Bonjour,

J'explique rapidement ma situation :

J'attend la réception provisoire d'un appartement que j'ai acheté sur plan.
il devrait être livré dans quelques mois.
Mais je me vois dans l'obligation de trouver un nouveau toît, dans l'attente de la réception provisoire.

Ma question : Puis-je "casser" un bail en cours (de durée courte de 1 an), dès que je recevrai ma réception provisoire ? Quelles sont les désavantages ? (Perte des garanties ?) ...

Bonjour,

Nous avons acheté un appartement sur "Plan" (Loi Breyne), voilà maintenant presque 2 ans. Les travaux ont jusqu'ici avancé avec une lenteur horrible !

Mais, maintenant, voilà plus d'un mois que pas mal de sous-traitant (Carreleur, plaffoneur, ...) ne viennent plus sur chantier car le promoteur ne paie pas leurs factures.

Voilà notre situation et l'état d'avancement actuelle de notre appartement :
En gros il ne reste que les sanitaires à placer, et quelques finitions. Par contre au niveau du batiment en général il reste des finitions sur le gros oeuvre (Jointure brique, ....)
Il nous reste encore 3 tranches de 5% à libérer pour le paiement de notre appartement.

Selon l'architecte du chantier, le promoteur serait au bord de la faillite, ce qui explique les difficultée de celui-ci à payer les entrepreneurs.

Qu'arrivera-t-il si le promoteur fait réelement faillite ?
Qu'en est-il des indemnité pour retard, qui s'éleve pour notre cas à 3000€ et augmente de 600€/mois ?
Y a t-il quelque chose que je puisse faire (Ou les copropriétaires ensemble) ?

Merci de vos conseilles !

Bonjour,

Je vous explique mon problème :

J'ai loué un appartement pour une période de 3 ans. Au bout de celle-ci j'ai décidé d'arreter cette location.
Je dois préciser que j'ai eu pas mal de petits problèmes avec l'agence immobilière par laquelle je louais.
Ainsi nous n'avons jamais eu de décompte/régularisation concernant les différentes charges !

Nous avons donc eu rendez-vous avec l'agence immobilière pour faire l'état des lieu de sortie.

Une semaine plus tard, nous avons rendez-vous à l'agence pour cloturer les décomptes des 3 années. Tous se passe bien,
On en arrive au résultat que l'agence nous doit environs 1000€ de charge payée en trop !

Mais la semaine suivante, je reçois un coup de file, la personne de l'agence s'est trompée, elle a pas tenu compte du début de l'année 2006 dans ses calcules ...

Mes problèmes commences ici, nous sommes en Avril 2006.

D'avril 2006 à maintenant :
Nous avons essayé sans succès d'avoir un nouveau rendez-vous avec l'agence : A chaque fois, elle repoussait ou ne prévenait pas qu'elle ne serait pas là au rendez-vous (pourtant à l'agence).
Il m'est arrivé 3 fois d'attendre devant l'agence, porte fermée pendant 30 minutes.

Nous lui téléphonons (Elle décroche une fois sur 20 et pour donner une excuse bidon),avons envoyé des couriers normaux, des recommandés avec accusés de réceptions, ...
Tous ceci sans aucunes réponses.

Enfin voilà, donc ca fait maintenant 6 mois que j'essaye de récupérer à la fois mon accompte ainsi que le surplus de charge !

D'une agence agréé IPI, ca m'étonne ...

Que feriez vous à ma place ?

Bonjour,

Vous vous souvenez peut-être de moi, j'avais écrit il y a quelques mois au sujet de mon chemin de croix pour pouvoir signer devant notaire l'aquisition d'un appartement. Signature qui a été effectuée sans problème en décembre de l'année dernière.

Je vous présente la situation actuelle, qui va permettre de pouvoir continuer l'écrituree de mon livre "Mon chemin de croix : l'achat d'un appartement" (Non, je rigole) :

Lors de notre signature en décembre dernier nous avons pu rencontrer l'architecte responsable de la construction de l'immeuble afin de nous mettre d'accors sur les petits changements que nous souhaitions (changement de place de 2 prises, ...) s'en est suivi également d'un choix des diverses finitions dans des magasins spécialisés et suivant le cahier des charges (cuisine équipée, carrelage, sanitaire, ...), tous c'est très bien passé. Nous avons eu fin de l'année dernière une approximation de date pour la réceptions provisoire pour mi-mars.

L'architecte étant notre seul point de contacte, à notre connaissance, pour avoir des renseignements sur l'avancement global du batiment, nous nous sommes adressés à lui à plusieurs reprises via courier,email téléphone, ... afin d'avoir des réponses concrètes et par écrit des changements que nous avions décidés pour les finitions.
Là les soucis on commencés, exemple réel :

12/01/2006 Envoie d'un email avec questions générale (demande l'estimation pour la fin des travaux, demande de confirmation des modification que nous avons demandées, quelques questions techniques, ...) ainsi que contacte après par téléphone pour lui signaler. Il nous promet une réponse pour la semaine après.
23/01/2006 Vu que nous n'avons aucunes nouvelles, nous le recontactons par téléphone, il nous dis que ce sera fait pour la semaine suivante.
06/02/2006 Ne voyant toujours rien venir, nous demandons pour avoir un rendez-vous avec lui, il nous donne comme date le vendredi de la même semaine.
10/02/2006 Mon épouse et moi même en avons profitez pour prendre congé. Arrivée l'heure du rendez-vous, et ne voyant personne nous nous décidons de le contacter. Réponse : "Le rendez-vous est vendredi prochain, vous vous êtes trompé ...". là on râle un peu quand même ...
17/02/2006 J'ai repris congé seul, ne voyant toujours pas l'architecte arriver je le recontacte, il me fait le même coup que la semaine dernière : "Ha bha non, c'est la semaine prochaine !!!" .... Là je lui signale que nous n'avons pas la même notion de semaine prochaine, il s'excuse et remet un rendez-vous pour le lundi. Noter bien que jusqu'ici si j'avais pas décroché mon téléphone, c'est toujours silence absolu de son côté ...
20/02/2006 Miracle, il nous téléphone de la journée pour nous dire qu'il ne sera pas venir qu'il a un rendez-vous à Anvers qui le tient ... Nous fixons alors une visite de chantier pour le vendredi de la semaine suivante.
30/02/2006 Jour de la visite du chantier, coup de file matinal de ce dernier pour nous prévenir que le chantier est fermé à cause du gel, ... pas de bol, on reporte à la semaine suivante.
07/03/2006 Rebelotte, il nous fait le coup du gel...