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Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

libra
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Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

Je ne crois pas qu'il y a déjà une discussion relatant de nos expériences en Justice de Paix. Alors je lance la discussion.

Mardi dernier, j'étais à la Justice de Paix du 1er Canton de Schaerbeek. C'est un nouveau juge titulaire. Je ne connais pas ses habitudes. Dans la passé à plusieurs reprises je me suis fait tapé sur le doigt alors que je prenais place sur le banc des avocats.

Afin de voir la réaction éventuelle du juge, je suis allé à un des deux bancs des avocats où j'ai consulté la liste des affaires en cours, retournant les feuilles en tout sens pour faire durer la chose jusqu'à la fin de la plaidoirie en cours.

La plaidoirie en cours terminée, les avocats n'ayant pas encore rempilé, le juge me lance, 'vous vous dépêchez, il faut que les affaires se suivent'. Voyant, qu'à l'autre banc des avocats, les avocats en étaient bouches bées, je me suis présenté avant tous les avocats. Personnes a vu la supercherie et j'avais oublié toutes mes émotions. Cinq minutes après être arrivé au tribunal je pouvais quitter les lieux.

Dernière modification par libra (28-08-2017 20:50:38)

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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

panchito a écrit :

L'expérience qui intéresse tout le monde en ce moment c'est de savoir:
- si on peut encore déposer une requête
- qu'advient-il des audiences déjà fixées jusqu'en fin juin

GT a publié l'AR officiel, mais il serait peut-être bon de le traduire en termes que Mr et Mme tout le monde puisse comprendre.

Mon expérience est que j'ai eu une audience quelques jours avant le confinement.

Mon locataire et moi devions revenir à l'audience du 11 mai et il devait apporter les preuves:
- qu'il avait payé les loyers d'avril et de mai en date et heure
- qu'il avait faire l'entretien de la chaudière au mazout par un chauffagiste agréé
- qu'il avait assuré sa responsabilité locative

Que va-t'il se passer en période de déconfinement avec les audiences prévues en mai?

C'est cela qui intéresse tout le monde à présent....

Mais vous n'êtes pas Monsieur et Madame tout le monde. Mais un expert.

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GT
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

PIM a écrit :

@panchito: avez-vous pris contact avec le Greffe ?

Que je sache le greffe est accessible au moins par téléphone.
Et chaque justice de paix dispose de son greffe.

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GT
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

GT a écrit :
PIM a écrit :

@panchito: avez-vous pris contact avec le Greffe ?

Que je sache le greffe est accessible au moins par téléphone.
Et chaque justice de paix dispose de son greffe.

Lire ce qu'il en est dans les justices de paix du Brabant wallon


https://www.rechtbanken-tribunaux.be/si … prises.pdf

Extraits :

Vu les directives contraignantes du Collège des cours et tribunaux des 18 mars et 16 avril
2020, ainsi que sa communication du 30 avril 2020 au terme de laquelle « chaque juridiction
peut décider de façon autonome
de reprendre à partir du 4 mai, en tout ou en partie, toutes
les audiences, pourvu que la sécurité des collaborateurs, des greffiers, des magistrats, des
parties et des tiers soit totalement garantie et que les règles du SPF Santé publique soient
strictement observées » ;


Le dépôt des requêtes, lettres, conclusions, rapports et autres pièces sera assuré dans la boite
aux lettres de la juridiction concernée ou via e-deposit ;

MAJ : e-deposit ? vous connaissez ?

Dernière modification par GT (05-05-2020 15:43:27)

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PIM
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

GT a écrit :

Le dépôt des requêtes, lettres, conclusions, rapports et autres pièces sera assuré dans la boite
aux lettres de la juridiction concernée ou via e-deposit ;

MAJ : e-deposit ? vous connaissez ?

e-deposit
Les citoyens, les entreprises et les avocats soumettent des documents de procédure préliminaires (requêtes), des dossiers, des conclusions et des lettres d'accompagnement à un tribunal via le portail web e-Deposit


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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

PIM a écrit :
GT a écrit :

Le dépôt des requêtes, lettres, conclusions, rapports et autres pièces sera assuré dans la boite
aux lettres de la juridiction concernée ou via e-deposit ;

MAJ : e-deposit ? vous connaissez ?

e-deposit
Les citoyens, les entreprises et les avocats soumettent des documents de procédure préliminaires (requêtes), des dossiers, des conclusions et des lettres d'accompagnement à un tribunal via le portail web e-Deposit

Ma question était faussement naïve .

J'avais déjà effectué une recherche.

Panchito a ainsi une réponse complète à un des ses questions.

Les citoyens ont aussi l'occasion de soumettre des documents de procédure préliminaires (requêtes), des dossiers, des conclusions et des lettres d'accompagnement à un tribunal via le portail web e-Deposi

Dernière modification par GT (05-05-2020 16:41:50)

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PIM
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

GT a écrit :

Ma question était faussement naïve .

Oui, mais, où va-t-on, si GT se lance dans le faux naïf !


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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

PIM a écrit :
GT a écrit :

Ma question était faussement naïve .

Oui, mais, où va-t-on, si GT se lance dans le faux naïf !

à tenter d'éveiller la curiosité des pimonautes

"Si tu donnes un poisson à un homme il mangera un jour; si tu lui apprends à pêcher, il mangera toujours"

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grmff
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

GT a écrit :
PIM a écrit :
GT a écrit :

Le dépôt des requêtes, lettres, conclusions, rapports et autres pièces sera assuré dans la boite
aux lettres de la juridiction concernée ou via e-deposit ;

MAJ : e-deposit ? vous connaissez ?

e-deposit
Les citoyens, les entreprises et les avocats soumettent des documents de procédure préliminaires (requêtes), des dossiers, des conclusions et des lettres d'accompagnement à un tribunal via le portail web e-Deposit

Ma question était faussement naïve .

J'avais déjà effectué une recherche.

Panchito a ainsi une réponse complète à un des ses questions.

Les citoyens ont aussi l'occasion de soumettre des documents de procédure préliminaires (requêtes), des dossiers, des conclusions et des lettres d'accompagnement à un tribunal via le portail web e-Deposi

Super. Sauf que eDeposit ne permet pas de payer les frais qui doivent être payés en même temps que la requête.
Pour les avocats, pas de problème. Pour le citoyen, impossible tel quel de déposer une requête.

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GT
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

grmff a écrit :
GT a écrit :
PIM a écrit :
GT a écrit :

Le dépôt des requêtes, lettres, conclusions, rapports et autres pièces sera assuré dans la boite
aux lettres de la juridiction concernée ou via e-deposit ;

MAJ : e-deposit ? vous connaissez ?

e-deposit
Les citoyens, les entreprises et les avocats soumettent des documents de procédure préliminaires (requêtes), des dossiers, des conclusions et des lettres d'accompagnement à un tribunal via le portail web e-Deposit

Ma question était faussement naïve .

J'avais déjà effectué une recherche.

Panchito a ainsi une réponse complète à un des ses questions.

Les citoyens ont aussi l'occasion de soumettre des documents de procédure préliminaires (requêtes), des dossiers, des conclusions et des lettres d'accompagnement à un tribunal via le portail web e-Deposi

Super. Sauf que eDeposit ne permet pas de payer les frais qui doivent être payés en même temps que la requête.
Pour les avocats, pas de problème. Pour le citoyen, impossible tel quel de déposer une requête.

Je suppose que vous visez la somme de 20,00 € visée dans loi du 19 mars 2017 instituant un fonds budgétaire relatif à l'aide juridique de deuxième ligne.
Ce fonds est alimenté pour les affaires qui sont traitées selon la procédure civile par une contribution au fonds qui  est due pour chaque acte introductif d'instance qui est inscrit à l'un des rôles visés aux articles 711 et 712 du Code judiciaire, au moment de cette inscription, par chacune des parties demanderesses.  A défaut de paiement de cette contribution, l'affaire n'est pas inscrite.
Le texte en lien ci-dessous
https://justice.belgium.be/fr/services_ … _e_deposit
informe
" les actes de paiement ne seront acceptés et traités que si vous joignez la preuve du paiement préalable de la contribution au fonds d'aide juridique de deuxième ligne. Effectuez d'abord le paiement (20 euros) via le numéro de compte spécifique de   la cour ou du tribunal (XLSX, 54.36 Ko)(This hyperlink opens a new window)."

Je n'en sais pas davantage.
J'ignore si un justice de paix, à défaut de constater la preuve du paiement préalable du montant de 20,00 € prendra l'initiative d'inviter expressément le demandeur au paiement de ce montant sur le compte qui y sera indiqué.

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libra
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

libra a écrit :

Je reçois un courrier du Tribunal de Première Instance Francophone de Bruxelles.

Maître,

....

On semble être lu car aujourd'hui, c'est 'Monsieur'.  lol

Dernière modification par libra (06-05-2020 14:20:24)

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GT
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

libra a écrit :
libra a écrit :

Je reçois un courrier du Tribunal de Première Instance Francophone de Bruxelles.

Maître,

....

On semble être lu car aujourd'hui, c'est 'Monsieur'.  lol

"On semble être lu". N'avez-vous pas été distrait dans votre rédaction ? (edit pim : j'ai corrigé la phrase de Libra)

Quelle conclusion tirez-vous du fait qu'à l'utilisation du terme maître aie succédé celui de monsieur ?
Cela vaut-il la peine d'en rire.

Nul n'est à l'abri d'une distraction. Et tant mieux si l'auteur de celle-ci s'en rend compte et en tire les conséquences.

Dernière modification par PIM (06-05-2020 15:20:34)

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grmff
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

GT a écrit :

(edit pim : j'ai corrigé la phrase de Libra)

Dommage, c'était assez comique vu le contexte... big_smile

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libra
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

GT a écrit :

Quelle conclusion tirez-vous du fait qu'à l'utilisation du terme maître aie succédé celui de monsieur ?

Que le Forum Pim est la référence bibliographique des gens de droit. wink

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GT
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

libra a écrit :
GT a écrit :

Quelle conclusion tirez-vous du fait qu'à l'utilisation du terme maître aie succédé celui de monsieur ?

Que le Forum Pim est la référence bibliographique des gens de droit. wink

Est-ce plausible ?
Ce texte humoristique agrémenté d'un émoticone n'énerve pas le fait qu'a été mise en évidence une distraction de l'auteur d'une lettre .

Celle-ci avait sa place dans  "Et vous trouvez cela drôle ?"

Les justices de paix n'ont pas le monopole des distractions.

MAJ  : il m'avait échappé que le message figure dans le salon "divers" dont le message initial relate une histoire drôle.

"petites histoires" = petites histoires drôles ?

Dernière modification par GT (07-05-2020 10:24:01)

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PIM
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

Faut dire aussi que selon le message originaire de 2017, Libra s'est assis au banc des avocats. Ceci explique sans doute aussi cela, si c'est le même greffier qui a écrit.

@GT: ""petites histoires" = petites histoires drôles ?". Elles peuvent être pleines d'enseignements, sans se prendre trop au sérieux.


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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

panchito a écrit :

L'expérience qui intéresse tout le monde en ce moment c'est de savoir:
- si on peut encore déposer une requête
- qu'advient-il des audiences déjà fixées jusqu'en fin juin

GT a publié l'AR officiel, mais il serait peut-être bon de le traduire en termes que Mr et Mme tout le monde puisse comprendre.

Ce lien que j'avais publié ultérieurement (et que je reproduis) n'a pour objet l'AR dont il était question

https://www.rechtbanken-tribunaux.be/si … prises.pdf

Dernière modification par GT (07-05-2020 15:48:47)

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libra
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

panchito a écrit :

L'expérience qui intéresse tout le monde en ce moment c'est de savoir:
- si on peut encore déposer une requête
- qu'advient-il des audiences déjà fixées jusqu'en fin juin.

À Schaerbeek I et II tout semble être mis au rôle. Ce qui est ennuyant car deux locataires ne paient plus de loyer pour cause de Corona. L'un deux est pensionné. Mardi, j'ai une audience au tribunal de 1ère instance. Elle aurait pu être reporté car il y a rien d'urgent. Le locataire a quitté les lieux il y a deux ans de cela.

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panchito
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

J'avais une audience ce mercredi pou un locataire qui ne paie jamais ses loyers en date et heure.

J'ai téléphoné à la Greffe vendredi et elle m'a dit qu'ils venaient de recevoir leurs instructions. Comme mon affaire n'est pas urgente, elle me dit qu'elle sera probablement remise au rôle et que je vais recevoir un courrier.

Avant mercredi?

Le facteur ne distribue plus le courrier que 2 fois par semaine...

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libra
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

Lundi 24/08/2020 je me suis rendu au greffe de la Justice de Paix de Schaerbeek en vue de demander une expédition. Je suis venu avec copie du jugement.

Pour cause de surcharge de travail, l'expédition ne me fut pas remise immédiatement. On allait me l'envoyer par la poste.

Aujourd'hui, soit après près de 15 jours, j'ai toujours rien reçu.

Entre temps, je n'ai plus de copie du jugement. J'ai du le remettre au greffe.

Dernière modification par libra (03-09-2020 20:50:08)

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libra
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Re : Justice de Paix - J'ai aussi mes petites histoires (hommage à Grmff)

libra a écrit :

Lundi 24/08/2020 je me suis rendu au greffe de la Justice de Paix de Schaerbeek en vue de demander une expédition. Je suis venu avec copie du jugement.

J'ai reçu ces expéditions ce mercredi 16/09/2020.

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