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Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

grmff
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Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Aujourd'hui, justice de paix.

Ma version: un locataire mal luné en général, jamais content mais qui ne dit pas ce qui ne va pas, de relative mauvaise foi. Deux mois (novembre et décembre)  d'impayé au moment du dépot de la requête, et un préavis donné par le proprio pour que le bail prenne fin au 28/2/2015.

Sa version: les loyers sont payés, en cash. Le proprio ne m'a pas remis les reçus préparés. La preuve que c'est payé? Le locataire a retiré le montant du loyer de son compte bancaire en liquide le jour où il prétend avoir payé.

Le summum? C'est de prétendre avoir payé le mois de janvier par virement fin décembre, et de démontrer cette affirmation par un document simili bancaire.

Bref, ma crédibilité contre la sienne.

Vive les applications bancaires sur smartphone. J'ai pu montrer mon compte bancaire en ligne au juge, avec la preuve que le versement de fin décembre était inexistant. Touché-coulé. Démonstration était faite que mon locataire est un escroc.

En fait, il préparait son coup depuis fin octobre (puisqu'il a enlevé le montant du loyer en liquide, en prévision de cette arnaque!)

Je ne sais pas si mon histoire est claire, mais la créativité des escrocs est sans limite. Heureusement, leur connerie aussi... sortir un faux en justice de paix, faut oser...


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grmff
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Si l'avocat ne respecte pas le calendrier, ses conclusions sont écartées et il ne peut les utiliser.
C'est donc très con de sa part, très moche pour son client et tout bon pour vous...


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Himura
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Pas si moche en fait. Si le client est bien renseigné, il exigera que l'erreur soit constatée.
Si son dossier était raisonnablement défendable, l'assurance de l'avocat devra l'indemniser pour la faute commise par celui-ci.

Cela arrive de temps à autre dans les délais pour faire appel. Des avocats s'y prennent 1 jour trop tard pour remettre le dossier, et paf. Fini.

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GT
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Une brève recherche sur google

1) Un arrêt de la Cour de Cassation du 28 avril 2011 précise que les conclusions communiquées après l’expiration des délais déterminés ne sont pas écartées d’office des débats.
L'article 747, par. 2 du code judiciaire ne prive pas nécessairement la partie qui néglige de déposer des conclusions dans le délai fixé par le calendrier du droit de déposer des conclusions dans un délai ultérieur.
Elle ne perd ce droit que lorsqu’il en résulte une atteinte au droit de défense de la partie adverse.

2) Par ailleurs, la sanction de l’écartement des conclusions ne s’applique pas en cas d’accord sur les délais, acté par le juge sur base de l’article 747 § 1er C.J.( Civ. Nivelles, 4ième chambre, 2 décembre 2008)

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Francis
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

J'ai un jugement en justice de paix pris, en partie, en écartant les conclusions déposées hors délais par l'avocat de la partie adverse.  La partie adverse est en appel, sans utiliser cet argument de dépôt tardif de conclusion et "oublie" de déposer à nouveau ses conclusions.  J'attends avec impatience l'audience.

Et pourtant ni la partie adverse, ni l'avocat, ne sont des perdreaux de l'année.   Bien entendu, si je gagne, on en parlera sur RTL et dans le Landerneau politique communal !


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Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
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grmff
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Je me permets, très égoïstement, de revenir au dossier initial avec un locataire menteur.

Il a reconnu devant son avocat avoir menti quant au payement des mois "en cash mais sans reçu" et avoir réalisé un faux quant à la "preuve de payement"

Son avocat peut-il encore déclarer par voie de conclusion que son client a bien payé les 3 mois en question, sachant que c'est un mensonge?


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PIM
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

grmff a écrit :

Je me permets, très égoïstement, de revenir au dossier initial avec un locataire menteur.

Il a reconnu devant son avocat avoir menti quant au payement des mois "en cash mais sans reçu" et avoir réalisé un faux quant à la "preuve de payement"

Son avocat peut-il encore déclarer par voie de conclusion que son client a bien payé les 3 mois en question, sachant que c'est un mensonge?

Déclaré devant le juge ou uniquement son propre avocat ?

Plainte déposée pour faux et usage de faux ? (sorry si déjà indiqué: n'ai pas relu tout le fil)


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Himura
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Dans le code éthique de la profession (et sa morale, bien sûr) : il ne doit pas pouvoir. Mais il a tout à fait la possibilité de passer cela sous silence, ou de détourner les propos dans le but de défendre les intérêts de son client.

De plus, ce serait un sacré risque pour lui, car s'il l'annonce et que la partie adverse fait un scandale devant le juge, en indiquant que son client a avoué la chose devant témoin (vous)... Il ne peut qu'en ressortir diminué.

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grmff
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Demain, audience en justice de paix avec cet escroc défendu par un avocat.
Ce soir, sms: "bonsoir escusé moi de déranger mais je ne retrouve pas les papiers. C'est à quelle heure demain?"

Ma réponse? J'ai pas résisté: "7H45"...

Et je l'emmerde!...


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grmff
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Je me rends compte que je n'ai jamais mis la longue suite de l'histoire ici. EN fait, vous la retrouverez dans un autre fil de discussion sur la déontologie des avocats


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Himura
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

J'y vais de ma petite expérience de ce matin :

- Arrivée à 9h00
- A 9h15, quelques secondes de détente quand le greffier appelle "M. Colomb ? M. Christophe Colomb". Il n'était pas là - probablement bloqué en Amérique. J'ai remarqué qu'on était 3 ou 4 sur au moins 50 personnes à en sourire...
- A 10h00, mon voisin, apparemment pas à jeun, encourage gentiment le juge pour la 3ème fois : "Allez dépêche, bouffon, va. Chui là depuis 9h00, rien à foutre des putain d'avocats moi !"
- A 10h30, je me suis dit que j'avais vraiment bien fait de prendre un livre avec moi. Il restait encore au moins 7 avocats qui attendaient. Et le juge chuchotait chaque cas, donc même pas de distraction possible en attendant.
- A 11h45, je flippe, car les avocats continuent de défiler, et je sens que je vais être bon pour y passer l'après-midi aussi.
- A 11h50 : chance ! Un nouvel avocat débarque et se met bien sûr devant... mais je le reconnais, et lui aussi. Le père d'un de mes anciens coéquipiers du club sportif. "Bonjour et bonne année"... Il va défendre ses dossiers et reviens me voir. "Viens derrière moi, je vais te faire passer" et il s'en retourne vers le juge. Je le suis, un peu gêné quand même, mais content. J'entends quand même derrière moi mon voisin qui pond une nouvelle joyeuseté "Putain d'enculés tout ceux-là". Et l'avocat dit juste au juge qu'il ne me représente pas, mais qu'il souhaitait montrer mon dossier au juge". Et c'est passé ! Ils sont quand même sympa entre eux !
1 minute plus tard, c'était jugé... conforme ; la locataire étant bien sûr absente.  Ca a duré quand même 1 minute car le juge voulait prononcer l'expulsion, et j'ai du lui demander de ne pas résilier le bail tout de suite, de mettre cette partie-là au rôle, dans le cas où les impayés continuent malgré le jugement.

1 bonne minute pour 4 heures. Quand il faut, il faut !

Je retiens aussi qu'environ 2/3 des dossiers sont jugés conformes, par défaut. Et que c'est le cas, presque à 100%, des dossiers d'hôpitaux, vétérinaires, télécoms, ...

Dernière modification par Himura (06-01-2016 22:41:29)

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PIM

grmff
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Aujourd'hui, je dépose des conclusions dans une affaire qui m'oppose à un organisme public.
Je dépose au greffe, je vas au cabinet de l'avocat, son nom est sur la sonnette du cabinet: Me Z.

Je sonne
-Bonjour, je viens pour déposer des conclusions à Me Z
-Désolé, Me Z n'est plus avocat. Il a été nommé juge.
-...
-Je ne vous ouvre donc pas.
-... Et qui a repris ses dossiers?
- Téléphonez sur son numéro, et vous aurez les explications

Visiblement, la secrétaire en a eu marre de répéter la même chose, et a confié cette mission au répondeur...

En fait, comme c'est un organisme public, c'est soumis à la loi sur les marchés publics. Dès lors, les missions de l'avocat en question sont terminées, et un nouveau cabinet doit être nommé après appel d'offre!

Moralité: j'ai été déposé le dossier à l'organisme en question, et j'ai eu accusé de réception. Ils n'ont aucune idée du délai qu'il faudra pour trouver un nouvel avocat, et en attendant, ce sont les employés qui font le boulot.

Comique: ils ont un mois pour me répondre. Chiche qu'ils n'y arrivent pas...


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Himura
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

C'est étonnant tout de même qu'une affaire unique soit soumise à marché public. A moins d'un dossier vraiment large et complexe, impliquant un montant estimé élevé, ils devraient pouvoir faire jouer des dérogations sans soucis.

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grmff
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

C'est comme dans l'affaire du choix du conseil du cabinet Galand: marché public. Le cabinet est nommé pour représenter l'organisme public dans toutes les affaires concernant l'organisme public.

Sinon, c'est considéré comme du saucissonnage, pratique interdite qui en a conduit plus d'un devant le juge, derrière des barreaux, à côté de ses pompes, et à la fin de sa carrière politique.


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libra
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

J'ai un ancien locataire, couple marié et vivant ensemble qui est condamné à des sommes pour un total de plus de 10.000 Euros (loyers impayés, indemnités de dédit, dégâts locatifs, ...). Son avocat me demande de na pas signifier le jugement attendu qu'il va en appel.

Après trois mois, sans nouvelle, je signifie le jugement. La dessus, l'ancien locataire va en appel.

Deux jours avant la date de comparution, l'avocat de l'ancien locataire m'informe qu'il demande au tribunal par courrier la remise au rôle. Il m'informe que sur base de l'article 729 du Code Judiciaire, cette lettre vaut comparution.

La dessus, je demande la saisie du salaire du conjoint. J'épargne la conjointe. Six mois plus tard, toujours pas de nouvelle de l'avocat ni du tribunal. Quel est l'intérêt d'aller en appel si c'est pour mettre l'affaire au fond d'un tiroir?

Dernière modification par libra (13-08-2016 14:30:11)

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Himura
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

libra a écrit :

J'ai un ancien locataire, couple marié et vivant ensemble qui est condamné à des sommes pour un total de plus de 10.000 Euros (loyers impayés, indemnités de dédit, dégâts locatifs, ...). Son avocat me demande de na pas signifier le jugement attendu qu'il va en appel.

Après trois mois, sans nouvelle, je signifie le jugement. La dessus, l'ancien locataire va en appel.

Deux jours avant la date de comparution, l'avocat de l'ancien locataire m'informe qu'il demande au tribunal par courrier la remise au rôle. Il m'informe que sur base de l'article 729 du Code Judiciaire, cette lettre vaut comparution.

La dessus, je demande la saisie du salaire du conjoint. J'épargne la conjointe. Six mois plus tard, toujours pas de nouvelle de l'avocat ni du tribunal. Quel est l'intérêt d'aller en appel si c'est pour mettre l'affaire au fond d'un tiroir?

Aucun, si vous avez récupéré la somme due. Le jugement a été exécuté.
Laissez au fond du tiroir, et ressortez-là uniquement en cas de problème. Je m'étonne tout de même que l'information de la partie adverse ait une quelconque valeur tant que ça n'est pas confirmé par le tribunal.

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grmff
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

Je ne suis pas sûr d'avoir lu que les sommes avaient été payées. A mon avis, elle ne le sont pas... et le jugement n'est pas exécuté.

A noter que, même si le jugement est exécuté, il y a possibilité de faire appel...

A noter aussi que, si il y a appel, les huissiers suspendront la procédure...

L'article 729 est le suivant:

Art. 729. Lorsque la cause n'est pas de nature à être plaidée lors de son introduction, les avocats des parties peuvent, d'un commun accord, remplacer la comparution prévue à l'article 728 par une déclaration écrite de postulation explicitant, dans la mesure du possible, leur position en ce qui concerne la mise en état judiciaire. Cette déclaration est adressée au préalable au greffe. II en est fait mention sur la feuille d'audience.

Ma compréhension est qu'il faut un commun accord pour renvoyer au rôle. Et si vous n'étaiez pas d'accord, il fallait le dire à ce moment-là.

Pour forcer la partie adverse à prendre position et remettre ses conclusions,, vous pouvez demander un "calendrier", judiciaire ou amiable. Avec un tordu qui joue la montre, demandez un calendrier judiciaire en application de l'article 747.

Vous pouvez demander de faire revenir l'affaire en audience sur base de l'article 803:

Art. 803. La partie défaillante contre laquelle le défaut n'a pas été pris à l'audience d'introduction, est convoquée, sous pli judiciaire, par le greffier, à la demande écrite de la partie adverse, pour l'audience à laquelle la cause a été remise ou ultérieurement fixée.

Et lors de cette nouvelle audience, demander un calendrier judiciaire ou amiable si l'avocat de la partie adverse l'accepte.

Nota: je ne suis pas avocat ni juriste. Dans les messages précédents, je ne faisais que relater mes expériences. Le présent message n'est que ma propre compréhension non qualifiée, de la part d'un non-juriste, d'un problème que je n'ai jamais rencontré.


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libra
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Re : Chroniques judiciaires, ou mes petites histoires en justice de paix.

J'ai un jugement. Je n'en demande pas plus. Il n'y donc aucune raison que je prenne une initiative au tribunal. Le risque que je cour est que si jamais le jugement est reformé les frais de la saisie sont à ma charge.

Par ailleurs, je n'ai encore rien touché; ni de l'ancien locataire, ni de l'huissier de justice. Cependant, ce dernier me confirme avoir reçu des sommes qui sont provisoirement bloquées en attendant de vérifier que l'ancien locataire n'a pas de dette fiscale. Bref, je fais le boulot de l'administration fiscale.  mad

Dernière modification par libra (14-08-2016 08:02:41)

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