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Je crois que dans le cas présent, un conciliateur est nécessaire mais qu'il doit être impartial, très compétent, psychologue, diplomate et expérimenté. Donc à choisir avec soin.
Bien évidemment, étant extérieur à la copropriété, il ne peut être le président de l'AG, mais celui-ci peut et même devrait laisser à ce conciliateur la charge de mener et diriger les débats en expliquant en long et en large .
Eventuellement il pourrait être désigné par le juge de paix !
@ Yaka
Un jeune con ne peut rien contre un vieux con. Rien ne remplace l'expérience !
Lors de l'ELS, un certificat d'entretien récent (3 mois environ) de la chaudière doit être présenté par le locataire. Voir également ce que prévoit le bail: entretien annuel ? autrement il faut se baser sur la législation régionale en la matière.
Un agent (immobilier) qui fait l'ELS ? Pourquoi pas un expert ?
@ sergehalpern, je ne préconise pas la même chose que vous, et surtout pas dans la situation de cette acp. Ici, je préconise le respect de la légalité à 200%.
L'important ici est de sortir de la situation de blocage actuel et pas de protéger d'un syndic indélicat qui partirait avec le pognon, car ici, il n'y a pas de pognon, rien que des proprios qui ont des sensibilités très différentes, du style, "moi, au rez-de-chaussée, je m'en fout que le toit fuit ! "
Je préconise UN SYNDIC avec des pouvoirs décidés par une AG et un contrôle par un conseil de copropriété bien encadré par les décisions de l'AG. et éventuellement un professionnel pour les conseiller MAIS surtout pas la double signature qui est, pour moi, illégale.
SVP sergehalpern, ne mélangez pas les sujets, ou vous serez zappé par un des chiens de garde de ce forum, qui sont pourtant très larges d'idée.
Je ne crois pas que le système prôné par sergehalpern (légal ou pas, ce n'est pas la question ici) puisse résoudre les problèmes de cette copropriété qui semble très mal fonctionner et de manière me semble-t-il assez illégale.
Vu les problèmes décrits et surtout une dualisation entre les copropriétaires, je ne crois pas qu'un syndic copropriétaire s'en sortira, sauf s'il a du temps, de la patience et de la persuasion. La désignation d'un syndic pro serait de nature à mettre cette ACP sur de bonnes voies mais, vu les circonstances, la facture sera salée.
Eventuellement, la désignation d'un syndic copropriétaire et celle d'un expert "extérieur" peut fonctionner. Cet expert devra être à même d'expliquer en AG les tenants et aboutissants de l'ACP et les solutions possibles. Mais ici aussi avec un coût. Quel professionnel irait dans une pétaudière pour quelques euros et une masse de problème.
Le recours au juge de paix entrainera sans doute la désignation d'un syndic "judiciaire" et là aussi la facture sera salé.
Dans certains immeubles, le facteur disposait d'une clé d'accès . J'ignore si ce système est toujours utilisé .
Même bénévole, seul le syndic peut avoir signature sur les comptes de l'ACP.
Evidemment, la gestion d'un syndic, bénévole ou professionnel, doit être contrôlée et c'est cela le job du conseil de copropriété.
Et le conseil de copropriété doit être contrôlé par l'assemblée générale.
Tout autre montage est illégal et dangereux.
Voila, sur base de vos mesures et en considérant que les limites gauches sont orthogonale, j'arrive à une superficie totale de 2.141 m² dont 130 pour le chemin d'accès.
J'ai regardé le croquis plus en détail et sur plus grand écran que mon mini ipad et je crains de ne pas avoir parfaitement saisi les limites du terrain et donc d'avoir mal calculé.
La superficie à calculer est-elle en noir sur le petit plan ? en ce cas, il manque des données.
Le plus simple, pour éviter les incompréhensions est de surligner les limites du terrain sur votre croquis.
Il n'en reste pas moins que seul le syndic peut avoir signature sur le compte.
Votre expérience avec ce syndic est très malheureuse mais il y a aussi beaucoup d'exemple de petites ACP gérées bénévolement par des copropriétaires syndics qui ont perdu des montants importants par ignorance ou bêtise
Donc ..... méfiance.
Vous sous-traitez en quelque sorte, sans doute la comptabilité !
@ sergehalpern
La question n'est ni ce que je pense mais la loi n'autorise QUE LE SYNDIC a avoir la signature sur les comptes.
En quelque sorte une copropriété est comme une société anonyme, les copropriétaires, comme les actionnaires, n'ont pas de responsabilité dans la gestion journalière (donc pas de cogestion) ni de pouvoir sur les avoirs de la société ou de la copropriété.
Mais où est Luc pour répondre à ça ?
Pour autant que les angles à la base (entre les côtés 31.80 - 17.50 - 4.80 - 20.10) soient des angles droits, la superficie est de 2.041 m².
La cogestion est illégale !
@ bada, sur base des données fournies il y a bien moyen de calculer mais le risque d'erreur est assez important vu la configuration du terrain en forte pointe. Connaitre le côté droit donnera plus de précision.
Quelle est la longueur du côté droit ?
Il y a des géomètres pour mesurer les terrains.
Si vous donnez un peu plus de données sur votre petit plan, il a moyen de calculer la surface avec une petite imprécision.
Vous n'êtes pas obligé de lui fournir mais rien ne lui interdit de le demander.
Si vous n'avez rien à cacher et que la maison vous plait !
Je reviens au problème du robinet. Si ce robinet n'est pas mentionné dans l'ELE, il n'y a pas de raison qu'un dégât locatif soit compté à la sortie. évidemment cela n'empêche pas qu'il faille stopper la fuite mais un bouchon adéquat vissé suffit.
Pour la plinthe et les parasites du bois, il convient de prévenir le propriétaire le plus vite possible. Le locataire n'est pas responsable sauf s'il ne signale pas le problème dès qu'il en a connaissance. Cette plinthe est-elle proche du robinet ? En ce cas il peut s'agir de pourriture du bois et non d'insectes.
Le remplacement des joints de robinets qui fuient est à charge du locataire car il s'agit d'entretien courant, comme le graissage des charnières de porte. Il faut donc voir quelle est l'origine du problème.
Un robinet inutilisé, qu'on laisse ouvert, comme pour une lessiveuse peut présenter une fuite lorsqu'on le ferme. Un robinet, c'est comme une porte, c'est fait pour être régulièrement ouvert et fermé.
Evidemment, le remplacement d'un robinet qui date de Mathusalem est à charge du propriétaire.
Maintenant faut-il aller à l'affrontement pour le coût d'un robinet ?