1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, il ne se présente pas, que se passe t il?
merci

BMCTools a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :

Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, il ne se présente pas, que se passe t il?
merci

Je reviens à votre question initiale et ce quelque soit le type d'AG.

Une fois que la convocation à une AG est envoyée, elle se tiendra si le quorum nécessaire est atteint.

merci pour ces précisions précieuses, et quid si le syndic ne réagit pas ou ne vient pas?

Je lis et je n'interviens plus... Un CP réunit 20% des quotités afin de faire convoquer une AG (AGE et non pas AGO)... pour ensuite se désister et ne pas se présenter à l'AG qu'il a lui-même initiée ? C'est du foutage de gueule. Un manque total de respect envers tous les autres CP et envers le syndic. Ce genre d'attitude fait perdre toute crédibilité à l'intéressé, quel que soit le motif de son initiative.

Perso, je n'ai aucune question. Je constate seulement que c'est du guignol.

Pour ma part, je considère qu'une AG, O ou E on s'en fout, qui est valablement convoquée, peut se tenir si les quorum sont atteints. Même si les 20% convoquants ne sont pas présents.

Je n'approuve pas du tout la position de Luc, qui n'est supporté par aucun article à ma connaissance.

Le syndic doit être invité. S'il ne vient pas, cela ne peut empêcher l'AG de se tenir.

copropriétaire engalère a écrit :

Les faits sont là, l'AG va se faire sans cette personne, ma question demeure, sera t elle valide? pas valide?

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Elle aura lieu et sera valide

luc a écrit :

panchito a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :

Les faits sont là, l'AG va se faire sans cette personne, ma question demeure, sera t elle valide? pas valide?

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Etre absent empêche de voter non.
On ne peut pas contester des décisions.

Pour le reste son pouvoir reste.

La question est : l'AG sera-t-elle valable ?
Elle ne porte pas sur un empêchement de voter et sur la contestation des décisions par un absent lors de l'AG.

Je réagis néanmoins aux dernières affirmations :

1.L'absence physique n'empêche ps de voter par procuration
2.L'absent physique ne pourrait contester les décisions prises. La doctrine et la jurisprudence vont-elles unanimement dans ce sens ?
3. Le pouvoir (de l'absent) reste. Je ne comprends ce qu'il faut entendre par cette affirmation.

Je réponds de manière générale à copropriétaire engalère en citant l'art.577-9, § 2, C. civil :

"Tout copropriétaire peut demander au juge d'annuler ou de réformer une décision irrégulière, frauduleuse ou abusive de l'assemblée générale  si elle lui cause un préjudice personnel
Cette action doit être intentée dans un délai de quatre mois, à compter de la date à laquelle l'assemblée générale a eu lieu."

Je ne suis pas juge . 
Mon sentiment est que le seul constat de l'absence de la personne qui a convoqué l'AG ne suffit pas à conclure à l'existence d'une décision irrégulière, abusive ou frauduleuse ou à l'invalidation de l'AG si elle est demandée au juge.

copropriétaire engalère a écrit :

Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, il ne se présente pas, que se passe t il?
merci

1. Si le syndic est la l'AGE se tient sur base de l'OJ déterminé par le groupe +20%.
2. SI le syndic n'est pas là l'AGE ne se tient pas, si aucun du groupe +20% est là, mais le syndic risque peut-être des sanctions pour non exécution  de sa mission. Le représentant de fait du groupe +20% qui est là, fait office de syndic si le syndic n'est pas là.