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problème chien voisin

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Pimonaute
Lieu : Belgique
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problème chien voisin

Bonjour à tous,

Nous habitons un appartement au rdc avec jardin.
L'appartement à côté du notre est loué a des gens qui ont un chien.
Celui-ci passe constamment à travers la haie et vient uriner sur notre jardin. De plus en plus de traces jaunes apparaissent sur notre pelouse.

J'aimerais savoir votre avis concernant la marche à suivre ?

- Qui est responsable, les locataires ou/et le propriétaire ?
- Est-ce que c'est utile de déposer une main courante voir une plainte à la Police ou ils risquent de nous prendre pour des fous ?

Je précise que nous avons un enfant de 2 ans et que nous n'avons pas envie qu'elle joue dans les déjection de ce chien ou pire qu'il la morde.

D'avance merci.

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luc
Pimonaute non modérable
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Re : problème chien voisin

rexou a écrit :

(...) D'autre part, les occupants sont locataires, et à ce titre, le bailleur peut restreindre voire interdire les animaux, par contrat de bail. (...)

L'acte de base est un contrat, ... .


Cordialement,

Luc

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rexou
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Re : problème chien voisin

Rico a écrit :

Rexou, désolé mais je suis de l'avis de Grmff , vous ne voulez pas passer un w e sans votre chien, mais vous allez en Espagne plusieurs jours sans lui...!!!
Je n'apprécie pas que les gens imposent leur mode de vie aux autres, comme ces maîtres qui entrent dans un resto avec un toutou au mépris de toutes les régles d'hygiène ( et j'ai déjà vu ça dans des restos gastros de haut niveau )...obligeant les autres clients à manger avec un chien à côté d'eux !
Bref liberté oui, mais sans nuire à celle des autres...
Et si j'avais le cas de l'intervenant, ben je serais plus malin...je ne dirais rien, je ne rouspèterais pas.....et puis comme le proprio du chien nous est décrit, à mon avis aucun moyen de discuter, donc...après 3 semaines, une petite boulette !

Bref pour moi, pas besoin de lois ou de réglements communaux, mais tout simplement une question de savoir vivre....je n'ai pas à être emmerdé par le chien du voisin, ni par ses aboiements intempestifs, ni par ses déjections chez moi !

@ Rico :
Tout d'abord, je suis libre de partir en vacances sans mon chien pour un tas de raisons pratiques; à moi de prendre mes dispositions. Par contre, je fais l'acquisition d'un appartement à la côte, à titre de seconde résidence et je considère que personne ne peut m'interdire de faire ce que je veux chez moi dans la mesure où je ne nuis pas aux voisins. Encore une fois, je serais curieux qu'on me cite un seul cas de jurisprudence interdisant purement et simplement tout animal de compagnie aux copropriétaires d'un immeuble à apartements.
Il n'est pas question d'imposer un chien dans un resto, (un lieu public, dont l'exploitant décide de ce qu'il autorise ou non, et dans lequel vous décidez de vous rendre ou non !), il n'est pas question d'aboiements, et encore moins de déjections "chez vous". Il est simplement quedstion de respecter la liberté de chacun de jouir de son appartement comme il l'entend. Et si je vous disais que je n'ai pas à être emmerdé par les braillements de votre gosse ?
Vous n'avez pas besoin de lois ni de règlements communaux (à l'intérieur d'une copropriété ?) mais vous préconnisez une "boulette"... Cela aussi relève du pénal ! Non ? Sans compter que ceci engendrerait une réaction émotionnelle qui risquerait de vous être bien préjudiciable...

@ Curieux :
Je n'ai rien écrit parce que je sais très bien que ma réponse n'est pas appropriée au niveau légal. Vous voyez donc dans l'içnterdiction de posséder un animal de compagnie une "règle commune admise" ??? Vous parlez de refaire le monde... connaissez-vous le nombre d'animaux de compagnie répertoriés en Belgique ?

@ Zlurp :
Je suis heureux de me sentir moins seul :-) Merci !
Un grillage pour empêcher le chien de passer ? Mais il n'est pas question d'imposer un chien dans la propriété du voisin, il est question d'un règlement de copropriété qui interdit à un CP de posséder un animal de compagnie chez lui !!!

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : problème chien voisin

@ Luc :
Bien sur ! Mais vous ne me citez pas un seul cas de jurisprudence qui interdise de fait à un CP de posséder un animal de compagnie !

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pfffff
Pimonaute bavard
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Re : problème chien voisin

En France, apparemment (j'ai vu ca sur un site net...), c'est réglé comme ça : loi n°70-598 du 9 juillet 1970 :

« Est réputée non écrite toute stipulation tendant à interdire la détention d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier. Cette détention est toutefois subordonnée au fait que ledit animal ne cause aucun dégât à l'immeuble ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci ».

En gros, la même chose que dans le logement social chez nous, donc.

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grmff
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Re : problème chien voisin

Certes, mais nous ne sommes pas en France...


Grmf!
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rexou
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Re : problème chien voisin

grmff a écrit :

"... Je vais m'arrêter là, je commence à écrire des grossièretés.

On dirait que vous supportez aussi peu la contradiction que les animaux ! Je vous imaginais plus sociable, plus conciliant et plus tolérant.
De quel droit pensez-vous pouvoir limiter ma liberté de jouir de mon bien ?

@ Pffff
Merci bien d'avoir trouvé ce texte de loi fançaise qui étaie ma position :-)

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rexou
Pimonaute non modérable
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Re : problème chien voisin

grmff a écrit :

Certes, mais nous ne sommes pas en France...

Certes !
Mais que dit la loi belge ?
Il me semble que le sens doit être similaire, non  ? En tout cas, c'est ce que m'avait affirmé un avocat à l'époque...
Le France et la belgique sont deux démocraties ayant un peu les mêmes vues d'esprit, non ?

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grmff
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Re : problème chien voisin

De quel droit pensez-vous pouvoir limiter ma liberté de jouir de mon bien?

L'acte de base fait force de loi entre les copropriétaires. Les copropriétaires sont en droit de demander que vous respectiez cette loi...

Nous ne nous comprendrons pas sur ce point. C'est même inutile d'en discuter sur internet, puisque vous avez même menacé les autres copropriétaires...

Je supporte mal la contradiction? Non, je supporte mal les propriétaires de chiens racistes qui se croient au dessus des lois. Désolé de le dire, mais vous êtes dans cette catégorie. Comment vous regardez-vous encore dans le miroir? Franchement, cela n'est pas beau à voir.

Ouvrez les yeux: votre comportement est infâme.


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grmff
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Re : problème chien voisin

Comment osez vous parler de démocratie, quand vous estimez que les lois en sont pas faites pour vous?


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pfffff
Pimonaute bavard
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Re : problème chien voisin

Les dispositions légales belges spécifiques à la copropriété ne disent rien de précis sur les animaux. Il faut donc raisonner à partir de textes et de principes plus généraux.

J'ai mis le texte français simplement pour info, pas pour appuyer l'une ou l'autre position. Ce texte ne permet en tout état de cause pas de clore le sujet : la détention est subordonnée au fait que l'animal ne cause aucun trouble de jouissance...C'est quoi un trouble de jouissance au sens de ce texte ? Hop, la boîte de Pandorre est rouverte :-)

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grmff
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Re : problème chien voisin

Un chien peut être une nuissance par sa simple présence en mes murs. Des exemples?

-Ma femme s'est fait mordre par un chien, et a développé une phobie. Normal quand on sait que le chien lui a arraché la moitié de la face.
-Mon fils est allergique aux poils de chiens.
-Mon petit neveu a été mordu par un chien identique au vôtre, malgré le soi-disant dressage du chien, et malgré qu'il ait toujours été un bon toutou. C'est que sur sa fin de vie, son arthrite le faisait souffrir à en devenir un chien fou. Juste au moment ou mon petit neveu passait par là.
-Mon père qui vit avec nous est musulman très pratiquant et le coran décrit les chiens au même niveau que les porcs: animaux impurs.
-J'ai un passé de zoophilie, et votre animal me donne des envies.
-Ma fille travaille dans un resto chinois, et vous lui donnez l'impression d'être au travail.
-Mon élevage de vison supporte mal la présence d'un chien dans l'immeuble. Ma production de manteau est en chute libre, et cela me coûte une fortune. Je pense me reconvertir en manteau en peau de chien, mais l'acte de base me l'interdit et je suis respectueux des lois.

En clair, la liberté que vous prenez d'avoir un chien dans la copropriété que j'ai choisie parce qu'il était interdit d'y avoir un chien empiète sur ma liberté et ma vie. J'avais choisi une copropriété à ma mesure, et vous dérangez mon univers que j'avais mis tant de temps à équilibrer.


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Zlurp
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Re : problème chien voisin

grmff a écrit :

  L'acte de base fait force de loi entre les copropriétaires. Les copropriétaires sont en droit de demander que vous respectiez cette loi...

Donc, si l'acte de base dit que les enfants sont interdits, un couple n'a pas le droit d'avoir des enfants après l'achat de son appart ?
Et qui respecte les lois ? même les juges les interprètent.

Comment vous regardez-vous encore dans le miroir? Franchement, cela n'est pas beau à voir
Ouvrez les yeux: votre comportement est infâme.

J'ai l'impression que vous avez besoin de vacances, vos propos sont inacceptables, vous semblez franchement ne plus savoir ce que vous dites.
Quel tyran vous devez être !!!!


zlurp

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pfffff
Pimonaute bavard
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Re : problème chien voisin

L'acte de base disant que les enfants sont interdits ?

Ca se fait dans certains Etats des Etats-Unis.

En France, cette interdiction est formellement interdite.

En Belgique, pas de texte précisément sur ce seul sujet.

Voy : http://residencefgarnier.co.free.fr/bruits.html

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grmff
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Re : problème chien voisin

On me demande une jurisprudence qui dirait qu'un CP s'est vu refusé son chien.

J'ai connaissance d'une jurisprudence où un propriétaire s'est vue refuser de louer à un groupe de personne qui n'était pas une famille. Il y avait une "loi" qui imposait un logement unifamilial. Les personnes qui n'entraient pas dans cette céatégorie ont été virés du quartier, le propriétaire a pu vendre son bien à la moitié du prix d'achat et s'est retrouvé sur la paille. Mais les autres familles qui avaient acheté sachant que c'était unifamilial, elles ont retrouvé la paix! Cette jurisprudence n'est forcément pas identique. Mais elle est encore plus forte: expulsion d'être humain parce qu'ils ne respectaient pas la loi. Cela vous va, comme jurisprudence?

J'ai connaissance d'un acte de base (en fait, de dizaines d'actes de base qui concernent des milliers de logements!) qui oblige l'occupation par un étudiant ou du personnel de l'université: tout une ville est conçue sur ce système...

Donc, si un gars décide de créer une copropriété "enfants interdits", le propriétaire qui achète dans la copropriété le sait. Il ne doit pas louer à un jeune couple avec enfants. Et le jeune couple qui a acheté est en droit de jouir de son bien par la perception des loyers.

Suis-je un tyran? Non, je pense que les hommes ont le droit de s'aménager une vie dans un cadre légal, et que les personnes qui ne respectent pas la loi et ne regardent pas les raisons de l'autre à s'organiser une vie telle qu'il l'a choisie sont des égoïstes tyranniques. (manière polie de dire c'est çui qui dit qui l'est!)


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rexou
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Re : problème chien voisin

@ Grmfff
Mais vous êtes bien moins sociable que mon chien !
Mon comportement serait "infâme" ???
Vous devenez en effet insultant !
Autant j'ai bien souvent apprécié vos propos, autant j'estime que votre intolérance bornée est ici déplacée.
Mais j'attends toujours que vous me citiez un seul texte de loi, un seul jugement qui abonde dans le sens de votre raisonnement.
Vous parlez de nuisance par la seule présence d'un chien... nous parlons d'un animal de compagnie... si la compagnie vous déplait, ne vivez pas en copropriété, restez solitaire dans votre propriété, grillagée et à l'abri de toute intrusion animale ou humaine.

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grmff
Pimonaute non modérable
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Re : problème chien voisin

Que fait ledit voisin s'il rencontre un chien à la rue ?

Il angoisse et change de trottoir. Raison pour laquelle il est furieux quand un propriétaire de chien laisse son chien divaguer et se promener sans être en laisse: le chien est capable de changer de trottoir aussi.


Grmf!
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rexou
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Re : problème chien voisin

grmff a écrit :

... J'ai connaissance d'une jurisprudence où un propriétaire s'est vue refuser de louer à un groupe de personne qui n'était pas une famille. Il y avait une "loi" qui imposait un logement unifamilial. Les personnes qui n'entraient pas dans cette céatégorie ont été virés du quartier, le propriétaire a pu vendre son bien à la moitié du prix d'achat et s'est retrouvé sur la paille.

Pardon, je n'avais pas remarqué ce dernier post.
Une "loi" (pourquoi donc ces guillemets?) interdisant de louer à d'autres personnes qu'une famille ? En Belgique ??? J'en doute !
Quid de locataires en cours de bail qui divorcent ?

LLN, c'est un cas tout à fait spécifique, je ne vois pas en quoi cela appuie votre position.

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Erico
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Re : problème chien voisin

Zlurp a écrit :

Rico a écrit : Et si j'avais le cas de l'intervenant, ben je serais plus malin...je ne dirais rien, je ne rouspèterais pas.....et puis comme le proprio du chien nous est décrit, à mon avis aucun moyen de discuter, donc...après 3 semaines, une petite boulette !

Bref pour moi, pas besoin de lois ou de réglements communaux, mais tout simplement une question de savoir vivre....je n'ai pas à être emmerdé par le chien du voisin, ni par ses aboiements intempestifs, ni par ses déjections chez moi !
Et moi, je n'ai pas à être emmerdée :
par le chant du canari que mes voisin mettent sur leur terrasse,
par le gosse du voisin qui joue au ballon toute une après-midi,
par les fumée et odeurs du barbecue des voisins
par le chat du voisin qui sort sur le palier , qui pisse et fait ses griffes sur les murs,
Et une chose qui est plus dégueulasse, c'est les parents qui mettent leurs enfants dans les chariots des super-marchés. Ils ont marché dans des crottes de chiens, des crachats etc....

La boulette, réservez-la aux maîtres / parents. Mais il est plus facile de s'attaquer aux animaux.
Personnellement, je mettrais un grillage pour empêcher le chien de passer.

Zlurp

Moi je n'ai pas de canaris, mes gosses quand ils étaient petits, je les laissais jouer bien sûr, mais j'étais attentifs à ce qu'ils ne fassent pas de bruits exagérés ( qu'un gosse joue et fasse du bruit c normal, qu'il joue de la trompette toute la journée c'est moins normal ), je n'ai pas de chat et quant aux gosses qu'on met dans des caddies vous avez raison, mais j'ai déjà vu des chiens dans des caddies, dans des pharmacies, dans le hôme ( qui est aussi une maison de soins) où ma mère réside, sur des fauteuils de cinéma et sur des banquettes de brasserie avec leur museau sur  la table  OUI !
Alors purée vous faites ch....avec vos chiens à qui vous laissez tout faire sans vous préocupper de savoir si ça dérange les autres !

Qu'un chien aboie de temps en temps ok, c'est un être vivant, mais qu'il aboie du matin au soir pas d'accord
Et la place d'un animal, quelqu'il soit, n'est pas dans un resto,ni dans un lieu où on prodigue des soins, ni dans un endroit où l'on vend des denrées alimentaires , désolé !


--------------------------------------------------------------------
N'aie pas peur d'avancer...crains seulement de t'arrèter.....

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Erico
Pimonaute non modérable
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Re : problème chien voisin

Rexou

oui je préconise une boulette, à partir du moment où un chien me pourrit la vie et surtout à partir du moment où le proprio ( le vrai responsable) laisse faire et ne veut absolument pas entendre raison

c'est une réaction, pas une action Rexou !

car dès qu'on se plaint des nuisances d'un chien, c'est toujours la même litanie : vous n'aimez pas les animaux

ben non on peut très bien aimer les animaux mais n'avoir pas envie d'avoir des crottes de chien du voisin dans sa pelouse, son allée ou d'entendre un chien du quartier aboier du matin au soir !

depuis quelques temps j'ai vu deux sapins de ma haie à rue brunir à partir du bas...j'ai cru à une maladie ou des parasites, j'ai acheté des produits et les ai traités, rien n'y a fait , et puis un jour par hasard je me suis rendu compte que c'est un habitant du quartier qui laissait son grand chien pisser sur mes sapins !
il fait toujours sa promenade à la même heure...3 jours de suite il a laissé faire, je peux vous dire que le 4 ème jour il m'a entendu et qu'il sait maintenant qu'il a intérêt à ce que son chien se tienne loin, très loin de mes sapins !

moi j'emmerde pas mon monde, donc j'apprécie pas qu'on m'emmerde, c'est tout !


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rexou
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Re : problème chien voisin

Rico a écrit :

Zlurp a écrit : Rico a écrit : Et si j'avais le cas de l'intervenant, ben je serais plus malin...je ne dirais rien, je ne rouspèterais pas.....et puis comme le proprio du chien nous est décrit, à mon avis aucun moyen de discuter, donc...après 3 semaines, une petite boulette !

Bref pour moi, pas besoin de lois ou de réglements communaux, mais tout simplement une question de savoir vivre....je n'ai pas à être emmerdé par le chien du voisin, ni par ses aboiements intempestifs, ni par ses déjections chez moi !
Et moi, je n'ai pas à être emmerdée :
par le chant du canari que mes voisin mettent sur leur terrasse,
par le gosse du voisin qui joue au ballon toute une après-midi,
par les fumée et odeurs du barbecue des voisins
par le chat du voisin qui sort sur le palier , qui pisse et fait ses griffes sur les murs,
Et une chose qui est plus dégueulasse, c'est les parents qui mettent leurs enfants dans les chariots des super-marchés. Ils ont marché dans des crottes de chiens, des crachats etc....

La boulette, réservez-la aux maîtres / parents. Mais il est plus facile de s'attaquer aux animaux.
Personnellement, je mettrais un grillage pour empêcher le chien de passer.

Zlurp

Moi je n'ai pas de canaris, mes gosses quand ils étaient petits, je les laissais jouer bien sûr, mais j'étais attentifs à ce qu'ils ne fassent pas de bruits exagérés ( qu'un gosse joue et fasse du bruit c normal, qu'il joue de la trompette toute la journée c'est moins normal ), je n'ai pas de chat et quant aux gosses qu'on met dans des caddies vous avez raison, mais j'ai déjà vu des chiens dans des caddies, dans des pharmacies, dans le hôme ( qui est aussi une maison de soins) où ma mère réside, sur des fauteuils de cinéma et sur des banquettes de brasserie avec leur museau sur  la table  OUI !
Alors purée vous faites ch....avec vos chiens à qui vous laissez tout faire sans vous préocupper de savoir si ça dérange les autres !

Qu'un chien aboie de temps en temps ok, c'est un être vivant, mais qu'il aboie du matin au soir pas d'accord
Et la place d'un animal, quelqu'il soit, n'est pas dans un resto,ni dans un lieu où on prodigue des soins, ni dans un endroit où l'on vend des denrées alimentaires , désolé !

Rico, nous débattons d'une copropriété qui prétend interdire à un CP de POSSEDER dans son propre appartement tout animal de compagnie...

Certains laissent tout faire à leurs chiens, d'autres laissent tout faire à leurs gosses... Mais vous semblez prétendre, avec Grmff, qu'il est légitime d'interdire à une personne propriétaire de son bien d'en jouir librement. 

Et vous osez avancer l'idée d'une boulette, en disant n'avoir pas besoin de lois ou de règlements communaux...

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