Reconduction mandat de syndic& choix nouveau syndic

que des bonnes questions. pour certaine je dirai le président de l'assemblée..
Pour la préparation des bulletins de vote , je ne sais pas:)

Exact, elle se prononcera en Septembre
Exact aussi

Qui va faire sortir le syndic et son équipe ?
Qui va préparer les bulletins de vote ? (copropriété de 200 lots) ( comment seront rédigés ces bulletins ?)
Qui va proposer aux copropriétaires de parler de leurs expériences avec des syndics ?
Qui  verra si un consensus se dégage de cette discussion ?
Qui va recentrer le débat ?
Qui va proposer de passer au vote à mainlevée, candidat par candidat ?
Qui va proposer d'éliminer les candidats les moins soutenus ?
Qui décidera d'un vote papier si 2 candidats sont ex aequo ?
Qui rappellera  qu'il est bon qu'une certaine unanimité (?) se dégage sur le support de la situation choisie (je suppose qu'il faut comprendre vote écrit ou à main levée)

MarcoBrux ?

Si je me souviens bien d'un message de MarcoBrux, celui-ci expose des situations de copropriétés dans lesquelles, il n'est pas nécessairement copropriétaire.
Est-ce le cas ici ?
Est-il un tiers par rapport à la situation exposée ?

Dernière modification par GT (14-08-2020 10:31:28)

Que faire pour surmonter deux difficultés? Apprendre à compter jusque 3... 

En tout état de cause, faites sortir le syndic de la séance. Toute son équipe.

Préparez vos bulletins. 4 candidats, c'est beaucoup. Et n'oubliez pas qu'il faudra deux tours de vote si aucun d'entre eux ne reçoit la majorité absolue. Il faut qu'il obtienne plus de 50% pour être élu. Il ne suffit pas qu'il ait plus que les autres...

Lors de la discussion, proposez de laisser parler les copropriétaires de leur expérience avec certains syndics. Vous verrez alors d'autres avis de personnes qui ont eu de mauvaises expériences, ou de bonne. Vous verrez aussi si un consensus se dégage de la discussion. Recentrez le débat, et proposer de passer au vote à main levée, candidat par candidat. Eliminez après ce premier tour les candidats les moins soutenus. S'il vous en reste deux ex aequo à vue de pif, faites un vote papier. Pendant le dépouillement, passez aux autres points, en rappelant d'abord qu'il est bon qu'une certaine unanimité se dégage dans le support de la situation choisie.

Le point de l'ordre du jour concerne le renouvellement ou non du mandat du syndic.
Si le mandat est révoqué, il n'y a pas de point prévu pour présenter un nouveau candidat et encore moins le choisir.

Imaginez un mandataire présent avec instruction de vote de reconduire le mandat. Le mandant ne sait rien des propositions des candidats successeurs et ne peut donc avoir donné instruction à son mandataire.
Même les cp présents ne pourront qu'examiner très succinctement  les propositions avant de faire un choix...
Il n'est techniquement pas autorisé de voter un point qui n'est pas explicitement repris à l'odj.

Vous pourrez certes présenter les propositions de vos candidats. Vous pourrez faire sortir le syndic de la salle durant vos débats. Mais selon moi, vous ne pourrez en aucun cas voter la nomination d'un nouveau syndic.

Concernant les modalités du vote, si par extraordinaire personne ne s'y oppose,  je n'ai as proposé de voter à main levée alors que le syndic vient avec des papiers pré-imprimés. Dans une acp de 200 lots, ce serait une ineptie. Il m'avait semblé que vous évoquiez des bulletins scannés au bureau du syndic... et forcément, ils ne contiendront pas de choix de vos nouveaux candidats. Vous pouvez vous aussi imprimer des papiers et les distribuer... et faire dépouiller le résultat en séance, sous le contrôle et avec la participation du président, du cdc, du secrétaire éventuel ou aussi d'un ou plusieurs scrutateurs. Vos bulletins devront être nominatifs et comporter le nombre de quotités du votant.

Entre "l'idée de révoquer le syndic" et voter en ag pour la révocation de son mandat, il y a une marge... 

J'ai déjà fait révoquer des syndics. Ces derniers étaient toujours parfaitement informés de mon désaccord avec leurs actes et conscients de mon désir de les révoquer. Cela a pris du temps. J'ai même eu un syndic qui a réussi à garder sa place en ajustant ses honoraires sérieusement à la baisse... Je crois que le seul fait que le syndic n'est pas informé de votre désir de le remplacer risque déjà de vous être très défavorable.

Dans une acp de 200 lots, vous devez avoir de sérieux soutiens et vous montrer très convaincant. Vous ne nous dites par ailleurs rien de vos griefs à l'encontre de ce syndic.

L'offre du jour stipule "reconduction mandat du syndic".
La portée de cette formulation peut être restrictive. Reconduction : oui/non, et indication de qui a voté quoi.
Il n'est pas prévu explicitement présentation de candidats, choix.

Le syndic peut avancer dès lors que ce point devra faire l'objet d'une age. Même si c'est discutable, cela peut contribuer à décourager certains de voter contre le renouvellement du contrat du syndic. C'est aussi justifié par le besoin d'informer les absents et représentés des propositions que vous présentez.

La nomination d'un secrétaire est secondaire. Il suffit de rester très attentif au pv décisionnel qui sera établi et signé en fin de séance (il doit être signé par tous les cp encore présents, outre le cdc, président, secrétaire. Afin d'éviter toute surprise, faites une photo du document signé.

Les modalités de votes sont libres et à décider par les cp. Le syndic exécute.

Si vous êtes suivi par suffisamment de cp, faites-vous donc élire président en début de séance. Exposez les griefs que vous adressez au syndic et demandez la révocation de son mandat lors du point "reconduction mandat". Vous pouvez expliquer les démarches de votre "groupe de travail" et prier le syndic de quitter la salle pour débattre. Avant cela, il est bien sur de bon ton de laisser la parole au syndic pour qu'il défende sa position. Vous devez "prendre le contrôle".

Vous pouvez toujours essayer lors de ce débat privé entre cp présenter vos candidats et décider -si une majorité vous suit- de voter pour désigner le meilleur. Mais honnêtement je n'y crois pas.

Mon avis est que dans une acp de 200 lots, ce sera dur d'obtenir gain de cause au niveau de la révocation. Et si le syndic est révoqué, je pense que vous devrez passer par une age... Présenter les candidatures et laisser à chacun le temps d'examiner les propositions, voire en amener d'autres. Il est fort probable que le syndic s'oppose à un vote direct, pas prévu à l'odj. Les absents et représentés ne sont pas informés de la présentation de candidats potentiels, ce qui est un obstacle technique à un vote direct pour la nomination d'un remplaçant.

Il existe de très fortes probabilités que le mandat du syndic soit reconduit, sauf élément important que vous n'auriez pas mentionné ici. Par contre, votre action sera une mise en garde qui pourra l'inciter à modifier ce qui pose problème...

La première question qui me vient à l'esprit est de savoir si ce syndic est informé de la volonté d'une part des cp de ne pas reconduire son manfat.

Dans l'affirmative, vous pouvez lui demander de prévoir explicitement un point "nomination et choix syndic" dont la portée sera moins restrictive que les termes "reconduction mandat".

Dans la négative, vous pouvez parfaitement décider de ne pas reconduire son mandat et présenter d'autres candidats. Mais il peut naître des discussions qui seraient préjudiciables à la réussite de votre "putch"

Vous pouvez aussi rappeler l'obligation légale de nommer un président de séance et un secrétaire et demander que ces points soient mentionnés en tout début de l'ordre du jour, après la validation du quorum.

La manière de voter peut être modifiée. Vous pouvez par exemple faire imprimer des petits papiers nominatifs, mentionnant les quotités et le choix de chaque cp. Et bien sur, le président de séance et le secrétaire -aidés au besoin par un scrutateur- peuvent dépouiller les résultats en séance.

Il est à noter que lors des débats quant à l'opportunité de conserver ou virer le syndic, et ceux relatifs au choix d'un remplaçant, vous pouvez prier le syndic de sortir de la salle. Et le rappeler lorsque vous avez pris une décision, ou si vous avez une question à lui poser. Le syndic a l'obligation de sortir, sur demande du président.