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Taxation des loyers....... on y arrive ?

Phoenix
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Taxation des loyers....... on y arrive ?

http://www.lecho.be/r/t/1/id/9433988.

07:11 - 22 novembre 2013 par Christophe De Caevel
Les loyers bientôt taxés en Belgique?


SONDAGE: La taxation des loyers
"L'immobilier peut être davant…

Dans un avis motivé transmis au gouvernement belge, la Commission européenne estime que la fiscalité immobilière privilégie les biens mis en location en Belgique par rapport à ceux situés à l’étranger.

Cela constitue "une restriction aux mouvements de capitaux" au sein de l’Union européenne, estime le commissaire en charge de l’Union douanière Algirdas Semeta. Il ne voit "aucune justification" à cette restriction.

En cause: le fait que les immeubles en Belgique sont taxés selon leur revenu cadastral, alors que les immeubles à l’étranger sont taxés sur les loyers réellement perçus.

L’analyse de la Commission conclut que la première méthode est nettement plus favorable aux contribuables. "La différence est susceptible de dissuader les ressortissants de la Belgique d’investir leurs capitaux dans des biens immobiliers sis à l’étranger", estime la Commission.

En conséquence, elle invite la Belgique à uniformiser sa fiscalité immobilière.

Etat des lieux

La Belgique et la Commission en sont actuellement au stade du dialogue, en vue de trouver une solution. La procédure est donc moins avancée que pour la fiscalité de l’épargne. Cela n’empêche pas le ministre des Finances Koen Geens (CD&V) de réfléchir dès à présent à des pistes de solution. Mais, à ce jour, aucune n’a été déposée sur la table du gouvernement.

Certains notaires se sont toutefois émus d’une présentation du ministre Geens le 12 novembre dernier, dont on pouvait déduire qu’un projet de taxation généralisée des loyers réels était acquis. Mais les effets d’une telle taxe sont très incertains. Et pourraient mener à… une baisse des recettes fiscales.

Dans un cas, le revenu imposable est déterminé par un montant plus ou moins fixé forfaitairement, dans l’autre par une valeur réelle, note la Commission.

"Une telle différence est susceptible de dissuader les ressortissants de la Belgique d’investir leurs capitaux dans des biens immobiliers sis à l’étranger", lit-on dans l’avis motivé, signé par le commissaire en charge de l’Union douanière, Algirdas Semeta.

Deux raisonnements: la Belgique vs la Commission

Le revenu cadastral est basé sur la valeur locative, après déduction de 40% pour frais d’entretien. Un montant de référence a été fixé en 1975, il est depuis indexé et, dans certains cas, réestimé. Selon la Commission, cette indexation ne suffit à couvrir l’évolution effective des loyers et aboutit à "des valeurs bien inférieures". Elle cite une étude de l’OCDE qui conclut qu’entre 2003 et 2010, les loyers ont augmenté de 48% pour seulement 19,47% au revenu cadastral.

L’Europe a alerté la Belgique sur cette situation dès 2007. Le gouvernement belge s’est défendu, en arguant de "l’incidence négligeable" de la différence de traitement. Parce que, d’un côté, le revenu cadastral a été révisé et, de l’autre, les loyers perçus sont diminués des impôts payés à l’étranger. S’il reste des différences, elles ne constitueraient pas des "obstacles réels à l’investissement à l’étranger par des citoyens belges".

La Belgique invoque dès lors une question de proportionnalité, devant la perspective de devoir un jour prendre "des mesures lourdes et coûteuses" d’adaptation de la fiscalité immobilière sur base de la valeur locative réelle.



Hausse de 400 à 1000%

Mais la Commission n’en démord pas. Selon ses propres calculs, si les immeubles belges devaient être taxés sur les loyers réels au lieu du revenu cadastral, la base imposable augmenterait de 400 à plus de 1.000% (mais, sait-on jamais, le précompte immobilier diminuerait…). La différence entre les deux systèmes est donc "tout autre que mineure".

"En tout état de cause, même une différence de traitement d’une importance mineure représente une restriction à la libre circulation des capitaux, prohibée par le Traité", écrit le commissaire Algirdas Semeta.

Le sujet est éminemment sensible comme celui de la fiscalité sur l’épargne mais le ministre Geens semble néanmoins bien décidé à tenter de répondre aux exigences de la Commission. Sans doute pas à quelques mois des élections, alors que le dernier budget de la législature est bouclé.

Mais rien n’empêche de préparer le terrain pour la prochaine coalition. Et même de penser que la fiscalité immobilière ne restera pas éternellement épargnée des politiques d’assainissement des finances publiques.

(fin de citation)

Commentaire perso: N'est ce pas génial ? On nivelle la fiscalité par le haut..... Taxons tjs plus... et en plus c'est la CE qui le dit.

[edit Pim: corrections techniques, dont rendre le lien actif]

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wayne
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Et si demain la taxation baisse, les propriétaires vont ils pour autant baisser leurs loyers ? Je ne pense pas.

J'aurais plutôt pensé que les prix de vente pour les biens à investissement locatif pourraient légèrement diminuer, certes, mais pour la location, ce ne serait pas la différence entre l offre et la demande qui régulerait les prix ?

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grmff
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Augmentatin des taxes => baisse du rendement => baisse des constructions nouvelles => stagnation de l'offre face à une demande en hausse => hausse des prix...


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Si vous pensez avoir tout compris de l'immobilier,
c'est qu'on vous l'a mal expliqué.

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Francis
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

La législation ne permet pas de mettre directement à charge du locataire le précompte immobilier, partant du principe que celui-ci est inclus dans le loyer, mais à partir du moment ou le gouvernement (régional ici) modifie unilatéralement cette taxation, ne serait il pas logique de pouvoir réviser les loyers en cours.

Personnellement, j'ai 2 (3?) à remettre en location et je tiens compte de cette augmentation de taxe pour fixer le loyer.


Francis

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panchito
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Augmentatin des taxes => baisse du rendement => baisse des constructions nouvelles => stagnation de l'offre face à une demande en hausse => hausse des prix...

Et donc forcément hausse des loyers.

Quel bailleur accepterait une baisse de rendement de son investissement?

Evidemment qu'il va répercuter la hausse de la fiscalité immobilière sur les loyers!

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Phoenix
Pimonaute assidu
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

panchito a écrit :

Quel bailleur accepterait une baisse de rendement de son investissement?

Faut encore que cela soit possible, les gens n'ont pas des rentrées élastiques...

La réalité cela devrait plutot etre une baisse des prix du logement.... investissement plus faible au départ pour compenser.
le piege c'est pour ceux qui sont déja investis.
Piégé.

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panchito
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Mais pour les locataires cela va revenir au même:

- les bailleurs de biens sis à Bruxelles vont répercuter la hausse de la fiscalité immobilière sur les loyer
- les locataires n'auraont plus la taxe "ménage" de 89€ à payer, ni le centime additionnel de la région de Bruxelles-Capitale

Donc ce sont de purs vases communiquants.

Pour le locataire, il s'agira d'une opération blanche même si son loyer est plus élevé.

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rexou
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Phoenix a écrit :

La réalité cela devrait plutot etre une baisse des prix du logement.... investissement plus faible au départ pour compenser.
le piege c'est pour ceux qui sont déja investis.
Piégé.

Une baisse des prix du logement...

Les matériaux  et la main d'oeuvre ont un prix. Les impératifs d'isolation actuels ont aussi un prix. Alors soit on rêve, soit l'état assiste (encore plus). Les logements à bas prix, ce sont les logements sociaux, qui sont un gouffre financier (en plus d'être souvent des taudis plus ou moins délabrés).

L'état va taxer moins... mais a besoin de plus d'argent dans les caisses. Les politiques agitent une carotte devant les ânes que nous sommes... et ça marche !

On peut aussi débattre du peu de logique à taxer des (possibles) non résidents pour des services rendus aux habitants, sur la seule base de leur qualité de proprio.


rexou

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Francis
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Je ne comprend pas la suppression de la taxe régionale qui est due par les habitants (locataires et propriétaires) pour financer les services régionaux desservants principalement  les habitants.  Sur le même principe, pourquoi ne pas supprimer la tva sur les communications téléphoniques, sur les télévisions, etc. pour les locataires.

Finalement, je suis assez pour une taxe de résidence.


Francis

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rexou
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Francis a écrit :

Je ne comprend pas la suppression de la taxe régionale qui est due par les habitants (locataires et propriétaires) pour financer les services régionaux desservants principalement  les habitants.  Sur le même principe, pourquoi ne pas supprimer la tva sur les communications téléphoniques, sur les télévisions, etc. pour les locataires.

Finalement, je suis assez pour une taxe de résidence.

Deux mots : populisme et socialisme.
Le message pour les braves gens est "on diminue vos taxes"... et on va taxer (un peu) les (méchants) propriétaires.

La taxe régionale était une forme de taxe sur la résidence. Même si les exemptés étaient légion ! Par exemple : un couple dont l'un a un revenu (sans aucun plafond) et l'autre est chômeur, mais "chef de ménage" est exempté sur base de revenus modestes. Le chef de ménage est soit le premier inscrit à la commune, soit le partenaire qui se désigne comme tel à la commune.


rexou

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Himura
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

C'est parti... :
http://www.lalibre.be/actu/politique-belge/formation-wallonie-et-fwb-les-vieux-amants-ps-et-cdh-s-entendent-toujours-bien-53c96ad835702004f7d717f5

http://www.lalibre.be/actu/politique-belge/enseignement-logement-entreprises-decouvrez-les-mesures-de-l-accord-en-wallonie-et-fwb-53c8e74335702004f7d6f587

Alerte ! #PS et #CDH vont introduire une grille des loyers en #Wallonie pour éviter des loyers trop élevés !

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grmff
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Voici ce que dit l'accord de gouvernement en ce qui concerne les locations privées:

2. Améliorer le fonctionnement du marché locatif privé

Le transfert de la loi sur les baux donne à la Wallonie la possibilité de réorganiser
le fonctionnement du marché locatif tant au profit des locataires que des
propriétaires. Le Gouvernement entend :
• évaluer le bail locatif et le réformer le cas échéant, en vue de clarifier les
droits et les devoirs de chacune des parties ;
• élaborer un modèle de bail-type et encourager son utilisation ;
• faire, en ce qui concerne les propriétaires bailleurs, de l’enregistrement du
bail unecondition obligatoire pour l’accès aux primes et autres dispositifs
de soutien à la rénovation et à la performance énergétique des logements
(comme par exemple l’Ecopack) ;
• élaborer une grille indicative de références des loyers en fonction des
réalités foncières locales, qui sera utilisée afin d’inciter les propriétaires à
fixer un loyer raisonnable à travers un conditionnement des aides
publiques (notamment rénovation et isolation) au respect de cette grille ;
• fixer la garantie locative à deux mois pour tous les baux ;
• créer un fonds régional des garanties locatives qui se portera garant
auprès du propriétaire du versement de la garantie complète même si elle
n’est pas encore totalement constituée par le locataire auprès du fonds et
dans ce cadre, permettre la portabilité de la garantie locative;
• raccourcir les délais de recouvrement des loyers impayés, prévoir la possibilité pour le propriétaire de saisir l'autorité compétente d'une mission de conciliation dès le non payement de deux loyers et examiner la possibilité de créer une commission paritaire locataires-propriétaires, après évaluation des projets pilotes en cours;
• soutenir les communes dans la lutte contre les marchands de sommeil par
la mise en œuvre d’une action systématique envers les propriétaires axée
tant sur l’information que la prévention et les sanctions ainsi que par une
politique d’urbanisme évitant la division d’immeubles en trop petites
cellules ;
• mettre en place un plan d’actions de lutte contre les discriminations, en
collaboration avec le Centre interfédéral pour l’Egalité des chances, les
syndicats des propriétaires et des locataires et les Sociétés de logement de
service public

Source: le site du PS


Grmf!
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grmff
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

J'ai édité mon "copié-collé". Le site du PS est visiblement très étudié pour éviter qu'on puisse copier-coller des morceaux de documents qui émanent de chez eux. J'ai donc recopié les passages qui ne passaient pas (en copier-coller. N'y voyez pas -encore- de jugement au fond... )


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wayne
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

• raccourcir les délais de recouvrement des loyers impayés, prévoir la possibilité pour le propriétaire de saisir l'autorité compétente d'une mission de conciliation dès le non payement de deux loyers et examiner la possibilité de créer une commission paritaire locataires-propriétaires, après évaluation des projets pilotes en cours;

Concrètement cela signifie quoi ? Je ne vois pas vraiment de changement.
Raccourcir le délai de recouvrement ? Et comment ?
conciliation dès le non payement de 2 loyers? C est déjà le cas actuellement, non ?
Commission paritaire locataires-proprietaires, peut être un pas en avant ?

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panchito
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Non, la conciliation avait été supprimée!

On pouvait introduire immédiatement une requête sans plus devoir passer par la conciliation, mesure dilatoire s'il en était

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panchito
Pimonaute non modérable
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

Et tout cela alors que la Wallonie n'a que 20% de locataires, ce qui constitue une infime minorité.

Pas comme à Bruxelles où il n'y a que 50% de propriétaires et 50% de locataires.

Il suffit de voir les annonces immobilières en Wallonie: une multitude de biens plus beaux les uns que les autres et qui ne trouvent pas preneurs!

Laissons faire le marché, il s'auto-régule tout seul.

Le propriétaire du bien qui ne trouve pas preneur après plusieurs mois (il y a tellement investi qu'il aurait aimé que cela lui rapporte quelque chose), va descendre son prix de 10€/mois, jusqu'à ce qu'un locataire ait les moyens de se l'offrir.

Toutes ces grilles et mesures hyper consommatrices en fonctionnaires ne servent qu'à dépenser les impôts de ceux qui en paient (et notamment les bailleurs).

C'est d'ailleurs contre-productif. Les pays qui ont entravé la libre fixation des loyers ont tous vu leur marché locatif disparaître comme une peau de chagrin.
Les bailleurs privés devenaient inexistants et les locataires ne pouvaient plus trouver de logement que dans le social. Or les logements sociaux sont le plus souvent délabrés et insalubres.

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grmff
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Re : Taxation des loyers....... on y arrive ?

"Raccourcir les délais de recouvrement", c'est juste la phrase d'accroche pour faire passer la pilule.

En fait, pour raccourcir les délais, il faut que la justice soit plus rapide. Mais cela, c'est au niveau fédéral.

Le reste de ce point d'accord de gouvernement a tout pour inquiéter le citoyen. Rien de cela ne raccourcira quoi que ce soit: toutes les lenteurs sont au niveau du code judiciaire...


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