Changer de syndic

Bernard six · #1 03-12-2020 11:11:52

Bonjour,
Je voudrais porter plainte chez le juge de paix, pour obtenir un syndic provisoire étant donné que la mission du syndic est arrivé à terme.
Ce point est à l'ordre du jour de la prochaine AG, mais pour cause de Covid ( prévue en mars ) elle est repotée à ...........
J'ai déjà porté plainte, mais le greffe m'a renvoyé ma plainte en disant que je ne respectais pas le prescrit légal.
Je ne souhaite pas d'avocat.
Merci de m'aider.

grmff · #21 04-12-2020 10:48:38

panchito a écrit :

ET pourquoi ne pas rassembler 20% des quotités pour demander une AGE avec un seul point à l'odj, soit: choix d'un nouveau Syndic.
Les AGE peuvent se ternir de manière virtuelle.
J'ai plusieurs biens dans des copropriétés et j'ai pu ainsi changer de syndic fin juillet et fin septembre 2020!

Réunir 20% de 250 propriétaires? C'est pas un peu illusoire?

Bernard six · #22 04-12-2020 11:05:35

50% de locataires
30% Personnes fatigués et plus concernés
20% parmi lesquels 10% pour le maintien du syndic
Et oui nous avons bien 250 lots
Me reste une solution, porter plainte auprès du juge de paix pour multiples carences au règlement de copropriété.
Ou je suis coincé, comment porter plainte?

GT · #23 04-12-2020 11:11:51

panchito a écrit :

ET pourquoi ne pas rassembler 20% des quotités pour demander une AGE avec un seul point à l'odj, soit: choix d'un nouveau Syndic.
Les AGE peuvent se ternir de manière virtuelle.
J'ai plusieurs biens dans des copropriétés et j'ai pu ainsi changer de syndic fin juillet et fin septembre 2020!

Actuellement, l'article 577-6. ,§ 1er, al.1 , C.civil prévoit :

"Chaque propriétaire d'un lot fait partie de l'assemblée générale et participe à ses délibérations. Il peut se faire assister d'une personne à la condition d'en avertir le syndic, par envoi recommandé, au moins quatre jours ouvrables avant le jour de l'assemblée générale. Cette personne ne peut ni diriger, ni monopoliser la discussion pendant l'assemblée générale. "

A ce jour, il existe une incertitude quant à la possibilité pour les copropriétaires de participer à distance à une AG dès lors que la disposition citée ou aucune autre des articles 5773 à 577-14, C. civil n'interdit une participation à distance.
C'est pour lever cette incertitude, qu'un projet de loi prévoit de modifier l'art.5776 577-6, § 1er; al.1,C. civil

Texte du projet :

"Chaque propriétaire d'un lot fait partie de l'assemblée générale et participe PHYSIQUEMENT OU SI LA CONVOCATION LE PRÉVOIT, À DISTANCE, À SES DÉLIBÉRATIONS. Il peut se faire assister d'une personne à la condition d'en avertir le syndic, par envoi recommandé, au moins quatre jours ouvrables avant le jour de l'assemblée générale. Cette personne ne peut ni diriger, ni monopoliser la discussion pendant l'assemblée générale. "

Apparemment, vous ne partagez pas l'incertitude de l'auteur du projet de loi (le gouvernement). Les AG, pour vous, peuvent se tenir à distance.

Pourquoi le peuvent-elles ? parce qu'il en a été ainsi dans des copropriétés où vous possédiez un bien.

Dernière modification par GT (04-12-2020 11:16:50)

PIM, max11

grmff · #24 04-12-2020 11:20:58

Bernard six a écrit :

50% de locataires
30% Personnes fatigués et plus concernés
20% parmi lesquels 10% pour le maintien du syndic
Et oui nous avons bien 250 lots
Me reste une solution, porter plainte auprès du juge de paix pour multiples carences au règlement de copropriété.
Ou je suis coincé, comment porter plainte?

A noter que les 50% de locataires ont aussi un propriétaire qui peut avoir un avis...

rexou

PIM · #25 04-12-2020 11:22:48

Bernard six a écrit :

J'ai déjà porté plainte, mais le greffe m'a renvoyé ma plainte en disant que je ne respectais pas le prescrit légal.

Sans autre précision ?

GT

GT · #26 04-12-2020 11:36:14

Bernard six a écrit :

50% de locataires
30% Personnes fatigués et plus concernés
20% parmi lesquels 10% pour le maintien du syndic
Et oui nous avons bien 250 lots
Me reste une solution, porter plainte auprès du juge de paix pour multiples carences au règlement de copropriété.
Ou je suis coincé, comment porter plainte?

Il a été d'abord question de la désignation d'un syndic provisoire par le juge.
Ensuite de la révocation du syndic;
Et maintenant d'une plainte ( contre qui ?) pour multiples carences au règlement de copropriété

rexou

panchito · #27 04-12-2020 11:36:48

Bernard six a écrit :

50% de locataires
30% Personnes fatigués et plus concernés
20% parmi lesquels 10% pour le maintien du syndic
Et oui nous avons bien 250 lots
Me reste une solution, porter plainte auprès du juge de paix pour multiples carences au règlement de copropriété.
Ou je suis coincé, comment porter plainte?

Vous devez juste avoir votre demande d'AGE avec un seul point à l'odj "Choix d'un nouveau syndic" signée par seulement 20% des quotités.

Admettons que 30% des CP qui ont parfois investi les economies de toute une vie de travail dans leur appartement se moquent éperdument de savoir comment est géré leur bien et à quels coûts...

Admettons que 10% des CP sont en admiration devant votre syndic actuel...

Quant aux 50% de bailleurs, eux, ils ont justement tout intérêt à ce que leur bien soit parfaitement géré avec des charges les plus basses possibles (locatives et celles pour le poprio) ce qui leur permet d'obtenir un loyer plus élevé!

Donc il vous reste (100-30-10) 60% de gens qui peuvent se rallier à votre cause non?

Dernière modification par panchito (04-12-2020 11:48:44)

GT · #28 04-12-2020 11:54:47

A propos de la révocation du syndic

L'article 577-8, § 6 prévoit :

"L'assemblée générale peut toujours révoquer le syndic. (...)
Toutefois, seul le juge peut révoquer le syndic désigné par jugement."

C'est l'AG qui révoque le syndic et non le juge sauf dans le cas où le syndic aurait été désigné par jugement

A propos de la désignation d'un syndic provisoire

L'article 577-8, § 7 prévoit :

"En cas d'empêchement ou de carence du syndic, le juge peut désigner un syndic provisoire, pour la durée qu'il détermine, à la requête d'un copropriétaire.
LE SYNDIC DOIT ÊTRE APPELÉ À LA CAUSE PAR LE REQUÉRANT."

Que faut-il entendre par empêchement ou carence au sens de l'art.577-8, § 7 ?
La lecture de la jurisprudence et de la doctrine pourrait s'avérer utile.

grmff · #29 04-12-2020 12:04:52

Le problème, c'est que le syndic avait été nommé pour 3 ans, que les 3 ans sont passés, que la prolongation du mandat du syndic à cause du Covid est arrivée à expiration au bout des 5 mois prévus, soit au 30 novembre, et donc qu''il n'y a plus de syndic.

Je pense dès lors que ceci vient à s'appliquer:

A défaut d'un syndic, le conseil de copropriété ou, à défaut, le président de la dernière assemblée générale ou, à défaut, un ou plusieurs copropriétaires possédant au moins un cinquième des quotes-parts dans les parties communes peuvent convoquer l'assemblée générale aux fins de nommer un syndic

MarcoBrux · #30 04-12-2020 12:18:41

grmff a écrit :

Le problème, c'est que le syndic avait été nommé pour 3 ans, que les 3 ans sont passés, que la prolongation du mandat du syndic à cause du Covid est arrivée à expiration au bout des 5 mois prévus, soit au 30 novembre, et donc qu''il n'y a plus de syndic.
Je pense dès lors que ceci vient à s'appliquer:
A défaut d'un syndic, le conseil de copropriété ou, à défaut, le président de la dernière assemblée générale ou, à défaut, un ou plusieurs copropriétaires possédant au moins un cinquième des quotes-parts dans les parties communes peuvent convoquer l'assemblée générale aux fins de nommer un syndic

Je pense qu'à cause du COVID-19. le mandat du syndic ( comme celui du conseil et commissaire aux comptes) est prolongé d'office jusque la prochaine AG

rexou

grmff · #31 04-12-2020 12:24:44

MarcoBrux a écrit :

grmff a écrit :
Le problème, c'est que le syndic avait été nommé pour 3 ans, que les 3 ans sont passés, que la prolongation du mandat du syndic à cause du Covid est arrivée à expiration au bout des 5 mois prévus, soit au 30 novembre, et donc qu''il n'y a plus de syndic.
Je pense dès lors que ceci vient à s'appliquer:
A défaut d'un syndic, le conseil de copropriété ou, à défaut, le président de la dernière assemblée générale ou, à défaut, un ou plusieurs copropriétaires possédant au moins un cinquième des quotes-parts dans les parties communes peuvent convoquer l'assemblée générale aux fins de nommer un syndic
Je pense qu'à cause du COVID-19. le mandat du syndic ( comme celui du conseil et commissaire aux comptes) est prolongé d'office jusque la prochaine AG

Certes, mais la prochaine AG devait être tenue dans les 5 mois de la période de suspension des AG, soit entre le 1er juillet et le 30 novembre.

J'en conclus donc que si l'AG n'a pas été tenue, le mandat n'est plus valable depuis le 1er décembre.

Bernard six

MarcoBrux · #32 04-12-2020 12:32:27

grmff a écrit :

MarcoBrux a écrit :
grmff a écrit :
Le problème, c'est que le syndic avait été nommé pour 3 ans, que les 3 ans sont passés, que la prolongation du mandat du syndic à cause du Covid est arrivée à expiration au bout des 5 mois prévus, soit au 30 novembre, et donc qu''il n'y a plus de syndic.
Je pense dès lors que ceci vient à s'appliquer:
A défaut d'un syndic, le conseil de copropriété ou, à défaut, le président de la dernière assemblée générale ou, à défaut, un ou plusieurs copropriétaires possédant au moins un cinquième des quotes-parts dans les parties communes peuvent convoquer l'assemblée générale aux fins de nommer un syndic
Je pense qu'à cause du COVID-19. le mandat du syndic ( comme celui du conseil et commissaire aux comptes) est prolongé d'office jusque la prochaine AG
Certes, mais la prochaine AG devait être tenue dans les 5 mois de la période de suspension des AG, soit entre le 1er juillet et le 30 novembre.
J'en conclus donc que si l'AG n'a pas été tenue, le mandat n'est plus valable depuis le 1er décembre.

Sauf que depuis le 28/10( vers 22h je pense), toute réunion est interdite. j'en déduis, report sur report

panchito · #33 04-12-2020 12:36:48

Marcobrux a écrit :

Sauf que depuis le 28/10( vers 22h je pense), toute réunion est interdite. j'en déduis, report sur report

Seulement en présentiel!

MarcoBrux · #34 04-12-2020 12:40:11

panchito a écrit :

Marcobrux a écrit :
Sauf que depuis le 28/10( vers 22h je pense), toute réunion est interdite. j'en déduis, report sur report
Seulement en présentiel!

C'est vrai. Mais l'AG par écrit ou en vidéoconférence compliquera encore plus l'affaire pour Bernard six vu les majorités spéciales d'application dans ce cas(4/5)! NON?

Dernière modification par MarcoBrux (04-12-2020 12:40:50)

Bernard six · #35 04-12-2020 12:49:11

Merci à tous pour vos commentaires, très pertinents.
Mais in fine ?

GT · #36 04-12-2020 13:06:26

panchito a écrit :

Marcobrux a écrit :
Sauf que depuis le 28/10( vers 22h je pense), toute réunion est interdite. j'en déduis, report sur report
Seulement en présentiel!

Il n'existe actuellement aucun texte permettant d'affirmer avec certitude que les AG à distance sont autorisées.

L'incertitude a été relevée par le gouvernement dans un projet de loi et par l'ancien Ministre de la Justice, GEENS, dans une proposition de loi.

Le cadre législatif actuel permet-il aux copropriétaires de participer et de voter à une AG à distance ? L'incertitude a été relevée.

Dès lors, il ne peut être reproché au syndic en fonction de ne pas avoir organisé une AG à distance

Dernière modification par GT (04-12-2020 13:10:50)

MarcoBrux · #37 04-12-2020 13:12:40

GT a écrit :

panchito a écrit :
Marcobrux a écrit :
Sauf que depuis le 28/10( vers 22h je pense), toute réunion est interdite. j'en déduis, report sur report
Seulement en présentiel!
Il n'existe actuellement aucun texte permettant d'affirmer avec certitude que les AG à distance sont autorisées.
L'incertitude a été relevée par le gouvernement dans un projet de loi et par l'ancien Ministre de la Justice, GEENS, dans une proposition de loi.
Le cadre législatif actuel permet-il aux copropriétaires de participer et de voter à une AG à distance ? L'incertitude a été relevée.

Je n'ai plus suivi cela en détail( j'ai eu mon AG le 28/10...qqs heures avant l'interdiction) mais si je me souviens bien, l'actuel Ministre avait publié le 28/10 un arrêté Ministériel ou un projet de Loi dans ce sens qui, entre autre, ramenais la majorité spéciale de l'unanimité à 80%....qui toutefois doit être voté à la chambre ( à vérifier)

GT · #38 04-12-2020 14:45:24

MarcoBrux a écrit :

GT a écrit :
panchito a écrit :
Marcobrux a écrit :
Sauf que depuis le 28/10( vers 22h je pense), toute réunion est interdite. j'en déduis, report sur report
Seulement en présentiel!
Il n'existe actuellement aucun texte permettant d'affirmer avec certitude que les AG à distance sont autorisées.
L'incertitude a été relevée par le gouvernement dans un projet de loi et par l'ancien Ministre de la Justice, GEENS, dans une proposition de loi.
Le cadre législatif actuel permet-il aux copropriétaires de participer et de voter à une AG à distance ? L'incertitude a été relevée.
Je n'ai plus suivi cela en détail( j'ai eu mon AG le 28/10...qqs heures avant l'interdiction) mais si je me souviens bien, l'actuel Ministre avait publié le 28/10 un arrêté Ministériel ou un projet de Loi dans ce sens qui, entre autre, ramenais la majorité spéciale de l'unanimité à 80%....qui toutefois doit être voté à la chambre ( à vérifier)

Quel est cet arrêté publié au Moniteur? Quel est ce projet de loi publié (où ?) le 28/10/2020?
Un projet de loi émane du pouvoir exécutif. Ce n'est pas le cas d'une proposition de loi.

L'actuel Ministre le Justice est M. VAN QUICKENBORNE
L'ancien Ministre de la Justice est M. GEENS

L'actuel Ministre de l'Intérieur est Madame VERLINDEN
L'ancien Ministre de l'Intérieur était M. DE CREM

L'arrêté royal de nomination des ministres produit ses effets au 1/10/2020

MarcoBrux · #39 04-12-2020 23:01:14

GT a écrit :

MarcoBrux a écrit :
GT a écrit :
panchito a écrit :
Marcobrux a écrit :
Sauf que depuis le 28/10( vers 22h je pense), toute réunion est interdite. j'en déduis, report sur report
Seulement en présentiel!
Il n'existe actuellement aucun texte permettant d'affirmer avec certitude que les AG à distance sont autorisées.
L'incertitude a été relevée par le gouvernement dans un projet de loi et par l'ancien Ministre de la Justice, GEENS, dans une proposition de loi.
Le cadre législatif actuel permet-il aux copropriétaires de participer et de voter à une AG à distance ? L'incertitude a été relevée.
Je n'ai plus suivi cela en détail( j'ai eu mon AG le 28/10...qqs heures avant l'interdiction) mais si je me souviens bien, l'actuel Ministre avait publié le 28/10 un arrêté Ministériel ou un projet de Loi dans ce sens qui, entre autre, ramenais la majorité spéciale de l'unanimité à 80%....qui toutefois doit être voté à la chambre ( à vérifier)
Quel est cet arrêté publié au Moniteur? Quel est ce projet de loi publié (où ?) le 28/10/2020?
Un projet de loi émane du pouvoir exécutif. Ce n'est pas le cas d'une proposition de loi.
L'actuel Ministre le Justice est M. VAN QUICKENBORNE
L'ancien Ministre de la Justice est M. GEENS
L'actuel Ministre de l'Intérieur est Madame VERLINDEN
L'ancien Ministre de l'Intérieur était M. DE CREM
L'arrêté royal de nomination des ministres produit ses effets au 1/10/2020

Arrêté ministériel portant des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 du 28 OCTOBRE 2020. entré en vigueur le 29/10/2020

MarcoBrux · #40 05-12-2020 13:59:36

MarcoBrux a écrit :

GT a écrit :
MarcoBrux a écrit :
GT a écrit :
panchito a écrit :
Seulement en présentiel!
Il n'existe actuellement aucun texte permettant d'affirmer avec certitude que les AG à distance sont autorisées.
L'incertitude a été relevée par le gouvernement dans un projet de loi et par l'ancien Ministre de la Justice, GEENS, dans une proposition de loi.
Le cadre législatif actuel permet-il aux copropriétaires de participer et de voter à une AG à distance ? L'incertitude a été relevée.
Je n'ai plus suivi cela en détail( j'ai eu mon AG le 28/10...qqs heures avant l'interdiction) mais si je me souviens bien, l'actuel Ministre avait publié le 28/10 un arrêté Ministériel ou un projet de Loi dans ce sens qui, entre autre, ramenais la majorité spéciale de l'unanimité à 80%....qui toutefois doit être voté à la chambre ( à vérifier)
Quel est cet arrêté publié au Moniteur? Quel est ce projet de loi publié (où ?) le 28/10/2020?
Un projet de loi émane du pouvoir exécutif. Ce n'est pas le cas d'une proposition de loi.
L'actuel Ministre le Justice est M. VAN QUICKENBORNE
L'ancien Ministre de la Justice est M. GEENS
L'actuel Ministre de l'Intérieur est Madame VERLINDEN
L'ancien Ministre de l'Intérieur était M. DE CREM
L'arrêté royal de nomination des ministres produit ses effets au 1/10/2020
Arrêté ministériel portant des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 du 28 OCTOBRE 2020. entré en vigueur le 29/10/2020

Concernant le projet de Loi, c'est celui-ci:
Nr Doc 55 1668/001 déposé à la chambre le 25/11/2020. c'est un texte de 205 pages. ce texte doit être examiné par la commission justice le 08/12/2020.

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