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#61 Re : Copropriétés forcées » Répartition de la quote-part de chaque CP dans le fonds de réserve. » 01-05-2014 17:27:06

Je me permets de me greffer à ce post.

Une proposition d'indemnité de déménagement-emménagement a été proposée à la dernière AG (finalement reporté à une AG ultérieure).
En ce qui me concerne, ce genre d'indemnité est tout à fait injuste dans la mesure où je suis propriétaire d'un flat que je loue meublé et équipé (vaisselle, aspirateur etc…) et qui est donc destiné à être occupé par des personnes qui ne restent pas longtemps (1, 2 ou 3 ans max.).
Lors d'un changement de locataire, celui-ci (souvent expat) se contente d'arriver avec ses effets personnels et il ne s'agit donc pas à proprement parler d'un emménagement susceptible d'endommager plus que de normal les parties communes.
Pour être équitable, il faudrait alors également réclamer cette indemnité aux occupants (proprios ou locataires) qui changent par exemple de salon, partent en vacances avec de grosses valises, font des travaux…..
Je ne vois pas pour quelle raison je serai contrainte de participer plus que les autres à la rénovation des communs (car paiement à chaque changement de locataire) sans qu'il y ait une raison objective à cette inégalité.
Quel est mon recours si ce genre d'indemnité est voté à la prochaine AG (vu que la majorité des autres CP ne sont pas dans ma situation) ?

#62 Copropriétés forcées » Vote d'un CP sur sa propre mission - valable ou non ? » 02-05-2014 09:12:32

Mmepims
Réponses : 7

Bonjour,

Un copropriétaire (président, quasi autoproclamé, du CDC) a obtenu d'être désigné en AG syndic provisoire (577-8 §6 Cc) adjoint au syndic en titre avec pour seule mission de porter plainte au pénal contre l'ancien syndic. Bien que ce dernier soit loin d'être un enfant de coeur, cette plainte est farfelue et risque bien d'être classée sans suite (le copropriétaire en question est un retraité complètement givré qui s'ennuie et affectionne les conflits et procédures judiciaires en tout genre).
Je lis sur un site d'avocats l'extrait d'un jugement du TPI de Liège qui dit que « Dans la mesure où l’article 577-6, § 7 du Code civil interdit aux personnes mandatées par l’association des copropriétaires ou employés par elle de participer personnellement ou par procuration, aux délibérations et aux votes relatifs à la mission qui leur a été confiée, doit être annulée la décision de l’assemblée générale relative aux missions du conseil de gérance et à laquelle ont participés par vote ou simplement par délibération, les membres dudit conseil. ».
Comment dois-je comprendre cela ? Cela signifie-t-il que le copropriétaire mandaté ne pouvait voter sur sa propre désignation ?

Merci d'avance pour votre (vos) réponses(s).

#63 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

panchito a écrit :

A l'ordre du jour de l'AG, vous devez chaque fois réélire ou non, votre Syndic.

Donc si on vous présente une nouvelle société avec un nouveau Syndic, cela doit être acté et un nouveau contrat doit être établi.

Tout cela ne peut avoir été fait en stoemeling! Qu'a-t'il été acté au PV de l'AG lors de la passation de pouvoirs entre syndics?

Votre ACP a-t'il voté ce changement comme il se doit à la majorité simple?

Si les copropriétaires pensent qu'il s'agit de la même société syndic (c'est comme ça que ça a été présenté puisqu'elle a pris le même nom que l'autre), le renouvellement du mandat se fait sans connaissance de la réalité des choses.
Ce n'est que lorsque je suis devenue méfiante à l'égard du syndic que j'ai fait des vérifications sur la société et l'agréation.
L'ancien syndic a abusé clairement de notre confiance en nous "vendant" à notre insu et c'est à lui que j'en veux le plus.

#64 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

panchito a écrit :

Il est courant dans ce milieu, qu'une nouvelle personne rachète de manière tout à fait légale les parts qu'un des actionnaires de la société (votre ancien syndic) possédait.

Non, il ne s'agit pas d'une cession de parts, fusion etc...mais bien de la constitution d'une nouvelle société avec son propre n° d'entreprise (je connais un peu le sujet).

panchito a écrit :

Si le nom de votre ancien Syndic figure nomément dans  le contrat que votre ACP avait signé, il aurait fallu refaire un nouveau contrat.

Le nom y figure...

#65 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

panchito a écrit :

Et votre ACP l'avait engagé avec un contrat en bonne et due forme?

Voir réponse ci-dessous (messages croisés)

#66 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

rexou a écrit :

Mais je comprends mal : ce syndic non IPI a exercé durant 20 ans sans que jamais un vote ne lui aie accordé cette gestion ???

En fait, il y a eu changement de (soi-disant) syndic en stoemeling.
La nouvelle société a pris le nom de l'ancienne et hop ni vu ni connu ! L'ancien gérant a fait mine de déléguer ses pouvoirs à un nouveau gérant de la société, qui n'était en fait plus celle avec laquelle la résidence avait signé le contrat des années auparavant (vous me suivez ?).
Je suis arrivée à la période "charnière" et je n'avais pas encore beaucoup d'expérience en matière de syndic alors ça ne m'a pas "titillé" à l'époque de voir une nouvelle tête d'une AG à l'autre.
Il y a bien une infraction au Code des sociétés (dénomination trompeuse), à la loi sur la pratique du commerce (je crois), au code de déontologie....mais, en mettant de côté les augmentations d'honoraires erronées, qu'est-ce qui pourrait relever d'une action pénale (car s'il fallait du "pénal" à tout prix pour satisfaire Zorro, c'est plutôt vers ce genre de choses que je me serais penchée) ?
Peut-être le fait que je viens de découvrir que le syndic fraîchement révoqué a confié plusieurs travaux à une société gérée par des personnes de sa famille ?

Je vous l'avais dit: c'est du lourd !

#67 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

rexou a écrit :

Plainte à l'IPI = un petit plaisir gratuit... mais vous pensez que cela "aboutira" à quoi ? Peut-être à un blâme. Et encore...  Certainement pas à un remboursement !

panchito a écrit :

Si vous lisez le CRI (Journal du SNP) vous y découvrirez que l'IPI ne fait rien, même pas contre les Syndics qui sont partis avec la caisse...

C'est également l'argument (massue) du CP et je le partage (nous ne sommes pas en désaccord sur tout !).
Mais ici c'est du très lourd, à commencer par le fait que notre syndic n'est pas agréé IPI et que notre ACP n'a jamais voté pour lui accorder la gestion de notre immeuble  (trop long à expliquer). J'ai donc un peu d'espoir.
Il est toutefois vrai que cette action ne nous rapportera pas un cent.

#68 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

luc a écrit :

Si le CP dépose plainte chez le Juge d'instruction sans avoir un mandat explicite de syndic, il joue gros et court le risque que le syndic s'en met plein les poches à ses frais.

Luc, vous parlez, je suppose, d'un mandat explicite au nouveau syndic ?
En l'occurence, l'AG a voté pour ce mandat. Pq n'est ce pas valable (je trouve aussi que quelque chose cloche mais je ne vois pas quoi) ?
Pourquoi l'ancien syndic s'en mettrait plein les poches ?
Désolée je ne comprends pas bien mais ça m'intéresse de savoir.

luc a écrit :

Selon mon impression il s'agit dans cas d'un faute, volontaire ou non, du syndic, qui doit être corrigé dans le cadre d'une action civile (décision de l'AG) et pas pénale.

D'accord sur ce point.
Mais le CP en question se prend pour Zorro et veut "faire de son stouff", comme on dit à Bruxelles. Une plainte au pénal avec constitution de partie civile, ça en jette quand-même plus qu'une bête action civile !

Pour être (presque) complète, j'ajoute qu'une plainte à l'IPI a été déposée (par lui individuellement).
Cette plainte a selon moi de bonnes chances d'aboutir (au cas contraire, je ne comprends plus rien).

#69 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

rexou a écrit :

Un avocat qui s'en mettra plein les poches...

Un des arguments du cp a été de dire qu'un avocat n'était pas nécessaire dans le cas d'une plainte avec constitution de partie civile (car c'est de cette procédure qu'il s'agit). J'avoue ne pas connaître grand chose en droit pénal.
Je crois qu'il espère que le juge fera d'autres découvertes sur le syndic qui, il est vrai, est loin d'être tout blanc mais j'ai des doutes sur la méthode.

#70 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

panchito a écrit :

Comment, il est venu à l'AG les bras ballants pour exposer son problème? Il n'a même pas pris la peine de distribuer ses élucubrations à tous les particpants? Comment a-t'il développé sa thèse devant tout le monde sans se faire ridiculiser?

Ben oui, ça s'est passé comme ça et je suis la seule à lui avoir dit qu'il était ridicule.
Le secret: la manipulation et la désinformation ! Ça fait peur...

#71 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

Voilà, dépôt de plainte voté à l'unanimité - 1 voix (la mienne).
Curieuse de voir la réaction du juge d'instruction. Si ça passe, cela fera un beau post sur ce forum !
Et le syndic à été révoqué...ça, c'est une bonne nouvelle !

#72 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

bada a écrit :

oufti, 30.000€ en indexation sur 20 ans, ça fait 1500€ par an de moyenne. Ce CP vous a-t-il montré ses calculs car ça me semble fort de café et s'il reçoit (hypothèse) 15€/appart/mois = 15 x12 x40= 7200€/an.

Donc, 1500€ : 7200€ = 20,8% d'indexation et augmentation, tout ça sur une moyenne globale chaque année sur 20 ans.

Mon calcul est très simpliste mais je veux juste insister sur le chiffre de 30.000€, un peu irréel.

Je n'ai pas vérifié les chiffres que le CP avance et ne suis propriétaire que depuis peu.
C'est vrai qu'il faudrait d'abord vérifier si ce chiffre n'est pas un délire (mais qui va se dévouer ? Pas moi en tout cas...).

#73 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

rexou a écrit :

En clair, les 30.000 euros resteront un rêve. Désolé.

C'est bien ce que je me tue à faire lui faire comprendre. Le CP me répond alors que ce sera une "punition" pour le syndic (mais je ne vois pas laquelle car c'est l'ACP qui est ridiculisée) !

rexou a écrit :

Une remarque : changer de syndic est une chose. Avoir la certitude de le remplacer par un meilleur en est une autre.  hmm

Il est déjà (quasi) choisi et il sera meilleur !

#74 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

panchito a écrit :

Pourquoi donc ce CP mécontent, n'a-t'il pas fait part de toutes ces remarques lors de l'AG précédente au point de l'ordre du jour "approbation des comptes"?

Il l'a fait à la dernière AGO mais jamais aux précédentes (et il est pourtant CP depuis 20 ans).

panchito a écrit :

Maintenant si vous voulez vous débarasser de votre Syndic, proposez-en un "bon" à la prochaine AG (il s'agit d'un vote ne requérrant que la majorité simple)

C'est prévu (pour des tas de raisons) mais ce CP ne veut valoriser son travail de comptable et a très visiblement des affaires personnelles à régler avec le syndic.

#75 Re : Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

panchito a écrit :

Donc s'il faut ester en justice, il ne faut pas attaquer votre Syndic, l'ACP l'ayant blanchi en lui donnant décharge et quitus ET en approuvant les comptes, mais il faudra attaquer l'ACP.

Si j'ai bien compris, cela équivaut en quelque sorte à s'attaquer soi-même (le CP souhaitant agir au nom de l'ACP) !! Ce qui n'a bien sûr pas de sens...

#76 Copropriétés forcées » Augmentation honoraires syndic » 24-04-2013 09:02:09

Mmepims
Réponses : 34

Bonjour,

Un des copropriétaires de ma résidence (+/- 40 lots) s'est amusé à calculer les honoraires réclamés par le syndic depuis 20 ans (vive la retraite23.gif !).
Il a constaté que ces honoraires avaient été augmentés au fil du temps sans que que cela n'ait été convenu en AG (erreur d'indexation...?) et qu'au final on aboutit à un montant d'environ 30.000 € de trop payé.
Il souhaite porter plainte (pénal) au nom de l'ACP , exerce des pressions sur les copropriétaires (AG) pour obtenir un mandat et leur fait miroiter qu'une grosse somme d'argent peut être récupérée par l'ACP.
Je suis d'avis que les comptes ayant été approuvés, il sera difficile d'obtenir gain de cause et ne souhaite pas que l'ACP se lance dans ce genre d'action que j'estime inutile (j'ai d'autres griefs, bien plus "sérieux", à faire valoir contre le syndic).

Quel est votre avis ?

Merci d'avance.

#77 Re : Copropriétés forcées » Tarif AGE » 07-02-2013 21:30:12

PIM a écrit :

Il y a des modifications législatives en cours de discussion à ce sujet, si mes infos sont bonnes.

Enfin ! C'est une excellente nouvelle !

#78 Re : Copropriétés forcées » Tarif AGE » 07-02-2013 21:30:12

PIM a écrit :

Si le syndic agit comme indépendant et à titre professionnel, il doit disposer d'un accès à la profession d'agent immobilier et c'est donc soumis à une agréation par l'Institut Professionnel des agents Immobiliers (IPI), avec, notamment, un code de déontologie à respecter

Dans le cas présent, le syndic a une agence immobilière et , comme déjà dit, il "s'essaye" visiblement à la fonction de syndic avec notre CP.
Vendre des biens et gérer des biens, c'est très différent et je suis étonnée que l'accès à la profession permette le mélange des 2 sans nuance.
Logiquement, le code de déontologie ne devrait pas être le même.
Si ce code "ratisse" très large, je ne vois pas son utilité (c'est du moins mon avis).

Les "bons" syndics auraient tout intérêt à ce que le ménage soit fait car la profession a de plus en plus mauvaise presse à cause de l'amateurisme et de la malhonneteté de certains.

#79 Re : Copropriétés forcées » Tarif AGE » 07-02-2013 21:30:12

panchito a écrit :

Et vous aviez choisi un Syndic certifié IPI???

Ben oui  hmm (je viens encore de vérifier). Comme quoi...
Je dois dire que depuis nos déboires avec notre ancien syndic (qui ne récupérait pas les charges impayées, ne répondait pas aux questions du cdc même via avocat, ne payait pas les fournisseurs d'énergie dans les délais, refusait la convocation d'une AGE valablement demandée, a fait mentir un expert pour engager des travaux très couteux et inutiles...), la certification IPI ne veut pas dire grand chose pour moi (attention, ce qui ne veut pas dire qu'il n'existe pas de "bons" syndic).

#80 Re : Copropriétés forcées » Tarif AGE » 07-02-2013 21:30:12

dach a écrit :

Si pas de mandat, le syndic a outre-passé ses fonctions sauf si il peut justifier l'urgence et qu'il n'a pris que des mesures conservatoires dans l'intérêt de l'ACP.
En cas d’abus et si aucun compromis n'est possible, la case juge de paix est incontournable mais vous y laisserez des plumes aussi !
Donc privilégiez le compromis.

Nous avons déjà laissé pas mal de plumes (des tonnes !) avec l'ancien syndic et le nouveau profite d'ailleurs de cette mauvaise expérience pour se faire passer pour un sauveur et croire qu'il peut faire n'importe quoi.
Donc la seule solution serait sa révocation car il est borné et si on le laisse faire, il va se servir allègrement dans la caisse de l'ACP pour des prestations qu'il effectuera sans mandat et qu'il justifiera ensuite comme exceptionnelles.

dach a écrit :

Selon votre autre post, votre AGO est prévu fin mars, c'est là que le syndic va demander l'approbation des comptes et quitus pour sa missions: Si vous estimez qu'il a abusé de son mandat refusez ses comptes et son quitus. (essayez aussi de convaincre une majorité de CP)
Justifiez objectivement et par écrit les motifs détaillés du refus..

J'ai déjà écrit au syndic pour lui dire que je contestais formellement la comptabilisation de ses prestations "exceptionnelles" et le tarif de l'AGE.
Vu que ses explications ne sont pas convaincantes, je suis contrainte d'en parler aux autres cp et notamment au vérificateur aux comptes.


Francis a écrit :

Personnellement, je ne trouve pas que le tarif soit exagéré, peut-être dans la fourchette supérieure.
Avant de déclarer la guerre au syndic, tenez compte de tout.
Si vous changez de syndic, les travaux seront reportés.
Ces travaux sont manifestement importants et couteux (le coût de l'AGE est pépin de cerise à coté )
Vous pouvez tomber sur un syndic plus mauvais également !

Les relations entre le syndic et vous (le CC) n'ont peut-être pas débuté de la meilleure façon.

Ne pouvez-vous envisager de rencontrer le syndic et de mettre à plat toutes les divergeances de vues entre vous afin d'arriver rapidement à une gestion qui vous satisfasse dans un délai très bref.
En conclusion, un peu d'eau dans votre vin et de vin dans l'eau du syndic ! Tout le monde sait que les syndics ne boivent pas, c'est la raison de mes démissions comme syndic.

Les relations étaient bonnes au départ mais très vite après sa désignation, il est apparu évident:
1) qu'il n'avait aucune expérience en matière de gestion d'une copropriété mais il n'en a pas fait état, ce qui n'est pas honnête (il ne connaît pas le b.a.-ba de la loi et donc son tarif est bien exagéré),
2) qu'il est très loin d'être une lumière et qu'il faut le recadrer tout le temps (ce n'est pas très gentil de le dire mais c'est pourtant la triste vérité),
3) que c'est un monsieur-je-sais-tout, ce qui, combiné avec les points 1) & 2), donne un résultat catastrophique.

Nous avons mis beaucoup d'eau dans notre vin mais dès qu'on signale au syndic le moindre désaccord légitime, il menace de démissionner (et j'avoue que nous sommes plusieurs à espérer qu'il mette sa menace à exécution car c'est moins "dur" qu'une révocation).
Concernant les travaux, l'architecte a été désigné à l'AGE (demandée spécialement pour pouvoir procéder à ce vote et pour rien d'autre) et grâce à l'acharnement de certains copropriétaires, les travaux vont bientôt pouvoir être entamés sous la surveillance de cet architecte.
Un changement de syndic ne changerait donc rien au cours des choses.

Merci pour vos réponses et vos conseils.

P.S.: cherche donc toujours un syndic compétent, honnête avec tarif raisonnable pour petite cp à 1040 bxl. Hormis une grincheuse (qu'il faut juste mater), cp sans gros soucis (sauf choix de syndic désastreux).
bouteille.gif

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