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1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère
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1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, " Au cas où l'un des signataires de la convocation ne se présente pas , que se passe t il?

JE REMET LA PHRASE AVANT MODIF: "la personne qui a initié l'AG ne vient pas, que se passe t il?"
GT me fait la remarque judicieuse que c'est "l'un des signataires" peu importe qui a initié l'AG. VOILA, si je pouvais je mettrais des petits dessins.
ça va mieux?
merci

Dernière modification par copropriétaire engalère (08-02-2020 10:58:45)


"Les sans foi ni loi sont souvent les premiers à se cacher derrière un pseudo humanisme."
Patrick Louis Richard

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copropriétaire engalère
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

GT a écrit :

Une constatation sur la date de l'AG(E) : le 29 février 2020. Un samedi, pendant la période du congé scolaire du carnaval.

oui, et ça je pense que c'est fait exprès, moi même j'atterris à 12h05 et l'AG est à 14h00

en admettant que tout l'immeuble se déplace,
l'initiatrice de l'AG (sur et certain) ne sera pas là
l'avion reste au sol pour raison X
les autres cp faisant partie du 1/5 ième ont la rougeole

il y a 105% de chances pour qu'ils votent non à tout nos points, c'est évident.
dans ce cas de figures, on peut aller chez le juge de paix et une autre épopée recommence?


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max11
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :

Une constatation sur la date de l'AG(E) : le 29 février 2020. Un samedi, pendant la période du congé scolaire du carnaval.

oui, et ça je pense que c'est fait exprès, moi même j'atterris à 12h05 et l'AG est à 14h00

en admettant que tout l'immeuble se déplace,
l'initiatrice de l'AG (sur et certain) ne sera pas là
l'avion reste au sol pour raison X
les autres cp faisant partie du 1/5 ième ont la rougeole

il y a 105% de chances pour qu'ils votent non à tout nos points, c'est évident.
dans ce cas de figures, on peut aller chez le juge de paix et une autre épopée recommence?

Mais quelle drôle d'idée de fixer une date d'AG quand on sait qu'on ne sera pas là alors que c'est déjà un petit groupe qui tente de se mobiliser contre une majorité (active et/ou silencieuse)...

Vous n'aviez pas encore envoyé les convocations que vous nous parliez déjà de l'absence de l'initiatrice, maintenant vous signalez que vous arriverez en Belgique moins de 2h avant l'AG (si tout va bien...)...
Pourquoi ne pas avoir changé de date en voyant ce potentiel (mais réel) risque de vos 2 absences ?

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copropriétaire engalère
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

max11 a écrit :

Mais quelle drôle d'idée de fixer une date d'AG quand on sait qu'on ne sera pas là

à l'élaboration de cette AG, la personne qui l'a inititée et qui nous a "entrainée" ignorait qu'elle serait absente, elle l'a sut ce mercredi 05 février au matin, j'ai initité le post en m'attendant à avoir des conseils surtout par rapport aux conséquences de cette absence, et j'ai été bien orientée, épaulée, aidée, renseignée.



max11 a écrit :

alors que c'est déjà un petit groupe qui tente de se mobiliser contre une majorité (active et/ou silencieuse)...

ha ça! pour être active, elle est active , je ne dirais pas la majorité, mais un joli cartel qui est dans notre ligne de mire de notre boule de pétanque.

max11 a écrit :

Vous n'aviez pas encore envoyé les convocations que vous nous parliez déjà de l'absence de l'initiatrice,

on a je pense tout fait dans les règles, on ne peut prévoir les impondérables, par exemple, l'endroit qu'on a choisit pour notre AG pourrait brûler durant la nuit! .......je ne juge pas les absents car il y a milles bonnes et milles mauvaises raisons de leurs absences......


max11 a écrit :

Pourquoi ne pas avoir changé de date en voyant ce potentiel (mais réel) risque de vos 2 absences ?


depuis ce mercredi à aujourd'hui, je ne pense pas que pour UN réel défaillant , la date devrait changer......en l'état il y a aussi la probabilité que tout le monde arrive à l'heure.
je n'ai mis que les points négatifs afin d'être parée, c'est tout.
vous avez déjà en tant que CP organisé une AG,? a t elle fait l'objet d'un litige auprès du juge de paix? car  c'est en oubliant une formalité quelconque qu'on prend des risques et on y tient pas.
voilà


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panchito
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

Si vous avez peur d'arriver en retard, qu'est-ce qui vous empêche de donner votre procuration à un autre CP. Dès que vous arrivez, la procuration tombe.

C'est aussi simple que cela!

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GT
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère a écrit :

il y a 15 points dont 4 à survoler, c'est bon?


points qui ont, j'espère, dans la requête  au syndic en vue de la convocation d'une AG, été formulés précédemment et textuellement  par les copropriétaires possédant au moins 1/5 des parts dans les parties communes .

Pour convoquer, le syndic devait évidemment être informé de l'ordre du jour retenu par ces copropriétaires.Ce n'est pas, ds ce cas de figure le syndic qui fixe l'ordre du jour. Dans ce contexte, il reprend ds la convocation l'ordre du jour élaboré par les copropriétaires .Son rôle est d'ordre matériel.

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GT
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :

Une constatation sur la date de l'AG(E) : le 29 février 2020. Un samedi, pendant la période du congé scolaire du carnaval.

oui, et ça je pense que c'est fait exprès, moi même j'atterris à 12h05 et l'AG est à 14h00


La personne qui a initié la convocation et qui vous a "entrainée" , vous ne seriez pas dans le même camp ?

Que cherche-t-elle , elle et ses suiveurs ? A ce que l'AG ne soit pas dans les conditions pour délibérer valablement et qu'une " AGbis" doive être convoquée.
(note : par AG bis, j'entends l'AG qui sera réunie ultérieurement à l'AG qui n'a pu se tenir valablement dès lors que les qorums n'étaient pas atteints).

JE COMPLETE : Il s'agit de l'AG visée à l'art.577-6, § 5, al.4, C. civil.

Je m'y perds.

Dernière modification par GT (08-02-2020 14:47:40)

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PIM

panchito
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

En regard des 15 points, vous avez bien indiqué la mention "Vote"?

Sinon, les juges peuvent aussi annuler les décisions prises sans cette mention, car les CP qui ont donné procuration n'était pas sensés être au courant qu'ils devaient donner leurs instruction de vote à leur mandataires....

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PIM
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère a écrit :

Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, " Au cas où l'un des signataires de la convocation ne se présente pas , que se passe t il?

JE REMET LA PHRASE AVANT MODIF: "la personne qui a initié l'AG ne vient pas, que se passe t il?"
GT me fait la remarque judicieuse que c'est "l'un des signataires" peu importe qui a initié l'AG. VOILA, si je pouvais je mettrais des petits dessins.
ça va mieux?
merci

Nettement mieux.
Même s'il est dommage de ne pas voir vos petits dessins.
Les desseins sont connus.


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
Propriétés Immobilières

--------------------
Ce n'est pas parce que l'erreur se propage qu'elle devient vérité. (Ghandi)

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copropriétaire engalère
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

PIM a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

Bonjour, dans le cas qu'un copropriétaire convoque une AG en ayant réunit 1/5 ième des quotités.
le jour venu, " Au cas où l'un des signataires de la convocation ne se présente pas , que se passe t il?

JE REMET LA PHRASE AVANT MODIF: "la personne qui a initié l'AG ne vient pas, que se passe t il?"
GT me fait la remarque judicieuse que c'est "l'un des signataires" peu importe qui a initié l'AG. VOILA, si je pouvais je mettrais des petits dessins.
ça va mieux?
merci

Nettement mieux.
Même s'il est dommage de ne pas voir vos petits dessins.
Les desseins sont connus.

Vous et moi  on ne se comprendra jamais.....pas grave.(j'en profite pour faire un test)
images?q=tbn%3AANd9GcRXKsUcchZrPNuq8jcowei5M8kVSI9Tm24vGBzk2PUHwJuhvLMZ


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copropriétaire engalère
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

GT a écrit :

points qui ont, j'espère, dans la requête  au syndic en vue de la convocation d'une AG, été formulés précédemment et textuellement  par les copropriétaires possédant au moins 1/5 des parts dans les parties communes .

ha oui alors ! tout est bien mit dans la demande au syndic, j’ai une copie.


GT a écrit :

Son rôle est d'ordre matériel. .

C’est ce qu’on espérais


La personne qui a initié la convocation et qui vous a "entrainée" , vous ne seriez pas

GT a écrit :

dans le même camp ? .

j’avoue avoir utilisé un très mauvais terme, pas entrainer, mais la personne a été un réel moteur….et moi je n’attendais que ça, sinon , pensez vous que j’ai les moyens d’aller retour comme ça ? sur un claquement de doigts…… ? (non, je vous rassure)

GT a écrit :

Que cherche-t-elle , elle et ses suiveurs ? .

On espère vraiment susciter un vent nouveau, fini l’oligarchie, dorénavant ça sera avec nous qu’il faudra composer et avec la loi. Ça c’est notre grand souhait.

GT a écrit :

A ce que l'AG ne soit pas dans les conditions pour délibérer valablement et qu'une " AGbis" doive être convoquée.
(note : par AG bis, j'entends l'AG qui sera réunie ultérieurement à l'AG qui n'a pu se tenir valablement dès lors que les qorums n'étaient pas atteints). .

Ça, c’est ce qu’on redoute bien sur !!!!!

GT a écrit :

Je m'y perds.

ha ben non ! c’est pas le moment svp !


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luc
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :

points qui ont, j'espère, dans la requête  au syndic en vue de la convocation d'une AG, été formulés précédemment et textuellement  par les copropriétaires possédant au moins 1/5 des parts dans les parties communes .

ha oui alors ! tout est bien mit dans la demande au syndic, j’ai une copie.


GT a écrit :

Son rôle est d'ordre matériel. .

C’est ce qu’on espérais


La personne qui a initié la convocation et qui vous a "entrainée" , vous ne seriez pas

GT a écrit :

dans le même camp ? .

j’avoue avoir utilisé un très mauvais terme, pas entrainer, mais la personne a été un réel moteur….et moi je n’attendais que ça, sinon , pensez vous que j’ai les moyens d’aller retour comme ça ? sur un claquement de doigts…… ? (non, je vous rassure)

GT a écrit :

Que cherche-t-elle , elle et ses suiveurs ? .

On espère vraiment susciter un vent nouveau, fini l’oligarchie, dorénavant ça sera avec nous qu’il faudra composer et avec la loi. Ça c’est notre grand souhait.

GT a écrit :

A ce que l'AG ne soit pas dans les conditions pour délibérer valablement et qu'une " AGbis" doive être convoquée.
(note : par AG bis, j'entends l'AG qui sera réunie ultérieurement à l'AG qui n'a pu se tenir valablement dès lors que les qorums n'étaient pas atteints). .

Ça, c’est ce qu’on redoute bien sur !!!!!

GT a écrit :

Je m'y perds.

ha ben non ! c’est pas le moment svp !

Je m'y perds pas étant par hasard dans la même situation dans une plus grande ACP. En plus chez moi joue d'une façon plus anonyme et opaque la manipulation (fake news)  et l'initimidation par le clan opposé. 

On est en train de résoudre le problème primaire de manque d'information de la part du syndic.

  • La loi est faite pour une petite ACP (2 à 4 appartements) ou l'info est en essence orale. Le législateur ne voulait pas imposer une procédure écrite non rentable pour cette catégorie. Il a de fait uniquement imposé un budget annuel justifié et écrit à joindre à l'invitation.

  • Mais dans une ACP de 250 il faut de l'information écrite, organisée et structurée. Il y a eu dans mon ACP un refus de fait en 2013 à coordiner les statuts et un essai en 2019 à changer les statuts par voie d'acte sous seign privé: le ROI.


Cordialement,

Luc

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GT
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

luc a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :
GT a écrit :

points qui ont, j'espère, dans la requête  au syndic en vue de la convocation d'une AG, été formulés précédemment et textuellement  par les copropriétaires possédant au moins 1/5 des parts dans les parties communes .

ha oui alors ! tout est bien mit dans la demande au syndic, j’ai une copie.


GT a écrit :

Son rôle est d'ordre matériel. .

C’est ce qu’on espérais


La personne qui a initié la convocation et qui vous a "entrainée" , vous ne seriez pas

GT a écrit :

dans le même camp ? .

j’avoue avoir utilisé un très mauvais terme, pas entrainer, mais la personne a été un réel moteur….et moi je n’attendais que ça, sinon , pensez vous que j’ai les moyens d’aller retour comme ça ? sur un claquement de doigts…… ? (non, je vous rassure)

GT a écrit :

Que cherche-t-elle , elle et ses suiveurs ? .

On espère vraiment susciter un vent nouveau, fini l’oligarchie, dorénavant ça sera avec nous qu’il faudra composer et avec la loi. Ça c’est notre grand souhait.

GT a écrit :

A ce que l'AG ne soit pas dans les conditions pour délibérer valablement et qu'une " AGbis" doive être convoquée.
(note : par AG bis, j'entends l'AG qui sera réunie ultérieurement à l'AG qui n'a pu se tenir valablement dès lors que les qorums n'étaient pas atteints). .

Ça, c’est ce qu’on redoute bien sur !!!!!

GT a écrit :

Je m'y perds.

ha ben non ! c’est pas le moment svp !

Je m'y perds pas étant par hasard dans la même situation dans une plus grande ACP. En plus chez moi joue d'une façon plus anonyme et opaque la manipulation (fake news)  et l'initimidation par le clan opposé. 

On est en train de résoudre le problème primaire de manque d'information de la part du syndic.

  • La loi est faite pour une petite ACP (2 à 4 appartements) ou l'info est en essence orale. Le législateur ne voulait pas imposer une procédure écrite non rentable pour cette catégorie. Il a de fait uniquement imposé un budget annuel justifié et écrit à joindre à l'invitation.

  • Mais dans une ACP de 250 il faut de l'information écrite, organisée et structurée. Il y a eu dans mon ACP un refus de fait en 2013 à coordiner les statuts et un essai en 2019 à changer les statuts par voie d'acte sous seign privé: le ROI.

Par "je m'y perds", je visais ma situation eu égard à des informations apparemment contradictoires que copropriétaire engalère a estimées d'ailleurs ensuite mal formulées.

Dernière modification par GT (08-02-2020 19:47:27)

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Aime ce post :

luc

copropriétaire engalère
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

luc a écrit :

manipulation (fake news)  et l'initimidation par le clan opposé.

c'est horrible!!!! comment les gens sont assez crédules pour tomber dans ce genre de pièges grossiers????
ici c'est le lot quotidien!
il faut que ça cesse! pour cela j'ai pas peur de ces grands pathibulaires,je leur dis en face!
vous ne trompez personne! je vais demander un audit! sauf que parfois les audit aussi s'évaporent! disparu!
mais c'est un autre chapeau! comme je l'ai dis à mes infortunés copropriétaires, ne mettons pas trop d'oeufs dans le même panier....
chaque chose en son temps.

déjà on a une liste pour la prochaine ag (juin) on va les coiffer au poteau! on va leur démontrer qu'on a pas besoin de LEURS infos, on s'en passe. suffira de se partager les bonnes questions à poser en AG. on ne pourra pas nous accuser de monopoliser la parole, puisqu'on va distiller notre temps de parole.


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copropriétaire engalère
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

@informations apparemment contradictoires ??

lesquelles par exemple????


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GT
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère a écrit :

déjà on a une liste pour la prochaine ag (juin) on va les coiffer au poteau! on va leur démontrer qu'on a pas besoin de LEURS infos, on s'en passe. suffira de se partager les bonnes questions à poser en AG. on ne pourra pas nous accuser de monopoliser la parole, puisqu'on va distiller notre temps de parole.


Art.577-6
§ 3. La convocation indique le lieu, le jour et l'heure auxquels aura lieu l'assemblée, ainsi que l'ordre du jour avec le relevé des points qui seront soumis à discussion. Le syndic inscrit à l'ordre du jour les propositions écrites des copropriétaires, du conseil de copropriété, qu'il a reçues au moins trois semaines avant le premier jour de la période, fixée dans le règlement d'ordre intérieur, au cours de laquelle l'assemblée générale ordinaire doit avoir lieu.


§ 4. A tout moment, un ou plusieurs copropriétaires, ou le conseil de copropriété s'il en existe un, peuvent notifier au syndic les points dont ils demandent qu'ils soient inscrits à l'ordre du jour d'une assemblée générale. Ces points sont pris en compte par le syndic, conformément au § 3. Toutefois, compte tenu de la date de réception de la demande par le syndic, si ces points ne peuvent être inscrits à l'ordre du jour de cette assemblée, ils le sont à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

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GT
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère a écrit :

@informations apparemment contradictoires ??

lesquelles par exemple????

N'est ce pas vous qui écriviez :

"j’avoue avoir utilisé un très mauvais terme"

Je sors de cette discussion.Vous m'avez épuisé.

MODIFIE : Je sors de cette discussion ; je suis épuisé

Dernière modification par GT (08-02-2020 20:56:14)

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copropriétaire engalère
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

GT a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

@informations apparemment contradictoires ??

lesquelles par exemple????

N'est ce pas vous qui écriviez :

"j’avoue avoir utilisé un très mauvais terme"

Je sors de cette discussion.Vous m'avez épuisé.

MODIFIE : Je sors de cette discussion ; je suis épuisé

oui c'est vrai, "entrainé" n'était pas bon du tout! prêtait à confusion

je copie colle ce que je peux avant de me faire bannir et je sors aussi (pr'endre l'air)
pas si évident que ça quand on est profane..........


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luc
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

copropriétaire engalère a écrit :

déjà on a une liste pour la prochaine ag (juin) on va les coiffer au poteau! on va leur démontrer qu'on a pas besoin de LEURS infos, on s'en passe. suffira de se partager les bonnes questions à poser en AG. on ne pourra pas nous accuser de monopoliser la parole, puisqu'on va distiller notre temps de parole.

Si vous prendriez cette position dans mon AG je prendrais automatiquement la défense de votre opposant, comme je fait avec toute personne qui essaie de faire taire un opposant à lui avec des moyens autoritaires et donc pas démocratiques en refusant le débat.

Ne traitez pas vos opposants d'une manière que vous ne voulez pas être traité vous-même. C'est pas rentable à long terme.

Montrez du respect. Soyez transparent.


Cordialement,

Luc

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copropriétaire engalère
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

luc a écrit :
copropriétaire engalère a écrit :

déjà on a une liste pour la prochaine ag (juin) on va les coiffer au poteau! on va leur démontrer qu'on a pas besoin de LEURS infos, on s'en passe. suffira de se partager les bonnes questions à poser en AG. on ne pourra pas nous accuser de monopoliser la parole, puisqu'on va distiller notre temps de parole.

Si vous prendriez cette position dans mon AG je prendrais automatiquement la défense de votre opposant, comme je fait avec toute personne qui essaie de faire taire un opposant à lui avec des moyens autoritaires et donc pas démocratiques en refusant le débat.

Ne traitez pas vos opposants d'une manière que vous ne voulez pas être traité vous-même. C'est pas rentable à long terme.

Montrez du respect. Soyez transparent.

c'est exactement notre stratégie, en sens inverse, nous savons qu'on va se faire lyncher, on va rester stoîque, silencieux, respectueux et transparent. tenez bien en tête que nous sommes une toute minuscule minorité.
donc vous avez bien compris comment on compte se comporter lors de cette ag, et toutes les suivantes.
on reste bien dans les lignes, les questions qu'on va poser vont passer à la trappe, on le sait d'avance, mais elles seront posées. tant pis si on obtient pas de réponses, on va pas les rouer comme au moyen âge.


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Patrick Louis Richard

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copropriétaire engalère
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Re : 1 copropriétaire convoque AG et ne se présente pas.

je viens d'avoir confirmation, tout les recommandés sont partis, syndic n'a toujours pas donné signe de vie......
et soudain je m'interroge, et si je me retrouve seule???


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