis

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Erico
Pimonaute non modérable
Inscription : 04-10-2006
Messages : 5 476

Re : Embellissement apporté à un bien loué

panchito a écrit :

Oui, il vous a offert 5 mois de loyer!

et oui on ne leur donne jamais assez Panchito

Il y a un an, j'ai un loc commercial qui part, résiliation anticipée...selon le bail je pouvais demander 6 mois de préavis + 6 mois d'indemnité...très bon loc, on avait toujours eu de bons contacts, donc je fais une fleur, je lui propose verbalement : 1 mois de préavis + 6 mois d'indemnité et lui dis que je ferme les yeux sur des dégâts ( vinyl au sol fortement griffé et troué, petits dégâts un peu partout sur les murs) sachant que le nouveau loc voulait rafraîchir  et modifier ( poser un parquet et repeindre les murs )...

Réaction outrée du loc : " vous dites que vous allez faire un geste et là vous me tuez ! "

Je lui ai conseillé de se calmer, de bien calculer et de réfléchir à ma proposition et que si ça ne lui convenait pas, on respecterait le contrat à la lettre, soit 6 mois de préavis + 6 mois d'indemnité et que j'estimais les dégâts à 2.500 € minimum !!!

Il s'est calmé, a accepté ma proposition, m'en a remercié et tout s'est bien terminé


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N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

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san167
Pimonaute
Inscription : 17-08-2014
Messages : 23

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Désolée de mon absence ce weekend mais j'ai pas arrêté et j'ai pu finalement trouver un petit artisan par trop cher qui va effectuer les petites réparations qui m'incombent. A cela s'ajoutent l'entretien annuel du système de chauffage et la vidange de la fosse septique.
Finalement je devrais pouvoir m'y retrouver.
L'état des lieux de sortie aura lieu vendredi 26 à 10h et mon proprio aura son propre expert (à ses frais donc) car il effectue l'état des lieux d'entrée en même temps avec les nouveaux locataires, résultat on sera 5 lors de l'état des lieux: les new locataires, le proprio, son expert et moi-même ;-) Ce sera assez folklorique lol.
En tout cas merci pour tous vos conseils, rien de tel que le dialogue en effet:-)

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Himura
Pimonaute incurable
Lieu : Liège
Inscription : 06-06-2013
Messages : 2 319

Re : Embellissement apporté à un bien loué

L'ELS se fait avec vous.
L'ELE avec les nouveaux locataires.
Bref, à votre place, je ne voudrais pas faire les deux en même temps ! L'ELS est aussi un moment de discussion entre locataire et propriétaire, qui ne concernent que vous.

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san167
Pimonaute
Inscription : 17-08-2014
Messages : 23

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Himura a écrit :

L'ELS se fait avec vous.
L'ELE avec les nouveaux locataires.
Bref, à votre place, je ne voudrais pas faire les deux en même temps ! L'ELS est aussi un moment de discussion entre locataire et propriétaire, qui ne concernent que vous.

Ben oui, ça me parait bizarre aussi mais il me semble que c'est bien ce que j'ai compris quand j'ai eu mon propriétaire au tél ce matin. Il m'a d'ailleurs dit que de cette manière, il n'y aura aucune discussion possible par rapport à l'ELE des nouveaux locataires et tout sera bien clair, et en plus il m'a dit qu'on pourra faire simultanément le relevé de compteur avec les nouveaux locataires. Bref, je trouve cela déplacé aussi si ça se fait effectivement comme ça vendredi, mais visiblement mon proprio a décidé que cela se passerait comme ça et je n'aurai apparemment pas mon mot à dire.

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panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 20-06-2012
Messages : 5 841

Re : Embellissement apporté à un bien loué

De toute façon c'est matériellement impossible de faire un ELS en même temps qu'un ELE car les 2 processus sont fondamentalement différents:

- pour l'ELE, l'expert a souvent un dictaphone et pendant 1h à 1h30 il dicte le futur texte de son rapport d'ELE en inspectant hyper méticuleusement pièce après pièce + jardin, les caves, la terrasse etc...

- pour l'ELS, c'est tout différent! Il a le rapport d'ELE en mains et il vérifie mot à mot que ce qu'il découvre correspond en tout point au rapport d'ELE. Sinon, il note dans un tableau le type de dégât constaté, l'éventuelle vétusté, le chômage locatif qui va en découler pour réparer le dégât en question et l'indemnité compensatoire.

Donc il va faire l'ELS avec vous; puis il fera l'ELE avec les autres.

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san167
Pimonaute
Inscription : 17-08-2014
Messages : 23

Re : Embellissement apporté à un bien loué

Merci pour votre réponse Panchito, ça me rassurerait davantage si cela se passait comme vous le dites.

Je reviendrai sur ce post dès vendredi après midi pour vous dire comment cela se sera passé au final ;-)

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