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#1 Locations et baux » Résiliation abusive d'un bail de kot étudiant? » 17-06-2010 13:13:03

paqui1982
Réponses : 3

Bonjour,

La propriétaire de ma petite soeur a envoyé un recommandé à ma mère ayant signé le contrat de bail lui signifiant qu'à dater d'aujourd'hui il laissait 15 jours à ma soeur pour vider les lieux, qu'il gardait le mois de juin payé et qu'il gardait la caution de 400 euros ...

Cette résiliation se base sur un hypothétique non respect d'une des conditions du contrat à savoir : ne pas avoir rangé la cuisine et fait la vaisselle assez souvent.

Conformément à l'article 2.15 de ce bail, qui stipule "en cas de non respect du contrat, le bailleur pourra le rompre unilatéralement en donnant un préavis par lettre recommandée et en laissant 15 jours au preneur pour quitter la chambre, le mois et la caution restant propriété du bailleur", je vous donne, par la présente, préavis de rupture du bail.

    Le préavis prend cours le 15 juin pour se terminer le 30 juin 2010.

    Vous n'avez pas respecté l'article 2.3 du contrat, qui stipule que " l'entretien des communs incombe suivant un tour de rôle hebdomadaire à convenir entre-eux en début d'année, aux locataires".
En outre, la jouissance partagée d'une cuisine équipée commune, prévue à l'article 1 du contrat, implique évidemment une participation équitable de chaque utilisateur de cette cuisine aux charges de son entretien et particulièrement, de la vaisselle.  J'ai pu constaté, ainsi que mon épouse, et nous vous en avons fait vainement l'observation plusieurs fois, que vous négligiez gravement cette obligation.

    L'ensemble des co-locataires s'en plaignent régulièrement, et de façon de plus en plus insistante, comme vous le savez.


Ne considérez vous pas que cette résiliation est abusive?

Le contrat prend fin automatiquement dans deux mois et demi (31/08/2010) et ma soeur n'avait pas l'intention de faire reconduire lcelui-ci parce que beaucoup d'incidents se sont produits cette année:

Elle a toujours effectué les entretiens communs et a mis à disposition de tous un frigo, une friteuse, une essoreuse et une senseo cependant les autres colocataires sont de vrais "porcs" comme j'ai pu le constater.
De plus, régulièrement elle se retrouve sans nourriture parce qu'on la lui vole.
L'époux de sa propriétaire est plusieurs fois entré dans la chambre de ma soeur pendant son sommeil, la réveillant (heureusement) pour venir soi-disant vérifier l'évolution d'une tache d'humidité. Je précise que cet homme ne vit pas dans le même immeuble. Ma soeur en a été fort choquée.
Le fils du propriétaire vit dans cet immeubles à kots et a, plusieurs fois et en l'absence des kotteurs ouvert les chambres de ceux-ci et mis leurs lits à disposition de ses amis. Ce jeune homme est donc en possession des clefs des locataires et entre comme il veut dans l'ensemble des chambres.
Ma mère a toujours payé le loyer ainsi que les charges en temps et en heure.

Le but ici n'est pas de demander une indemnité ou de faire prolonger le contrat, mais de pouvoir opposer au bailleur que le contrat doit être respecté jusqu'à son terme et de pouvoir suite à un état des lieux équitable récupérer la caution qui s'élève tout de même à 400 euros. J'ai un peu l'impression que la propriétaire veut trouver un prétexte pour résilier anticipativement le contrat et en retirer un bon profit, ce qui et à mon sens fort abusif.

Pourriez-vous me donnez vos points de vue à ce sujet?

Je vous remercie d'avance.

#2 Re : Locations et baux » Personne utilisant notre box sans autorisation » 19-08-2008 19:31:47

Merci Gof pour votre message.

Je vais en effet le menacer de poursuites et si cela ne fait rien bouger, il faudra bien en arriver à la voie judiciaire.

#3 Re : Locations et baux » Personne utilisant notre box sans autorisation » 19-08-2008 19:31:47

Je ne vais pas verrouiller mon box avec la voiture dedans ... c'était déjà fermé quand on l'a ouvert ... je ne vais pas faire venir un serrurier pour changer la serrure, la personne qui "squatte " est serrurier. Et je ne vais pas faire le pied de grue devant le box en attendant qu'il fasse une effraction je n'ai pas que cela à faire dans la vie.

Vous pouvez trouver cela bizarre que la personne qui répond au téléphone du commissariat de quartier ne sache pas me répondre avec exactitude mais c'est le cas.

Ce que vous ne comprenez pas, c'est que peut être que je n'ai pas envie d'envenimer la situation. Mon ancien locataire est le concierge de l'immeuble voisin et le "sous-locataire" est un commerçant du quartier. Je me dis qu'il y a peut être d'autre solutions que d'entamer une procédure judiciaire et je demandais un avis éclairé, peut être d'une personne ayant déjà eut un tel problème.

#4 Re : Locations et baux » Personne utilisant notre box sans autorisation » 19-08-2008 19:31:47

En réponse à Erick: j'ai tout expliqué dans mon premier post, rien ne manquait, relisez.
Ensuite nous avons déjà appelé la police qui nous a dit: on croit qu'on ne saurait rien faire, mais notre commissaire de quartier est en vacances il revient la semaine prochaine ... donc je suis venue demander conseil ici.
Cependant je ne m'attendais sûrement pas à ce qu'on me conseille de dégonfler des pneus et autres gamineries fort énervées.
Je sais très bien que cette personne ne peut en aucun cas occuper mon box, mais je ne saurais pas retirer la voiture moi même à mains nues! et une dépanneuse cela coûte dans les 150 euros ... alors ça fait réfléchir vous en croyez pas?

En réponse à Gof: merci pour votre post très complet. En effet après prise de renseignements auprès d'une amie huissier il faudra bien que je saisisse la justice de paix, il s'agit d'une affaire civile et non pénale. Après obtention d'un jugement on pourra le faire exécuter.

#5 Re : Locations et baux » Personne utilisant notre box sans autorisation » 19-08-2008 19:31:47

Oui, je ne vais pas enfermer la voiture dans le box ... il a sa clé et si je fais venir un serrurier ... il l'est aussi, ca serait un coup d'épée dans l'eau à mes frais ...

Mon problème est que cela fait 3 jours que nous avons mis le mot et que celui ci n'a pas été ouvert, je crains qu'il ne soit parti en vacances ou quelque chose comme cela et je n'ai pas envie de commencer une procédure devant le juge de paix, je pensais que peut être il y avait une solution du côté de la police ou d'un dépanneur, mais je ne veux pas que cela me coûte des centaines d'euros.

S'il s'agissait de mon locataire, je ne me poserais pas ces questions, mais là ... il s'agit d'un usurpateur ni plus ni moins, c'est cela qui m'embête, je pensais que la police pouvait agir directement.

#6 Re : Locations et baux » Personne utilisant notre box sans autorisation » 19-08-2008 19:31:47

Nous avons résilié notre bail par écrit et par recommandé. De ce côté là aucun vice.

Ce qui coince c'est que la personne que notre locataire a mise dans notre box (sans aucune autorisation) ne libère pas celui ci. Notre bail n'a aucune incidence sur cette question.
Ce qui me titille est: comment forcer cette personne à partir dans les plus brefs délais. Pour moi, il pourrait tout autant s'agir d'une personne qui me prend mon box en passant devant voyez vous? Je n'ai absolument rien signé avec lui.

#7 Locations et baux » Personne utilisant notre box sans autorisation » 19-08-2008 19:31:47

paqui1982
Réponses : 21

Bonjour,

Mon compagnon et moi même sommes les locataires d'un appartement comprenant un box de garage situé dans les sous sol de notre immeuble.

N'étant pas propriétaires d'une voiture nous avons, avec l'autorisation écrite de notre propriétaire, sous loué ce box au concierge d'un immeuble voisin.

Récemment le syndic s'occupant des garages nous a contacté pour nous informer que notre "locataire" sous-louait ce box à une personne (il ne nous en a pas informé et dans notre bail écrit cela lui était expressément interdit), un serrurier qui avait reproduit lui-même la serrure du volet de l'entrée principale (accès de la rue). Cette clé qui est "contre-faite" (en effet seules des clés d'origine peuvent être utilisées, il faut une autorisation pour en faire reproduire une) a en plus causé des dégats au barillet de la serrure.

Informés de cette situation nous avons immédiatement résilié notre bail d'avec notre locataire. Nous avons fixé un rendez-vous pour la remise des clés, mais bien qu'il ait répondu à l'interphone il n'a jamais daigné descendre.

Depuis, plus de nouvelles et les 2 loyers en retard ne sont bien évidemment pas payés.

seulement depuis ce WE nous avons remarqué que la voiture du serrurier est bien garée dans notre box. Nous avons mis un mot pour lui dire qu'il n'avait aucun droit de se trouver dans ce box, mais la voiture n'a pas bougé.

Plusieurs fois nous avons voulu utiliser notre garage depuis cette résiliation qui date d'une dizaine de jours et nous n'avons pu le faire car la voiture du "serrurier" y est garée.

J'aimerais savoir si je peux faire constater cela par la police ou faire venir une dépanneuse aux frais de cette personne? En bref quelles sont mes options?

Je vous remercie d'avance

#9 Re : Locations et baux » Renom par le bailleur d'un bail de courte durée » 19-09-2007 18:12:28

Merci pour cette précision, j'avais mal calculé en effet. Et si il l'envoie le 1er octobre que cela implique-t-il? Ou les mois suivants?

#10 Locations et baux » Renom par le bailleur d'un bail de courte durée » 19-09-2007 18:12:28

paqui1982
Réponses : 5

Nous avons conclu un bail d'un an renouvelable par tacite reconduction le 1 er janvier 2007, en aout 2007 nous avons envoyé notre renom à notre propriétaire car l'état du bien ne nous convenait pas (nous l'avions visité de nuit et entièrement meublé, lors de l'entrée en jouissance nous avons déchanté: trous dans les murs, peintures fort défraichies, traces de cadres, etc ...) et notre propriétaire nous a dit texto: je ne veux pas inverstir un franc dans cet appartement. Considérant que nous n'allions pas le rénover à nos frais et à son profit nous voulions partir. Mais suite à notre renom il nous a offert de payer les peintures et de considérer que le renom était nul et non avenu, ce que nous avons accepté, il nous a envoyé son accord par écrit et signé. Mais aujourd'hui, il nous indique qu'il n'est plus disposé à cet accord et il menace de nous envoyer, lui, le renom.
Ma question est: le bailleur peut il envoyer le renom pour un bail de courte durée reconduit tacitement pour la même durée (ici 1 an avec possibilité de préavis 3 mois avant l'expiration)? Rien n'est dit à ce sujet dans notre convention, on ne parle que de la résiliation par le preneur.
De plus il est indiqué dans notre convention que si le preneur résilie anticipativement le bail de courte durée il devra outre un préavis de 3 mois  verser une indemnité de résiliation au bailleur équivalente à 3 mois de loyer, cette clause aura-t-elle un effet inverse si c'est lui qui donne le renom, càd pouvons nous réclamer une indemnité de 3 mois de loyers?

#11 Re : Locations et baux » Incivisme dans mon immeuble » 09-09-2007 21:18:32

J'ai oublié de vous dire que pour annoncer le bien en location cela va être très difficile de le faire par la facade celle ci va être occultée par une bache durant les deux mois à venir ... cela réduit l'espace considérablement au hall d'entrée ...
La première fois que l'affiche a été arrachée nous l'avons retrouvée par terre sur le trottoir, la deuxième fois elle était glissée dans les publicités toutes boites sur le radiateur de l'entrée ...


Mais merci pour vos conseils, demain première heure je me renseigne sur le contenu du règlement de copropriété et ainsi que le syndic pour faire passer une message le cas échéant.

#12 Re : Locations et baux » Incivisme dans mon immeuble » 09-09-2007 21:18:32

Merci pour vos conseils précieux, je vais me renseigner auprès de notre concierge pour le règlement de copropriété et voir ce qu'il est indiqué à ce sujet (en effet il ne nous a pas été communiqué jusque ici).
J'espère bien évidemment que ces personnes accepterons de ne plus arracher notre affiche et celle des autres locataires accessoirement.

Mais si j'ai bien compris, si rien n'est précisé dans le règlement à ce sujet ou s'il est interdit d'apposer une affiche même en cas de relocation et que ces personnes persistent, je n'aurais pas grand chose à faire à part bien sur prévenir mon propriétaire de la situation.

Je précise que nous étions dans les liens d'un bail d'une durée d'un an et que nous avons utilisé notre droit de résiliation dans les temps, donc je pense que nous ne sommes pas obligés de trouver un locataire remplacant avant notre départ (c'est à dire que notre propriétaire ne peut nous réclamer une indemnité pour cette raison précise).
Si nous nous contentons d'une affiche dans notre appartement à une fenêtre en facade avec notre numero de téléphone en très grand est-ce suffisant ou notre propriétaire pourrait-il nous demander de faire plus? Nous n'avons pas très envie d'engager des frais dans des annonces payantes pendant des semaines s'il ne s'agit pas réellement d'une obligation pour nous.

Bien à vous

#13 Re : Locations et baux » Incivisme dans mon immeuble » 09-09-2007 21:18:32

Il s'agit d'autres locataires et non pas de propriétaires.
Il n'y a qu'une autre affiche et sur une double porte vitrée du coté clos en permanence, à mon sens nous ne gênons pas la vue, mais il s'agit bien sur d'une question subjective.
Ils n'ont pas une autre affiche apposée, il s'agit d'étudiantes (les étudiants je vous rassure ne font pas partie de la population majoritaire de l'immeuble mais plutot des retraités)
Nous ne les avons pas rencontrés et nous ne sommes pas en conflit avec eux ...

#14 Re : Locations et baux » Incivisme dans mon immeuble » 09-09-2007 21:18:32

En substance quelle est votre réponse? 
Je ne peux donc rien dire à ces personnes qui arrachent notre affiche alors que j'ai vu cette pratique tout au long de l'année dans cette immeuble sans voir ce comportement, au motif qu'il s'agit des parties communes de celui ci?

#15 Re : Locations et baux » Incivisme dans mon immeuble » 09-09-2007 21:18:32

Cette mesure de publicité a été prévue dans notre convention qui a été rédigée par l'Association Royale des Propriétaires de Liège ASBL affiliée à la Fédération Les Propriétaires de Belgique et ce au point 13 de notre convention "Il (le locataire) laissera apposer DES affiches de manière apparente et permanente durant les trois mois". Il s'agit pour nous d'une obligation contractuelle à respecter qui nous a été bien demandée par notre propriétaire. Je ne peux pas la contourner ...

De plus comment voulez vous que les personnes puissent lire sur le haut d'un immeuble un numero de téléphone nous sommes bien obligés d'apposer une affiche à l'entrée, chose qui nous a tout à fait été admise dans les autres immeubles que nous avons fréquenté jusqu'ici ... Et je peux vous assurer que cette mesure de publicité fonctionne en tout cas dans le centre de Liège où nous vivons depuis plusieurs années, beaucoup mieux que les journaux gratuits ou même les annonces payantes que ce soit sur papier ou sur internet (testé plusieurs fois).

Ce qui me choque est le fait d'arracher plusieurs fois une affiche alors qu'elle n'est même pas apposée depuis une semaine sans nous contacter auparavant ... il me semble qu'il s'agit d'une bien cuirieuse facon de se comporter envers ses voisins ... mais bon si vous trouvez cela normal ...

#16 Locations et baux » Incivisme dans mon immeuble » 09-09-2007 21:18:32

paqui1982
Réponses : 15

Bonjour,
Etant locataires depuis un an dans un immeuble à appartement de 10 étages, mon compagnon et moi même avons décidé de donner notre renom. Comme prévu dans notre contrat de bail nous avons apposé une affiche dans l'entrée de l'immeuble et une autre à notre fenêtre en facade. Le problème est que depuis une semaine un ou deux locatires identifiés arrachent notre affiche ainsi que celle d'autres locataire apparemment parce que cela les "gêne" d'avoir des affiches dans leur entrée. Ces personnes n'en sont pas à leur coup d'essai et font régulièrement preuve d'incivisme envers les autres locataires ansi que de notre concierge.

Ma question est: comment leur indiquer de facon stricte, afin de ne pas s'éterniser dans des bagarres stériles avec ces personnes, qu'ils font obstacle à l'accomplissement d'obligations contractuelles? Y aurait il à votre avis violation d'une loi dans le fait de se comporter ainsi que je pourrais leur indiquer afin qu'ils stoppent au plus vite leurs agissements puérils?

Bien à vous

#17 Re : Locations et baux » Serrure du volet de notre garage » 03-05-2007 11:15:43

Il n'a pas eu l'air très tracassé, il espèrait que ce n'était que la serrure, mais je ne sais pas ce qu'il en pensait vraiment ...
Le problème est que lorsque nous avons eu un robinet qui a cassé dans notre SDB car il était lui aussi vétuste, il a essayé d'éluder :"On verra bien", et j'ai du lui démontrer par A+B que c'était à lui de payer.
Ici, la sessure c'est à lui de la payer, mais quid de l'intervention du serrurier?

#18 Locations et baux » Serrure du volet de notre garage » 03-05-2007 11:15:43

paqui1982
Réponses : 4

Bonjour à tous,

Hier la serrure du volet de notre garage a rendu l'âme. Nous louons depuis 4 mois un appartement dans le centre de Liège et nous n'avions utilisé que quelques fois ce volet et hier la serrure a laché totalement avec une voiture à l'intérieur dont nous avions absolument besoin. Nous avons tout de suite prévenu notre propriétaire de la situation. Nous avons du faire venir un serrurier (un jour férié ce qui nous a occasionné un surcout) et celui ci a constaté que la serrure avait laché du à sa vétusté. Il nous a débloqué la serrure mais elle est cassée et nous devons la remplacer. Comme il s'agit d'un vieux volet il nous a dit que nous pouvions remplacer nous même la serrure et ce très facilement, ce que nous comptons faire pour limiter les frais dans l'immédiat.
Mais ...
Qui va devoir payer l'intervention du serrurier qui a débloqué ce volet? En effet, nous n'avons pas mal utilisé le volet nous l'avons juste refermé, nous n'avons pas fait un coup dedans avec une voiture par exemple, ce qui aurait pu endommager la serrure.
Pouvons nous demander le remplacement de ce volet vu sa vétusté flagrante? En effet, nous ne voulons pas que cette mésaventure ce représente et cette fois avec le volet en entier.

En l'attente de vos réponse je vous remercie


ps: ce forum est très très intéressant, ils nous a déjà donné bien des réponses aux questions que nous nous posions.

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