forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Interrompre une AG , on peut ou pas?

copropriétaire engalère
Pimonaute intarissable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 1 141

Interrompre une AG , on peut ou pas?

Bonsoir, un peu urgent ma question, bon tant pis!

lors d'une AG trop de noms d'oiseaux se distribuent, évidemment ce n'est pas à l'ordre du jour, mais peut t on interrompre définitivement une AG pour cette raison?

si oui, quel article l'autorise?

si non, que faire?

merci merci


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
Patrick Louis Richard

Hors ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute intarissable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 1 141

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

GT a écrit :

Vous portez un jugement sur la présidence.
Elle dispose de quelles "armes" pour assurer la sérénité des débats ?

je crois que vous n'avez pas compris que c'est le JDP qui m'a répondu ce matin, je ne porte AUCUN jugement personnel.

GT a écrit :

Comment auriez-vous agi si vos aviez été présidente de l'AG ?

tout simple, on me tend une chaise? j'en tend une autre......(que voulez vous que je répond???)


GT a écrit :

Lors des réunions publiques du conseil communal un agent de police est présent.
Le président de ce conseil peut exclure un perturbateur si nécessaire avec l'aide de la police.

on va appeler l'armée pour nous?

plus sérieusement, le principe est que si la sérénité des débats est rompue et prouvée, on peut annuler le PV, mais dans les temps légaux. voilà , c'est tout. j'ai appris quelque chose et je suis contente.


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
Patrick Louis Richard

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 136

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

copropriétaire engalère a écrit :

plus sérieusement, le principe est que si la sérénité des débats est rompue et prouvée, on peut annuler le PV, mais dans les temps légaux. voilà , c'est tout. j'ai appris quelque chose et je suis contente.

Plus sérieusement encore, la question de l'annulation du PV (ou annulation de  l' AG ?) pourra se poser.

L'annulation postulée du PV (ou annulation de l'AG ?) sera accordée ou non par le JDP sur base des éléments du dossier .

Dernière modification par GT (03-12-2019 10:49:45)

En ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute intarissable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 1 141

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

GT a écrit :

Plus sérieusement encore, la question de l'annulation de l' AG pourra se poser.

L'annulation postulée de l'AG sera accordée ou non par le JDP sur base des éléments du dossier .

oui, c'est bien ce que j'ai compris ce matin.
merci


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
Patrick Louis Richard

Hors ligne

max11
Pimonaute intarissable
Lieu : Bruxelles
Inscription : 28-02-2012
Messages : 1 230

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

panchito a écrit :

Vous ne savez pas lire?

Tous les experts de ces forums qui se sont échinés à vous répondre dans les moindres détails vont vous facturer le temps passé à éclairer votre lanterne!

Demain matin vous passez devant le Juge.............sans votre Avocat?

Vous le gardez alors qu'il ne sait répondre à aucune de vos questions raison pour laquelle vous monopolisez les Forums PIM?

Tiens, à force de voir cette réponse si régulièrement, je me dis que j'ai dû louper quelque chose dans le réglement de ce forum PIM...

Donc, si je comprends bien panchito, il y a sur ce forum des intervenants "experts" qui ont l'obligation de lire et de répondre, quitte à y perdre du temps et de l'argent. Ils seraient même en droit de facturer leur "précieux conseils"....

Personnellement, j'y viens quand je veux, j'y réponds quand je veux, je lis ce que je veux et ces 3 affirmations sont aussi valable si on les met en négation !  tongue

Je suis bien content de ne pas avoir ce statut "d'intervenant expert"   tongue  lol

En ligne

Aiment ce post :
GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 136

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

max11 a écrit :

Personnellement, j'y viens quand je veux, j'y réponds quand je veux, je lis ce que je veux et ces 3 affirmations sont aussi valable si on les met en négation !  tongue

Personnellement, je regrette de ne pas vous lire plus souvent .
Mais je respecte vos choix et peut les comprendre.
J'ai constaté que vous apportiez une plus value à ce forum par vos réponses

En ligne

luc
Pimonaute non modérable
Lieu : Evere, Bruxelles, Belgique
Inscription : 09-08-2004
Messages : 5 629
Site Web

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

plus sérieusement, le principe est que si la sérénité des débats est rompue et prouvée, on peut annuler le PV, mais dans les temps légaux. voilà , c'est tout. j'ai appris quelque chose et je suis contente.

Plus sérieusement encore, la question de l'annulation du PV (ou annulation de  l' AG ?) pourra se poser.

L'annulation postulée du PV (ou annulation de l'AG ?) sera accordée ou non par le JDP sur base des éléments du dossier .

Ayant demandé lors de mon premier procés en 2001 l'annulation du PV, j'ai appris à mes frais qu'une annulation de PV ne peut pas être demandé mais bien
1. une annulation de tous les décisions de cette AG, pour organisation irrégulière (responsabilié syndic ET/OU président AG).
2. mentionner cette annulation en marge des décisions resprises sur ce PV

Donc le PV continue à exister, mais en fait sans être opposable.

Dans ce cas il y avait en fait un faux et un usage de faux. L'intéressé est décédé.


Cordialement,

Luc

Hors ligne

Aime ce post :
panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 8 636

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

Copropriétaire en galère a écrit :

il  a tout de même prit la peine de me pointer que "la sérénité des débats est primordiale pour le futur" et qu'à l'avenir je devais respecté les délais.

Et vous avez payé combien pour recevoir ce type de lapalissade?

Mais bon si vous avez beaucoup de temps et d'argent à perdre...

Hors ligne

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 8 636

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

Copropriétaire en galère a écrit :

Le Juge a tout de même prit la peine de me pointer que "la sérénité des débats est primordiale pour le futur" et qu'à l'avenir je devais respecter les délais.

Et vous avez payé combien pour entendre une telle lapalissade?

Vous êtes donc déboutée...

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 18 967
Site Web

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

luc a écrit :

L'intéressé est décédé.

C'est pas un peu radical comme méthode de résolution de conflit?

En ligne

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 8 636

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

Que voulez-vous, en justice les affaires relatives aux copropriétés durent tellement longtemps que ce cas de figure n'est pas rare du tout....

Hors ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute intarissable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 1 141

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

luc a écrit :
GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

plus sérieusement, le principe est que si la sérénité des débats est rompue et prouvée, on peut annuler le PV, mais dans les temps légaux. voilà , c'est tout. j'ai appris quelque chose et je suis contente.

Plus sérieusement encore, la question de l'annulation du PV (ou annulation de  l' AG ?) pourra se poser.

L'annulation postulée du PV (ou annulation de l'AG ?) sera accordée ou non par le JDP sur base des éléments du dossier .

Ayant demandé lors de mon premier procés en 2001 l'annulation du PV, j'ai appris à mes frais qu'une annulation de PV ne peut pas être demandé mais bien
1. une annulation de tous les décisions de cette AG, pour organisation irrégulière (responsabilié syndic ET/OU président AG).
2. mentionner cette annulation en marge des décisions resprises sur ce PV

Donc le PV continue à exister, mais en fait sans être opposable.

Dans ce cas il y avait en fait un faux et un usage de faux. L'intéressé est décédé.

ici, ils sont bien tous vivants,
le JdP a été court bref concis expéditif
il  a tout de même prit la peine de me pointer que "la sérénité des débats est primordiale pour le futur" et qu'à l'avenir je devais respecter les délais.


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
Patrick Louis Richard

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 18 967
Site Web

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

copropriétaire engalère a écrit :
luc a écrit :
GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

plus sérieusement, le principe est que si la sérénité des débats est rompue et prouvée, on peut annuler le PV, mais dans les temps légaux. voilà , c'est tout. j'ai appris quelque chose et je suis contente.

Plus sérieusement encore, la question de l'annulation du PV (ou annulation de  l' AG ?) pourra se poser.

L'annulation postulée du PV (ou annulation de l'AG ?) sera accordée ou non par le JDP sur base des éléments du dossier .

Ayant demandé lors de mon premier procés en 2001 l'annulation du PV, j'ai appris à mes frais qu'une annulation de PV ne peut pas être demandé mais bien
1. une annulation de tous les décisions de cette AG, pour organisation irrégulière (responsabilié syndic ET/OU président AG).
2. mentionner cette annulation en marge des décisions resprises sur ce PV

Donc le PV continue à exister, mais en fait sans être opposable.

Dans ce cas il y avait en fait un faux et un usage de faux. L'intéressé est décédé.

ici, ils sont bien tous vivants,
le JdP a été court bref concis expéditif
il  a tout de même prit la peine de me pointer que "la sérénité des débats est primordiale pour le futur" et qu'à l'avenir je devais respecter les délais.

J'avoue me perdre dans les multiples affaires en cours que vous avez mentionnées.

Si vous avez un jugement de JdP en matière de copropriété, je suis intéressé par un topo complet de ce qui vous est arrivé, avec votre demande initiale, les arguments développés par les deux parties, ce qui s'est passé lors de l'audience et le jugement.

En ligne

Aiment ce post :
rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 306

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

grmff a écrit :

J'avoue me perdre dans les multiples affaires en cours que vous avez mentionnées.

Si vous avez un jugement de JdP en matière de copropriété, je suis intéressé par un topo complet de ce qui vous est arrivé, avec votre demande initiale, les arguments développé par les deux parties, ce qui s'est passé lors de l'audience et le jugement.

En effet ! Une présentation claire et explicite du problème et du jugement seraient instructifs pour tout le monde... est-ce possible de résumer ?


rexou

Hors ligne

Aime ce post :
copropriétaire engalère
Pimonaute intarissable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 1 141

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

grmff a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
luc a écrit :
GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

plus sérieusement, le principe est que si la sérénité des débats est rompue et prouvée, on peut annuler le PV, mais dans les temps légaux. voilà , c'est tout. j'ai appris quelque chose et je suis contente.

Plus sérieusement encore, la question de l'annulation du PV (ou annulation de  l' AG ?) pourra se poser.

L'annulation postulée du PV (ou annulation de l'AG ?) sera accordée ou non par le JDP sur base des éléments du dossier .

Ayant demandé lors de mon premier procés en 2001 l'annulation du PV, j'ai appris à mes frais qu'une annulation de PV ne peut pas être demandé mais bien
1. une annulation de tous les décisions de cette AG, pour organisation irrégulière (responsabilié syndic ET/OU président AG).
2. mentionner cette annulation en marge des décisions resprises sur ce PV

Donc le PV continue à exister, mais en fait sans être opposable.

Dans ce cas il y avait en fait un faux et un usage de faux. L'intéressé est décédé.

ici, ils sont bien tous vivants,
le JdP a été court bref concis expéditif
il  a tout de même prit la peine de me pointer que "la sérénité des débats est primordiale pour le futur" et qu'à l'avenir je devais respecter les délais.

J'avoue me perdre dans les multiples affaires en cours que vous avez mentionnées.

Si vous avez un jugement de JdP en matière de copropriété, je suis intéressé par un topo complet de ce qui vous est arrivé, avec votre demande initiale, les arguments développé par les deux parties, ce qui s'est passé lors de l'audience et le jugement.

avec ma carte d'identité scotché sur votre boite de manons?
plus sérieusement, à mon retour, je vous invite à venir consulter les dossiers (2 mètres environ) sans soucis, vous pouvez aussi demander à Luc, il est passé par  plus ou moins les mêmes vicissitudes que les miennes.
et oui vous vous êtes perdus , vous confondez les requêtes du syndic envers moi qui tentent à me déstabiliser, et Ma seul et unique requête envers lui "demande de syndic provisoire" où on a eut 6 passages et la dernière  se passe ce matin.
au tribunal je vois beaucoup de propriétaires intenter des actions envers leurs locataires, à tort ou à raison, ils sont parfois marris des décisions du juge, alors si moi j'en ai eu marre qu'on me ponctionne des "frais" fantômes sur un total de 200.000€ (ACP) "disparu"et que vous trouvez ça "ridicule", je n'en peux rien.
ce que je trouve ridicule ce sont les manœuvres dilatoires qu'a usé le syndic, sortir des emails de ma part de leurs contextes pour aller m'attaquer chez le juge de paix en marge de notre procès, avec le soutien du cartel cdc.
il  y en a encore une en cours, mais ils attendront mon retour, et vous aurez la primeur de ma publication à ce sujet.
Voila

Dernière modification par copropriétaire engalère (05-12-2019 11:37:33)


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
Patrick Louis Richard

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 18 967
Site Web

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

Je ne pense pas avoir qualifié la situation de "ridicule". Et mon intérêt pour l'histoire complète de ce jugement m'intéresse. S'il y en a deux mètres, un résumé me convient...

Pour le reste, pas besoin de la carte d'identité. Les manons me suffisent...  big_smile

En ligne

Aime ce post :
panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 8 636

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

En fait, comme l'AG a approuvé les comptes, le Juge a débouté la Copropriétaire en Galère car elle n'avait pas introduit sa requête endéans les 4 mois de l'AG.

Voilà le résumé des centaines de posts et des dérives de la Galère qui nous a fait faire tourner en rond pendant des semaines sans nous montrer la moindre page de ses dossiers qui font 2 mètres de haut...

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 136

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

copropriétaire engalère a écrit :

(...) alors si moi j'en ai eu marre qu'on me ponctionne des "frais" fantômes pour un total de 200.000€ et que vous trouvez ça "ridicule", je n'en peux rien.

On vous ponctionne un montant de 200.000 € ?
200.000 €, à vous ? C'est énorme.

En ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute intarissable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 1 141

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

(...) alors si moi j'en ai eu marre qu'on me ponctionne des "frais" fantômes pour un total de 200.000€ et que vous trouvez ça "ridicule", je n'en peux rien.

On vous ponctionne un montant de 200.000 € ?
200.000 €, à vous ? C'est énorme.

il y a un trou de 200.000€ sur le compte de l'ACP.sur trois ans, pas à moi toute seule hein!
n'empêche que ce que je dis pour les propriétaires qui vont au tribunal pour deux mois de loyers et qui en sortent tout déconfis, je les ai vu et les vois encore.
ici sur ce forum, certains me jette la pierre mais je manfou!
j'ai  été trop longtemps laxiste et désinvolte, ça ne sera plus le cas, et j'irai ester pour une clinche trop payée si il le faut.

Dernière modification par copropriétaire engalère (05-12-2019 11:13:25)


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
Patrick Louis Richard

Hors ligne

panchito
Pimonaute non modérable
Inscription : 19-06-2012
Messages : 8 636

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

il y a un trou de 200.000€ sur le compte de l'ACP.sur trois ans, pas à moi toute seule hein!

Cela ce n'est pas possible, les Syndics n'ont pas le droit de descendre en-dessous de zéro! Même pas d'un cent!

Donc 200.000€ ... vous vivez sur une autre planète?

Hors ligne

copropriétaire engalère
Pimonaute intarissable
Inscription : 10-10-2019
Messages : 1 141

Re : Interrompre une AG , on peut ou pas?

grmff a écrit :

Je ne pense pas avoir qualifié la situation de "ridicule". Et mon intérêt pour l'histoire complète de ce jugement m'intéresse. S'il y en a deux mètres, un résumé me convient...

Pour le reste, pas besoin de la carte d'identité. Les manons me suffisent...  big_smile

je ne peux pas faire de résumé, avec la meilleure volonté, c'est impossible, vous allez tomber en bas de votre chaise.
pour les manons, ça se négocie, sauf que je suis en mode valises, ça attendra, comme tout le reste.


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
Patrick Louis Richard

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres