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Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Cyril
Pimonaute assidu
Lieu : Anderlues
Inscription : 30-08-2021
Messages : 73

Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Bonjour,

Nous avons fait l'acquisition en octobre dernier de deux maisons sur la commune d'Anderlues. Nous habitons une des deux et avons souhaité tenter l'aventure de la location pour la seconde.

J'ai pris le temps en octobre/novembre de faire un raffraîchissement des peintures, intaller les détecteurs de fumées, l'entretien de la chaudière etc avant de mettre en location.

Nous avions décidé avec Madame de louer le bien à des personnes plus en difficultés que nous et nous avons donc signé un bail d'un an sans à-priori aucun à un couple au CPAS pour emménagement au 1er décembre pour une durée d'un an. Bail de résidence principal et enregistré.

Il s'avère que cette première expérience est une déception pour nous et nous avons donc fait savoir à nos locataires qu'on ne souhaite pas prolonger le bail à l'échéance.

Nous avons cependant pas mal de questions pour lesquelles je ne trouve pas réponses.

- Les locataires ont commencé à faire nombre d'aller-retours pour déménager leur mobilier, je suppose qu'ils ont trouvé à se reloger pour la suite. Même si je ne doute pas qu'ils puissent quitter le logement avant la fin du bail, nous doivent-ils tout de même les loyers jusqu'à l'échéance si le bien n'est pas reloué?
- Il n'y a jamais eu de visite dune quelconque personne du CPAS durant la période. Doit-on les faire venir pour l'état des lieux de sortie?
- Je sais que nous pouvons faire appel à un expert pour l'état des lieux (ce que nous n'avons pas fait à l'entrée, ça s'est fait entre nous avec un descriptif détaillé). Il y a eu des dégâts au bien de leur part et je doute qu'ils acceptent les frais afférants à la venue d'un expert. Que puis-je faire dans ce cas?
- Nous avons eu de la part du CPAS une "lettre de caution tenant lieu de garantie locative". Nous savons pertinament qu'il va y avoir des frais de remise en état à la sortie des locataires, comment celà va-t-il se passer avec le CPAS? Que se passe-t-il si le montant des travaux est supérieur à la garantie? (nous savons qu'ils sont insolvables ou presque et de plus nous ne sommes pas dans les meilleurs termes)

On apprend à la dure sur ce coup là  tongue

Merci d'avance pour vos éclairages avisés  smile

Dernière modification par Cyril (30-08-2021 13:44:41)


Comme il n'est jamais trop tard pour découvrir les joies d'être propriétaire loueur, on s'est lancés... Alea Jacta Est comme disait un Romain.

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PIM
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Lieu : Uccle, Bruxelles, Belgique
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

grmff a écrit :

comotejrs

lire, sans moufles: "compteurs"


Erik DECKERS
Pim's webmaster (notamment...)
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Bien écouter, c'est presque répondre (Marivaux)

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Aime ce post :
julien7
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Bonjour,
La loi change en fonction de nombre d'année que vous souscrit dans le bail, si la durée de bail dépasse 2ans par exemple, le propriétaire peut mettre fin à ce contrat:
- S’il souhaite occuper le logement lui-même (ou sa famille proche): moyennant un préavis de 6 mois, il peut le faire à tout moment de la durée du bail.
- Afin de pouvoir effectuer des travaux de rénovation dans le logement: mais il ne peut le faire que tous les 3 ans.
sans motif: dans ce cas, il peut le faire uniquement à l’expiration du premier triennat moyennant une indemnité de neuf mois de loyer, ou à la fin du deuxième triennat, moyennant une indemnité de six mois de loyer.
Un arrangement à l’amiable est toujours possible.

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grmff
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Lieu : Sibulaga, Onatawani
Inscription : 26-05-2004
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

PIM a écrit :
grmff a écrit :

comotejrs

lire, sans moufles: "compteurs"

Effectivement, ces claviers sont de plus en plus petits...


Grmf!
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La vie c'est comme une boîte de chocolat. Il faut pas laisser les autres te la bouffer.
Si tu as aimé ma contribution, paie-moi un manon!  big_smile

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Himura
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Inscription : 06-06-2013
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

PIM a écrit :
grmff a écrit :

comotejrs

lire, sans moufles: "compteurs"


Les "doigts d'après fêtes" ?

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GT
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

julien7 a écrit :

Bonjour,
La loi change en fonction de nombre d'année que vous souscrit dans le bail, si la durée de bail dépasse 2ans par exemple, le propriétaire peut mettre fin à ce contrat:
- S’il souhaite occuper le logement lui-même (ou sa famille proche): moyennant un préavis de 6 mois, il peut le faire à tout moment de la durée du bail.
- Afin de pouvoir effectuer des travaux de rénovation dans le logement: mais il ne peut le faire que tous les 3 ans.
sans motif: dans ce cas, il peut le faire uniquement à l’expiration du premier triennat moyennant une indemnité de neuf mois de loyer, ou à la fin du deuxième triennat, moyennant une indemnité de six mois de loyer.
Un arrangement à l’amiable est toujours possible.

Cyril a initié une discussion.

Son intervention la plus récente ( 7/1/2022 à 14:04:338 14:04:38) contenait une question :

"Des points particuliers auxquels faire attention lors de l'état des lieux? En dehors des relevés de compteurs, preuves d'entretien des chaudières, vérifier les fuites de robinetterie, les gros trucs du genre. Je pense surtout aux petits trucs auquels on ne pense pas forcément mais dont vous avez fait l'expérience."

A quelle intervention avez-vous réagi ?

Dernière modification par GT (10-01-2022 10:14:24)

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Cyril
Pimonaute assidu
Lieu : Anderlues
Inscription : 30-08-2021
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Merci GT mais il n'y a pas de mal, manifestement julien a pris la discussion en cours et n'a pas tout lu, ce n'est pas dramatique.


Comme il n'est jamais trop tard pour découvrir les joies d'être propriétaire loueur, on s'est lancés... Alea Jacta Est comme disait un Romain.

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Cyril
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Jugement reçu.

Bail résilié au 30 novembre 2021. Les "locataires" doivent quitter les lieux pour le 31 janvier 2022 et s'acquitter des loyers dûs.

Les parties demanderesses renoncent à toutes demandes quelconques à l'exception de la vérification de l'état des lieux de sortie, uniquement la question relative aux dégâts locatifs

Réserve à statuer sur tout le surplus et reporte l'affaire en débats continués à l'audience publique du 21 février 2022

ça me fait rire cette histoire de dégâts locatifs, puisqu'il n'y a que ça dans notre requète initiale mais bon...

Ne reste plus qu'à pouvoir réaliser l'état des lieux... les "locataires" ont vidé le bâtiment, n'y logent plus, n'ont pas payé les loyers dûs et ne communiquent pas de date pour EDL et remise des clés... je sens que ça va encore être long....


Comme il n'est jamais trop tard pour découvrir les joies d'être propriétaire loueur, on s'est lancés... Alea Jacta Est comme disait un Romain.

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grmff
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Il vous reste à faire signifier, attendre un mois, et demander l'expulsion par voie d'huissier. En théorie en tout cas...


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GT
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

grmff a écrit :

Il vous reste à faire signifier, attendre un mois, et demander l'expulsion par voie d'huissier. En théorie en tout cas...

les "locataires" ont vidé le bâtiment, n'y logent plus (Cyril, hier à 16:22:34)

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grmff
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

C'est vrai. Et répondent-ils? Cyril, qui habite à côté, peut-il confirmer que tout est vide?

Si c'est le cas, et s'ils sont insolvables, il reste à Cyril à envoyer le jugement au Cpas et à se faire verser la garantie locative pour le paiement des arriérés.


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GT
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

grmff a écrit :

il reste à Cyril à envoyer le jugement au Cpas et à se faire verser la garantie locative pour le paiement des arriérés.


Encore faudrait-il disposer d'une  copie conforme du jugement exécutoire se prononçant explicitement sur l’appel à la caution qui sera alors transmise au CPAS pour indemnisation du propriétaire.

Cyril a écrit :
"Bail résilié au 30 novembre 2021. Les "locataires" doivent quitter les lieux pour le 31 janvier 2022 et s'acquitter des loyers dûs.

Les parties demanderesses renoncent à toutes demandes quelconques à l'exception de la vérification de l'état des lieux de sortie, uniquement la question relative aux dégâts locatifs

Réserve à statuer sur tout le surplus et reporte l'affaire en débats continués à l'audience publique du 21 février 2022"

Dernière modification par GT (20-01-2022 22:32:00)

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grmff
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

GT a écrit :
grmff a écrit :

il reste à Cyril à envoyer le jugement au Cpas et à se faire verser la garantie locative pour le paiement des arriérés.


Encore faudrait-il disposer d'une  copie conforme du jugement exécutoire se prononçant explicitement sur l’appel à la caution qui sera alors transmise au CPAS pour indemnisation du propriétaire.

Une simple copie scannée et envoyée par mail à suffit dans tous les cas qui m'ont concerné.
Il faut aussi évidemment que ce soit dans le jugement...


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GT
Pimonaute non modérable
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

grmff a écrit :
GT a écrit :
grmff a écrit :

il reste à Cyril à envoyer le jugement au Cpas et à se faire verser la garantie locative pour le paiement des arriérés.


Encore faudrait-il disposer d'une  copie conforme du jugement exécutoire se prononçant explicitement sur l’appel à la caution qui sera alors transmise au CPAS pour indemnisation du propriétaire.

Une simple copie scannée et envoyée par mail à suffit dans tous les cas qui m'ont concerné.
Il faut aussi évidemment que ce soit dans le jugement...

Ce que nous ignorons.

Cyril a écrit :
" Jugement reçu.
Bail résilié au 30 novembre 2021. Les "locataires" doivent quitter les lieux pour le 31 janvier 2022 et s'acquitter des loyers dûs.
Les parties demanderesses renoncent à toutes demandes quelconques à l'exception de la vérification de l'état des lieux de sortie, uniquement la question relative aux dégâts locatifs
Réserve à statuer sur tout le surplus et reporte l'affaire en débats continués à l'audience publique du 21 février 2022"

Dernière modification par GT (20-01-2022 22:39:20)

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Cyril
Pimonaute assidu
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Bonjour Messieurs,

Le CPAS est prévenu depuis le 4 novembre que nous allions en justice de paix. Le jugement n'a été rendu que le 10 janvier.

J'ai eu des nouvelles des locataires hier soir par SMS. Ils ne comptent manifestement pas payer les 2 mois de loyers dûs malgré le jugement et on fera - à priori - l'état des lieux le 29 janvier parce qu'on a poussé pour avoir une date. Je suppose qu'ils ne comptaient absolument pas revenir, ce qui m'aurait embêté puisqu'ils ont toutes les clés.

Le jugement ne statue pas sur la récupération de la caution puisqu'il y aura encore une audience le 21 février pour statuer sur le surplus. On fera alors valoir que les loyers dûs n'ont pas été payés comme convenus et le reste des dégâts locatifs qu'on pourra découvrir la semaine prochaine, s'ils se présentent.

Par contre je vais effectivement envoyer copie du jugement du 10 au CPAS pour les tenir informés de l'avancement, c'est une bonne idée.


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Cyril
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Questions sur la reprise des énergies.

On va faire l'état des lieux (si tout va bien) le 29 janvier, avec relevé des compteurs et on va bien remplir les formulaires idoines.

Par contre on ne peut pas remettre le bien en location de suite au vu des dégâts qu'on va devoir réparer. On compte un mois mort pour faire les travaux.

Dans ce cas, vaut-il mieux que je reprenne les énergies à mon compte pour un mois et refaire les démarches à l'entrée des nouveaux locataires?


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panchito
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Légalement parlant, un bien ne peut rester sans fournisseur d'énergie; vous risqueriez une coupure!
Evidemment, si vous n'avez pas de nouveau locataire qui reprend les compteurs à son nom le jour du départ de l'ancien, le propriétaire doit les reprendre à son nom.

Attention, les acomptes ne sont pas piqués des vers pour les nouveaux contrats en cette période, et vous n'aurez pas droit au tarif "maison vide" si vous faites des travaux!

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Girkou
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

panchito a écrit :

Légalement parlant, un bien ne peut rester sans fournisseur d'énergie; vous risqueriez une coupure!
Evidemment, si vous n'avez pas de nouveau locataire qui reprend les compteurs à son nom le jour du départ de l'ancien, le propriétaire doit les reprendre à son nom.

Attention, les acomptes ne sont pas piqués des vers pour les nouveaux contrats en cette période, et vous n'aurez pas droit au tarif "maison vide" si vous faites des travaux!


pourquoi n'aurait pas droit au tarif maison vide? il suffit qu'il mette le bien en maison vide, qui va s'en inguiété?

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panchito
Pimonaute non modérable
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Messages : 9 745

Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Girkou a écrit :
panchito a écrit :

Légalement parlant, un bien ne peut rester sans fournisseur d'énergie; vous risqueriez une coupure!
Evidemment, si vous n'avez pas de nouveau locataire qui reprend les compteurs à son nom le jour du départ de l'ancien, le propriétaire doit les reprendre à son nom.

Attention, les acomptes ne sont pas piqués des vers pour les nouveaux contrats en cette période, et vous n'aurez pas droit au tarif "maison vide" si vous faites des travaux!


pourquoi n'aurait pas droit au tarif maison vide? il suffit qu'il mette le bien en maison vide, qui va s'en inguiété?

Le propriétaire pardi! Si sa consommation dépasse celle attendue en "maison vide", le tarif augmente fameusement et dépasse celui d'un contrat "normal"!

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Cyril
Pimonaute assidu
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

Je ne fais pas non plus faire des gros travaux qui nécéssitent de gros outillages (enfin, j'éspère) donc en gros ça va juste être pour tenir la maison en température et de la lumière pour voir ce que je fais


Comme il n'est jamais trop tard pour découvrir les joies d'être propriétaire loueur, on s'est lancés... Alea Jacta Est comme disait un Romain.

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Cyril
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Re : Nouveau propriétaire avec beaucoup de questions

bon, on a fait l'état des lieux samedi. Le seul ménage fait c'était un coup de lavette tellement superficiel que le sol collait. Jamais vu des gens capables de vivre dans de telles conditions avant eux. Madame a passé deux heures hier juste à nettoyer les meubles de cuisine. Dans le même laps de temps j'ai juste remis en place les descentes d'eau de pluie, enlevé tous les clous et autres pour pouvoir reboucher les trous, démonté les électro de cuisine qui sont morts et le meuble de salle de bain.

On va avoir un mois de février très occupé  roll

Mais bon, au moins ils sont partis et on a récupéré les clefs. (Et 9 sacs poubelles en cadeau)


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