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#1 Re : Locations et baux » Douche bouchée » 13-02-2022 09:38:33

Anotherday a écrit :

Peut-être dévisser le siphon en dessous du lavabo pour enlever ce qui pourrait bloquer et ne partira pas au destop du genre bouchons en plastique. Parfois même un petit bouchon peut empêcher l'évacuation si des cheveux, poils se sont agglomérés autour.

J'avoue, j'ai eu la flemme. big_smile

Bon ok, allez hop. Merci !

#2 Re : Locations et baux » Douche bouchée » 13-02-2022 09:38:33

Bonjour, désolée de squatter le post, j'ai un peu le même souci. J'ai emménagé il y a un peu plus d'un an et j'ai pareil au lavabo de la sdb, j'y ai été à coup de destop mais ça suffit pas : je n'en ai jamais mis plus d'un quart de bouteille parce que c'est une vieille installation et j'ai peur de flinguer les tuyaux. Je peux y aller franco et mettre la bouteille ?

#3 Re : Locations et baux » Enregistrement de bail - Bruxelles » 18-05-2021 11:31:00

@GT
Non non smile

Non seulement vous me copiez le texte entier du site sur lequel je précise que je suis, mais en plus vous mettez en gras le téléphone alors que je dis "Et bien sûr, impossible de les joindre au téléphone".
Non, votre post était doublement inutile.
Si c'est pour faire monter le compte (et pas comte) de vos posts, la façon de Grrmf était plus marrante.

Ma deuxième question était "Mais je si demande que le formulaire soit envoyé chez moi, est-ce qu'il y aura mon nom sur le formulaire ? Ou est-ce que ça arrive vierge".
Vous êtes totalement passé à côté.

La preuve que l'homme descend du singe, c'est que, lorsqu'il se sent perdu, il se raccroche à toutes les branches

Pour info, la réponse, puisque j'ai eu finalement quelqu'un au téléphone, c'est "le document arrive vierge".

#4 Re : Locations et baux » Enregistrement de bail - Bruxelles » 18-05-2021 11:31:00

J'aime bien les gens qui répondent sans même lire ce que j'ai écrit, à savoir que j'étais sur le site fédéral, j'en ai même copié une partie, mais qui me copient collent quand même toute la page.

J'avais deux questions, Himura a répondu à la première, tout le monde est passé à côté de la deuxième. Pas grave, j'ai eu mon info.
Merci !

#5 Re : Locations et baux » Enregistrement de bail - Bruxelles » 18-05-2021 11:31:00

Bonjour,
Encore moi et mes questions de newbie.

Donc pour la suite de l'affaire du dessus, la locataire procédurière a mis fin au bail, basta, bon débarras.

A la place on a un monsieur tout gentil.

Je voudrais qu'on enregistre le bail cette fois, et c'est aussi une demande du locataire. Par contre, question :

Vu que le proprio n'a jamais fait enregistrer de bail pour ses deux apparts, si on demande maintenant, il ne va pas être embêté pour les anciens baux ? Genre amende à retardement ?

Deuxième question :
Comme on me l'a conseillé plus haut, on peut faire enregistrer le bail par courrier, et sur le site fédéral ça dit

"Saviez-vous que vous pouvez même enregistrer un contrat de bail pour un membre de la famille ou pour un ami ? Vous ne devez pas être une partie prenante au contrat de bail pour le faire enregistrer !"

Ok super, je peux le faire moi même. Mais je si demande que le formulaire soit envoyé chez moi, est-ce qu'il y aura mon nom sur le formulaire ? Ou est-ce que ça arrive vierge (ce qui me semble impossible, vu qu'il n'est pas téléchargeable et qu'il faut le demander).

Et bien sûr, impossible de les joindre au téléphone donc je viens poser mes questions au puits de connaissance que vous êtes smile

#6 Re : Locations et baux » Garant et CPAS » 17-04-2021 11:57:29

GT a écrit :

Vous n'avez pas mentionné que cette formule "Pim" est reprise dans le bail que vous avez signé en qualité de représentant du propriétaire.
Je me trompe ?


Nous avons utilisé une autre formule, pas celle de PIM (que nous allons utiliser dorénavant).
""Madame Maman se porte garant 100% pour le paiement du loyer et des charges durant toute la durée du contrat de bail de Mlle Fille".

Merci pour le texte, il apporte des lumières.

max11 a écrit :

Je vais aller à contrecourant des autres intervenants et considérer être "dans l'autre camp"

Qui a écrit la clause supplémentaire sur le bail ?
Cette clause se trouve sur les deux exemplaires du bail dont celui que la locataire a conservé  ?

Si vous avez ajouté la clause uniquement sur l'exemplaire du bailleur et qu'elle n'est pas contresignée, elle est sans valeur puisque vous auriez pu l'ajouter après la conclusion du contrat  !
D'autant plus si la clause n'est pas indiquée sur l'exemplaire signé par vous que possède la locataire....

J'ai écrit la clause supplémentaire (oui, apparemment il aurait mieux valu que ce soit elle). Je l'ai bien sûr écrit sur les deux exemplaires du bail. Celui qu'elle a emporté avec elle est identique au notre.

#7 Re : Locations et baux » Garant et CPAS » 17-04-2021 11:57:29

grmff a écrit :

Pour un bail, il n'y a pas de formule particulière pour la caution. La lettre du garant est inutile. Dans certains cas, elle est indispensable, mais pas dans le cas du bail.
.

Dans quel cas est-elle indispensable ?  glasses

grmff a écrit :

Par contre, vous avez "commis" l'erreur de ne pas faire de recherche correcte pour le texte de la caution. Si vous avez un bail de type court, la caution sera valable jusqu'à la fin du bail de type court... et pas plus loin.

Donc, bail 1 an renouvelable, la caution est valable uniquement pour la première année ?

Edit : ha ben non, l'exemple sur PIM dit  "la (ou les) caution(s) marque(nt) expressément son (leur) accord au maintien de ses (leurs) obligations en cas de reconduction, prorogation, prolongation, etc. du présent bail. »"

#8 Re : Locations et baux » Garant et CPAS » 17-04-2021 11:57:29

PIM a écrit :

Il y a un modèle de texte de caution à notre page de baux
https://www.pim.be/nos-modeles-de-baux-gratuits/

Et je vais aller le récupérer pour la prochaine fois, merci smile

grmff a écrit :

J'espère que vous ne prenez pas mal mes commentaires. Je fais juste l'avocat du diable...

Du tout !! Je voulais juste être bien claire sur mon statut.
Désolée, j'étais fatiguée, et j'avoue que cette bonne femme me met hors de moi. Elle m'a déjà traitée comme une m... lors de l'état des lieux et le fait qu'elle accuse cet homme qui est en plus trop gentil de 'tromperie' ca me met en rogne. Si c'était que de moi, je lui aurais montré la porte le jour même.
J'ai même dit au propriétaire, Attendez, je connais un forum où ils pourront peut être nous aider, en plus il y en a un qui connait bien les CPAS big_smile Oui, hein, vous smile Je suis les petites histoires de locataires.

En attendant, j'ai trouvé sur le site du CPAS d'ixelles deux infos :


- Conditions pour bénéficier du droit à l'intégration sociale :
(...)
7. Epuisement des droits aux aliments : dans ce cas, le CPAS peut contraindre le demandeur à faire valoir ses droits à l’égard des personnes qui lui doivent des aliments (conjoint, ex-conjoint, parents, enfants).

- L'assistant social examine toutes vos demandes d'aide, qu'elles soient financières, matérielles ou psychologiques et recherche avec vous les solutions à vos problèmes.
Il vous demandera de lui fournir certains documents (bail, preuve de revenus, etc.)

Donc ça doit bien être le problème...

#9 Re : Locations et baux » Garant et CPAS » 17-04-2021 11:57:29

grmff a écrit :

Le seul point sur lequel elles pourraient vous chercher des crosses, c'est sur votre propre qualité. Vous aviez un mandat pour agir à la place du propriétaire. Comme intermédiaire? Payée? Donc vous êtes agent immobilier? Car seul les agents immobiliers agréés peuvent faire office d'intermédiaire...

Je ne suis rien du tout. Je suis juste une ancienne locataire qui rend service parce que je suis à 20 mn du bien et lui est en France, et qu'en ce moment, c'est moyen pour voyager. Oui il a offert de me rémunérer pour ça, mais je l'aurais fait quand même sans ça.


grmff a écrit :

Le seul point qui pourrait arranger tout le monde, c'est de refaire un bail avec les bonnes mentions qui apparaissent correctement, éventuellement dans un 3e bail, qui serait présenté au Cpas. En enlevant la caution du contrat de bail, on ne dénature pas le bail, et cela arrangerait peut-être le locataire face au Cpas. Mais bon, on est mi-avril, la locataire aurait déjà dû se présenter au Cpas depuis longtemps, et ce problème aurait dû survenir la semaine dernière...

Sans la mention sur le bail, la maman ne fait plus office de garant, et le propriétaire n'a personne contre qui se retourner en cas de problème, que la locataire qui n'a aucun revenu actuellement. La garante est la seule raison pour laquelle il a accepté cette candidature.

#10 Re : Locations et baux » Garant et CPAS » 17-04-2021 11:57:29

grmff a écrit :

On ne peut pas renier sa signature parce que le document a été changé, tant que c'est avant signature. Ce serait trop facile.

Pour un bail, il n'y a pas de formule particulière pour la caution. La lettre du garant est inutile. Dans certains cas, elle est indispensable, mais pas dans le cas du bail.

Par contre, vous avez "commis" l'erreur de ne pas faire de recherche correcte pour le texte de la caution. Si vous avez un bail de type court, la caution sera valable jusqu'à la fin du bail de type court... et pas plus loin.

Ok pour la lettre, bien noté.
La recherche a été faite par le propriétaire, j'aurais dû vérifier.

libra a écrit :

C'est quoi obtenir le CPAS?

Je n'utilise probablement pas les bons termes. Obtenir de l'aide du CPAS ? Je ne sais vraiment pas comment ça marche, je n'y ai jamais eu recours.

libra a écrit :

Donc il y a un contrat de signé.

Oui.

libra a écrit :

Si je comprends bien, le contrat comporte plusieurs versions. S'il en est ainsi, rien d'anormal.

Oui, la version pdf qu'elle a eue avant, et la version papier avec la mention rajoutée à la main (parce que le propriétaire m'a demandé de faire comme ça) qu'elle a lue, et acceptée.

libra a écrit :

Mais dans votre histoire, je ne vois pas où est le problème de bail.

Je plutôt l'impression qu'il y a un problème de garantie. Aucune garantie a été constituée me semble t-il.

La maman a payé la garantie locative, le mois d'avril et de mai.

Pour moi il n'y a aucun problème de bail : la maman et sa fille reviennent sur leur signature (oui après avoir signé) et disant que ce n'est pas la version qu'elles avaient lue avant (et pourtant qu'elles ont relue sur place et en ayant bien vu la mention ajoutée) et que donc il y a tromperie, et donc volonté de rompre le bail aux torts du bailleur.

#11 Locations et baux » Garant et CPAS » 17-04-2021 11:57:29

Esme
Réponses : 13

Bonsoir ! Encore moi avec mes questions de newbie big_smile

Donc voici la situation.
Bxl - studio - bail d'un an.

J'ai signé dimanche (en tant que représentante du propriétaire) les documents avec la nouvelle locataire et sa maman qui se porte garante.

Nous avons ajouté au bas du bail la mention "Madame Maman se porte garant 100% pour le paiement du loyer et des charges durant toute la durée du contrat de bail de Mlle Fille".

La locataire a signé le bail. La maman a posé la question de cet ajout, l'a bien lu, se demandant si ça poserait un problème au fait que la fille obtienne le CPAS.

Nous avons d'autre part fait un document séparé expliquant le fait que Mme Maman se porte garante, où elle devait recopier tout le dernier paragraphe à la main. "Bon pour caution solidaire et indivisible blabla".
Daté. Et pas signé. C'était à la fin, j'ai fait une bêtise, j'ai oublié de la faire signer. My bad.

Et aujourd'hui donc J+5 elle envoie au propriétaire une lettre disant que le contrat de bail signé n'est pas le même que celui qu'elle avait eu pour première lecture en pdf (forcément, la mention a été rajoutée à la main) - que pourtant elle a lu sur place et accepté - et que donc il y a tromperie. Tromperie. Et qu'elle exige que le contrat original soit signé à la place, sinon elle rompt le bail, aux torts du propriétaire.

D'où 2 questions :

Quel est le document nécessaire pour la caution ? La lettre de garant ou la mention sur le bail (qui aurait dû à cet endroit être contresigné par Mme Maman ? )

Est-ce que cette mention sur bail peut empêcher Mlle Fille d'obtenir le CPAS (Ixelles) - car nous pensons que c'est la raison du retournement de veste, vu qu'elle l'a évoqué sur place, mais a quand même accepté.

Merci à tous de votre aide et connaissances smile

#12 Re : Locations et baux » Enregistrement de bail - Bruxelles » 18-05-2021 11:31:00

GT a écrit :

En ce qui concerne la présentation "papier", vous prendrez connaissance de l'arrêté royal du 22 juin 2020 portant exécution des articles 2, alinéa 3, 2quater et 8, alinéa 2 du Code des droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe ( y compris rapport au Roi  et annexes ), Moniteur belge du 3/7/2020, pages 49097 à 49146.

Les formulaires annexés prévoient le cas où le bailleur ne dispose ni d'un n° de registre national, ni d'un n°bis.

Excellente information, merci beaucoup !


@PIM j'ai ri smile

@rexou Oui je comprends bien, mais comme il est assez peu au fait des règlements et entre nous, il est trop gentil, je ne veux pas qu'il se fasse "entuber". La locataire que j'ai faite entrer hier m'a l'air très très chiante et procédurière alors je me méfie.

#13 Re : Locations et baux » Enregistrement de bail - Bruxelles » 18-05-2021 11:31:00

rexou a écrit :

Il n'enregistre pas son bail et la terre tournera toujours sans aucun problème.

Il encourt le risque - très très peu probable- d'une éventuelle amende de 25 euros.

Si je ne dis pas de bêtises, sans enregistrement, le locataire n'a pas à respecter le préavis ?

D1791 a écrit :

L'enregistrement peut se faire par courrier ou en se déplaçant physiquement au bureau compétent (sous réserve des règles COVID actuelles j'imagine).
Je n'ai jamais enregistré via Myrent.  Dans mon cas je n'y vois aucun intérêt.

Par courrier serait une solution, merci smile

PIM a écrit :

A défaut de n° de Registre National, il convient de mentionner le n° de registre BIS.

Le numéro Bis est un numéro d'identification unique attribué aux personnes qui ne sont pas enregistrées dans le registre national, mais qui entretiennent tout de même des relations avec les autorités belges.

Le numéro Bis est composé de 11 chiffres, dont les six premiers sont la date de naissance. À la différence du numéro de registre national, dans le numéro Bis le mois de naissance est augmenté de 20 ou de 40.

Vous trouverez votre numéro Bis sur des documents tels que :

L'avertissement-extrait de rôle
Le numéro de votre dossier de pension
La carte électronique pour étrangers

Donc il devrait avoir un numéro de registre BIS. Je vais voir avec lui, merci beaucoup pour ces informations !

#14 Locations et baux » Enregistrement de bail - Bruxelles » 18-05-2021 11:31:00

Esme
Réponses : 18

Bonjour,

J'ai cherché dans le forum et sur le net, mais je ne trouve pas vraiment de réponse.

J'aide mon ancien propriétaire qui possède deux studios sur Bruxelles. Il est français et réside en France, et ne possède donc pas de Numéro de Registre National. Oui, il paie ses impôts pour ça ici.
Comme il n'a pas de NRN il ne peut pas enregistrer un bail sur Myrent... comment peut-il faire ?

En vous remerciant de vos réponses éclairées.

#15 Re : Locations et baux » Peut-on payer une avance de 6 mois pour rassurer le bailleur ? » 11-01-2021 16:27:24

Désolée, je m'immisce dans la conversation, mais j'ai juste pris peur en voyant 800 € pour un studio à woluwe. Ayant cherché un nouveau logement il y a quelques mois sur Bruxelles, j'ai bien vu les prix mais... j'espère qu'à ce prix-là, il est meublé, en super état, dans un excellent quartier et très bien placé, et très spacieux...

#16 Re : Locations et baux » Garantie locative SPF finance - Retours d'expériences ? » 07-10-2022 19:05:22

Girkou a écrit :

un nouveau locataire vient de me dire info via sa banque fortis il avait rdv cette après midi (vendredi 25 sept 2020)
"a partir de la semaine prochaine il semblerait que toute personne qui devra constituer une garantie locative devra passer par ce site..."
des infos a ce sujet?
merci :-)


Le gars d'ING que j'ai eu au tel m'a dit qu'à terme (moyen), toutes les banques allaient se débarrasser de ces cautions  et qu'il faudrait passer par e-depo, tout le monde.
Je n'ai rien d'officiel.

#17 Re : Locations et baux » Garantie locative SPF finance - Retours d'expériences ? » 07-10-2022 19:05:22

Je viens donner mon avis sur e-Depo. Ayant déménagé fin août, aucune banque ne voulait me donner RV pour garantie car COVID et fermés blablabla, et on me renvoyait vers e-Depo. J'ai fini par le faire.

Je suis quasi sûre que c'est les mêmes personnes qui ont créé Tax On Web, parce que c'est tout aussi génial et facile.

On utilise son numéro de registre national (on peut ajouter le numéro de preneurs supplémentaires) et le NRN ou le n° de TVA du bailleur.

Ca prend 5 minutes, c'est fantastique.

Non, je ne travaille pas pour eux big_smile

#18 Re : Locations et baux » Mes petites histoires de locataires... » 07-06-2023 15:33:03

Monsieur, il vous faut absolument sortir un livre. Je viens de passer un long moment à me délecter de ces anecdotes, qui bien qu'elles ne soient pas marrantes pour vous, ont été très divertissantes pour moi. J'achèterai le livre !

J'en ai une ou deux moi aussi. Je ne suis absolument pas propriétaire, mais locataire. J'ai déménagé le mois dernier et j'ai fait les visites pour mon ancien studio, étant donné que 1. Le proprio est en France 2. C'est le meilleur proprio que j'ai eu de ma vie et je voulais lui laisser quelqu'un de bien.

Alors les gens qui posent un lapin, j'en ai eu... moi, je rappelle et je les engueule. Oui j'ai autre chose à faire, mais ça défoule smile

L'appart est à Matongé (Bxl). J'ai eu un nombre incalculable de contacts sur Facebook par des russes.
Qui ne parlent pas français. Pas anglais. Pas flamand. Pas allemand. Désolée mec, je veux bien faire des efforts, mais ça va pas être possible, là.

J'attends la suite des aventures avec impatience big_smile

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