Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?!

Bonjour et bienvenue. 

Vous êtes nouveau et vous devez vous habituer à aux usages de la copropriété et à la manière dont se déroulent les assemblées. Vous pouvez demander à un autre cp de vous expliquer ce que vous ne comprenez pas, par exemple. Vous apprendrez à décoder avec le temps.

Par exemple, le PV ne mentionne légalement que les décisions (cela se nomme un pv décisionnel) et pas l'ensemble des débats. Il peut néanmoins y être mentionné diverses remarques si le rédacteur le juge nécessaire. Le rédacteur sera normalement le syndic ou le secrétaire que vous avec nommé en début de séance.

Ce pv est lu en fin de séance et chaque cp encore présent en fin de séance peut le signer (et le relire bien sur).

Chaque point inscrit à l'ordre du jour ne fait pas nécessairement l'objet d'un vote.

En fin de séance, vous restez libre de signer ou non le pv. Si vous remarquez une erreur ou un oubli dans l'énoncé des décisions, vous pouvez bien sur le faire remarquer. Considérez quand même que vous êtes nouveau et que s'il se présente une erreur, un autre cp plus averti que vous le remarquera aussi...

Dans une copro, les gens se connaissent et il est inutile de faire un contrôle d'identité en principe. Mais si un inconnu se présente muni d'une procuration, il sera bien entendu légitime que le syndic s'assure de son identité. C'est le syndic qui est chargé de faire la liste des présences et des représentés. Il est assisté par le cdc (conseil de copropriété) et/ou par le président de séance.

Le mandat du syndic est de "maximum" 3 ans. Vous pouvez aussi avoir opté pour un mandat renouvelable tous les ans ou tous les deux ans. Si vous changes de syndic à une date d'expiration de son mandat, vous ne lui devez pas d'indemnité. Vous ne renouvelez pas son mandat, ce qui est votre droit. Dans le cas contraire, oui, puisque vous rompez un contrat en cours. Les indemnités sont définies par le contrat que la copro a signé avec le syndic.

Le mandat du syndic est limité à ce qui a été voté. Si c'est un mandat annuel, il doit être revoté chaque année. La durée peut aussi être mentionnée dans le contrat qui serait approuvé par l'assemblée.

Et la loi limite le mandat à 3 ans. Cela ne veut évidemment pas dire qu'il ne peut être renouvelé, et c'est le cas dans la toute grande majorité des contrats: quand on a un bon syndic, on n'en change pas tous les 3 ans!!!

Oui, je l'ai sous les yeux, c'est à elle à laquelle je fais allusion dans mon texte (que je viens d'éditer), mais je ne trouve pas la réponse à mes questions !