forum   Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum



Poubelles de l'immeuble

Paul_6
Pimonaute bavard
Inscription : 28-06-2017
Messages : 242

Poubelles de l'immeuble

Bonjour,
Dans notre petit immeuble de +- 25 studios notre dernière AG remonte à juin 2019. À cette occasion il n'a pas été discuté des « poubelles ».
Dans la pratique le fonctionnement se fait avec des sacs-poubelle sortis un peu n'importe comment. Dès le mois d'octobre 2019 plusieurs propriétaires/locataires ont trouvé que c'était vraiment nul comme organisation (sacs sortis n'importe où, n'importe comment etc..).  Des plaintes ont été envoyées au syndic.
Quelques propriétaires (+- novembre 2019) ont alors demandé au syndic d'organiser un système de containers avec Bruxelles Propreté (un projet tout à fait correct a été transmis au syndic par un CP). Rien n'a été fait.
Bien évidemment ce ne sont que « quelques copropriétaires » qui ont fait cette demande.
D'où ma question : « le syndic constatant que c'était un grand 'foutoir' avec le système actuel des sacs-poubelle, pouvait-il -sachant quand même qu'il était soutenu par plusieurs copropriétaires-  lancer ce contrat avec Bruxelles Propreté ?
merci à vous...

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 403

Re : Poubelles de l'immeuble

Paul_6 a écrit :

D'où ma question : « le syndic constatant que c'était un grand 'foutoir' avec le système actuel des sacs-poubelle, pouvait-il -sachant quand même qu'il était soutenu par plusieurs copropriétaires-  lancer ce contrat avec Bruxelles Propreté ?
merci à vous...

Quelques copropriétaires, ce n'est pas la majorité des copropriétaires.
Le syndic n'est pas supposé faire plaisir à quelques copropriétaires qui soutiendront sa décision.
Pourquoi ne pas avoir mis ce point à l'ordre du jour de votre AG ?

La copropriété devra prendre en location des containers et les sortir puis les rentrer. Selon les prescriptions de Bruxelles-propreté. Un coût pour l'ACP (même si la location de certains containers est gratuite).

Votre CP dispose d'un local poubelles ? Vous ne nous informez pas.
Sa superficie et son accès permettent le placement de containers ?

Hors ligne

Aime ce post :
grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 19 300
Site Web

Re : Poubelles de l'immeuble

Nous avons fait le contraire. Vu le bordel que c'était, la gestion coûteuse, et un incendie de poubelles, nous sommes passés au sac. J'avais toutes les craintes, mais cela se passe bien. Merci les caméras sans doute.

Pour répondre à la question: non, le syndic ne peut pas prendre cette décision seul. Je suis curieux de la justification qu'il va donner... imposition de la ville? Des pompiers? Du service salubrité?

Hors ligne

Girkou
Pimonaute bavard
Inscription : 12-05-2020
Messages : 260

Re : Poubelles de l'immeuble

grmff a écrit :

Nous avons fait le contraire. Vu le bordel que c'était, la gestion coûteuse, et un incendie de poubelles, nous sommes passés au sac. J'avais toutes les craintes, mais cela se passe bien. Merci les caméras sans doute.

Pour répondre à la question: non, le syndic ne peut pas prendre cette décision seul. Je suis curieux de la justification qu'il va donner... imposition de la ville? Des pompiers? Du service salubrité?

des caméras? ou sont elles placées?

Hors ligne

grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 19 300
Site Web

Re : Poubelles de l'immeuble

Un peu partout dans et autour de l'immeuble. Cela ne résoudra pas tout, mais....

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 403

Re : Poubelles de l'immeuble

grmff a écrit :

Pour répondre à la question: non, le syndic ne peut pas prendre cette décision seul. Je suis curieux de la justification qu'il va donner... imposition de la ville? Des pompiers? Du service salubrité?

Le syndic n'a pas pris cette décision;

Je reprends une partie du message initial.
"Quelques propriétaires (+- novembre 2019) ont alors demandé au syndic d'organiser un système de containers avec Bruxelles Propreté (un projet tout à fait correct a été transmis au syndic par un CP). Rien n'a été fait.
Bien évidemment ce ne sont que « quelques copropriétaires » qui ont fait cette demande.
D'où ma question : « le syndic constatant que c'était un grand 'foutoir' avec le système actuel des sacs-poubelle, pouvait-il -sachant quand même qu'il était soutenu par plusieurs copropriétaires-  lancer ce contrat avec Bruxelles Propreté ?"

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 403

Re : Poubelles de l'immeuble

Paul_6 a écrit :

Dans la pratique le fonctionnement se fait avec des sacs-poubelle sortis un peu n'importe comment. Dès le mois d'octobre 2019 plusieurs propriétaires/locataires ont trouvé que c'était vraiment nul comme organisation (sacs sortis n'importe où, n'importe comment etc..).  Des plaintes ont été envoyées au syndic.

Si les occupants déposent à l'extérieur (sur la voirie ) leurs poubelles, n'importe comment, ce n'est à priori pas le problème de l'ACP et du syndic mais celui de la Région ou de la Commune. Des textes  prévoient où et quand les poubelles doivent être déposées.

Plaintes de qui ? De la commune ? de ....?

Dernière modification par GT (03-07-2020 16:01:30)

Hors ligne

Aime ce post :
grmff
Pimonaute non modérable
Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 25-05-2004
Messages : 19 300
Site Web

Re : Poubelles de l'immeuble

J'ai compris "rien n'a été fait... à l'epoque" La question était "pouvait-il" et non "aurait-il pu".

Si j"ai mal compris, cela ne change pas beaucoup la réponse...

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 403

Re : Poubelles de l'immeuble

grmff a écrit :

J'ai compris "rien n'a été fait... à l'epoque" La question était "pouvait-il" et non "aurait-il pu".

Si j"ai mal compris, cela ne change pas beaucoup la réponse...

A Paul_6 de préciser son message.

Hors ligne

Paul_6
Pimonaute bavard
Inscription : 28-06-2017
Messages : 242

Re : Poubelles de l'immeuble

OK, je commence à comprendre>> AG encore et toujours...
En mai l'année passée, l'immeuble était tout à fait neuf et peu occupé, la question ne se posait pas. Mais la nouvelle AG qui va avoir lieu dans quelques jours et nous allons discuter de ce point.
Les plaintes étaient des plaintes des occupants : local poubelle en désordre, poubelles sorties n'importe quel jour n'importe comment (avec blocage de la porte d'entrée de l'immeuble...). Ces mauvaises sorties de poubelles ne sont bien sûr pas la responsabilité du syndic, mais nous avons pensé qu'avec des containers la situation serait plus simple et plus facile à gérer.
Évidemment, si finalement c'est plus simple avec des sacs-poubelle.. big_smile .je prends bonne note de cette remarque et je vais creuser un peu la question. Personnellement je n'habite pas l'immeuble et j'ai du mal de tout 'capter'.

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 403

Re : Poubelles de l'immeuble

Paul_6 a écrit :

OK, je commence à comprendre>> AG encore et toujours...
En mai l'année passée, l'immeuble était tout à fait neuf et peu occupé, la question ne se posait pas. Mais la nouvelle AG qui va avoir lieu dans quelques jours et nous allons discuter de ce point.

Le point "poubelles" a-t-il été mis à l'ordre du jour ?
Ce point a-t-il été mis à l'ordre du jour pour discussion ?
Ce point concerne-t-il une proposition de décision précise mise à l'ordre du jour par le syndic ou à l'initiative de copropriétaires ou du conseil de copropriété  (suffisamment précise pour permettre aux copropriétaires qui ne seront pas présents d'être suffisamment informés afin de donner leurs procurations en connaissance de cause) ?

L'ordre du jour est le "menu" de l'AG.

Hors ligne

Paul_6
Pimonaute bavard
Inscription : 28-06-2017
Messages : 242

Re : Poubelles de l'immeuble

merci de répondre si 'activement' !
L'ODJ, sous mes yeux, dit:   "Gestion des poubelles (majorité simple)/ financement (majorité absolue).
En me relisant je suis étonné :" majorité simple",
alors que dans le cadre de ma formation accélérée en copropriété, j'avais cru retenir qu'en copropriété c'est toujours la majorité absolue qui intervient (sauf les majorités qualifiées, bien entendu).

Dernière modification par Paul_6 (03-07-2020 16:33:44)

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 403

Re : Poubelles de l'immeuble

Paul_6 a écrit :

merci de répondre si 'activement' !
L'ODJ, sous mes yeux, dit:   "Gestion des poubelles (majorité simple)/ financement (majorité absolue).
En me relisant je suis étonné :" majorité simple",
alors que dans le cadre de ma formation accélérée en copropriété, j'avais cru retenir qu'en copropriété c'est toujours la majorité absolue qui intervient (sauf les majorités qualifiées, bien entendu).

Bien vu.

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 403

Re : Poubelles de l'immeuble

Paul_6 a écrit :

merci de répondre si 'activement' !
L'ODJ, sous mes yeux, dit:   "Gestion des poubelles (majorité simple)/ financement (majorité absolue).

Pour moi, cet ordre du jour n'est pas clair dans la mesure où il ne permet pas à un copropriétaire de donner sa procuration ou de la préparer l'AG, en connaissance de cause.

Des statuts prévoient que les points à l'ordre du jour doivent être indiqués dans les convocations d'une manière claire.

Dernière modification par GT (03-07-2020 17:08:39)

Hors ligne

Paul_6
Pimonaute bavard
Inscription : 28-06-2017
Messages : 242

Re : Poubelles de l'immeuble

GT a écrit :
Paul_6 a écrit :

merci de répondre si 'activement' !
L'ODJ, sous mes yeux, dit:   "Gestion des poubelles (majorité simple)/ financement (majorité absolue).
En me relisant je suis étonné :" majorité simple",
alors que dans le cadre de ma formation accélérée en copropriété, j'avais cru retenir qu'en copropriété c'est toujours la majorité absolue qui intervient (sauf les majorités qualifiées, bien entendu).

Bien vu.

smile
Et pas de majorité des 2/3 car il n'y a pas ici de notion de 'mise en concurrence'
[2/3 => ....du montant des marchés et des contrats à partir duquel une mise en concurrence est obligatoire, sauf les actes visés à l'article 577-8, § 4], et Bruxelles Propreté n'a pas de concurrent !

Hors ligne

Paul_6
Pimonaute bavard
Inscription : 28-06-2017
Messages : 242

Re : Poubelles de l'immeuble

GT a écrit :
Paul_6 a écrit :

merci de répondre si 'activement' !
L'ODJ, sous mes yeux, dit:   "Gestion des poubelles (majorité simple)/ financement (majorité absolue).

Pour moi, cet ordre du jour n'est pas clair dans la mesure où il ne permet pas à un copropriétaire de donner sa procuration ou de la préparer, en connaissance de cause.

Des statuts prévoient que les points à l'ordre du jour doivent être indiqués dans les convocations d'une manière claire.

Hélas, hélas... nous devons avoir un des plus mauvais syndic de Belgique. Comme je l'ai déjà écrit -allusion inside-, j'en reste coi.

Hors ligne

Girkou
Pimonaute bavard
Inscription : 12-05-2020
Messages : 260

Re : Poubelles de l'immeuble

grmff a écrit :

Un peu partout dans et autour de l'immeuble. Cela ne résoudra pas tout, mais....

ha bon donc  on peut ?   
les textes de lois bien pénibles et moi ça fait deux on dirait :-( je pensais que c'était non car pas "privé" vu qu'il y avait des locataires et que c'était moi propriétaire ( qui habite pas sur les lieux) qui les installait et qu'il y avait un souci avec le possible visionnaire des images :-(

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 403

Re : Poubelles de l'immeuble

Girkou a écrit :
grmff a écrit :

Un peu partout dans et autour de l'immeuble. Cela ne résoudra pas tout, mais....

ha bon donc  on peut ?   
les textes de lois bien pénibles et moi ça fait deux on dirait :-( je pensais que c'était non car pas "privé" vu qu'il y avait des locataires et que c'était moi propriétaire ( qui habite pas sur les lieux) qui les installait et qu'il y avait un souci avec le possible visionnaire des images :-(

Vous avez intérêt ( attention aux sanctions ) à intégrer la loi du 21 mars 2007 (version consolidée) réglant l'installation et l'utilisation de caméras de surveillance et le R.G.D.P. avant de tirer la conclusion que l'installation des caméras est toujours légale.

Hors ligne

rexou
Pimonaute non modérable
Lieu : bruxelles
Inscription : 21-03-2010
Messages : 8 370

Re : Poubelles de l'immeuble

Le systeme des containers doit être voté en ag. pour être appliqué par le syndic.

Il faut savoir aussi qu'il comporte divers inconvénients. Notamment au niveau de l'hygiène.
Cela demande aussi de la place, de la main d'oeuvre pour sortir les containers...

Bref, l'idée n'est pas nécessairement géniale. Et je doute que des occupants si peu disciplinés améliorent leur comportement avec des containers à leur disposition.

Plus simple et moins cher : imprimez un avis à afficher dans les communs pour rappeler les horaires du ramassage des immondices. Gris, jaune bleus... ^^

Vous êtes libre de mettre le point à l'ordre du jour de la prochaine ag. si vous voulez. Mais le foutoir est du fait de l'attitude des occupants. Pas du syndic.

Dernière modification par rexou (03-07-2020 20:13:55)


rexou

Hors ligne

GT
Pimonaute non modérable
Inscription : 11-10-2014
Messages : 7 403

Re : Poubelles de l'immeuble

rexou a écrit :

Plus simple et moins cher : imprimez un avis à afficher dans les communs pour rappeler les horaires du ramassage des immondices. Gris, jaune bleus... ^^

L'efficacité n'est pas garantie à 100 %.
Situation vécue actuellement.

L'avis est à rédiger et à placer par le syndic.
Les parties communes ne sont , en principe pas, à la disposition des copropriétaires pour y apposer des affiches.
J'ai écrit "en principe". En cas de présence d'un danger ( par exemple lié à l'utilisation d'un ascenseur) et avant intervention du syndic, il est parfaitement défendable et même louable qu'un copropriétaire pose des affiches pour avertir du danger.

Les murs des locaux poubelles sont parfois "égayés" d'affiches de toutes sortes, manuscrites ou imprimées. Rarement signées et datées.

Une ACP confrontée à l'incivilité des copropriétaires occupants est malheureusement bien désarmée.
J'ignore le remède miracle.

Dernière modification par GT (04-07-2020 07:08:26)

Hors ligne

Pied de page des forums

Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.

Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres