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Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

Paul_6
Pimonaute bavard
Inscription : 28-06-2017
Messages : 229

Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

Bonjour,
Tout nouveau dans la copropriété, je me pose forcément des tas de questions...
Nous avons eu une première assemblée générale, un PV a été rédigé dans lequel de nombreuses phrases étaient incompréhensibles et/ou plusieurs éléments n'étaient pas mentionnées.
J'en ai fait part au responsable du syndic qui m'a répondu ceci : "le PV est lu au fur et à mesure des décisions ".
Cela n'a pas eu lieu.
Peut-on m'expliquer, ou bien me dire où je peux trouver, comment se déroule dans la pratique une réunion d'assemblée générale?
On suppose que la convocation a eu lieu en bonne et due forme, et on on passe d'un sujet à l'autre. Considérons qu'après chaque sujet il y a vote.
--->Une des questions que je me pose (il y en a d'autres et il y en a aussi que je ne me pose pas mais que je devrais sans doute me poser !) est celle-ci : dois-je considérer qu'après chaque « sujet » le PV est rédigé par écrit directement ? Cela semble logique vu que le texte sera lu juste après. Mais comme dans notre cas il n'y a pas eu cette lecture, j'aimerais une confirmation.
Dans les autres questions :
---En fin de réunion on propose de signer le PV. Si je considère qu'il était mal rédigé (éléments manquants, phrases incompréhensibles etc.) que dois-je faire ? Ne pas signer du tout ? Signer en mettant des réserves ? (mais le patron du syndic me répondra : que 'le PV est lu au fur et à mesure des décisions').
---Doit-on prendre les cartes d'identité des gens qui se présentent ? Si oui, qui le fait ?
---Vu ce que j'ai écrit au début, certains d'entre nous ont envie de changer de syndic. Dans la brochure des « notaires » (= (edit) "Un nouveau guide pratique pour les (futurs) copropriétaires" ) il est mis que le syndic a 'un mandat limité à 3 ans'. Est-ce toujours comme cela ? Si on change après un an ou 2, doit-on l'indemniser ?
Désolé pour cette tartine, et merci à vous !

Dernière modification par Paul_6 (25-11-2019 17:53:54)

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rexou
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Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

copropriétaire engalère a écrit :

c'est pas parce que vous avez pas vu que ça n'existe pas, vous n'avez pas idée de tout ce que vous pouvez trouver sous le sabot d'un cheval, quand je vous dis qu'on a affaire à des cow boys! ici j'ai tout tout vu je pense, même des gens qui vivaient à la cave! on a eut du mal à les déloger vu qu'ils étaient domiciliés, par quel sortilège? j''en sais rien!

comme je l'ai dis plus bas, ici ils nous ont demandé nos actes notariés!

Des gens qui dorment dans les caves, j'ai connu aussi (des Tunisiens squatteurs). Je les ai virés avec mon fidèle ami... un doberman adorable, mais seulement avec ses amis.

Ils ne sont plus jamais revenus.

Le syndic doit avoir la liste des copropriétaires... il leur adresse d'ailleurs une convocation. Dès lors, soit le cp qui se présente est connu t nul besoin de s'assurer de son identité, soit il n'est pas connu, (cp ou mandataire) et il lui est normalement demandé de présenter sa carte d'identité. Rien d'autre. En aucun cas. Jamais.


rexou

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panchito
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Inscription : 19-06-2012
Messages : 8 598

Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

Vous n'avez encore une fois rien compris.

C'est l'usufruitier qui paie le précompte immobilier et pas le nu-propriétaire. Donc pour les lots démembrés, rien n'empêche l'indivision de choisir le nu-propriétaire pour assister aux AG et être le SPOC pour le Syndic.

Or le nu-propriétaire ne paie pas le précompte immobilier....

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luc
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Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :
PIM a écrit :
galère a écrit :

je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?

C'est bien la première fois que j'entends/je lis qu'il faut présenter son AER précompte immobilier annuel pour justifier de sa présence à une AG d'ACP !
Vous vivez dans de drôles de copropriétés, vous.

Dans cette copropriété, il faut prouver le payement du précompte selon copropriétaire engalère.

et ici à schaarbeek, on nous a demandé de fournir nos actes notariés! je ne me souviens plus pour quelles raisons, je pense que c'est pour les caves, savoir à qui appartenait telle ou telle cave .

Lors d'une série de vols de ce mois dans des caves on a constaté que le syndic ne sait plus qui est propriétaire d'une cave. Il ne tient plus cette situation depuis 2010 pour les lots privatifs sans quotités. Commune voisine de schaerbeek.


Cordialement,

Luc

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GT
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Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

copropriétaire engalère a écrit :

comme je l'ai dis plus bas, ici ils nous ont demandé nos actes notariés!

"ils", c'est qui ?

Ailleurs , il était question de la présentation du payement du cadastre/ précompte immobilier

Comprenne qui pourra !

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grmff
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Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

Je peux imaginer qu'on demande copie des actes notariés pour retrouver le propriétaires de caves si elles ne sont pas cadastrées. Mais cela n'a rien à voir avec les assemblées générales dont question dans le fil de discussion. Ne mélangeons pas tout et les brebis seront bien gardées.

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copropriétaire engalère
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Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

grmff a écrit :

Je peux imaginer qu'on demande copie des actes notariés pour retrouver le propriétaires de caves si elles ne sont pas cadastrées. Mais cela n'a rien à voir avec les assemblées générales dont question dans le fil de discussion. Ne mélangeons pas tout et les brebis seront bien gardées.

et encore!!! pas sure que vous ayez les bons propriétaires des caves grâce à l'acte notarié.


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
Patrick Louis Richard

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copropriétaire engalère
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Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

luc a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :
PIM a écrit :
galère a écrit :

je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?

C'est bien la première fois que j'entends/je lis qu'il faut présenter son AER précompte immobilier annuel pour justifier de sa présence à une AG d'ACP !
Vous vivez dans de drôles de copropriétés, vous.

Dans cette copropriété, il faut prouver le payement du précompte selon copropriétaire engalère.

et ici à schaarbeek, on nous a demandé de fournir nos actes notariés! je ne me souviens plus pour quelles raisons, je pense que c'est pour les caves, savoir à qui appartenait telle ou telle cave .

Lors d'une série de vols de ce mois dans des caves on a constaté que le syndic ne sait plus qui est propriétaire d'une cave. Il ne tient plus cette situation depuis 2010 pour les lots privatifs sans quotités. Commune voisine de schaerbeek.

ici, le syndic ignorait que la cour nous appartenait, il a demandé aux voisins de la nettoyer!
et il est agréé IPI! je le dis et le répète tant c'est aberrant son degré d'incurie!


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grmff
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Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

copropriétaire engalère a écrit :
grmff a écrit :

Je peux imaginer qu'on demande copie des actes notariés pour retrouver le propriétaires de caves si elles ne sont pas cadastrées. Mais cela n'a rien à voir avec les assemblées générales dont question dans le fil de discussion. Ne mélangeons pas tout et les brebis seront bien gardées.

et encore!!! pas sure que vous ayez les bons propriétaires des caves grâce à l'acte notarié.

J'ai eu personnellement à dépatouiller un cas où les emplacements de parking étaient cadastré, loués, numérotés, avec chaque numéro attribué à un propriétaire, etc. Mais on ne savait pas s'il fallait commencer à compter par la gauche ou par la droite. Bref, on ne savait pas quel parking appartenait à qui.

J'ai donc réuni les propriétaires, leur ai proposé la numérotation logique suivant les plans, et non suivant la disposition sur place. Ils ont accepté et nous avons signé un document sous sein privé définissant le sens de numérotation. Chacun a reçu sa copie du document, à joindre à son acte d'achat. Et le problème a été réglé.

Pour le reste, je n'ai jamais eu à connaître d'un cas avec une erreur dans une transmission de lot faite par un notaire. Dès lors, avec un acte notarié, on est généralement sûr que la personne est bien propriétaire.

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grmff
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Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

copropriétaire engalère a écrit :

ici, le syndic ignorait que la cour nous appartenait, il a demandé aux voisins de la nettoyer!
et il est agréé IPI! je le dis et le répète tant c'est aberrant son degré d'incurie!

Au risque de me répéter, vous sortez des points de détail qui cachent les points éventuellement majeurs. Je déconseille de sortir ce genre de petite chose, vous allez passer pour une tarte qui pinaille sur des bouts de ficelle, perdre toute crédibilité, et donc perdre les autres paires de manches qui vous attendent: les copropriétaires.

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copropriétaire engalère
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Re : Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

grmff a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

ici, le syndic ignorait que la cour nous appartenait, il a demandé aux voisins de la nettoyer!
et il est agréé IPI! je le dis et le répète tant c'est aberrant son degré d'incurie!

Au risque de me répéter, vous sortez des points de détail qui cachent les points éventuellement majeurs. Je déconseille de sortir ce genre de petite chose, vous allez passer pour une tarte qui pinaille sur des bouts de ficelle, perdre toute crédibilité, et donc perdre les autres paires de manches qui vous attendent: les copropriétaires.

au risque de me répéter, la roue tourne, assez rapidement cette semaine...
je citais l'exemple concret , vécu de la cour ....... vous en faites un drame alors que je trouve cette anecdote risible.et vous êtes comme le cartel, vous pensez que les copropriétaires sont bien endormis, ils n'ont pas pensé au réveil....
voilà!


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Patrick Louis Richard

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