J'ai un ami qui est commissaire aux comptes, il a fait état que sa santé déclinant, il désire laissé la place à d'autre après plus de 10 ans ....
L'assemblé a décidé de lui payer un ballotin de pralines....

Je comprends que c'est pour une conduite commune qui passe dans un lot. (pour la partie en gras).
Chez moi l'évacuation communes des cuisines d'un coté passe dans les cuisines, sur cette colonnes sont reliés les évacuations des éviers privatifs.
Sinon cela veut dire que toute évacuation quel quelle soit est commune, si je remplace un siphon je ne fais pas payer l'ACP.

Pour ne pas payer il suffit de neutraliser la conduite et de plus rien y raccorder.
En quoi les n-1 autre copropriétaires sont responsable d'une obsolescence, dégâts dans une partie privative ?

Sur la banque carrefour, j'ai pris recherche par activité, recherche des codes Nacebel pour la maçonnerie, personne en nom propre
Ensuite à la pioche...
Pour la sécurité sociale cela semble être en gris....

A notre connaissance, la banque de données des dettes sociales envers l’INASTI n’est pas encore opérationnelle.Elle devrait l’être dès janvier 2026…

Comment le cdc vérifie que le syndic à bien vérifié qu'il y a obligation de retenue ou pas?

Si le syndic ne vérifie pas, si c'est payé c'est trop tard....

Comment vous faites dans vos ACP?

Oui mais ce n'est pas clair...
Pour un particulier 'pur' il n'y a pas d'obligation
Quid pour une copropriété ? Avec ou sans parties professionnelles?

Aucuns, mais je peine à trouver l'info, donc dans la section divers du forum 

En effet si je bute sur un texte, j'analyse comme je le fais sur un problème technique, voir les définitions des règles.
Sur les conjonctions de coordinations qui relient des éléments adjacent, il est impossible d'avoir des conjonctions différentes dans une même phrase? (A ou B) et (C ou D)<>A ou (B et C) ou D....
En fait nous lisons en assumant le résultat.
C'est un peu comme des vers holorimes
Gall, amant de la reine, alla, tour magnanime,
Galamment de l'arène à la tour Magne, à Nîmes.

Je devine que l'on parle de chape entre le béton de la structure et le revêtement. Le but d'une spécification (j'utilise mon vocabulaire) c'est être précis et non ambigu.  Encore une fois, dans tout le texte c'est remplis de vocabulaire incorrect, armoire pour placard ou cagibi, je ne parle pas de vocabulaire désuet, des imprécisions sans parler d'éléments incorrects ne correspondant pas à la réalité du bâtiment,  sous-sol, conciergerie,
Du chapitrage incohérent...
.....

Il existe en anglais le STE Anglais technique simplifié, qui permet d'éliminer les mauvaises interprétations, les doubles sens (la queue des spectateurs s'allongeais devant les salles spécialisées), longueur des phrases 25 mots max. Il faudrait s'en inspirer pour ce genre de texte dont le but est d'être compris par un maximum de proprio.

Bonjour

Ma lecture de l'acte donne le parquet comme non privatif et ce depuis plus de 60 ans.
Je ne trouve pas le texte comme clair.

BG