Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

copropriétaire engalère · #1 27-11-2019 22:33:34

grmff a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
ici, le syndic ignorait que la cour nous appartenait, il a demandé aux voisins de la nettoyer!
et il est agréé IPI! je le dis et le répète tant c'est aberrant son degré d'incurie!
Au risque de me répéter, vous sortez des points de détail qui cachent les points éventuellement majeurs. Je déconseille de sortir ce genre de petite chose, vous allez passer pour une tarte qui pinaille sur des bouts de ficelle, perdre toute crédibilité, et donc perdre les autres paires de manches qui vous attendent: les copropriétaires.

au risque de me répéter, la roue tourne, assez rapidement cette semaine...
je citais l'exemple concret , vécu de la cour ....... vous en faites un drame alors que je trouve cette anecdote risible.et vous êtes comme le cartel, vous pensez que les copropriétaires sont bien endormis, ils n'ont pas pensé au réveil....
voilà!

grmff · #2 27-11-2019 21:51:41

copropriétaire engalère a écrit :

ici, le syndic ignorait que la cour nous appartenait, il a demandé aux voisins de la nettoyer!
et il est agréé IPI! je le dis et le répète tant c'est aberrant son degré d'incurie!

Au risque de me répéter, vous sortez des points de détail qui cachent les points éventuellement majeurs. Je déconseille de sortir ce genre de petite chose, vous allez passer pour une tarte qui pinaille sur des bouts de ficelle, perdre toute crédibilité, et donc perdre les autres paires de manches qui vous attendent: les copropriétaires.

copropriétaire engalère

grmff · #3 27-11-2019 21:40:16

copropriétaire engalère a écrit :

grmff a écrit :
Je peux imaginer qu'on demande copie des actes notariés pour retrouver le propriétaires de caves si elles ne sont pas cadastrées. Mais cela n'a rien à voir avec les assemblées générales dont question dans le fil de discussion. Ne mélangeons pas tout et les brebis seront bien gardées.
et encore!!! pas sure que vous ayez les bons propriétaires des caves grâce à l'acte notarié.

J'ai eu personnellement à dépatouiller un cas où les emplacements de parking étaient cadastré, loués, numérotés, avec chaque numéro attribué à un propriétaire, etc. Mais on ne savait pas s'il fallait commencer à compter par la gauche ou par la droite. Bref, on ne savait pas quel parking appartenait à qui.

J'ai donc réuni les propriétaires, leur ai proposé la numérotation logique suivant les plans, et non suivant la disposition sur place. Ils ont accepté et nous avons signé un document sous sein privé définissant le sens de numérotation. Chacun a reçu sa copie du document, à joindre à son acte d'achat. Et le problème a été réglé.

Pour le reste, je n'ai jamais eu à connaître d'un cas avec une erreur dans une transmission de lot faite par un notaire. Dès lors, avec un acte notarié, on est généralement sûr que la personne est bien propriétaire.

copropriétaire engalère · #4 27-11-2019 19:27:05

luc a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :
PIM a écrit :
galère a écrit :
je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?
C'est bien la première fois que j'entends/je lis qu'il faut présenter son AER précompte immobilier annuel pour justifier de sa présence à une AG d'ACP !
Vous vivez dans de drôles de copropriétés, vous.
Dans cette copropriété, il faut prouver le payement du précompte selon copropriétaire engalère.
et ici à schaarbeek, on nous a demandé de fournir nos actes notariés! je ne me souviens plus pour quelles raisons, je pense que c'est pour les caves, savoir à qui appartenait telle ou telle cave .
Lors d'une série de vols de ce mois dans des caves on a constaté que le syndic ne sait plus qui est propriétaire d'une cave. Il ne tient plus cette situation depuis 2010 pour les lots privatifs sans quotités. Commune voisine de schaerbeek.

ici, le syndic ignorait que la cour nous appartenait, il a demandé aux voisins de la nettoyer!
et il est agréé IPI! je le dis et le répète tant c'est aberrant son degré d'incurie!

copropriétaire engalère · #5 27-11-2019 19:24:56

grmff a écrit :

Je peux imaginer qu'on demande copie des actes notariés pour retrouver le propriétaires de caves si elles ne sont pas cadastrées. Mais cela n'a rien à voir avec les assemblées générales dont question dans le fil de discussion. Ne mélangeons pas tout et les brebis seront bien gardées.

et encore!!! pas sure que vous ayez les bons propriétaires des caves grâce à l'acte notarié.

grmff · #6 27-11-2019 17:49:40

Je peux imaginer qu'on demande copie des actes notariés pour retrouver le propriétaires de caves si elles ne sont pas cadastrées. Mais cela n'a rien à voir avec les assemblées générales dont question dans le fil de discussion. Ne mélangeons pas tout et les brebis seront bien gardées.

GT · #7 27-11-2019 17:34:56

copropriétaire engalère a écrit :

comme je l'ai dis plus bas, ici ils nous ont demandé nos actes notariés!

"ils", c'est qui ?

Ailleurs , il était question de la présentation du payement du cadastre/ précompte immobilier

Comprenne qui pourra !

luc · #8 27-11-2019 00:20:21

copropriétaire engalère a écrit :

GT a écrit :
PIM a écrit :
galère a écrit :
je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?
C'est bien la première fois que j'entends/je lis qu'il faut présenter son AER précompte immobilier annuel pour justifier de sa présence à une AG d'ACP !
Vous vivez dans de drôles de copropriétés, vous.
Dans cette copropriété, il faut prouver le payement du précompte selon copropriétaire engalère.
et ici à schaarbeek, on nous a demandé de fournir nos actes notariés! je ne me souviens plus pour quelles raisons, je pense que c'est pour les caves, savoir à qui appartenait telle ou telle cave .

Lors d'une série de vols de ce mois dans des caves on a constaté que le syndic ne sait plus qui est propriétaire d'une cave. Il ne tient plus cette situation depuis 2010 pour les lots privatifs sans quotités. Commune voisine de schaerbeek.

copropriétaire engalère

panchito · #9 26-11-2019 22:13:54

Vous n'avez encore une fois rien compris.

C'est l'usufruitier qui paie le précompte immobilier et pas le nu-propriétaire. Donc pour les lots démembrés, rien n'empêche l'indivision de choisir le nu-propriétaire pour assister aux AG et être le SPOC pour le Syndic.

Or le nu-propriétaire ne paie pas le précompte immobilier....

rexou · #10 26-11-2019 22:13:00

copropriétaire engalère a écrit :

c'est pas parce que vous avez pas vu que ça n'existe pas, vous n'avez pas idée de tout ce que vous pouvez trouver sous le sabot d'un cheval, quand je vous dis qu'on a affaire à des cow boys! ici j'ai tout tout vu je pense, même des gens qui vivaient à la cave! on a eut du mal à les déloger vu qu'ils étaient domiciliés, par quel sortilège? j''en sais rien!
comme je l'ai dis plus bas, ici ils nous ont demandé nos actes notariés!

Des gens qui dorment dans les caves, j'ai connu aussi (des Tunisiens squatteurs). Je les ai virés avec mon fidèle ami... un doberman adorable, mais seulement avec ses amis.

Ils ne sont plus jamais revenus.

Le syndic doit avoir la liste des copropriétaires... il leur adresse d'ailleurs une convocation. Dès lors, soit le cp qui se présente est connu t nul besoin de s'assurer de son identité, soit il n'est pas connu, (cp ou mandataire) et il lui est normalement demandé de présenter sa carte d'identité. Rien d'autre. En aucun cas. Jamais.

copropriétaire engalère · #11 26-11-2019 22:01:21

PIM a écrit :

galère a écrit :
je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?
C'est bien la première fois que j'entends/je lis qu'il faut présenter son AER précompte immobilier annuel pour justifier de sa présence à une AG d'ACP !
Vous vivez dans de drôles de copropriétés, vous.

c'est pas parce que vous avez pas vu que ça n'existe pas, vous n'avez pas idée de tout ce que vous pouvez trouver sous le sabot d'un cheval, quand je vous dis qu'on a affaire à des cow boys! ici j'ai tout tout vu je pense, même des gens qui vivaient à la cave! on a eut du mal à les déloger vu qu'ils étaient domiciliés, par quel sortilège? j''en sais rien!

comme je l'ai dis plus bas, ici ils nous ont demandé nos actes notariés!

copropriétaire engalère · #12 26-11-2019 21:58:04

GT a écrit :

PIM a écrit :
galère a écrit :
je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?
C'est bien la première fois que j'entends/je lis qu'il faut présenter son AER précompte immobilier annuel pour justifier de sa présence à une AG d'ACP !
Vous vivez dans de drôles de copropriétés, vous.
Dans cette copropriété, il faut prouver le payement du précompte selon copropriétaire engalère.

et ici à schaarbeek, on nous a demandé de fournir nos actes notariés! je ne me souviens plus pour quelles raisons, je pense que c'est pour les caves, savoir à qui appartenait telle ou telle cave .

GT · #13 26-11-2019 21:25:25

PIM a écrit :

galère a écrit :
je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?
C'est bien la première fois que j'entends/je lis qu'il faut présenter son AER précompte immobilier annuel pour justifier de sa présence à une AG d'ACP !
Vous vivez dans de drôles de copropriétés, vous.

Dans cette copropriété, il faut prouver le payement du précompte selon copropriétaire engalère.

rexou · #14 26-11-2019 21:23:45

PIM a écrit :

galère a écrit :
je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?
C'est bien la première fois que j'entends/je lis qu'il faut présenter son AER précompte immobilier annuel pour justifier de sa présence à une AG d'ACP !
Vous vivez dans de drôles de copropriétés, vous.

J'ai hérité de deux appartements dont j'assurais déjà la gestion effective auparavant. Ceci dans deux grands immeubles (Etrimo). les syndics respectifs ont été avisés par le notaire du transfert de propriété, par différents courriers relatifs à ce transfert. J'ai moi aussi avisé les syndics. Et accessoirement, je paie les charges et tous les courriers relatifs à la copro me sont adressés, y compris les convocations aux ag. Et vu que les syndics me connaissent de vue, ainsi que plusieurs cp, personne ne me demande mon identité. Et je n'imagine même pas une seconde qu'il me soit demandé de présenter un document fiscal quelconque.

PIM · #15 26-11-2019 21:08:56

galère a écrit :

je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?

C'est bien la première fois que j'entends/je lis qu'il faut présenter son AER précompte immobilier annuel pour justifier de sa présence à une AG d'ACP !
Vous vivez dans de drôles de copropriétés, vous.

rexou, GT

copropriétaire engalère · #16 26-11-2019 20:34:35

GT a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
PIM a écrit :
galère a écrit :
mais nous on doit donner un extrait cadastral (spf finance) tout les ans, et à un moment on m'a parlé de la matrice cadastrale d'un immeuble, j'ai rien compris.
- à qui devez-vous donner un extrait cadastral tous les ans ?
- explications sur les différentes notions "cadastre" : voir notamment
https://www.cadastre.be/Cadastre
https://finances.belgium.be/fr/particul … -cadastral
https://geoportail.wallonie.be/home/res … stral.html
on remet la preuve qu'on a bien fait l'entretien de notre chaudière et la preuve qu'on a payé notre cadastre (au syndic), et parfois on nous demande copie de CI , lors des AG
je signale d'ailleurs qu'ici à schaarbeek, rien de tout ça! rien de rien, je pourrai envoyer donald duck me représenter, ils s'en fichent.
voilà
Vous ne payez pas votre "cadastre".
Vous payez votre précompte immobilier calculé sur le revenu cadastral de votre bien.
Votre bien est privatif.
Et votre syndic vous demande la preuve du payement du précompte immobilier ?
Et votre chaudière, elle est privative ? Votre syndic vous demande la preuve de l'entretien de celle-ci ?
Aucun précompte immobilier n'est enrôlé dans le chef de l'association des copropriétaires dont l'objet consiste dans la conservation et l'administration de l'immeuble ou du groupe d'immeubles bâtis.

pardon!!!!! chauffe eau!!!!! et je pense que vous avez raison, c'est précompte sur revenu cadastral,

je ne vois là rien à s'interloquer, comment voulez vous que le syndic sache à qui il s'adresse?

GT · #17 26-11-2019 20:29:59

copropriétaire engalère a écrit :

PIM a écrit :
galère a écrit :
mais nous on doit donner un extrait cadastral (spf finance) tout les ans, et à un moment on m'a parlé de la matrice cadastrale d'un immeuble, j'ai rien compris.
- à qui devez-vous donner un extrait cadastral tous les ans ?
- explications sur les différentes notions "cadastre" : voir notamment
https://www.cadastre.be/Cadastre
https://finances.belgium.be/fr/particul … -cadastral
https://geoportail.wallonie.be/home/res … stral.html
on remet la preuve qu'on a bien fait l'entretien de notre chaudière et la preuve qu'on a payé notre cadastre (au syndic), et parfois on nous demande copie de CI , lors des AG
je signale d'ailleurs qu'ici à schaarbeek, rien de tout ça! rien de rien, je pourrai envoyer donald duck me représenter, ils s'en fichent.
voilà

Vous ne payez pas votre "cadastre". Cette expression fréquemment et malheureusement utilisée ne correspond pas à la réalité.
Vous payez votre précompte immobilier calculé sur le revenu cadastral de votre bien.
Votre bien est privatif.
Et votre syndic vous demande la preuve du payement du précompte immobilier ? Vraiment ? Donc vous lui présentez un extrait bancaire relatif au payement que vous avez effectué à Bruxelles fiscalité ?
Et votre chaudière, elle est privative ? Votre syndic vous demande la preuve de l'entretien de celle-ci ? A quel titre?

Aucun précompte immobilier n'est enrôlé dans le chef de l'association des copropriétaires dont l'objet consiste dans la conservation et l'administration de l'immeuble ou du groupe d'immeubles bâtis.

Et quel est le lien entre la problématique "cadastre " et "l'entretien de la chaudière" ?

Dernière modification par GT (26-11-2019 20:35:40)

copropriétaire engalère · #18 26-11-2019 20:06:17

PIM a écrit :

galère a écrit :
mais nous on doit donner un extrait cadastral (spf finance) tout les ans, et à un moment on m'a parlé de la matrice cadastrale d'un immeuble, j'ai rien compris.
- à qui devez-vous donner un extrait cadastral tous les ans ?
- explications sur les différentes notions "cadastre" : voir notamment
https://www.cadastre.be/Cadastre
https://finances.belgium.be/fr/particul … -cadastral
https://geoportail.wallonie.be/home/res … stral.html

on remet la preuve qu'on a bien fait l'entretien de notre chaudière et la preuve qu'on a payé notre cadastre (au syndic), et parfois on nous demande copie de CI , lors des AG

je signale d'ailleurs qu'ici à schaarbeek, rien de tout ça! rien de rien, je pourrai envoyer donald duck me représenter, ils s'en fichent.
voilà

grmff · #19 26-11-2019 19:26:05

Nous recevons 6 avertissements extraits de rôle, et nous avons plus de biens. Les avertissements extraits de rôle mentionnent pas les biens concernés.

Comme syndic, s'interrogeait le notaire qui m'avait interrogé dans le cadre de la vente, afin d'obtenir les coordonnées du nouveau propriétaire. Rien ne m'y obligeait.

copropriétaire engalère

PIM · #20 26-11-2019 19:17:48

galère a écrit :

mais nous on doit donner un extrait cadastral (spf finance) tout les ans, et à un moment on m'a parlé de la matrice cadastrale d'un immeuble, j'ai rien compris.

- à qui devez-vous donner un extrait cadastral tous les ans ?
- explications sur les différentes notions "cadastre" : voir notamment
https://www.cadastre.be/Cadastre
https://finances.belgium.be/fr/particul … -cadastral
https://geoportail.wallonie.be/home/res … stral.html

Paul_6 · #21 25-11-2019 17:42:14

Bonjour,
Tout nouveau dans la copropriété, je me pose forcément des tas de questions...
Nous avons eu une première assemblée générale, un PV a été rédigé dans lequel de nombreuses phrases étaient incompréhensibles et/ou plusieurs éléments n'étaient pas mentionnées.
J'en ai fait part au responsable du syndic qui m'a répondu ceci : "le PV est lu au fur et à mesure des décisions ".
Cela n'a pas eu lieu.
Peut-on m'expliquer, ou bien me dire où je peux trouver, comment se déroule dans la pratique une réunion d'assemblée générale?
On suppose que la convocation a eu lieu en bonne et due forme, et on on passe d'un sujet à l'autre. Considérons qu'après chaque sujet il y a vote.
--->Une des questions que je me pose (il y en a d'autres et il y en a aussi que je ne me pose pas mais que je devrais sans doute me poser !) est celle-ci : dois-je considérer qu'après chaque « sujet » le PV est rédigé par écrit directement ? Cela semble logique vu que le texte sera lu juste après. Mais comme dans notre cas il n'y a pas eu cette lecture, j'aimerais une confirmation.
Dans les autres questions :
---En fin de réunion on propose de signer le PV. Si je considère qu'il était mal rédigé (éléments manquants, phrases incompréhensibles etc.) que dois-je faire ? Ne pas signer du tout ? Signer en mettant des réserves ? (mais le patron du syndic me répondra : que 'le PV est lu au fur et à mesure des décisions').
---Doit-on prendre les cartes d'identité des gens qui se présentent ? Si oui, qui le fait ?
---Vu ce que j'ai écrit au début, certains d'entre nous ont envie de changer de syndic. Dans la brochure des « notaires » (= (edit) "Un nouveau guide pratique pour les (futurs) copropriétaires" ) il est mis que le syndic a 'un mandat limité à 3 ans'. Est-ce toujours comme cela ? Si on change après un an ou 2, doit-on l'indemniser ?
Désolé pour cette tartine, et merci à vous !

Dernière modification par Paul_6 (25-11-2019 17:53:54)

Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

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