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#22061 Re : PIM:Suggestions et nouveautés » Nouvel indice-santé + nouveaux baux régionaux... » 04-06-2007 08:05:55
C'est pas la résiliation. C'est le fait d'y mettre fin. Un bail de type court ne prend fin que par la volonté exprimée d'une des parties. Un congé doit être donné par écrit, sinon le bail continue en bail de 9 ans (ou en bail de courte durée si c'est prévu au bail)
#22062 Re : PIM:Suggestions et nouveautés » Nouvel indice-santé + nouveaux baux régionaux... » 04-06-2007 08:05:55
Je m'étonne de la possibilité de choix laissée aux bailleurs et locataires concernant la durée du préavis pour les baux de type court.
La loi impose en effet un délai minimal de 3 mois de préavis:
§ 6. (Par dérogation au § 1er, un <bail> peut être conclu, par écrit, pour une durée inférieure ou égale à trois ans.
Ce <bail> n'est pas régi par les dispositions des §§ 2 à 5.
Il ne peut être prorogé qu'une seule fois, et seulement par écrit et sous les mêmes conditions, sans que la durée totale de location ne puisse excéder trois ans.
Il prend fin moyennant un congé notifié par l'une ou l'autre des parties au moins trois mois avant l'expiration de la durée convenue.
#22063 Re : PIM:Suggestions et nouveautés » Nouvel indice-santé + nouveaux baux régionaux... » 04-06-2007 08:05:55
Bon, au risque de faire les questions et les réponses, j'ai vu mon erreur quand à l'applicabilité du modèle à Bruxelles ou à la Wallonie... Il y a deux modèles différents. A mon avis, j'ai téléchargé le bail avant que pim.be ne soit mis à jour...
Bravo à Pim pour la réactivité.
#22064 Re : Ventes et achats » Délai entre le compromis de vente et la signature de l'acte » 30-06-2007 15:28:34
A mon avis, avec un peu de bonne volonté de toutes les parties, on pourrait éventuellement considérer le contrat comme n'ayant jamais été valide, sans flouer le fisc.
Dire que le contrat est "nul tout court" était sans doute un peu rapide, comme pim nous le rappelle à l'ordre avec justesse...
#22065 Re : PIM:Suggestions et nouveautés » Nouvel indice-santé + nouveaux baux régionaux... » 04-06-2007 08:05:55
J'ai pris votre bail cet après-midi. Très pratique, finalement. Mais l'annexe que vous mettez, c'est pour Bruxelles ou la Wallonie?
Par ailleurs, mes baux sont des baux d'un an, reconduit pour une année, puis seulement deviennent des baux de 9 ans.
Et puis, c'est vrai que ces baux deviennent des botins de téléphone... qu'il faut enregistrer (et hop, une copie de plus et quelques arbres en moins....)
#22066 Re : Locations et baux » Besoin d'aide » 01-06-2007 14:11:06
Vous changez de sujet.
Vous revenez sur un sujet qui a deux ans. Et vous êtes encore restées 2 ans dans une maison mérulée? Vous pensez que cela vous donne tous les droits aujourd'hui?
Soyons sérieux, et revenons à nos moutons: quand avez vous donné votre préavis? (et alors, je continuerai à commenter vos posts.)
#22067 Re : Locations et baux » Besoin d'aide » 01-06-2007 14:11:06
Sachez aussi que aujourd'hui
j'ai reçu mon recommander de renom
il ne la même pas accepter.
Depuis le temps que je lui et envoyer.
Plur rien ne m'étonne en se bas monde... mais cela veut surtout dire que vous avez envoyé votre recommandé il y a 15 jours...
Normalement, le préavis s'envoie 3 mois à l'avance. Dès que vous avez signé votre compromis, vous devez donner votre renon... L'avez-vous fait? Pourquoi?
Dites moi aussi c'est normal aussi que un propriétaire
viens chez toi le soir
pour dire je vend la maison j'ai des gens qui viennent demain la visiter.
C'est normal qu'un propriétaire prévienne avant une visite. Si vous acceptez la visite, je ne vois pas où se situe le problème.
Perso, j'essaye de prévenir le plus tôt possible. Mais quand le locataire demande à partir bien avant la fin d'un préavis normal, je lui demande un peu de flexibilité... ou je demande les indemnités qui me sont dues. (comprenez-vous?)
C'est normal aussi
qu'il viens comme ça et dire il faut que tu parte sans aucune raison.
Si vous vous trouvez ça normal.
Ou sont les bon propriétaire.
J'ai peur de mal comprendre... c'est pas vous qui étiez demandeuse pour partir? Votre histoire s'embrouille de plus en plus. C'est un video gag? Une épidémie de video-gag?
Pas de bail même pas enregistrer
donc je n'avais aucun préavis
a donner
et honnête comme je le suie je l'ai fait.
Erreur. Même si le bail n'est pas enregistré, il y a un préavis à donner. Vous dites "pas de préavis à donner", mais vous pensez "pas de notification à faire". Une fois de plus vous vous trompez. Même après le 1er juillet, vous devrez toujours prévenir votre propriétaire que vous partez. (à défaut, le loyer reste dû...
Un expert en locataire et propriétaire a dit
que venant de la part du propriétaire
Que c'est mesquin
et que je ne devais même pas le prévenir de mon départ
que j'étais bête d'être de bonne foi.
Car lui ne l'était pas.
En n'ayant ni bail et ni état des lieux
il et perdant d'avance.
Soit votre expert s'appelle José Garcia, soit il se trompe. Et même peut-être les deux à la fois. Relisez la loi, et vous verrez qu'on vous raconte n'importe quoi!!!
Test achat mon dit la même chose je suie gagnante dans tout
même mon avocat la dit
qu'il et perdant
Les conseilleurs ne sont pas les payeurs. De ce que je lis de vos réponses (pas de réponses aux questions) il est difficile de ne pas se dire que vous êtes largement à côté de la plaque.
Vous êtes sûrement des propriétaires pour réagir comme lui.
Non seulement je suis un proprio, mais en plus j'ai bien précisé que je joue l'avocat du diable...de proprio!
Reste les questions que je vous posais: à quelle date avez-vous envoyé votre préavis?
#22068 Re : Ventes et achats » Délai entre le compromis de vente et la signature de l'acte » 30-06-2007 15:28:34
Si la mère signe un contrat de vente pour quelque chose qui ne lui appartient pas, le contrat est bien entendu nul.
#22069 Re : Ventes et achats » Démembrement ou indivision » 31-05-2007 20:17:27
Et sinon, lors d'un contrôle, vous "tenez" combien de temps ?
Je n'ai jamais eu de contrôle de société de patrimoine... parce que je n'ai pas de société de patrimoine...
#22070 Re : Ventes et achats » Démembrement ou indivision » 31-05-2007 20:17:27
La société civile immobilière n'existe pas en Belgique. Il y a les sprl et SA.
sprlu n'existe pas non plus. Il y a sprl avec un seul actionnaire, que beaucoup de gens appellent sprlu de manière abusive.
Les règles pour les sprl et pour les sprlu sont exactement les mêmes, sauf quelques unes, rares. Par exemple, pour une sprlu, le capital libéré minimum est de 2/3 au lieu de 1/3.
Et quand on a une sprlu, les patrimoines sont totalement séparés. Il est clair que le propriétaire d'une sprlu peut également être propriétaire de sa maison, sa voiture, un appart à la mer, un immeuble de rapport à Liège,... Aucune contre-indication.
A mon avis, votre confusion vient du fait que quand vous avez deux sprlu, en cas de faillite de l'une, le curateru est susceptible de considérer la simulation. Il peut alors considérer que la confusion de patrimoine et se servir sur vos biens propres. Et encore... faut qu'il y ait un lien entre les deux sociétés.
#22072 Re : Locations et baux » Nouveau proprio: déclaration de revenus immobiliers » 30-05-2007 10:03:03
1. J'habite à Namur
On s'en fout. Vous pouvez habiter Out-si-Plout, cela ne change rien. Par contre, si vous êtes proprio de votre maison, son RC non indexé est a déclarer en case 1100/2100
2. Je suis proprio d'un immeuble à Bruxelles.
Le lieu ne change rien.
3. Cet immeuble a un rez commercial et aux étages 2 locataires.
Le RC des apparts est à déclarer en 1106/2106
Le RC des commerces est à déclarer en 1109/2109
Le total des loyers des commerces est à déclarer en 1110/2110
Les intérêts d'emprunts sont à déclarer en 1146/2146 (cadre VIII)
Vous pouvez aussi déclarer les primes assurance-vie (1351-2-3-4/2351-2-3-4) et amortissement en capital (1355 à 1360/2355 à 2360. généralement 1355/2355 ou 1358/2358). Pour ce qui est de la prime d'assurance vie, ce n'est à faire que si vous ne dépassez pas le plafond en amortissement capital (1800€?)
Pour les intérêts, primes SRD et amortissments en capital, cela dépend également des dates d'achat de vos biens immobiliers, et de l'ordre dans lequel vous les avez achetés...
Désolé si je ne suis pas clair... mais ce n'est pas moi qui invente les déclarations fiscales...
#22073 Re : Locations et baux » travaux d amènagement au-dessus de l appart incessant » 05-06-2007 20:30:03
Pourquoi pas? Essaye toujours... Dans certains bureau d'enregistrement, quand on vient avec un tas de baux, ils te remballent en disant qu'il leur faut une liste... et ils mettent le cachet sur la liste que tu leur fais.
#22074 Re : Locations et baux » travaux d amènagement au-dessus de l appart incessant » 05-06-2007 20:30:03
Cochise, pour être tout à fait clair: je suis de votre avis. Inenregistrable, donc partir quand on veut.
Mésomère, pour être tout à fait clair: je suis de votre avis (et à mon avis Cochise aussi...): c'est un scandale sans nom. De la spoliation. De l'expropriation. A vomir. A hurler.
... mais ce n'est pas nous qui faisons les lois.
Il semble qu'il y a une loi en cours de masturation pour obliger les locataires avec bail verbal à signer un bail
#22075 Re : Prêts hypothécaires/assurances » Délai Augmentation du taux dépassé » 21-06-2007 06:42:59
Quels intérêts de retard? Pusiqu'ils vous comptent simplement le supplément de mensualité depuis janvier?
yé né comprend pas
#22076 Re : Locations et baux » travaux d amènagement au-dessus de l appart incessant » 05-06-2007 20:30:03
je pense que c'est clair mais vous ne m'expliquez toujours pas comment enregistrer un bail verbal?
On peut pas enregistrer un bail verbal... pas possible.
Expliquez-le moi et là oui d'accord, le locataire pourra mettre fin au bail sans préavis et sans indemniré à partir du 01/07.
C'est pas à nous d'expliquer. C'est pas nous les législateurs... demandez-lui:info@laurette-onkelinx.be
M'étonnerait qu'elle vous réponde, mais on peut rêver... c'est bientôt les élections...
#22077 Re : Locations et baux » Besoin d'aide » 01-06-2007 14:11:06
Dans la même veine et pour les mêmes raisons, l'avocat du diap' que je suis...
Il a signer lui même le reçu.---> mon dieu, enfin une précision.
Il me demande seulement que le mois que j'ai commencer a payer
mon prêt pour ma maison.---> vous en avez de la chance... et c'est un sale type, d'après vous.
J'ai commencer a payer mon prêt au mois d'avril 2007 et j'ai quitter sa maison le 4 mai 2007.---> et vous l'avez prévenu quand que vous partiez?
Et c'est pour cela que je lui et dit prend les 421,42 euro de la caution.
Et rend moi les 421,42 euro qui reste.
Car payer les deux je ne saurais pas.
Mais il refuse----> pourquoi? un homme aussi sympa, qui vous demande seulement un mois d'indemnité/préavis (on ne sait pas, avec vos précision...) pourquoi refuse-t-il de vous rendre un mois de caution résiduelle? MON DIEU, POURQUOI! je veux comprendre. Je n'en dors plus. J'en ai le tournis, les cernes sous les yeux, l'obsession compulsive, ... pourquoi,
#22078 Re : Locations et baux » Besoin d'aide » 01-06-2007 14:11:06
Dans la même veine, je vais m'efforcer de vous casser le moral comme son avocat le ferais... une fois de plus, ne le prenez pas personnellement, c'est juste des affaires.
J'ai occupé ce logement pendant 5 ans----> enfin une info précise
Je pouvais partir quand je voulais----> c'est pas ce que dit la loi: 3 mois de préavis
j'ai signer un reçu comme quoi il y a eu deux mois de caution.---> soyons précis svp
J'ai téléphoner ce matin a l'agent de quartier----> que vient-il faire là dedans?
il ma répondu ce n'ai pas de mon sort.---> il semble de mon avis...
Pour les encombrants poser sur mon trottoir.
Doit-je encore aller a cette maison pour emmener mes objets.---> je pensais que le proprio vous avait tout ramené. Faudrait savoir!!!
Car le propriétaire na pas respecter l'accord.---> quel accord? Quels termes d'accords? Pour quelle date? écrit ou verbal?
Vue que je n'ai plus la clés.---> normal si vous êtes partie, non?
Et plus mon adresse là.---> idem. Je ne comprend pas. Vous aviez encore des affaires à l'intérieur?
J'ai commencer a payer mon prêt et je lui et écrit dans le renom
que je lui accorder de prendre le loyer de un mois
seulement sur la caution.---> quelle date le renon?
Car je n'ai jamais eu de retard a part le mois que j'ai commencer
a payer mon prêt.---> ben, c'est normal de payer votre loyer, non? Tous ces locataires qui semblent trouver anormal de payer le loyer à temps, cela m'use!!!
Il refuse.---> pourquoi? que réclame-t-il en plus?
Je sait qu'il continuera encore a me faire des ennuies.---> pourquoi? qu'avez-vous fait de mal que vous savez avoir mal fait? Qu'avez vous fait que lui considère comme pas bien?
Moi en tout cas je suie honnête envers lui.---> affirmation gratuite et totalement inutile. Avez-vous quelque chose à cacher ou à prouver?
Mais pas lui.---> je n'ai rien vu d'illégal dans son comportement jusqu'ici, sous réserve de précisions de votre part. Parce que la précision, c'est pas votre fort.
#22079 Re : Locations et baux » Besoin d'aide » 01-06-2007 14:11:06
Bon. Sans vouloir jouer les troubles fêtes, je vais me mettre dans la peau du proprio ou de l'avocat de la partie adverse. Ne le prenez pas mal, c'est juste à titre d'exercice et de défouloir démonstratif.
Bonjour--> Bonjour
j'aurais besoin d'une réponse urgente--> on va faire pour un mieux, mais il faut dire que le titre de votre post est loin d'être explicatif. Soyez précise svp.
voila j'ai acheter une maison.-->félicitation
J'ai donner mon renom au propriétaire de la maison que je loué a 421,42 euro.---> à quelle date, sous quelle forme? recommandée? 3 mois à l'avance?
Je n'avais pas de bail et ni d'état des lieux---> pas de contrat écrit, d'accord. Mais il ne faut pas un contrat écrit pour avoir un bail. On dit "h'ai un bail verbal". Soyons précis svp
Mon ex propriétaire me fait des ennuie---> bien connu, c'est tous des salauds quand on s'en va. Et des dieux quand ils ont quelque chose à nous louer...
ont n'avais convenu avec l'agent de quartier que j'enlèverais mes décombres.---> qu'est-ce que l'agent de quartier vient faire là dedans? Il n'a rien à voir entre le bailleur et le locataire. Non?
Nous somme le lundi de la pentecôte et cette accord a était fait
vendredi 25 mai 2007. Je ne pouvais rien faire avant mardi. Moi et mon mari ont na rassembler tout tout les déchet pour les embarquer.---> pourquoi n'avez vous pas embarqué vos affaire lors de votre déménagement? C'est pas un mois qplus tard qu'on embarque le tout... ou alors on continue à payer le loyer!!!
Le propriétaire a commencer a abattre les murs. Donc nous n'avons plus sue achevé.---> il avait accepté cette proposition? Ou il vous avait dit que vos brols l'encombraient?
Il et venu ce lundi de jour de fête mettre tout les déchet devant ma nouvelle maison ou je suie la propriétaire.---> si il n'était pas d'accord que vous ayez tout ce retard pour enlever vos déchets, comme je le comprends! Vous acceptez de laisser vos déchets chez un autre, et vous n'êtes pas d'accord qu'on vous les ramène? C'est fort de café.
Et il viens souvent frapper a la porte nous harceler.---> et pour réclamer quoi? que vous emportiez tout votre brol? Ben, je trouve cela tout à fait normal.
Je voudrais ajouter aussi que la maison qu'il me louer et complètement insoluble merule humidité compteur électrique non conforme chauffe eau qui a failli me sauter au visage.----> insoluble? Ben alors elle ne risque pas de fondre avec l'humidité du compteur électrique... Plus sérieusement, vous êtes resté longtemps dans votre taudis qui méritait juste d'être abattu (et qui vient de l'être si j'ai bien compris)
Mais comme il abat je sait plus rien montrer.---> et cela vous avance à quoi de le montrer? Vous cherchez quoi exactement?
Pour l'hygiène j'ai fait des photos de tout ça.---> pour l'hygiène, on utilise généralement du savon, pas des photos
Que puis-je faire a t'il le droit de faire ça.----> de faire quoi? abattre sa propre maison une fois que vous êtes partie? Pouvez vous être plus précise dans votre demande?
De nous harceler de mettre des choses devant chez moi---> si c'est votre brol, il a raison de vous le rendre, non? Le harcelement n'est jamais général. Il est toujours motivé. Quelle est sa motivation? Sexuelle?
Je n'ai aucun bail ni etat des lieux.---> pas d'état des lieux, c'est bien pour vous.
Et ma caution il la eu en main propre.---> ya des photos?
même pas bloquer sur un compte.----> trop tard pour râler...
J'ai 4 enfants.---> félicitations. Qu'est-ce que cela vient faire dans cette problématique?
Il me dit qu'il va faire vendre ma maison.---> après l'avoir abattu? On se mélange, là...
J'ai eu mon prêt par la ligue des familles.---> tout le monde s'en fout, aucun rapport avec la choucroute
Je vie dans ma maison depuis le 4 mai 2007.---> félicitations, une fois de plus.
A t'il le droit de se comporter comme ça.----> ceci a déjà été abordé
D'avance merci pour votre aide.---> pas de quoi. Vraiment.
#22080 Re : Locations et baux » Besoin d'aide » 01-06-2007 14:11:06
Si vous avez occupé durant le mois d'avril, le mois d'avril est dû.
Quelle raison invoque-t-il pour ne pas vous rendre le solde de votre caution?
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