Achat appartement- copropriété à quoi faire attention ?

Epimoni · #1 03-09-2020 08:44:19

Bonjour,

J'ai une question un peu vague mais je vais essayer de m'expliquer au mieux.

Quand je vois les discussion dans la partie copropriété dans le forum, je vois bien que c'est pas facile tous les jours. Bien sûr, toutes les copropriétés sont pas pareils mais je me suis demandé à quoi faire attention lorsqu'on achète un appartement concernant les copropriétés.

Quels sont les question à poser ou à quoi faire attention pour savoir si on met pas les pieds dans une copropriété remplie de problèmes ?

Merci pour vos réponses pour ma question de novice.

copropriétaire engalère

rexou · #61 05-09-2020 14:13:09

copropriétaire engalère a écrit :

@Epimoni, Max a bien répondu en précisant "Pour le syndic et la copropriété, je ne vois pas pourquoi il ne serait pas d'accord de recevoir le paiement de l'acheteur si vous indiquez clairement que vous prenez cette dette à votre compte (par exemple en l'ayant indiqué dans le compromis)."
donc c'est vis à vis du syndic et de la copropriété, pas vis à vis du vendeur. petite nuance à ne pas louper.

Est-il si compliqué de comprendre que le syndic n'a rien à faire des accords passés ou non entre le vendeur et l'acheteur ? Si le vendeur a une dette envers l'acp, le syndic avertit le notaire et ce dernier retiendra le montant de la dette sur le prix de la vente. In fine, que ce montant soit payé par le vendeur, par l'acheteur ou par le dentiste de la petite fille de ma soeur, cela reste sans aucun intérêt pour le syndic. Si pas de contestation le notaire verse le montant de la dette à l'acp. Si contestation, ce montant reste sur le compte du notaire en attendant une décision de justice.

L'acheteur, avant son achat, pour le syndic, il n'est personne. Il n'existe pas. Le syndic transmet les documents légaux demandés par le et au vendeur (ou son agent, son notaire...). Rien à voir avec l'acheteur ! L'acheteur entre dans la bulle du syndic seulement APRES son achat. Ceci n'exclut pas la courtoisie, mais il n'existe aucune obligation de l'un envers l'autre.

Aucun syndic sérieux n'acceptera de prendre part à un montage de transfert de la dette du vendeur à l'acheteur. C'est idiot. Le vendeur vend. Il dispose à cette occasion -forcément- de cash... dont une part revient de droit à l'acp. Il a des dettes et il vend. Bon débarras et on apure la situation. L'acp se fait rembourser. L'acheteur démarre sans dette, avec sa quote-part constituée dans le fonds de réserve, et sans autre obligation que d'alimenter et provisionner le fonds de roulement. Les frais de l'année durant laquelle la vente est effectuée sont calculés prorata temporis (en 12 iemes).

Note à EPIMONI : où que vous achetiez... évitez les galères ! il en va de la survie de votre équilibre mental !

Dernière modification par rexou (05-09-2020 14:17:42)

copropriétaire engalère · #62 05-09-2020 14:23:09

Note à EPIMONI : où que vous achetiez... évitez les galères ! il en va de la survie de votre équilibre mental ! tongue

gardez vos conseils, vous venez de démontrer l'absurdie de vos interventions! TOUT et son contraire en deux réponses.
vous ne deviez pas m'éviter? ne plus me répondre? ne plus me nommer? bah! ça m'étonne à moitié en ce qui vous concerne, prompt à rien!
je me répète, je plains votre chien!

max11 · #63 05-09-2020 17:21:03

Juste pour conclure, pour ma part, cette question qui, au départ, n'était qu'une hypothèse émise par Epimoni, sans savoir dans quoi elle mettait les pieds.... tongue

Cas véridique : une petite ACP avec une quinzaine de propriétaires dont un qui ne paie pas depuis plusieurs années.
Un déjà CP se porte candidat pour le bien en question mais il veut s'assurer que les dettes seront bien payées à l'ACP (autrement, il en sera de sa poche en tant que CP de 2 lots...).
Il fait une offre pour un prix qui tient compte de la reprise à son compte de la dette. Le bien vaut 110, la dette 10, il offre 100+la dette.
Après le compromis, il verse les 10 à l'ACP avec une explication au syndic.
A la signature de l'acte, le S déclare que le vendeur ne doit rien, le notaire reçoit 100 et tout le monde est content...
(même l'état à reçu ses droits d'enregistrement sur 110 et est content)

C'était vraiment un cas très particulier avec des circonstances très particulières. Et la confiance était de mise entre toutes les parties y compris l'acp et le syndic.
Juste pour vous expliquer le pourquoi de mes réponses alors que la loi a prévu un autre chemin...

Epimoni

copropriétaire engalère · #64 05-09-2020 19:41:12

max11 a écrit :

Juste pour conclure, pour ma part, cette question qui, au départ, n'était qu'une hypothèse émise par Epimoni, sans savoir dans quoi elle mettait les pieds....
Cas véridique : une petite ACP avec une quinzaine de propriétaires dont un qui ne paie pas depuis plusieurs années.
Un déjà CP se porte candidat pour le bien en question mais il veut s'assurer que les dettes seront bien payées à l'ACP (autrement, il en sera de sa poche en tant que CP de 2 lots...).
Il fait une offre pour un prix qui tient compte de la reprise à son compte de la dette. Le bien vaut 110, la dette 10, il offre 100+la dette.
Après le compromis, il verse les 10 à l'ACP avec une explication au syndic.
A la signature de l'acte, le S déclare que le vendeur ne doit rien, le notaire reçoit 100 et tout le monde est content...
(même l'état à reçu ses droits d'enregistrement sur 110 et est content)
C'était vraiment un cas très particulier avec des circonstances très particulières. Et la confiance était de mise entre toutes les parties y compris l'acp et le syndic.
Juste pour vous expliquer le pourquoi de mes réponses alors que la loi a prévu un autre chemin...

Vos réponses sont cohérentes dans votre exemple / cas, la loi a prévu un autre chemin dans le cas que le vendeur conteste la dette.

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