1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère · #1 05-02-2020 08:24:47

Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, " Au cas où l'un des signataires de la convocation ne se présente pas , que se passe t il?

JE REMET LA PHRASE AVANT MODIF: "la personne qui a initié l'AG ne vient pas, que se passe t il?"
GT me fait la remarque judicieuse que c'est "l'un des signataires" peu importe qui a initié l'AG. VOILA, si je pouvais je mettrais des petits dessins.
ça va mieux?
merci

Dernière modification par copropriétaire engalère (08-02-2020 10:58:45)

luc · #41 06-02-2020 12:37:43

GT a écrit :

luc a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, il ne se présente pas, que se passe t il?
merci
1. Si le syndic est la l'AGE se tient sur base de l'OJ déterminé par le groupe +20%.
2. SI le syndic n'est pas là l'AGE ne se tient pas, si aucun du groupe +20% est là, mais le syndic risque peut-être des sanctions pour non exécution de sa mission. Le représentant de fait du groupe +20% qui est là, fait office de syndic si le syndic n'est pas là.

Ce n'est pas mon opinion.
En cas d'absence du syndic lors de l'AG, celle-ci aurait à mon avis la possibilité de décider d'adjoindra au syndic absent un syndic provisoire dont elle précisera le contenu de la mission (établissement du PV de l'AG...) et sa durée.
Pendant l'AG,le président de celle-ci veillera à donner la parole aux membres du groupe +20%

Donc pas d'AG si un syndic provisoire adjoint avec cette mission n'a pas été nommé.
Donc le syndic oblige dans ce cas d'aller en justice ?

copropriétaire engalère · #42 06-02-2020 12:49:30

je vais me faire trucider mais je pense à un truc.....
voilà on arrive à l'ag, il n'y a personne, quid?
on arrive à l'ag et tout le monde est là, quid?
syndic pas là , abonné absent, quid?
--------------------------------------
disons qu'en toute bonne foi (mon oeil) on se dit qu'il a un simple retard, on peut déjà nommer un président de séance, un secrétaire de séance,, quorum, et puis? on doit stopper ou on peut faire tout les odj, zapper le "maintien syndic" "décharge syndic"
???? tirez pas tous à la fois........c'est juste une réflexion.....

copropriétaire engalère · #43 06-02-2020 13:32:38

grmff a écrit :

rexou a écrit :
Je lis et je n'interviens plus... Un CP réunit 20% des quotités afin de faire convoquer une AG (AGE et non pas AGO)... pour ensuite se désister et ne pas se présenter à l'AG qu'il a lui-même initiée ? C'est du foutage de gueule. Un manque total de respect envers tous les autres CP et envers le syndic. Ce genre d'attitude fait perdre toute crédibilité à l'intéressé, quel que soit le motif de son initiative.
Perso, je n'ai aucune question. Je constate seulement que c'est du guignol.
Je valide. Peu de chance d'être encore suivi et écouté par la suite...

il y a milles mauvaises raisons et milles bonnes raisons pour qu'un cp qui initie une AG soit absent .......
je vous trouve assez vif de la gâchette.

copropriétaire engalère · #44 06-02-2020 13:34:51

rexou a écrit :

Je lis et je n'interviens plus....

traiter de guignol une personne que vous ne connaissez pas, dont vous ne savez rien, c'est du pur cirque méchant et primaire!

ouf! vous n'intervenez plus! merci

copropriétaire engalère · #45 06-02-2020 13:49:08

panchito a écrit :

Une fois élu le président choisit le secrétaire qui rédigera le PV en cours de séance (rôle d'habitude rempli par le Syndic).

une fois n'est pas coutume, vous avez tout faux!!!!

c'est les cp qui votent pour le secrétaire de séance!
"Un secrétaire est également désigné lors de chaque assemblée à la majorité simple des voix (50%+1)."

copropriétaire engalère · #46 06-02-2020 13:54:17

GT a écrit :

Il me semblait que vous aviez évoqué une éventuelle absence du syndic lors de l'AG convoquée par un copropriétaire.
En l'espèce, il me semble qu'il n'y a pas défaut d'un syndic ds l'ACP concernée mais éventuelle absence de celui-ci lors d'une AG.

c'est cela! en l'état , il n'a ni réagit , ni répondu! la personne qui a initié l'AG a envoyé les convocations à chaque CP.....donc jusque là rien à dire, entre temps, la personne ne vient pas à l'AG, les autres sont bien là, manque juste l'initiateur de l'AG ET LE SYNDIC.
ce cas de figure est spécial, je le concède mais donc, si je suis le raisonnement général, on peut tenir l'AG, envoyer au syndic la charge de la rédaction du PV. ? OU on postpose, mais si on postpose, qui prend cette décision et sous quel motif?

GT · #47 06-02-2020 14:12:49

copropriétaire engalère a écrit :

GT a écrit :
Il me semblait que vous aviez évoqué une éventuelle absence du syndic lors de l'AG convoquée par un copropriétaire.
En l'espèce, il me semble qu'il n'y a pas défaut d'un syndic ds l'ACP concernée mais éventuelle absence de celui-ci lors d'une AG.
c'est cela! en l'état , il n'a ni réagit , ni répondu! la personne qui a initié l'AG a envoyé les convocations à chaque CP.....donc jusque là rien à dire, entre temps, la personne ne vient pas à l'AG, les autres sont bien là, manque juste l'initiateur de l'AG ET LE SYNDIC.
ce cas de figure est spécial, je le concède mais donc, si je suis le raisonnement général, on peut tenir l'AG, envoyer au syndic la charge de la rédaction du PV. ? OU on postpose, mais si on postpose, qui prend cette décision et sous quel motif?

Le syndic rédige le PV des décisions avec indication des majorités obtenues et du nom des copropriétaires qui ont voté contre ou qui se sont abstenus. A la fin de la séance et après lecture , ce PV est signé par le président de l'AG, le secrétaire désigné lors de l'ouverture de celle-ci et par tous les copropriétaires encore présents à ce moment ou leurs mandataires.

En l'absence du syndic, l'AG désignera, à mon avis, un syndic adjoint provisoire pour une durée limitée dont elle précisera les missions (notamment la rédaction du PV au terme de l'AG).

Le PV des décisions ne peut être rédigé après la clôture de l'AG.

copropriétaire engalère · #48 06-02-2020 14:18:54

GT a écrit :

En l'absence du syndic, l'AG désignera, à mon avis, un syndic adjoint provisoire pour une durée limitée dont elle précisera les missions (notamment la rédaction du PV au terme de l'AG).
.

ça ne serait pas une carence? l'absence du syndic à cette AG? au fond non, il peut tomber malade pile poile à ce moment là non?

GT · #49 06-02-2020 14:28:13

luc a écrit :

GT a écrit :
luc a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, il ne se présente pas, que se passe t il?
merci
1. Si le syndic est la l'AGE se tient sur base de l'OJ déterminé par le groupe +20%.
2. SI le syndic n'est pas là l'AGE ne se tient pas, si aucun du groupe +20% est là, mais le syndic risque peut-être des sanctions pour non exécution de sa mission. Le représentant de fait du groupe +20% qui est là, fait office de syndic si le syndic n'est pas là.

Ce n'est pas mon opinion.
En cas d'absence du syndic lors de l'AG, celle-ci aurait à mon avis la possibilité de décider d'adjoindra au syndic absent un syndic provisoire dont elle précisera le contenu de la mission (établissement du PV de l'AG...) et sa durée.
Pendant l'AG,le président de celle-ci veillera à donner la parole aux membres du groupe +20%
Donc pas d'AG si un syndic provisoire adjoint avec cette mission n'a pas été nommé.
Donc le syndic oblige dans ce cas d'aller en justice ?

C'est l'AG qui débattra du choix de la personne qui remplira la fonction de syndic. Pourquoi un représentant de fait d'un groupe ferait-il nécessairement office de syndic ? Le rôle du syndic est assez limité pendant la durée de l'AG : établissement du PV et présentation à la signature de celui-ci.
Il ne préside pas l'AG, il ne dirige pas les débats.

GT · #50 06-02-2020 14:41:55

copropriétaire engalère a écrit :

GT a écrit :
En l'absence du syndic, l'AG désignera, à mon avis, un syndic adjoint provisoire pour une durée limitée dont elle précisera les missions (notamment la rédaction du PV au terme de l'AG).
.
ça ne serait pas une carence? l'absence du syndic à cette AG? au fond non, il peut tomber malade pile poile à ce moment là non?

Il peut être indisponible à la date fixée pour la tenue de cette AG pour différentes raisons. Notamment une autre AG programmée ds une autre ACP mais pas exclusivement. Il a le droit aussi à une vie sociale et familiale.
A-t-il été consulté pour la fixation de la date de l'AG ?

Dernière modification par GT (06-02-2020 14:45:44)

luc · #51 06-02-2020 14:45:49

GT a écrit :

(...)
C'est l'AG qui débattra du choix de la personne qui remplira la fonction de syndic. Pourquoi un représentant de fait d'un groupe ferait-il nécessairement office de syndic ? Le rôle du syndic est assez limité pendant la durée de l'AG : établissement du PV et présentation à la signature de celui-ci.
Il ne préside pas l'AG, il ne dirige pas les débats.

La loi impérative dit:

CC2019 a écrit :

Art. 577-8
§ 5. Le syndic est seul responsable de sa gestion; il ne peut déléguer ses pouvoirs sans l'accord de l'assemblée générale et seulement pour une durée ou à des fins déterminées.

1. Le syndic délègue (le syndic en place fait le choix et propose).
2. L'ACP valide son choix (= droit de véto)
Le rôle du syndic devrait être en essence celui d'un notaire: notuler la réunion.

GT · #52 06-02-2020 14:49:18

luc a écrit :

GT a écrit :
(...)
C'est l'AG qui débattra du choix de la personne qui remplira la fonction de syndic. Pourquoi un représentant de fait d'un groupe ferait-il nécessairement office de syndic ? Le rôle du syndic est assez limité pendant la durée de l'AG : établissement du PV et présentation à la signature de celui-ci.
Il ne préside pas l'AG, il ne dirige pas les débats.
La loi impérative dit:
CC2019 a écrit :
Art. 577-8
§ 5. Le syndic est seul responsable de sa gestion; il ne peut déléguer ses pouvoirs sans l'accord de l'assemblée générale et seulement pour une durée ou à des fins déterminées.
1. Le syndic délègue (le syndic en place fait le choix et propose).
2. L'ACP valide son choix (= droit de véto)
Le rôle du syndic devrait être en essence celui d'un notaire: notuler la réunion.

Dans le cas du choix d'un syndic adjoint provisoire, c'est l'AG qui retire au syndic en fonction une partie de ses prérogatives , délimitées et pour une durée déterminée. Le syndic ne délègue pas ses pouvoirs.

copropriétaire engalère · #53 06-02-2020 14:49:55

GT a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :
En l'absence du syndic, l'AG désignera, à mon avis, un syndic adjoint provisoire pour une durée limitée dont elle précisera les missions (notamment la rédaction du PV au terme de l'AG).
.
ça ne serait pas une carence? l'absence du syndic à cette AG? au fond non, il peut tomber malade pile poile à ce moment là non?
Il peut être indisponible à la date fixée pour la tenue de cette AG pour différentes raisons. Notamment une autre AG programmée ds une autre ACP mais pas exclusivement. Il a le droit aussi à une vie sociale et familiale.
A-t-il été consulté pour la fixation de la date de l'AG ?

oui , copie simple, e mail, recommandé. donc bien prévenu, consulté je ne dirai pas puisque on a nous dans notre petit petit cartel, aucunes nouvelles.........

donc peut être qu'il viendra? peut être beaucoup de peutêtre, en tout les cas, il faut bien qu'à un moment, le syndic et le grand cartel apprennent à vivre avec nous (aussi).

GT · #54 06-02-2020 14:56:54

copropriétaire engalère a écrit :

GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :
En l'absence du syndic, l'AG désignera, à mon avis, un syndic adjoint provisoire pour une durée limitée dont elle précisera les missions (notamment la rédaction du PV au terme de l'AG).
.
ça ne serait pas une carence? l'absence du syndic à cette AG? au fond non, il peut tomber malade pile poile à ce moment là non?
Il peut être indisponible à la date fixée pour la tenue de cette AG pour différentes raisons. Notamment une autre AG programmée ds une autre ACP mais pas exclusivement. Il a le droit aussi à une vie sociale et familiale.
A-t-il été consulté pour la fixation de la date de l'AG ?
oui , copie simple, e mail, recommandé. donc bien prévenu, consulté je ne dirai pas puisque on a nous dans notre petit petit cartel, aucunes nouvelles.........
donc peut être qu'il viendra? peut être beaucoup de peutêtre, en tout les cas, il faut bien qu'à un moment, le syndic et le grand cartel apprennent à vivre avec nous (aussi).

Et l'initiative de cette AGE revient au petit ou au grand cartel ?

copropriétaire engalère · #55 06-02-2020 15:05:17

GT a écrit :

Et l'initiative de cette AGE revient au petit ou au grand cartel ?

l'initiative de cette AGE revient à une personne qui a formé une toute nouvelle formation d'un mini miniature petit cartel .
on verra si le petit cartel de papiers tiendra face aux truands en cartons...

GT · #56 06-02-2020 15:52:11

La convocation à une AG est une formalité importante.
La convocation à une AG adressée par un copropriétaire qui a cosigné la requête au syndic visée à l'art. 577-6, § 2, al.2 répond comme toute convocation à un certain formalisme.

1. l'écrit recommandé (à moins que les destinataires n'aient accepté individuellement , explicitement et par écrit de recevoir les convocations par un autre moyen de communication.
2. envoi à la dernière adresse connue du syndic
3. lieu, date et heure de l'Ag
4. ordre du jour
5. indication de la manière dont les copropriétaires peuvent consulter les documents relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour.

L'envoi de cette convocation par une personne autre qu'un copropriétaire poserait problème.

copropriétaire engalère · #57 06-02-2020 16:11:24

GT a écrit :

La convocation à une AG est une formalité importante.
La convocation à une AG adressée par un copropriétaire qui a cosigné la requête au syndic visée à l'art. 577-6, § 2, al.2 répond comme toute convocation à un certain formalisme.

GT a écrit :

1. l'écrit recommandé (à moins que les destinataires n'aient accepté individuellement , explicitement et par écrit de recevoir les convocations par un autre moyen de communication.

On a aucun retour de personne, donc on envoie en recommandé à chaque copropriétaire?
ou en toute boite? c'est comme ça que les "communications" passent généralement ici.

GT a écrit :

2. envoi à la dernière adresse connue du syndic
3. lieu, date et heure de l'Ag
4. ordre du jour

tout es en ordre de ce côté là.

GT a écrit :

5. indication de la manière dont les copropriétaires peuvent consulter les documents relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour.

tout se trouve chez le syndic........mais ici dans nos ordres du jour , il n'y a pas grand chose à consulter, au contraire , on demande à ce que le syndic et le cac nous apportent des documents, c'est râpé on dirait.

GT a écrit :

L'envoi de cette convocation par une personne autre qu'un copropriétaire poserait problème.

On a cosigné la convocation et on est tous copropriétaires.
---------------------------------------------
on est dans un beau bourbier hein?

Dernière modification par copropriétaire engalère (06-02-2020 16:16:14)

GT · #58 06-02-2020 16:17:18

Si une telle convocation devait m'être adressée par un (ou plusieurs) copropriétaires en raison de l'absence de suite donnée par le syndic à une requête de copropriétaires possédant au moins 1/5 des parts ds les parties communes, je ne manquerai pas de prendre rendez-vous chez le syndic pour vérifier cette requête. A-t-elle été envoyée par recommandé? En l'espèce, apparemment oui. Signée par chacun de ces copropriétaires ? Je l'ignore. Et le compagnon ou la compagne de fait d'un copropriétaire n'est pas à ce titre copropriétaire.

GT · #59 06-02-2020 16:21:25

copropriétaire engalère a écrit :

Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, il ne se présente pas, que se passe t il?
merci

Je corrige votre texte à la lecture de votre intervention précédente

" Au cas où l'un des signataires de la convocation ne se présente pas ...."

copropriétaire engalère · #60 06-02-2020 16:24:45

GT a écrit :

copropriétaire engalère a écrit :
Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, il ne se présente pas, que se passe t il?
merci
Je corrige votre texte à la lecture de votre intervention précédente
" Au cas où l'un des signataires de la convocation ne se présente pas ...."

ben, je vais m'empresser de corriger aussi! car c'est juste.

1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Pied de page des forums