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    Droit ou tour d'échelle

    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
    Messages : 5 476

    Droit ou tour d'échelle

    Bonjour, ce que je supposais arrive, donc la personne qui a acheté le terrain voisin veut construire son mur de pignon sur la limite mitoyenne de nos 2 terrains
    Actuellement il y a une clôture neuve de mon côté, juste avant la borne donc c'est bien chez moi
    Il arrive tout à l'heure assez conquérant m'informe donc de son intention, le permis lui a été délivré et il me dit qu'il faudra donc enlever ma clôture et que ses ouvriers devront donc travailler pendant un moment à partir de ma propriété et invoque le droit d'échelle
    Or d'après les infos que j'ai trouvées sur le net pour le moment, ce droit d'échelle ne s'applique que pour une construction déjà existante qu'il faut absolument entretenir ou réparer pas pour une construction neuve
    C'est région wallonne, mais je ne sais pas si ça a de l'importance
    J'aimerais vos avis, conseils, expériences avant d'aller voir mon avocat
    Je dois dire que ça ne m'arrange pas du tout, nous exploitons un commerce là et des ouvriers sur notre propriété ce serait des nuisances pour ce commerce
    Merci d'avance

    Je compte particulièrement sur GT    wink


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    GT
    Pimonaute incurable
    Inscription : 11-10-2014
    Messages : 3 788

    Re : Droit ou tour d'échelle

    Erico a écrit :
    Francis a écrit :

    i.


    - et il propose état des lieux préalable et remise en état oui, mais vous savez comme moi que proposer c'est facile, tenir les engagements, c'est parfois un autre problème

    Nous voici bien éloigné d'une position ferme et définitive de refus. Mais l'avocat conseille en fonction du dossier qui lui est soumis; de ses connaissances et de son expérience mais le client a le dernier mot : il suit ou non les conseils de son avocat.

    Et comme un avocat m'a dit à juste titre : Monsieur c'est votre dossier, c'est vous qui décidez.

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    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
    Messages : 5 476

    Re : Droit ou tour d'échelle

    GT a écrit :
    Erico a écrit :
    Francis a écrit :

    i.


    - et il propose état des lieux préalable et remise en état oui, mais vous savez comme moi que proposer c'est facile, tenir les engagements, c'est parfois un autre problème

    Nous voici bien éloigné d'une position ferme et définitive de refus. Mais l'avocat conseille en fonction du dossier qui lui est soumis; de ses connaissances et de son expérience mais le client a le dernier mot : il suit ou non les conseils de son avocat.

    Et comme un avocat m'a dit à juste titre : Monsieur c'est votre dossier, c'est vous qui décidez.

    pour le moment je reste sur mon idée de refus GT, malgré ce qu'il propose comme arrangements


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    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
    Messages : 5 476

    Re : Droit ou tour d'échelle

    deux autres réponses de pros


    un ex entrepreneur maçon, qui en a construit pas mal des maisons  et un second géomètre :  tout à fait possible de construire, rejointoyage y compris, à mitoyenneté en ne travaillant que de son côté, plus compliqué, plus coûteux mais possible

    Dernière modification par Erico (09-05-2017 09:55:34)


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    Francis
    Pimonaute incurable
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    Inscription : 28-05-2004
    Messages : 3 478

    Re : Droit ou tour d'échelle

    Ce n'est pas un mur a la limite de la mitoyenneté mais à cheval sur la limite.
    Oui c'est possible, une fois dépassé le niveau du sol, mais pour le terrassement, les fondations et les maçonneries enterrées, on fait comment ?
    Et en plus, il y aura toujours des petits débris, du mortier, etc. qui tomberont de votre côté .

    Mieux vaut un compromis !


    Francis

    Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
    l´univers et la bêtise humaine...
    Albert Einstein...

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    Aime ce post :
    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
    Messages : 5 476

    Re : Droit ou tour d'échelle

    Francis a écrit :

    Ce n'est pas un mur a la limite de la mitoyenneté mais à cheval sur la limite.
    Oui c'est possible, une fois dépassé le niveau du sol, mais pour le terrassement, les fondations et les maçonneries enterrées, on fait comment ?
    Et en plus, il y aura toujours des petits débris, du mortier, etc. qui tomberont de votre côté .

    Mieux vaut un compromis !

    il se démerdera Françis

    et pour les petits débris, je les ramasserai pas grave, un bien petit inconvénient, par rapport à celui d'avoir sur notre terrain plusieurs semaines des ouvriers

    notre décision est prise, il n'entre pas chez nous et on n'enlève pas la clôture

    Dernière modification par Erico (09-05-2017 21:32:35)


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    Francis
    Pimonaute incurable
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    Ça va être sympa la fête des voisins chez Erico !


    Francis

    Il n´y a que deux définitions concernant l´infini:
    l´univers et la bêtise humaine...
    Albert Einstein...

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    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
    Messages : 5 476

    Re : Droit ou tour d'échelle

    Francis a écrit :

    Ça va être sympa la fête des voisins chez Erico !

    De un on n'habite pas sur place, donc pas de problèmes à ce niveau là et sommes en excellents termes avec les autres voisins du magasin, que nous , on n'a pas emmerdé à notre arrivée

    Et c'est quand même dingue que je passe pour le mauvais parce que je n'accepte pas les exigences d'un nouveau voisin qui débarque !

    Si on parlait un peu de son attitude à lui et de ses exigences que plusieurs personnes estiment exagérées ?

    Faut pas renverser les rôles Françis


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    Erico
    Pimonaute non modérable
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    Messages : 5 476

    Re : Droit ou tour d'échelle

    vous savez quand nous sommes arrivés là, un peu avant de commencer les travaux, je suis allé voir les voisins, dont la maison touche notre magasin.....pour me présenter et pour m'excuser à l'avance des désagréments ( ne serait ce que le bruit ) qu'allaient leur causer nos travaux, en leur promettant qu'on ferait le maximum pour qu'ils soient ennuyés le moins possible et pour que ça aille vite  et voyant que c'étaient des personnes âgées, pour leur dire aussi que vu qu'on allait occuper maintenant la maison voisine ( rester inoccupée 2 ans ) si ils avaient besoin d'un coup de main pour quoi que ce soit, ils pouvaient nous appeler...et on leur a offert des fleurs

    ça c'est ma manière de faire Françis, c'est mon éducation


    le gars arrive, il ne me demande même pas si je serais éventuellement d'accord d'enlever ma clôture et de le laisser entrer chez nous

    c'est : il faudra démonter la clôture et on aura donc besoin d'au moins 1 m chez vous pour travailler

    et à partir de là, moi qui refuse suis le mauvais ?

    Dernière modification par Erico (10-05-2017 07:19:19)


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    XTof.vl
    Pimonaute assidu
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    Il me semble qu'il ne peut pas, sans votre accord, construire à cheval sur la limite, mais uniquement chez lui.

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    Erico
    Pimonaute non modérable
    Inscription : 03-10-2006
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    XTof.vl a écrit :

    Il me semble qu'il ne peut pas, sans votre accord, construire à cheval sur la limite, mais uniquement chez lui.


    non pour ça je ne crois pas qu'il a besoin de mon accord et franchement qu'il construise sur la limite ne me dérange pas, tant qu'il reste chez lui et ne m'ennuye pas

    et là, j'ai vu les plans ce matin, on parle quand même d'un pignon de 14 m de long, sur 12 m de haut, bref pas un petit truc, alors je ne sais pas si les gens qui me conseillent de dire oui, imaginent le chantier, les nuisances et le trouble de jouissance


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    XTof.vl
    Pimonaute assidu
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    Messages : 90

    Re : Droit ou tour d'échelle

    A cheval sur la limite, c'est partiellement chez vous pour en faire ultérieurement un mur mitoyen.

    A la limite: Chez lui uniquement, à la limite des deux parcelles.

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    rexou
    Pimonaute non modérable
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    Erico a écrit :
    XTof.vl a écrit :

    Il me semble qu'il ne peut pas, sans votre accord, construire à cheval sur la limite, mais uniquement chez lui.


    non pour ça je ne crois pas qu'il a besoin de mon accord et franchement qu'il construise sur la limite ne me dérange pas, tant qu'il reste chez lui et ne m'ennuye pas

    et là, j'ai vu les plans ce matin, on parle quand même d'un pignon de 14 m de long, sur 12 m de haut, bref pas un petit truc, alors je ne sais pas si les gens qui me conseillent de dire oui, imaginent le chantier, les nuisances et le trouble de jouissance

    12 mètres de haut ???

    Le chantier, le bruit, la disqueuse, la musique... c'est incontournable. Vous devrez accepter le chantier... et vous devrez aussi vivre aux côtés de votre futur voisin.

    Il serait bien pour tout le monde de ne pas se braquer et de se montrer conciliant mais avec assez de garanties au niveau de la remise en état ultérieure. Envisager de "louer" votre bande de terrain (de 1 m x 14 m si je comprends bien) fait un peu "bac à sable". Le but n'est pas de jouer à qui peut le plus emmerder l'autre... L'autre, il est là. Il a acheté. Il a le droit de construire. Et vous devrez "faire avec". D'une manière ou d'une autre.

    Concernant la musique et les bruits sur le chantier, il serait bon pour vous de ne pas faire des ouvriers vos ennemis. Vous obtiendrez de meilleurs résultats en leur offrant quelques cannettes plutôt qu'en vous plaignant des bruits, des cris, de la musique...


    rexou

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    Erico
    Pimonaute non modérable
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    les bruits de chantier oui c'est incontournable, on sait rien y faire, je sais

    par contre la radio à fond la caisse et les ouvriers qui gueulent, ben ça c'est l'éducation et on sait qu'elle est rarement présente sur un chantier

    le gars a le droit de construire , bien sûr, mais pas en m'envahissant, et surtout il a une une approche très maladroite envers moi , conclusion : il se démerde

    offrir des canettes !!!  j'offre des canettes aux gens qui travaillent pour moi, pas à ceux qui travaillent pour les autres !
    et le matin je leur offre café et croissants ?

    et puis si je leur en offre et que leur patron leur en offre, ils seront bourrés   ce sera encore pire, déjà que souvent ils ne savent pas trop se tenir quand ils ne le sont pas

    quant à jouer au bac à sable, tous les pros consultés parlent d'un sacré trouble de jouissance qui donnerait droit à indemnisation

    Dernière modification par Erico (12-05-2017 06:46:06)


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    rexou
    Pimonaute non modérable
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    J'émettais seulement une opinion quant à la manière d'aborder les choses... tenter de refaire l'éducation des ouvriers me semble aléatoire et risque de vous occasionner d'autres problèmes.

    Concernant le voisin, n'oubliez pas que vous devrez le côtoyer plusieurs années... et de bonnes relations sont toujours préférables à un conflit né avec des exigences excessives. Dialogue, dialogue...

    Mais ce n'est que ma modeste opinion.


    rexou

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    Erico
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    mais je n'ai aucune exigence, si ce n'est de jouir paisiblement du bien que j'ai acheté et aménagé : vous appelez ça une exigence excessive
    tout comme ne pas vouloir démonter ma clôture neuve ?

    si il y a des exigences  excessives elles ne viennent que d'un côté

    Dernière modification par Erico (12-05-2017 13:38:39)


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    rexou
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    Durant la construction de la maison du voisin, votre jouissance paisible sera perturbée... c'est inévitable.
    Convenir d'un accord raisonnable avec votre futur voisin me semble une bonne idée.
    Tenter de refaire l'éducation des ouvriers me semble hasardeux et risqué.


    rexou

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    Erico
    Pimonaute non modérable
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    rexou a écrit :

    Durant la construction de la maison du voisin, votre jouissance paisible sera perturbée... c'est inévitable.
    Convenir d'un accord raisonnable avec votre futur voisin me semble une bonne idée.
    Tenter de refaire l'éducation des ouvriers me semble hasardeux et risqué.

    il y a une énorme nuance entre : ma jouissance paisible perturbée

    comme c'est par ex le cas actuellement où je réside suite à des travaux dans ma rue, avec grues et bulldozers dès 7 h du mat

    ou lorsqu'un de mes voisins fait des travaux chez lui et que le bruit trouble ma tranquillité le dimanche  (ben oui certains employent des gens au noir qui bossent le dimanche )

    et des travaux qui empiètent, envahissent ma propriété plusieurs semaines ou plusieurs mois durant et gènent en outre l'exploitation du commerce de mon épouse


    merci de bien vouloir le comprendre


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    Erico
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    XTof.vl a écrit :

    A cheval sur la limite, c'est partiellement chez vous pour en faire ultérieurement un mur mitoyen.

    A la limite: Chez lui uniquement, à la limite des deux parcelles.

    si j'ai bien compris ce qu'il m'a expliqué, c 'est à la limite


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    rexou
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    Erico a écrit :

    merci de bien vouloir le comprendre

    Je vous comprends et je compatis... mais je dis que votre jouissance paisible et l'exploitation de votre commerce seront inévitablement perturbées par les travaux de construction que votre voisin fera entreprendre. Le meilleur moyen de limiter les désagréments me semble être le dialogue et la compréhension.

    Le conflit avec votre futur voisin est à éviter autant que possible. Et les ouvriers seront à mon avis moins perturbants si vous les prenez dans le sens du poil...

    Encore une fois je ne dis pas que vous devez tout accepter, mais votre intérêt n'est pas de vous braquer et entamer votre futur voisinage avec un conflit.


    rexou

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    Erico
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    Re : Droit ou tour d'échelle

    rexou a écrit :
    Erico a écrit :

    merci de bien vouloir le comprendre

    Je vous comprends et je compatis... mais je dis que votre jouissance paisible et l'exploitation de votre commerce seront inévitablement perturbées par les travaux de construction que votre voisin fera entreprendre. Le meilleur moyen de limiter les désagréments me semble être le dialogue et la compréhension.

    Le conflit avec votre futur voisin est à éviter autant que possible. Et les ouvriers seront à mon avis moins perturbants si vous les prenez dans le sens du poil...

    Encore une fois je ne dis pas que vous devez tout accepter, mais votre intérêt n'est pas de vous braquer et entamer votre futur voisinage avec un conflit.


    Je ne cherche pas le conflit, je cherche la paix, et je ne demande rien à personne.......

    Des travaux de construction entraînent toujours des perturbations, on ne sait rien faire à ça...

    Mais ils ne se feront pas de chez moi, vu que c'est tout à fait possible, de les faire de chez lui, c'est à lui à s'adapter à la situation, pas à moi

    Personne chez moi, ni quand le commerce est ouvert et encore moins quand le commerce est fermé...le lundi !

    Qui accepterait que des gens circulent dans son commerce ( ou show room, si on peut appeler ça ainsi ) extérieur, un jour où il n'est pas là  ?  Personne !


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