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Travaux terrasses + odeur insupportable

krokoo
Pimonaute
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Travaux terrasses + odeur insupportable

Bonjour à tous
Je suis locataire dans un petit immeuble de 4 étages. Mon appartement 2 chambres a des terrasses privatives à chaque pièce (cuisine, salon/sàm, chambres). La copropriété a décidé de refaire les terrasses (enlèvement de l'ancien carrelage, nettoyage des façades, peinture, etc.) et les travaux durent depuis le mois d'avril.
Depuis le début des travaux les terrasses sont complètement inaccessibles, les vitres des châssis sont couvertes par des bâches en plastique (sur certains châssis la fermeture est hermétique, pas possibilité d'ouvrir, aérer, etc.).
Au four et à mesure que les travaux avancent, une isolation à la peinture extrêmement odorante est faite sur les terrasses (avant la pose du nouveau carrelage) et l'odeur rentre dans les chambres à coucher même si les châssis sont complétement fermes de sorte qu'il est impossible de dormir (ça prend à la gorge, ça pique les yeux, etc.).
Nous avons dû loger chez la famille pendant 4 jours car impossible de dormir à cause de l'odeur.
Nous ne pouvons pas utiliser les terrasses depuis 6 mois (et cela risque de durer encore 1-2 mois, peut-être plus), malgré le payement d'un loyer mensuel de 1100 euro + provision charges.
Pourriez-vous me dire si je peux demander à mon propriétaire un dédommagement ? Je vous remercie par avance pour votre aimable réponse.

Dernière modification par krokoo (28-08-2018 09:06:41)

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D1791
Pimonaute intarissable
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

Moi je n'ai lu nulle part dans les interventions de Krokoo qu'il était question d'une isolation de la façade... c'est peut-être le cas, mais nous n'en savons rien.
Il (ou elle) a parlé de prime à l'embellissement de la façade.  Ce n'est pas la même chose.

Un locataire qui a vécu un désagrément certain (nous n'avons aucune raison de mettre en doute sa bonne foi) vient nous poser une question en demandant une "aimable réponse".

Il est en droit de poser une question sans se faire agresser, n'en déplaise à ceux (celle) qui ne rêvent que de locataires leur offrant pralines et champagne pour la bonté qu'ils ont de bien vouloir leur louer un de leur admirable biens.

Des travaux d'embellissement de façade qui durent plus de 6 mois pour un immeuble de 4 étages, c'est effectivement bien long à vivre.  Le locataire est parfaitement en droit de faire part à son propriétaire de ce désagrément et de demander une compensation.
Le propriétaire est en droit de refuser, d'autant plus si la clause "des 40 jours" figure au bail (ce qui n'est pas nécessairement le cas).

Il est clair que si le propriétaire de Krokoo est aussi irritable que certain (e) dès qu'un locataire a l'outrecuidance de formuler une demande... il a peu de chance d'être endendu.

Pour ma part, en temps que bailleur, je serai prêt à entendre la demande et à chercher une solution qui permette à chacun de "faire avec".  On ne pourra jamais revenir en arrière sur le désagrément vécu.
La non-indexation pourrait, dans mon chef, et en fonction du contexte général, être une piste de réflexion.
Mais je ne suis pas le bailleur de Krokoo.

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rexou
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

PIM a écrit :

Même si le bail prévoit que le locataire doit supporter les inconvénients des travaux, il me semble que l'équité eût été d'informer le locataire, avant la signature du bail (j'ignore le timing de l'affaire), que ces travaux de copropriété étaient, le cas échéant, prévus (cela ne se décide pas en 5 minutes ce genre de prestations) et qu'il puisse décider, en conséquence, de louer ou non.
Ou de convenir d'une réduction temporaire.

C'est tout de même un peu court de lui dire "tu n'avais qu'à choisir un autre appartement".

Si ces travaux ont été décidés largement après la prise d'effet du bail, c'est autre chose: il y a effectivement alors un risque inhérent à la vie en copropriété.

Le bailleur aurait pu informer le locataire de l'imminence de travaux... à condition d'y avoir pensé à ce moment, à condition que la décision ait déjà été prise aussi (évidemment), et à condition d'avoir pris conscience de l'ampleur des inconvénients et de la durée de ces travaux. Ceci dans le cadre d'une bonne communication, et non d'une obligation.

A noter que si ces travaux ont été décidés même seulement quelques heures après la signature du bail, il était matériellement impossible d'informer le locataire.

La seule vérité incontournable, c'est l'existence d'un risque inhérent à la vie en copropriété.

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panchito
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

Vu que le syndic ne peut pas lancer la commande de tels travaux tant qu'il n'a pas récolté les fonds nécessaires, il peut facilement s'écouler des mois voire des années entre la décision prise en AG et le début des travaux.

Si le locataire a pris le bien en location après que cette décision fut prise en AG et que le bailleur ne lui a rien dit avant de signer le bail, là c'est évidemment tout autre chose!

Mais encore une fois Krokoo ne nous a pas donné suffisamment d'information à ce sujet que pour que nous puissions formuler un conseil parfaitement adapté à son cas...

Dernière modification par panchito (28-08-2018 15:41:53)

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rexou
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

@ D1791 :

On peut supposer que vu la durée des travaux, ceux-ci ne se limitent pas à un embellissement cosmétique de la façade. Et même un simple embellissement profite aussi au locataire. Il est toujours permis de demander, cela a été répété plusieurs fois. Il y a aussi le ton et la manière. Exiger n'est pas une bonne idée. Invoquer un loyer cher et une odeur insupportable et se poser en victime absolue ne me semble pas être la meilleure réaction. Il faut savoir faire la part des choses et accepter la réalité de la vie en copropriété. Dans le cadre de bonnes relations et avec une communication équilibrée, tout est possible.

Poser des questions et recevoir des réponses, c'est la base même de ce forum. La richesse des réponses réside aussi dans leur variété. Parfois il y a un peu de mordant ou d'ironie. L'important est d'en retirer un enseignement. Les réponses sont claires.

Perso, si j'étais le bailleur, ma réaction serait variable en fonction de la qualité de mes rapports avec le locataire, de la réalité de l'importance du désagrément subi (voir voisins notamment), et surtout... de la manière dont le locataire formule sa demande. Si on part en mode "exigence" et "je paie cher" "si j'avais su"... c'est mal barré. Je dirais même que c'est mort.

Ceci dit, chacun exprime un avis et celui qui les lit fait la part des choses et décide librement de la voie qu'il choisit de suivre.

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wayne
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

A croire que certains n ont jamais été locataires.

Que diriez-vous si c'est votre bébé qui dort dans la chambre à côté de vapeurs hautement toxiques, que vous êtes obligés de trouver un autre endroit pour dormir si vous voulez préserver la santé de votre famille ??

Que diriez-vous lorsque vous sélectionnez un logement afin de profiter de la terrasse pendant l été, que vous payez un loyer en conséquence, et que finalement vous ne pouvez pas utiliser cette terrasse, ni ouvrir les fenêtres, et forcé d admirer le paysage de dehors à travers une bâche en plastique.

Ou autre exemple, que diriez vous si vous louez en vacances une villa/piscine et que arrivé sur place la piscine est en travaux ?

Le locataire s est engagé à louer un bien qui lui convenait au moment où celui ci l à visiter. Il n à pas demander à faire des travaux et ce n est pas son problème si l immeuble à besoin de rénovations.
Il a choisi de payer 1100eur pour un 2 chambres terrasses, s il ne dispose pas des terrasses, le loyer doit être adapté en conséquence.

Dire que le locataire pourra mieux en profiter par la suite,n est pas un argument valable selon moi.
Dans ce cas on refait tout l appartement cuisine sdb électricité, le locataire n à qu a la fermer, son logement sera mieux ensuite.

A votre place, ce que je ferais:
Un maximum de photos, datées et détaillées
Un calcul précis des pièces que vous n avez pas pu utilisées, et du nombre de jours d indisponibilité.

Exemple, calculé à la louche: 1100 euro pour un appartement classique 2 chambres cuisine terrasse, j evaluerais l indisponibilité terrasse en saison d été à 150eur x nombre de mois d indisponibilité. (10 Mois travaux = 1500eur).

Vos vitres sont couvertes d une bâche pendant 8 mois ? Avez vous la luminosité légale pour y vivre décemment ? Dans tous les cas, vous ne profitez pas pleinement de la vue de dehors.

Des fenêtres condamnées, que vous ne pouvez pas ouvrir ? Idem.

A additionner avec les nuits où vous avez du dormir ailleurs (1100eur/30=36,5eur x nombre de jours où vous avez pas pu dormir).

Au total vous pouvez arriver à 2 mois de loyer.

Envoyez un courrier écrit au bailleur pour lui exposer votre plainte (ne lui envoyer pas tout de suite votre montant, attendez sa réponse).

Selon sa réponse, et selon sa bonne foi, selon votre entente, votre intérêt, et selon votre seuil de tolérance, vous agissez en conséquence.

Je ne dis pas qu il s agit de la faute du bailleur, il n est pas maître des décisions de la copropriété, mais ce n'est pas au locataire à en subir les inconvénients.

Dernière modification par wayne (28-08-2018 17:55:42)

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rexou
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

@ Wayne.

Ce que vous écrivez est affligeant.

Une longue liste de jérémiades sans fondements. Qui vous a parlé de vapeurs toxiques ? Vous sélectionnez un appartement pour sa terrasse ? Le locataire a choisi un appartement et a signé un bail qui prévoit la possibilité pour le bailleur de faire des travaux.

Faites vos calculs, allez en justice, faites vous débouter et payez les frais... Vous pouvez gémir et vous plaindre, vous pouvez aussi exiger de vous faire payer un hôtel all in pour vous et votre famille aux Caraïbes... mais si je suis votre bailleur, je vous promets que votre attitude me portera à vous répondre de manière directe et à vous renvoyer l'ascenseur...

Vos conseils sont contre-productifs pour l'imprudent qui vous prendrait au sérieux.

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panchito
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

Krokoo n'est pas venu dire s'il avait été d'accord de signer un bail où figure la fameuse clause stipulant qu'il doit subir les travaux même s'ils durent plus de 40 jours.

Tant que nous ne savons pas cela, nous ne savons pas donner un conseil adapté à la situation particulière de Krokoo...

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grmff
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

Si la copropriété n'a pas fait le nécessaire pour limiter les nuisances et leur durée,
Si les nuisances ont été telles que les occupants ont dû se barrer,
Si les travaux sont restés à l'arrêt (je ne parle pas de temps de séchage ou de polymérisation ou de durcissement des bétons) longtemps, inutilement, et en laissant des baches bouchant les vues pour rien, par exemple pendant les 4 semaines de congé du bâtiment,
Si il y avait moyen de faire pareil avec moins de nuisances,
... il y a matière à râler. On est en Belgique. Et à demander une diminution de  loyer. Parce qu'on est aussi dans un état de droit.

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PIM

wayne
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

@rexou

rexou a écrit :

Une longue liste de jérémiades sans fondements.

ce qui est sans fondement, c'est le fait que vous affirmez que les travaux contribuent à améliorer le confort du locataire.
voir la réponse de krokoo:
"- Les aménagements ne me créent aucun supplément de confort, les terrasses ne sont pas plus grandes, ni plus ensoleillées, ni mieux équipées, ni plus jolies. C'est juste la valeur de revente du bien qui augmente. Dans le seul avantage du propriétaire."

rexou a écrit :

Qui vous a parlé de vapeurs toxiques ?

Je n'ai aucune compétence en toxicité, néanmoins il serait inconscient de laisser un bébé dormir dans une chambre où même un adulte ne peu supporter les émanations.
" l'odeur rentre dans les chambres à coucher même si les châssis sont complétement fermes de sorte qu'il est impossible de dormir (ça prend à la gorge, ça pique les yeux, etc.)."

rexou a écrit :

Vous sélectionnez un appartement pour sa terrasse ?

oui

rexou a écrit :

si je suis votre bailleur, je vous promets que votre attitude me portera à vous répondre de manière directe et à vous renvoyer l'ascenseur...

Si je suis votre vendeur, je vous vends un appartement avec terrasse, le jour de signer l'acte, je vous informe de la démolition de la terrasse en disant: "vous n'avez quand même pas acheté cet appartement pour sa terrasse ??"

rexou a écrit :

Faites vos calculs, allez en justice, faites vous débouter et payez les frais...

je n'ai pas parlé d'aller d'emblée en justice, il y a probablement d'autres solutions amiables.
A commencer par un mail écrit, poli, amical, et concret au propriétaire, histoire de remettre les pendules à l'heure.

rexou a écrit :

Vous pouvez gémir et vous plaindre

Après 6 mois de gros travaux dans le logement, le locataire viens juste demander avis sur un forum et vous appelez cela un gémissement ??
Nous sommes bien loin de la victimisation classique de certains locataires et je trouve ça assez méprisant envers un locataire qui sauf preuve du contraire aurait tenu tous ses engagements en temps que preneur.

rexou a écrit :

Vos conseils sont contre-productifs pour l'imprudent qui vous prendrait au sérieux.

je ne donne pas de conseil, je ne suis pas juriste, je donne juste un avis.
Il faut bien un contrepoids face à tous ces parti-pris d'emblée en faveur du propriétaire.

rexou a écrit :

risque aussi de dégrader la bonne relation avec le bailleur

bonne relation qui est surtout à l'intérêt du bailleur...

Dernière modification par wayne (28-08-2018 20:32:06)

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panchito
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

Wayne a écrit :

Ou autre exemple, que diriez vous si vous louez en vacances une villa/piscine et que arrivé sur place la piscine est en travaux ?

Vous comparez des pommes même pas avec de poires mais avec des tomates...

Où pouvez-vous louer une villa de vacances avec piscines pour 1100€  pour un mois?

En plus un contrat de bail est en principe valable pour 9 ans! Les vacances c'est combien de semaines?

Et je plains sincèrement le locataire qui a un bailleur qui se contente de toucher son loyer tous les mois pendant 9 ans sans jamais investir pour améliorer le logement, car le locataire l'a choisi parmi des dizaines d'autres alors qu'il en connaissait parfaitement l'état avant de signer le bail...

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rexou
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

@ Grmff : 4 fois "si". En effet, "si..." il y aurait matière à demander (pas encore à exiger) une diminution de loyer.

@ Wayne :

- confort du locataire : j'ai bien lu dans le premier post " La copropriété a décidé de refaire les terrasses (enlèvement de l'ancien carrelage, nettoyage des façades, peinture, etc.)". Il est aussi précisé qu'il a été remis un nouveau carrelage.  La réponse que vous citez est donc une expression de mauvaise foi.

- vous n'avez aucune expérience en matière de toxicité dites-vous. Vous affirmez néanmoins qu'il a été imposé au locataire des "vapeurs hautement toxiques". Sur quelle base ? Vous extrapolez dangereusement sans aucun fondement.

- terrasse : indisponibilité temporaire justifiée par les travaux et compensée par la jouissance future d'un nouveau carrelage, notamment... votre comparaison avec un achat avec ou sans terrasse est irrelevante.

- un mail poli pour commencer : au vu du ton que vous employez, si vous me présentez vos revendications et vos calculs, les pendules seront vite remises à l'heure si je suis votre bailleur.

- c'est surtout votre attitude qui motive ma remarque sur des gémissements. Je vous informe avoir répondu poliment et clairement au post initial.

- vous ne donnez pas de conseils ; "A votre place, ce que je ferais: Un maximum de photos, datées et détaillée. Un calcul précis des pièces que vous n avez pas pu utilisées, et du nombre de jours d indisponibilité. "  Désolé, j'ai mal compris surement.

- les bonnes relations surtout de l'intérêt du bailleur ? nous pouvons en reparler lors de l'état des lieux de sortie...

Ah, s'il avait été question de travaux à l'arrêt durant 3 mois, de personnes âgées ou d'enfants hospitalisés pour cause d'intoxication, ou encore si une grande partie des occupants s'était vue contrainte de quitter les lieux durant les travaux... si... si... si...

Ici il est seulement évoqué des travaux normaux. Certes un peu longs, certes un peu dérangeants. Cela fait partie intégrante de la vie en copropriété. Ceci est la réalité, et pas une hypothèse fictive. Plaisante ou non. Mais réelle.

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wayne
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

@rexou:
Si vous seriez mon locataire et que je ferais de gros travaux dans l'appartement, je vous ferais d'emblée une réduction sur le loyer (ça m'est déjà arriver à plusieurs reprises, je trouve cela normal).

concernant la toxicité, je préfère retirer mon enfant de la pièce que d'attendre qu'il finisse à l'hopital, intoxiqué, pour prouver mes dires.

@Krokoo, pour résumer la réponse que tu es venu chercher sur ce forum: FERME TA GUEULE ET PAYE !

Dernière modification par wayne (28-08-2018 21:23:37)

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rexou
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

wayne a écrit :

@rexou:
Si vous seriez mon locataire et que je ferais de gros travaux dans l'appartement, je vous ferais d'emblée une réduction sur le loyer (ça m'est déjà arriver à plusieurs reprises, je trouve cela normal).

concernant la toxicité, je préfère retirer mon enfant de la pièce que d'attendre qu'il finisse à l'hopital, intoxiqué, pour prouver mes dires.

@Krokoo, pour résumer la réponse que tu es venu chercher sur ce forum: FERME TA GUEULE ET PAYE !

Vous écrivez mal et vous lisez mal.

Concernant la toxicité, vous introduisez une donnée nouvelle sans aucun fondement.

Je ne me souviens pas avoir tutoyé qui que ce soit. Je ne me souviens pas non plus avoir été grossier.

Dernière modification par rexou (28-08-2018 21:37:44)

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wayne
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

rexou a écrit :

vous n'avez aucune expérience en matière de toxicité dites-vous. Vous affirmez néanmoins qu'il a été imposé au locataire des "vapeurs hautement toxiques". Sur quelle base ? Vous extrapolez dangereusement sans aucun fondement.

rexou a écrit :

Concernant la toxicité, vous introduisez une donnée nouvelle sans aucun fondement.

C'est bien connu, les peintures, solvants, peintures isolantes, ... quand ils viennent d'être appliqués sont sans danger pour la santé, c'est même marqué sur l'emballage, aucun danger. Les pictogrammes en orange c'est pour faire joli.
Si ça pique aux yeux, si ça prends à la gorge, c'est probablement la grippe, si c'est dans la chambre de bébé, parfait, au moins il fera sa nuit complète.

Je n'interviendrai plus sur ce sujet, les avis de chacun étant déjà forgés, je préfère quitter la pièce, par soucis de bonne entente ultérieure sur ce forum, cordialement.

Dernière modification par wayne (28-08-2018 21:54:58)

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rexou
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

wayne a écrit :

C'est bien connu, les peintures, solvants, peintures isolantes, ... quand ils viennent d'être appliqués sont sans danger pour la santé, c'est même marqué sur l'emballage, aucun danger. Les pictogrammes en orange c'est pour faire joli.
Si ça pique aux yeux, si ça prends à la gorge, c'est probablement la grippe, si c'est dans la chambre de bébé, parfait, au moins il fera sa nuit complète.

Je n'interviendrai plus sur ce sujet, les avis de chacun étant déjà forgés, je préfère quitter la pièce, par soucis de bonne entente ultérieure sur ce forum, cordialement.

Donc, quand on repeint une façade, on évacue l'immeuble si on vous suit. Mais les voisins ? On les évacue aussi ? Le vent, les effluves, voyez Tchernobyl...
Soyons sérieux.

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libra
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

Les travaux il faut les supporter. Cela suppose aussi qu'il soit mené avec diligence.

Par ailleurs, le locataire en louant l'appartement achète la jouissance de cet appartement. S'il n'en n'a plus la jouissance, ne fut-ce que partiellement il devrait être indemnisé. Le locataire a pris un appartement en location; pas une boîte en plastic hermétique. Un appartement sans terrasse à une valeur locative moindre que celle avec terrasse.

Le locataire qui réclame une indemnité devrait donc baser sa demande sur base du manque de jouissance et accessoirement sur la durée des travaux ci ceux ci sont anormalement longue.

Si les parties ne s'entendent pas, on peut tenter une conciliation en justice de paix. Certes, la partie adverse n'y est pas tenue. Cela pourrait cependant permettre de se faire une opinion du juge de paix.

Si on requiert un jugement sur le fond, il faut préparer un bon dossier. Le juge se base uniquement sur des documents. Je ne vois pas comment on peut mettre sur papier les mauvaises odeurs.

Il serait aussi bon de vérifier avant d'entamer une procédure sur le fond si le juge cantonal ne fait pas des visites domiciliaires. S'il en est ainsi, il n'y aura pas lieu de requérir un expert.

Il faut également noter que si le bien est à Bruxelles (RBC) et que si les travaux améliore les performances énergétiques du bien, le loyer peut-être augmenté.

Dernière modification par libra (29-08-2018 08:27:38)

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grmff
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

rexou a écrit :
wayne a écrit :

C'est bien connu, les peintures, solvants, peintures isolantes, ... quand ils viennent d'être appliqués sont sans danger pour la santé, c'est même marqué sur l'emballage, aucun danger. Les pictogrammes en orange c'est pour faire joli.
Si ça pique aux yeux, si ça prends à la gorge, c'est probablement la grippe, si c'est dans la chambre de bébé, parfait, au moins il fera sa nuit complète.

Je n'interviendrai plus sur ce sujet, les avis de chacun étant déjà forgés, je préfère quitter la pièce, par soucis de bonne entente ultérieure sur ce forum, cordialement.

Donc, quand on repeint une façade, on évacue l'immeuble si on vous suit. Mais les voisins ? On les évacue aussi ? Le vent, les effluves, voyez Tchernobyl...
Soyons sérieux.

Soyons sérieux effectivement.

Une mis en peinture de la façade n'a rien à voir avec une application d'une couche d'étanchéité liquide de type polyuréthane en couche épaisse. C'est comme comparer une tache de goudron et l'Amoco Cadiz.

La quantité de solvant dans les peintures est largement diminuée ces dernières années. Mais pas dans les couche d'étanchéité polyurethane... Ca pue, c'est irrespirable, c'est toxique et cela ne part pas en deux heures.

Une peinture de façade ne mérite pas d'évacuer le bâtiment.
Une étanchéité liquide en grosse couche de type polyuréthane, cela se discute et se compte en nuit d'hôtel.

Alors, les arguments vont dans tous les sens, et il est impossible de se faire une idée correcte sans l'avoir vécu. Est-ce une exagération? Je n'en sais rien. J'ai donné mon avis sur ce qui était normal et ce qui ne l'était pas.

Au delà de ces odeurs, je pense que si les travaux ont été fait sans minimiser les nuisances donnent droit à une indemnisation. Le locataire doit supporter les travaux. Mais pas l'incurie d'un chantier tellement mal organisé qu'il augmente les nuisances de manière inconsidérée. Et cela se compte en journée de perte de jouissance de la terrasse.

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rexou
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

Chacun a des droits et des obligations :

Le bailleur a l'obligation de payer les travaux décidés par la copropriété.
Il a le droit de percevoir le loyer convenu dans son bail. Le bail courant et classique prévoit par ailleurs la possibilité pour le locataire de devoir subir des travaux, même de plus de 40 jours, sans indemnité.

Le locataire a l'obligation contractuelle de payer son loyer.
Il a le droit de demander (pas d'exiger) une remise de loyer.

Et chaque partie a le droit d'aller en justice de paix.

La caricature ou la mauvaise foi sont irritants. Evoquer une "haute toxicité" sans fondement sérieux est idiot. Parler  d'une "boite en plastique hermétique" (un appartement de deux chambres dispose normalement de fenêtres sur deux façades) est excessif et infondé. Affirmer que le locataire ne retire aucun bénéfice d'un nouveau carrelage de terrasse et d'une isolation de façade est une expression de mauvaise foi.

La réalisation de travaux est nécessaire et profite à chacun. Il n'existe aucune raison  d'opposer locataire et bailleur. Si le locataire pense qu'il est justifié de demander une réduction de loyer, il peut demander. Motiver sa demande sérieusement aussi. Pas exiger. Affirmer qu'il a "été obligé de quitter les lieux..."  est insuffisant. Et les autres occupants ?

Et si... et si... Le locataire qui a des raisons sérieuses et objectives de penser que la situation vécue a entrainé un préjudice anormal peut en motiver sa demande de remise de loyer. Il peut aussi constituer un dossier en justice de paix. Il peut même déménager. En attendant, il ne peut rien exiger. Il pourra un jour exiger l'application d'un jugement, s'il obtient un jugement favorable.

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panchito
Pimonaute non modérable
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

Krokoo n'est pas toujours pas venu dire s'il avait été d'accord de signer un bail où figure la fameuse clause stipulant qu'il doit subir les travaux même s'ils durent plus de 40 jours.

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max11
Pimonaute intarissable
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Re : Travaux terrasses + odeur insupportable

panchito a écrit :

Krokoo n'est pas toujours pas venu dire s'il avait été d'accord de signer un bail où figure la fameuse clause stipulant qu'il doit subir les travaux même s'ils durent plus de 40 jours.

krokoo, nouveau venu sur ce forum, est venu poser une question et il a eu sa réponse...

Probablement que tout le reste ne l'intéresse plus vraiment... quand les habitués se chamaillent gentiment, cela ne concerne souvent plus l'initiateur du fil (surtout quand il est nouveau)

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