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#1 Re : Divers (hors achat/location) » semelles de fondations mitoyennes ? » 16-02-2011 21:22:54

kaplan a écrit :

Le terrain voisin a été borné par un geomètre?

oui, bornage et mesurage a été effectué.  Le mur de la maison voisine est construit à 1 cm de la limite de parcelle.

A noter qu'au passage, le soigneux entrepreneur voisin a arraché les bornes...

#2 Divers (hors achat/location) » semelles de fondations mitoyennes ? » 16-02-2011 21:22:54

Babiroussa
Réponses : 3

Bonjour,

Vos avis étant toujours précieux, je vous soumets un problème très précis, auquel mon architecte n'a pas encore pu me donner une réponse...

Nous avons acheté une parcelle mitoyenne en ville (largeur 6 m) bâtie des 2 cotés pour y installer une maison 2 facades.  Pour une série de raisons, nous allons construire nos propres fondations et murs.

Il y a cependant 1 souci: d'un coté, il y a une nouvelle construction batie sans mur mitoyen (c'est-à-dire un mur "privatif" avec parpaing de 14cm sur son terrain exclusivement). 

Le problème est que sa semelle de fondation (au dessous du vide ventilé) dépasse de 10 cm de notre coté.  Et nous devons asseoir notre fondation +bas que lui, car notre ingénieur dit que ce voisin n'a pas mis sa semelle assez profonde et qu'elle est assise sur une couche meuble.

Ma question est donc simple in fine: avait-il le droit de construire sa semelle (non mitoyenne) sur mon terrain ?  Nous aurons des surcoûts conséquents: à charge de qui ?

Merci pour vos éclairages....

#3 Re : Copropriétés forcées » Rapport des pompiers » 11-10-2010 20:02:20

Saxo a écrit :

YAKA a écrit : Dans le cas de transformations d'un immeuble en divers logements, peut importe le genre, il faut un permis....  En toute logique l'architecte prend contact avec les pompiers pour déterminer les normes incendie qui sont applicables.... et quand le permis est introduit à l'urbanisme, il "revient" chez les pompiers pour obtenir un avis de sécurité (.

A BXL-Région, le dossier n'est pas complet tant que le SIAMU n'a pas remis son avis écrit sur les plans.

Où se trouve le loft ?

En Région Wallonne (Nivelles)

Le service Régional d'incendie y a remis au total 4 avis :
- 1 pour la demande de permis, auquel ce dernier était conditionné (en 2005)
- 1 pendant les travaux, sur base des plans: avis négatif (en 2007)
- 1 autre un mois après le précédent, toujours pendant les travaux et sur base de plans: avis favorable, les plans ayant été modifiés (en 2007)
Puis les lofts sont mis en vente.
- Et en fin 1 dernier (en 2010) à la demande de l'ACP (qui n'avait pas connaissance des précédents !): avis négatifs car la construction ne s'est finalement pas faite conformément aux plans modifiés, mais suivant les plans initialement  refusés ! L'architecte minimise sa responsabilité et le promoteur ne donne aucun signe de vie (ne répond pas aux courriers de l'avocat de l'ACP)
29 copropriétaires tombent des nues..... Pour notre part, nous devons revendre car engagés entretemps dans la construction d'une maison... Mais à qui vendre ???

#4 Re : Copropriétés forcées » syndicat et travaux de copropriété » 10-10-2010 18:15:59

PIM a écrit :

Babiroussa a écrit :  Je peux vous recommander la lecture du dossier

Lien déjà donné par Luc le 9/10 à 21h55...


désolé, je ne voulais certainement pas faire de pub pour une agence ou un journal...

#5 Copropriétés forcées » Rapport des pompiers » 11-10-2010 20:02:20

Babiroussa
Réponses : 5

Bonjour à tous,

Je me permets de lancer ce nouveau sujet en guise d'avertissement à tous ceux qui comptent acheter, soit un appartement neuf, soit un appartement dans un immeuble entièrement rénové.

Il est CAPITAL de demander à votre notaire, en plus du permis d'urbanisme, de vérifier non seulement la présence mais surtout la bonne conformité du rapport des pompiers.  Si ce rapport n'existe pas au moment de signer chez le notaire, demander au notaire de prévoir une clause de nullité de la vente en cas d'absence de rapport conforme dans les xx mois de la vente.  Ca peut paraître énorme comme clause, mais laissez-moi vous conter en qq lignes une histoire véridique malheureusement vécue en ce moment.

En 2007, nous achetons un loft brut dans un immeuble (29 lofts) en cours de rénovation. Le promoteur, qui se charge du gros-oeuvre, nous transmets le permis, indiquant que toutes les formalités sont en cours (et notamment la conformité incendie). Les lofts se vendent, assez vite. De notre coté, nous aménageons notre loft (chape, élec, chauffage, ...). Puis, plus rien. L'AG de cette nouvelle copropriété, en l'absence de rapport des pompiers, fait revenir les pompiers. Résultat: catastrophe.  L'immeuble (habité depuis 2 ans) n'est pas habitable selon les pompiers: non-conformité aux règlements incendiee et plus de 12 terrasses à modifier, talus à reculer, ...  Tout ça à cause du non respect par le promoteur des remarques du service incendie (et ce malgré 2 rapports intermédiaires précédents "cachés"). Conséquence: On ne peut plus vendre... et c'est dangereux d'y habiter !

Se retourner contre le promoteur = un procès qui va durer des années !
Faire les travaux nous-même: 250.000 euros minimum pour le bâtiment !

DONC, à tous: faites attention lors de la signature. Posez-vous plus de questions que nécessaire.  Mettez la pression sur le notaire.

Dans notre cas, tout le monde se pose la question: qui est responsable ?
- la commune et le service incendie: qui fait des remarques et puis laisse couler ?
- le promoteur qui a profité des failles du système ?
- les notaires, qui n'ont pas fait leur job ?

Si quelqu'un peut à l'occasion me transmettre en MP le nom d'un BON avocat en matière immobilière et civile... ce serait pas de refus.

Un président du "conseil de gérance" (ou conseil de copropriété) roulé dans la farine...

#6 Re : Copropriétés forcées » syndicat et travaux de copropriété » 10-10-2010 18:15:59

zoderaf a écrit :

autres questions sur la copropriété en Belgique:
-Combien de fois par an se déroule en Belgique la réunion de l'assemblée générale des copropriétaires pour voter la date des travaux?
-Existe-t-il en Belgique une quote-part attribuée à chaque copropriétaire?

merci d'avance

Pour des questions aussi simples, vous pouvez assez facilement trouver l'info sur internet (et dans le code civil). Je peux vous recommander la lecture du dossier Le Soir/trevi d'il y a 10 jours sur la copropriété:

http://www.trevi.be/documents/uploads/news129_la_copropriete_et_vous.pdf

#7 Re : Ventes et achats » certificat PEB (énergétique) » 31-07-2010 11:31:50

Il s'agit ici d'une nouvelle construction.  Pour ce qui touche aux rénovations, je ne connais ni la réglementation ni les prix.  Demandez à un architecte ou directement à un bureau agréé (la liste est sur le site de l'IBGE).



Francis a écrit :

dossier PEB pour un bien existant ?

#8 Re : Divers (hors achat/location) » Bardage sur mur mitoyen » 31-07-2010 11:26:33

Francis a écrit :

Dans le cadre d'un rachat de mitoyenneté, on déduit le coût de l'enlèvement du bardage de la valeur de rachat de la mitoyenneté.
Le bardage surplombe votre terrain, donc c'est au voisin à assumer les frais de l'enlèvement.

!!! c'est pas bien de ne pas racheter le mitoyen et vous êtes bien certain de ne pas vous y appuyer et que le rachat ne serait pas moins cher qu'un 2ème mur, qui en plus mange de l'espace !!!

Merci pour votre réponse.  Bien sur, le rachat d'une mitoyenneté est moins chère que l'érection  wink  d'un nouveau mur, mais mon cas est particulier car la nouvelle construction sera une maison passive. Donc isolation nécessaire et technique de construction complètement différente (en l'occurence ici: Ytong + structure bois) que la traditionnelle brique. Le mitoyen existant est en outre assez ancien...

#9 Re : Prêts hypothécaires/assurances » Achat & Prêt hypothécaire » 07-07-2011 15:38:50

La Province du Brabant Wallon aide les jeunes ménages dans leur démarche d'achat.

Voir leur site: www.brabantwallon.be

Une prime de 100 euros/mois pendant 3 ans. (cumulable avec celle de la RW) Intéressant et permet d'assouplir les négociations avec le banquier.

#10 Re : Ventes et achats » certificat PEB (énergétique) » 31-07-2010 11:31:50

Pour notre maison sur Bruxelles (encore en projet - unifamiliale 2 facades de 200 m²), la facture pour l'élaboration du dossier PEB obligatoire est de +- 1.500 euros HTVA.

(en sus des frais d'architecte, de stabilité, du bureau d'étude...)

#11 Divers (hors achat/location) » Bardage sur mur mitoyen » 31-07-2010 11:26:33

Babiroussa
Réponses : 2

Bonjour,

Petite question en apparence simple: j'ai acheté un terrain pour une construction 2 facades. Le bâtiment existant (depuis + de 30 ans) à gauche a été paré d'un bardage (ardoise) et d'une gouttière. A qui incombe la charge d'enlever ce bardage, sachant que je ne m'appuierai pas sur son mur (1 cm entre les 2) et donc que je ne rachète pas sa mitoyenneté ?  Merci de vos précieux avis.

#12 Re : Ventes et achats » acte notarié chez le vendeur » 28-04-2010 10:30:10

PIM a écrit :

Le notaire instrumentant est celui du vendeur lorsqu'il s'agit de la première mutation d'un lot suite à acte de base, acte de division (lotissement par ex.), etc.

Je suppose que votre terrain se trouve dans un lotissement.

Oui.  Merci pour cette info précieuse.  je n'ai donc pas de suspicion à avoir sur mon notaire....  (?)

#13 Ventes et achats » acte notarié chez le vendeur » 28-04-2010 10:30:10

Babiroussa
Réponses : 3

Bonjour,

Je passe demain l'acte notarié pour l'achat d'un terrain chez le notaire du vendeur.  Je trouve cela assez bizarre: ne faut-il pas passer un acte d'achat chez le notaire de l'acheteur ?

Merci pour votre éclairage....

#14 Re : Copropriétés forcées » convocation AG extra » 08-10-2009 08:23:54

Grmff a écrit :

Cher Babiroussa, je vous souhaite plein de succès dans votre "opération commando"

Merci  smile

#15 Re : Copropriétés forcées » convocation AG extra » 08-10-2009 08:23:54

luc a écrit :

Je suis très étonné que vous suggérez que des méthodes non-démocratiques peuvent être utilisé par une majorité pour imposer son point de vue à une minorité, sans accepter qu'un juge puisse intervenir.

Je ne comprends pas vraiment votre raisonnement dans la mesure où il me semble:

- que dans ce cas précis, l'actuel syndic fait l'unanimité contre lui (les seuls rares abstentionnistes sont les personnes que l'on ne voit jamais, -même pas aux AG- et qui n'ont aucun contact direct avec le syndic); il n'est pas question de léser une minorité ou d'appliquer des méthodes stalinienne.

- que la copropriété ne pourrait, selon vous, convoquer une AG, en l'absence de réaction du syndic, uniquement en faisant appel à la justice.  Mais QUI fera appel à la justice, puisqu'il s'agit ici justement de révoquer le syndic?  Ce sont (hélas) toujours les mêmes qui se bougent dans une ACP.  Ce seront donc inévitablement les mêmes qui feront appel au juge que ceux qui ont pris la décision de convoquer l'AG.  Si le juge n'est là que pour "légitimer" une demande déjà claire et précise, je ne vois donc pas trop l'intérêt (si ce n'est que cela va durer plus longtemps, encombrer les Justices de Paix et coûter plus cher)

- dans ce cas précis, le seul point à l'ODJ porte sur la révocation du syndic.  Il était évident que celui-ci ne donnerait pas suite.  Par ailleurs, si par la suite, il devait contester les décisions de l'AG, l'ACP a déjà préparé un solide argumentaire sur les négligences commises  wink .

- un autre syndic sera désigné lors de la même AG.  Il n'y aura donc pas besoin de syndic provisoire.  Et c'est ce nouveau syndic qui représentera la copropriété.

Pour moi, la copropriété est là pour prendre les décisions, en connaissance de cause, en vue de conserver le patrimoine commun et indivisible.  Si un syndic, simple mandataire, ne satisfait plus, pour diverses raisons, c'est cette même copropriété qui doit agir. 

La démocratie directe étant un système quelque peu illusoire, il y a toujours une minorité (de gens généralement un peu plus actifs) qui sont là pour représenter la majorité silencieuse.

#16 Re : Copropriétés forcées » convocation AG extra » 08-10-2009 08:23:54

D'abord,  merci à tous pour vos contributions et pour le débat !

Alors, voilà pour vous informer de la suite des évènements:

- le 17 septembre, une demande de tenue d'AG a été envoyée (recommandé) au syndic, signée par 40% des coproprios (on aurait pu avoir 70 ou 80 % en faisant du porte-à-porte...)

- sans réaction aucune la part du syndic, le 05 octobre, le conseil de gérance, mandaté par les 40% de coproprios, a lancé les invitations pour une AG, qui se tiendra le 22 octobre.  Tout se fait dans les formes requises (remise de la convocation contre AR, etc.)

- le syndic a été informé (recommandé) de cette AG.

Je suis partisan de l'application "large" du 577-6 §2 du CC, en ce sens où je ne vois pas ce qui autorise un syndic à bloquer ou à empêcher des copropriétaires de se réunir pour discuter de la gestion de la chose commune (laquelle, en plus, n'appartient pas au syndic). Faire appel à la Justice de Paix me semble lourd, long, inutile et couteux ! 

Si une volonté des coproprios (ou de quelques-uns) est manifeste de se réunir, pourquoi devoir faire appel à la justice.  D'autant qu'il ne s'agit ici QUE de se réunir, sans préjudice des décisions, qui requièrent d'office la majorité. 

Je crois que si tout est fait (convocation, lettres, recommandés...) dans le respect du CC, de la Loi et des Statuts, je ne vois pas en quoi cette AG serait irrégulière.  Simplement parce qu'un syndic professionnel, qui ne s'entend plus avec la majorité des copropriétaires, fait de l'obstruction ?
Par anticipation, nous appliquons les nouvelles dispositions de la Loi sur la copropriété voté à La Chambre le 16 juillet 2009...

#17 Re : Copropriétés forcées » convocation AG extra » 08-10-2009 08:23:54

Grmff a écrit :

Pas d'accord avec Luc. Il me semble que le code civil est très clair en la matière:
Citation : §2. Sans préjudice de l'article 577-8, §4, 1°, l'assemblée générale peut être convoquée à l'initiative d'un ou de plusieurs copropriétaires possédant au moins un cinquième des quotes-parts dans les parties communes.

Au vu de cet article, il me semble clair que si vous réunissez 20% des voix, et que le syndic refuse de convoquer, vous pouvez convoquer vous-même.

Merci pour votre réponse, il me semblait bien que l'art. 577-8 permettait une réunion de l'AG sans devoir passer par un juge. 

Mais les convocations, à votre sens, doivent-elles comporter les noms et signatures des 20% (dans notre cas, ns sommes près de 40% à avoir demandé la réunion d'AG) ou le Conseil de gérance peut-il seul s'en charger ?
Merci  big_smile

#18 Copropriétés forcées » convocation AG extra » 08-10-2009 08:23:54

Babiroussa
Réponses : 48

Bonjour,

Plusieurs copropriétaires de mon immeuble ont envoyé au syndic, conformément aux statuts, une demande d'organisation d'une AG extraordinaire avec comme point à l'ordre du jour:
- La révocation du syndic... hmm

Mais ce dernier, en toute logique, vu les problèmes que nous rencontrons avec lui, n'a pas réagi mad .  Nous (le conseil de gérance) souhaiterions éviter de saisir un juge pour organiser cette AG.  Mais je ne retrouve rien dans les statuts, ni dans le Code civil, qui permette au Conseil de gérance de réunir les copropriétaires en AG extra. 

La seule solution, en l'absence de réponse du syndic est-elle le juge ? 
(un autre syndic me dit: s'il ne réagit pas dans le mois, convoquez vous-même les coproprios et envoyer au syndic par recommandé l'invitation à l'AG)

Merci de vos réponses

#19 Re : Copropriétés forcées » Résiliation "contrat" syndic » 07-09-2009 08:39:16

Quel est le texte exact concernant cette reconduction dans les documents suivants (en omettant des noms de personnes et de firmes)? 1. le texte du point de l'ordre du jour dans l'invitation 2. le texte dans le PV pour le même point

Le point à l'ODJ mentionnait simplement "Désignation d'un syndic" et le PV de l'AG mentionnait exactement: "    Nomination du syndic. A l’unanimité, l’Assemblée confirme le mandat du Syndic de Monsieur XXX  et ce pour un terme de 3 années à dater de ce jour."

Le contrat de syndic provisoire conclu entre le promoteur et le syndic n'a pas été lu en séance ni distribué. Le conseil de gérance n'en a eu copie qu'un an et demi plus tard, et il a fallu insister...

#20 Re : Copropriétés forcées » Résiliation "contrat" syndic » 07-09-2009 08:39:16

Bonjour,
Merci pour votre réponse.

En fait, il existe bien un contrat, que le conseil de gérance vient enfin de recevoir.  Mais il s'agissait d'un contrat comme syndic provisoire, conclu entre lui et le promoteur, à l'époque où celui-ci était (quasi) seul propriétaire.  C'est ce fameux contrat qui a été reconduit "les yeux fermés" par la première AG (il y a un an et demi), car tout le monde débarquait dans cette nouvelle copropriété.  Le contrat est donc classique et prévoit des modalités de sorties: 1. en cas de faute grave  2. de commun accord  3. a l'échéance annuelle, avec preavis de 3 mois.
Les statuts prévoient classiquement qu'il faut une AG pour révoquer le syndic.

Nous avons donc le choix de
- tenter une sortie négociée de commun accord (pas gagné),
- prouver la faute grave (je ne connais pas la jurisprudence en la matière - des erreurs de gestion et une non-communication sont-elles des fautes graves)
- attendre la prohaine AG en 2010, en respectant en sus le preavis (soit mai-juin 2010)

Attendre n'est pas du goût de nombreux copropriétaires...
Le conseil de Gérance a été chargé de négocier une sortie du syndic avec celui-ci, mais celui-ci ne répond pas aux mails et... ne va pas chercher les recommandés.  Que faire ????

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