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#481 Re : Copropriétés forcées » Elargir le conseil de copropriété : modalités pratiques ? » 28-02-2020 22:25:19

luc a écrit :

Mais je crois comprendre que la réception définitive des parties communes n'a pas encore eu lieu? Correct?
Si oui, cela changerait peut-être beaucoup.

En tout cas des dispositions dans vos statuts (de 2018 ?) contraire à la loi (et je crois qu'il y en a) pourraient être déclaré nul par le juge (lire Art. 577-14 CC pour plus de détails).

Question supplémentaire: votre syndic actuel a été nommé/choisi  par le promoteur ?

Bonjour et merci à tous.
Concernant la réception définitive des parties communes je ne sais pas répondre, je n'ai pas d'information.
Il y a 4 semaines tous les propriétaires ont reçu un recommandé leur disant de donner leurs dernières remarques sur leur 'propriété (eigendom)'. Je pense que nous avons tous donnés des remarques sur les studios et fait quelques remarques sur le fonctionnement général (VMC etc..). Fallait-il considérer que cela concernait également les « parties communes »??, aucune idée... il fallait répondre pour le vendredi 21 février, après cette date la réception définitive était considérée comme acceptée automatiquement.
Pour ce qui est du syndic, j'ai détaillé plus haut. Lors de la première assemblée générale fin 2018 (je n'y étais pas edit: car pas encore coproprio) deux syndics ont été proposés au 4 membres présents. Et c'est celui téléguidé par le promoteur qui a été choisi.

#482 Re : Copropriétés forcées » Elargir le conseil de copropriété : modalités pratiques ? » 28-02-2020 22:25:19

Paul_6 a écrit :

Pour ce qui est des pouvoirs, je suis quand même un peu plus circonspect car le conseil de propriété peut décider à lui seul pour les dépenses en dessous de 3000 euros (HTVA). En tous les cas c'est ce que le syndic a affirmé dans un mail il y a quelques semaines (mais je n'ai vu cela écrit nulle part ! )...

Quelqu'un peut confirmer que c'est parfaitement illégal ou bien on est un peu dans le flou artistique des réglementations...?!

#483 Re : Copropriétés forcées » Elargir le conseil de copropriété : modalités pratiques ? » 28-02-2020 22:25:19

panchito a écrit :

Pourquoi ne convoquez vous pas (avec 20% des quotités) une AGE avec un seul point à l’ordre du jour:
Choix d'un nouveau syndic?
Car votre problème, c'est le syndic que vous avez choisi!

Vous avez vu clair ! Du reste dans un autre post il y a plusieurs semaines j'avais déjà interrogé les membres de cette docte assemblée dans le but de savoir comment, dans la pratique, on change le syndic.
Mais n'oubliez pas : c'est un immeuble tout neuf. Première AG octobre 2018 et choix du syndic. Comme souvent à ce moment-là c'est le syndic proposé par le promoteur qui est choisi [je n'étais pas à cette AG, mais selon le procès-verbal il y avait 2 syndics en piste (deux: je suppose que c'est une obligation) et comme par hasard c'est le syndic préféré du vendeur qui a été choisi].
L'ennui avec un immeuble neuf c'est que pendant un certain temps (je n'ai jamais su lequel, on m'a parlé de 2 ans) le promoteur/vendeur doit faire équipe avec le premier syndic (et apparemment il y a une sorte de « responsabilité » de la part du promoteur). C'est logique : une série de bugs vont encore se manifester.
Dans la pratique  les occupants se dirigent vers le syndic quand quelque chose ne va pas et c'est le syndic qui alors est chargé d'orienter soit vers le constructeur (problèmes relatifs à la construction: à charge du promoteur=garantie etc..) soit vers une tâche relevant de l'entretien quotidien du bien.
Une très bonne entente (trop bonne) entre syndic et promoteur conduit directement à une évidence : le syndic met tous les frais à charge des copropriétaires et un minimum à charge du vendeur. C'est ce qui se passe chez nous :l'ascensoriste (Kone) est déjà venu plusieurs fois, parce que cela bugge, et la facture arrive dans nos charges. Pour le système d'alarme même chose. Pannes d'électricité : même chose.
Bon, je vous passe les détails, vous avez compris. Malheureusement, malheureusement tout le monde n'a pas compris.

#484 Re : Copropriétés forcées » Elargir le conseil de copropriété : modalités pratiques ? » 28-02-2020 22:25:19

rexou a écrit :

L'ag peut, me semble-t-il, déléguer le choix définitif d'un prestataire au cdc. Ceci avec un mandat exclusif portant sur un travail précis et avec des limites de prix qui sont définies préalablement dans le règlement de copropriété ou dans l'acte de base.
Mais cela n'explique ni ne justifie en rien la multiplication des membres du cdc

Pour ce qui est de la multiplication des membres du CDC elle vient du fait qu'il y a pour l'instant de nombreux problèmes et que 3 (4?) copropriétaires plus actifs que les autres souhaitent vraiment s'impliquer dans les quelques actions qu'il faut maintenant entreprendre (j'ai détaillé un peu ci-dessus les problèmes).
Les 2 membres actuels du CDC sont très peu dynamiques. J'ai l'impression que si ils démissionnaient avec remplacement par les 4 autres, qui semblent bien s'entendre, cela pourrait se comprendre.
Mais je crois comprendre - merci de confirmer si possible- qu'une AG est nécessaire pour effectuer ce changement.

#485 Re : Copropriétés forcées » Elargir le conseil de copropriété : modalités pratiques ? » 28-02-2020 22:25:19

panchito a écrit :
Paul_6 a écrit :

Pour ce qui est des pouvoirs, je suis quand même un peu plus circonspect car le conseil de propriété peut décider à lui seul pour les dépenses en dessous de 3000 euros (HTVA). En tous les cas c'est ce que le syndic a affirmé dans un mail il y a quelques semaines (mais je n'ai vu cela écrit nulle part ! ).

Voici qui est totalement illégal!

Votre syndic est un "pro"? Certifié IPI?

Certifié IPI, oui. Pro: il apparait partout dans Google! Voici le texte du mail envoyé il y a qq semaines:
"Chers copropriétaires,
Veuillez trouver ci-joint l’offre de la société G** S** (edit pim: anonymisé). L’offre est à moins de 3000€ HTVA donc le conseil de copropriété (Monsieur C et Monsieur S) pourrait donner son accord pour le valider en dehors de l’assemblée générale.
Dans l’attente de vous lire.
Bien à vous, Le Syndic
."
C'est vraiment illégal??!!

#486 Re : Copropriétés forcées » Elargir le conseil de copropriété : modalités pratiques ? » 28-02-2020 22:25:19

Bonjour à tous et merci pour vos réponses.
Je suis effectivement aussi un peu étonné que 3, voire 4 personnes veuillent s'ajouter au conseil de copropriété existant. Mais il n'est pas impossible qu'à cette occasion un ou 2 membres du conseil de propriété actuel démissionneraient.
Pour ce qui est des pouvoirs, je suis quand même un peu plus circonspect car le conseil de propriété peut décider à lui seul pour les dépenses en dessous de 3000 euros (HTVA). En tous les cas c'est ce que le syndic a affirmé dans un mail il y a quelques semaines (mais je n'ai vu cela écrit nulle part ! ).
Ce qui se passe c'est que la construction de l'immeuble a été terminée il y a environ un an et qu'il y a de nombreux problèmes. Soit simplement une série de réglages encore à faire (exemple: la VMC fonctionnait mal et en fait elle était restée en mode « sécurité »), soit des problèmes plus ennuyants de « délinquance » : tentatives d'effraction, SDF dormant dans le hall d'entrée etc..  soit encore une situation plus compliquée (le constructeur a placé des compteurs de chaleur interrogeables à distance, mais il a oublié de faire les connexions avec des fils). Voilà, vous savez tout...

#487 Re : Copropriétés forcées » Elargir le conseil de copropriété : modalités pratiques ? » 28-02-2020 22:25:19

GT a écrit :

Le règlement de copropriété ou le règlement d'ordre intérieur prévoit-il le nombre de membres du conseil de copropriété  ainsi que d'autres dispositions complétant la loi relatives à ce conseil ?

Bonjour et merci,
Je lis ceci:
"L’assemblée générale décide de la composition du conseil de copropriété. Elle nomme les membres du conseil de copropriété à la majorité
absolue des voix des copropriétaires présents ou représentés au moment du vote. Seuls des copropriétaires peuvent en faire partie.
Le conseil de copropriété est composé d’au moins trois membres, dont un président et deux assesseurs."
Mais je ne vois pas de possibilité " d'élargissement" du Conseil de  CoProp entre 2 AG.
Alors? une AG extraordinaire?

#488 Copropriétés forcées » Elargir le conseil de copropriété : modalités pratiques ? » 28-02-2020 22:25:19

Paul_6
Réponses : 57

Bonjour,
Dans notre copropriété (immeuble d'environ 30 studios) un conseil de copropriété a été fixé à la dernière AG (juin 2019). Deux propriétaires souhaitent élargir ce conseil de copropriété à d'autres propriétaires (ajouter 3/4 copro). Apparemment ils semblent penser que cela peut se faire assez facilement, entre nous. J'ai des doutes ! Quelqu'un peut-il me résumer les modalités nécessaires pour réaliser cela dans les conditions les plus 'légales' possible ?
Merci vivement.

#490 Re : Divers (hors achat/location) » Studio neuf, cuisine équipée: garantie de l'électro-ménager?? » 02-03-2020 17:43:50

Merci
? Quels contrats? Je n'ai jamais eu de cahier des charges (c'est peut-être normal, le studio était déjà construit), on ne parle de cela nulle part dans l'acte passé chez le notaire...Comme nous sommes en réception définitive j'ai bien sûr signalé ce fait comme étant un « vice caché ». Mais j'aimerais évidemment savoir un peu à l'avance à quelle sauce je vais être mangé !

#491 Divers (hors achat/location) » Studio neuf, cuisine équipée: garantie de l'électro-ménager?? » 02-03-2020 17:43:50

Paul_6
Réponses : 7

Bonjour à tous,
Voilà un problème qui paraît simple...
Immeuble neuf, une trentaine de studios (cuisine équipée, salle de bains). J'achète un studio (régime TVA) le 5 juin 2019. À ce moment-là toute la construction est terminée et la plupart des studios ont déjà été vendus. La réception provisoire de tous les studios a déjà été effectuée (le 20 09 2018, je n'y ai donc pas participé). 
Donc achat du studio neuf (= réception des clés) le 5 juin 2019.
Première occupation par un locataire : 01 août 2019.
Le constructeur nous écrit (à tous les proprios) il y a 1 mois en demandant nos dernières remarques éventuelles pour le 21 février, marquant ainsi la réception définitive.
Je visite le studio et le locataire me dit que le frigo a un gros problème et qu'il ne s'en sert plus. Effectivement je mets ce frigo en marche:  il fait un bruit épouvantable et il est clair qu'il est à réparer/vraisemblablement à remplacer.
Ma question est simple : ce frigo est-il toujours sous garantie ?
Si il est sous garantie, qui doit intervenir et comment faire? (constructeur, fabricant du frigo etc. que sais-je?!)

Bien merci !

#492 Re : Copropriétés forcées » Conseil de copropriété>Rôle Compétences ? "Pouvoirs ?" » 13-12-2019 13:05:59

Bonjour Luc,
Merci pour la clarification pointue ! Je doute - et j'espère- ne jamais devoir en arriver à ce genre de fignolage, mais votre précision m'impressionne...

#493 Re : Copropriétés forcées » Conseil de copropriété>Rôle Compétences ? "Pouvoirs ?" » 13-12-2019 13:05:59

GT a écrit :
Paul_6 a écrit :

Je pensais naïvement que n'importe quel copropriétaire avait accès à tous documents ou pièces etc. etc. Non??

L'art.577-8, § 4, 11°,C. civil prévoit :
"§ 4. Quels que soient les pouvoirs qui lui sont conférés par le règlement de copropriété, le syndic est chargé :
11° de permettre aux copropriétaires d'avoir accès à tous les documents ou informations à caractère non privé relatifs à la copropriété, de toutes les manières définies dans le règlement d'ordre intérieur ou par l'assemblée générale;

Bien merci à vous tous, vous êtes des puits de science...
J'essaie d'assimiler petit à petit et, si je comprends bien, mon idée était juste : « tout (co) propriétaire a accès à tous les documents que le syndic possède en relation avec son immeuble bien entendu (et non privés).
Pour   être   tout à fait clair, puis affirmer donc que sur ce point un membre du conseil de copropriété n'a pas plus de droit qu'un copropriétaire ordinaire ?

#494 Re : Copropriétés forcées » Conseil de copropriété>Rôle Compétences ? "Pouvoirs ?" » 13-12-2019 13:05:59

luc a écrit :
Paul_6 a écrit :

D'accord, merci. Donc le CDC ne sert pas de relais entre les propriétaires et le syndic.
Mais je ne vois pas bien ce qu'on veut dire par « surveiller ».
edit:
Je vois qu'il y a aussi une notion de « commissaire aux comptes ». Ce dernier fait partie du conseil de copropriété. Doit-il obligatoirement être copropriétaire ?

Surveiller:
je trouve dans mon dictionnaire les significations suivantes, qui ont tous une connottaion passive:
1 observer avec attention
2 contrôler
3 faire attention à ...

commissaire aux comptes
La loi impose depuis 2018:

CC2019 a écrit :

  Art. 577-8/2.[1 L'assemblée générale désigne annuellement un commissaire aux comptes ou un collège de commissaires aux comptes, copropriétaires ou non, qui contrôlent les comptes de l'association des copropriétaires, dont les compétences et obligations sont déterminées par le règlement d'ordre intérieur.]1
  ----------
  (1)<L 2018-06-18/03, art. 170, 011; En vigueur : 01-01-2019>

En résumé: un CaC peut être CP ou pas.
Si CP il peut être membre du conseil de copropriété, mais il court le risque d'un mélange d'intérêts dans certains cas.
Sa mission est détermine par l'AG dans le ROI.

!! Là, j'ai tout compris ! (Surtout en ce qui concerne 'surveiller'  smile, en cas de litige le juge de paix possède manifestement une grande latitude!!)

#495 Re : Copropriétés forcées » Conseil de copropriété>Rôle Compétences ? "Pouvoirs ?" » 13-12-2019 13:05:59

Bonjour et merci,
Là je n'y comprends plus rien !
J'ai lu « quelque part » ceci :
9. (Obligations légales du syndic)   de permettre aux copropriétaires d'avoir accès à tous les documents ou informations à caractère non privé relatifs à la copropriété, de toutes les manières définies dans le règlement d'ordre intérieur ou par l'assemblée générale;
>>>Ne puis-je pas comprendre qu'à tout moment, n'importe quel copropriétaire, a le droit d'avoir accès à tous les documents relatifs à la copropriété ? Faut-il spécialement que ce soit en rapport avec l'arrivée d'une assemblée générale ?
Et le conseil de copropriété a-t-il une priorité quelconque par rapport à l'accès à ces documents ?
Je suis perdu...

#496 Re : Copropriétés forcées » Conseil de copropriété>Rôle Compétences ? "Pouvoirs ?" » 13-12-2019 13:05:59

D'accord, merci. Donc le CDC ne sert pas de relais entre les propriétaires et le syndic.
Mais je ne vois pas bien ce qu'on veut dire par « surveiller ».
edit:
Je vois qu'il y a aussi une notion de « commissaire aux comptes ». Ce dernier fait partie du conseil de copropriété. Doit-il obligatoirement être copropriétaire ?

#497 Copropriétés forcées » Conseil de copropriété>Rôle Compétences ? "Pouvoirs ?" » 13-12-2019 13:05:59

Paul_6
Réponses : 30

Bonjour,
Dans le cadre de ma formation rapide sur la copropriété je m'interroge sur « le conseil de copropriété ».
Le « guide pratique pour les copropriétaires » dit que ce conseil est : « chargé de veiller à la bonne exécution de ses missions par le syndic ».
Je vois sur Google :
«Son rôle premier est de faire le relais entre le syndic et les autres copropriétaires. »
.. c'est peut-être un peu plus clair.
Si je comprends bien, donc, dans la pratique, le conseil de copropriété centralise les demandes des copropriétaires (qui n'impliquent pas une assemblée générale), transmet ces demandes au syndic et surveille qu'elles sont exécutées.
Dans notre copropriété il y a 28 copropriétaires et il y en a maximum 5 qui regardent ce qui se passe au quotidien. Dans ce cas, je ne vois pas trop l'intérêt du conseil de copropriété.
Je lis souvent la précision suivante :
«Pour réaliser sa mission, le conseil de copropriété pourra avoir accès à toutes pièces ou documents se rapportant à la gestion du syndic ou intéressant la copropriété. »
Je pensais naïvement que n'importe quel copropriétaire avait accès à tous documents ou pièces etc. etc. Non??

Auriez-vous l'une de l'autre précision à me donner ? L'un ou l'autre exemple pour éclaircir ma pensée encore floue ?
Bien merci.

#498 Re : Copropriétés forcées » Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?! » 27-11-2019 22:33:34

GT a écrit :

Le syndic a une éventuelle double casquette lors de l'AG
1. celle de syndic qui rédige le PV des décisions. Pas besoin de décision de l'AG.
2. celle de secrétaire de l'aG s'il est choisi par l'AG. La loi ne donne aucune explication sur la mission du secrétaire.
Mais c'est exclusivement en qualité que syndic que le syndic rédige le PV des décisions de l'AG.
Bien souvent les PV sont étendus en ce sens qu'ils ne se limitent pas à reprendre les décisions de l'AG.

OK, merci!

#499 Re : Copropriétés forcées » Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?! » 27-11-2019 22:33:34

GT a écrit :

Le syndic , quant à lui et en cette qualité propre (à ne pas confondre avec celle de secrétaire de l'aG) rédige le PV des décisions prises par l'AG avec indication des majorités obtenues et du nom des copropriétaires qui ont voté contre ou qui se sont abstenus (application de l'art. 577-6, § 10, al.1)

re-!
Je ne comprends pas bien ce que j'ai mis en italique/gras. Pourriez-vous expliquer un tout petit peu plus s'il vous plaît ?

#500 Re : Copropriétés forcées » Déroulé idéal d'une assemblée générale : quelques balises SVP?! » 27-11-2019 22:33:34

Bonjour à tous : je lis soigneusement vos avis et j'essaie de comprendre....Bien merci de m'informer avec tous ces détails...

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