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Visite des lieux par un expert

Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

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libra a écrit :
Vava79 a écrit :

Oui concernant la provision c'est indiqué que l'expert ne se déplacera pas si la provision n'est pas payée. Suspens mardi 10h wink

D'où vient ce mardi 10 Hr? Notification de l'expert?

Non dans le jugement en bas de page dans la décision "Visite des lieux litigieux par Monsieur xxx est fixée au mardi 15 décembre 10h,..." et que si la partie adverse ne paye pas la provision il n'y aura donc pas de visite des lieux.

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libra
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Re : Visite des lieux par un expert

Vava79 a écrit :

Oui concernant la provision c'est indiqué que l'expert ne se déplacera pas si la provision n'est pas payée. Suspens mardi 10h wink

D'où vient ce mardi 10 Hr? Notification de l'expert?

Dernière modification par libra (13-12-2020 23:24:36)

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Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

libra a écrit :
Vava79 a écrit :

Je ne sais pas du tout, dans le jugement il est indiqué que le juge a désigné un expert et qu'il viendrai pour donner des aspects techniques. Je n'en sais pas plus.

Tant que la partie demanderesse n'a pas payé la provision, l'expert n'interviendra pas.

Qui sait, le bailleur s'attendait à votre condamnation sur base de ses photos. N'ayant pas eu gain de cause, il laisse tomber.

Oui concernant la provision c'est indiqué que l'expert ne se déplacera pas si la provision n'est pas payée. Suspens mardi 10h wink

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libra
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Re : Visite des lieux par un expert

Vava79 a écrit :

Je ne sais pas du tout, dans le jugement il est indiqué que le juge a désigné un expert et qu'il viendrai pour donner des aspects techniques. Je n'en sais pas plus.

Tant que la partie demanderesse n'a pas payé la provision, l'expert n'interviendra pas.

Qui sait, le bailleur s'attendait à votre condamnation sur base de ses photos. N'ayant pas eu gain de cause, il laisse tomber.

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Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

libra a écrit :

L'expert a t-il déjà informé de sa mission? À défaut, l'affaire sera sans suite.

Je ne sais pas du tout, dans le jugement il est indiqué que le juge a désigné un expert et qu'il viendrai pour donner des aspects techniques. Je n'en sais pas plus.

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libra
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Re : Visite des lieux par un expert

L'expert a t-il déjà informé de sa mission? À défaut, l'affaire sera sans suite.

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Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

et heureusement j'ai reçu une taque électrique à prêter et à l'aide d'une rallonge que je branche dans une autre pièce je peux l'utiliser lol c'est tellement gai de camper  roll

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Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

grmff a écrit :

Si vous n'avez plus de taque de cuisson, plus de four, et plus de prises dans la cuisine, vous ne savez plus cuisiner. Alors, je ne comprends pas pourquoi vous râlez de ne plus avoir de lave-vaisselle: il ne sert plus à rien de toute façon  big_smile

big_smile big_smile du coup la bonne vieille éponge et le produit de vaisselle sont mes meilleurs amis désormais !

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grmff
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Re : Visite des lieux par un expert

Si vous n'avez plus de taque de cuisson, plus de four, et plus de prises dans la cuisine, vous ne savez plus cuisiner. Alors, je ne comprends pas pourquoi vous râlez de ne plus avoir de lave-vaisselle: il ne sert plus à rien de toute façon  big_smile

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grmff
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Re : Visite des lieux par un expert

Changez de plombier. Il y a des milliers de chauffe-bain comme celui-là, et ils sont toujours autorisés.

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Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

Pour les appareils électroménagers, j'avais employer la taque électrique comme d'habitude et il y a eu une étincelle puis le courant général s'est coupé (c'est + une question électrique qu'un fonctionnement du à l'âge j'imagine) d'ailleurs depuis plus aucunes prises ne fonctionnent dans la cuisine. Ça s'est produit juste peu de temps avant l'histoire de la fuite et j'ai donc montré le tout à mon propriétaire le jour où il est venu avec l'ouvrier, il m'a répondu "je m'en occupe plus tard" Sa priorité était d'arranger la fuite et l'eau qui coulait (par gouttelettes) dans sa sdb au 2ème. Bien entendu il ne l'a pas fait, et son ouvrier n'est jamais revenu. Pour le chauffe bain il n'est plus aux normes car malgré l'entretien effectué tous les 2 ans, il date de plus de 10 ans (remplacé par mon propriétaire d'un chauffe bain d'occasion) et le dernier plombier que j'ai appelé pour l'entretien fin 2018 m'a dit qu'il était dangereux et que ce n'était plus permis dans une sdb vu que c'est un modèle atmosphérique et qu'il se situe juste au dessus de la baignoire et que la pièce est petite donc risque d'intoxication au CO.

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grmff
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Re : Visite des lieux par un expert

Le chauffe-bain n'est plus au normes? Qu'est-ce qui vous fait dire cela?

Quant aux électroménagers, ils doivent être remplacés s'ils sont foutus à cause de l'âge. Mais on ne m'enlèvera pas de l'idée que c'est bizarre que four, lave-vaisselle et taque soient tous les 3 tombés en panne à cause de l'âge...

Vous pouvez évidemment, dans une demande reconventionnelle devant le juge, demander à ce que ces éléments soient remplacés, et que le loyer soit réduit en attendant le remplacement. Vous pouvez également demander une réduction du loyer si le panneau qui est ouvert depuis un an vous pose un préjudice.

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Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

libra a écrit :

S'il y a eu un état des lieux en 2005 et vu qu'il y a une occupation continue depuis 2005, cet état de lieux est en principe valable.

Quant à la fuite dans la salle de bain, je trouve bizarre qu'il faille démonter la paroi pour déboucher une canalisation. Par ailleurs, une canalisation bouchée n'est pas nécessairement la cause d'une fuite. Il y a autre chose. Un raccord au siphon mal serré, un raccord entre deux conduites pas étanches, un siphon en métal percé, ...

Vu que le plombier a fait des réparations, il est impossible de savoir quelle est la cause de la fuite.

Quant à l'assurance, si le bailleur ne fait aucune déclaration de sinistre, cela n'a aucun sens me semble t-il que le locataire en fasse une.

Quant à l'état de l'appartement, le bailleur soutiendrait que l'appartement est devenu insalubre du fait de la locataire. La locataire quant à elle affirme 'J'entretiens comme il faut'. La vérité se situe probablement entre les deux: un manque d'entretien sans qu'on puisse parler pour autant de délabrement. Ce sera à l'expert de se prononcer.

Enfin, une baignoire sans paroi, n'est à mon avis pas une cause de délabrement.


Un point qui n'a pas été abordé: que demande le requérant?

Il n'y a pas eu d'état des lieux en 2005 (juste une description sommaire de la composition de l'appartement style "le logement est en bon état, peinture ok, cuisine équipée et c'est tout)
L'ouvrier /plombier qui est venu est une personne de la famille de mon propriétaire d'ailleurs ils se parlait dans leur langue sans que l'on m'explique vraiment où se situait le problème. Tout ce que l'on m'a dit est qu'il y avait une fuite dans la canalisation qui raccordait l'évier de la cuisine la baignoire et la toilette. Quand mon propriétaire est venu lors des travaux, la cuisine n'était pas lavée (un peu de vaisselle qui traînait et le sol pas fraîchement lavé mais sincèrement rien de grave et puis je n'avais pas eu le temps de le faire puisqu'il a débarqué ), depuis le départ de mon mari en 2013 mon propriétaire cherche par tous les moyens de me jeter du logement à mes torts. Concernant la baignoire le fait que ça soit ouvert ça devient problématique car il y a un courant d'air qui passe, on voit les canalisations, la poussière, on doit mettre le chauffage à fond pour se laver,... Le chauffe bain au gaz n'est plus au norme. La cuisine n'est plus fonctionnel, les appareils électroménagers compris dans le bail (four, lave vaisselle, taque électrique) ne fonctionne plus, après 16 ans d'habitation et vu l'âge des appareils je pense que c'est logique que ça soit usé plus conforme etc... De toute manière j'attends l'avis de l'expert on verra bien ce qu'il en pense.

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libra
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Re : Visite des lieux par un expert

S'il y a eu un état des lieux en 2005 et vu qu'il y a une occupation continue depuis 2005, cet état de lieux est en principe valable.

Quant à la fuite dans la salle de bain, je trouve bizarre qu'il faille démonter la paroi pour déboucher une canalisation. Par ailleurs, une canalisation bouchée n'est pas nécessairement la cause d'une fuite. Il y a autre chose. Un raccord au siphon mal serré, un raccord entre deux conduites pas étanches, un siphon en métal percé, ...

Vu que le plombier a fait des réparations, il est impossible de savoir quelle est la cause de la fuite.

Quant à l'assurance, si le bailleur ne fait aucune déclaration de sinistre, cela n'a aucun sens me semble t-il que le locataire en fasse une.

Quant à l'état de l'appartement, le bailleur soutiendrait que l'appartement est devenu insalubre du fait de la locataire. La locataire quant à elle affirme 'J'entretiens comme il faut'. La vérité se situe probablement entre les deux: un manque d'entretien sans qu'on puisse parler pour autant de délabrement. Ce sera à l'expert de se prononcer.

Enfin, une baignoire sans paroi, n'est à mon avis pas une cause de délabrement.

Un point qui n'a pas été abordé: que demande le requérant?

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panchito
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Re : Visite des lieux par un expert

Vava79 a écrit :

J'entretiens comme il faut vu que j'ai 4 enfants donc pour moi c'est important la propreté

Entretenir un bien pour un locataire c'est beaucoup plus que prendre le poussières et passer la serpillère de temps en temps!

C'est appeler le plombier quand il y a une canalisation bouchée, déclarer un sinistre à son assureur dès qu'il y a des dégâts (et il envoie un expert !).

C'est procéder aussi à toutes les réparations locatives.

Donc de quelles preuves parmi les suivantes disposez-vous?

- Factures d'interventions pour le débouchage des canalisations
- Factures d'entretiens (+attestations légales) de la chaudière par un chauffagiste agréé
- Accusé de réception des recommandés que vous avez envoyés à votre bailleur
- Déclarations de sinistre à votre assureur
- Éventuelles démarches que vous avez effectuées à la commune depuis 2005 pour faire déclarer le bien comme insalubre

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Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

Le petit bout vient de fêter ses 2 ans  wink

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grmff
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Re : Visite des lieux par un expert

Soyez cohérente. Il est impossible d'avoir un petit bout de 2 ans pendant 16 mois!

Blague à part, prenez nos remarques (généralement orientées proprietaires) pour ce qu'elles sont: une préparation à l'expertise...

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Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

grmff a écrit :

Reste à voir si c'était simplement ponctuellement bouché, auquel cas votre assurance devrait couvrir le dommage (rassurez-nouw: vous êtes assuré?) et puis ce sera tout.

Ou si c'est un réel défaut d'occupation, qui vous sera reproché et pas assuré.

Oui assurée  wink

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Vava79
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Re : Visite des lieux par un expert

J'entretiens comme il faut vu que j'ai 4 enfants donc pour moi c'est important la propreté, par contre depuis le départ de mon mari je me suis retrouvée seule a devoir tout gérer, et une santé défaillante en prime. L'entretien au niveau de mes obligations locatifs n'ont jamais faits défauts, détartrage réguliers, entretien du chauffe eau tous les 2 ans,..., la seule chose est que le jour où mon propriétaire est venu pour venir voir d'où provenait la fuite, la cuisine n'était pas tout à fait propre, je précise que ce n'était pas non plus dégueulasse ! Mais par contre mon propriétaire n'a aucuns scrupules d'avoir laissée la baignoire ouverte (canalisations apparentes, poussières, courant d'air qui passe,...) depuis 16 mois, alors qu'il habite l'étage en dessous et qu'il sait très bien qu'il y a des enfants dont un petit de 2 ans ! Donc facile de toujours pointer du doigt les "mauvais" locataires et les obligations des propriétaires dans tout ça ? Je n'ai pas relater tous les détails de la relation conflictuelle que l'on a quotidiennement car ce n'est pas le sujet de ma demande. Merci à vous tous pour vos réponses ça m'a aidé à y voir plus clair.

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grmff
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Re : Visite des lieux par un expert

Reste à voir si c'était simplement ponctuellement bouché, auquel cas votre assurance devrait couvrir le dommage (rassurez-nouw: vous êtes assuré?) et puis ce sera tout.

Ou si c'est un réel défaut d'occupation, qui vous sera reproché et pas assuré.

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Vava79
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Visite des lieux par un expert

Bail signé en Mars 2013. Region Bruxelles
État des lieux d'entrée néant.
Bail non enregistré en 2013 (enregistré Novembre 2020)
Je suis passée à la justice de paix le 21 Octobre 2020. Ayant reçu le jugement le 15 Novembre, le juge ordonne une visite des lieux par un expert désigné pour le 15 décembre.
Voici ce qui est dit dans les motivations du jugement.

"Il ressort des débats et des photos exhibées que les lieux loués et surtout la salle de bain sont dans un état de délabrement proche de l'insalubrité ;Ni le demandeur (propriétaire) ;Ni la défenderesse (moi) n'ont mis l'autre en demeure d'entretenir le bien occupé depuis 2005 par la défenderesse (dans le cadre d'un premier bail signé par son ex mari) et en 2013 dans le cadre d'un bail qu'elle a souscrit sans aucuns état des lieux d'entrée n'ait été contradictoirement dressé.
Le premier à se plaindre de l'état de délabrement des lieux loués est le bailleur dans sa requête introductive d'instance demandant une vue des lieux.
Il convient de procéder à une visite des lieux en présence des parties ainsi que l'expert désigné ci dessus. La partie demanderesse devra provisionner les frais liés à cette visite des lieux comme stipulé ci dessous.
Monsieur xxxx expert y sera présent pour fournir des explications techniques... "

Ma question : Comment se passe une visite d'un expert? Sur quoi se base t'il dans son rapport ? Est-ce qu'il vient avec des outils (détecteur CO,...) Rentre t'il dans toutes les pièces ? Et après sa visite, s'il rend un rapport d'insalubrité, est-ce nous serions convoqués ou bien c'est à moi d'introduire une nouvelle requête ?

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