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GT a écrit :vivaqui a écrit :Ma question visait à déterminer s'il y avait une limite aux obligations légales de chacune des parties en matière de travaux urgents et jusqu'où allaient celles-ci
Merci pour ces avis
Mais questions s'inscrivent dans le contexte de ce qui a été affirmé.
Certainement mais je ne vois pas en quoi elles contribuent à y répondre.
Pour ma part, j'ai donné mon sentiment. Vous en faites ce que vous voulez.
GT relève, comme moi, les anomalies de votre récit :
- Un ou une locataire ?
- Vous avise "vendredi", mais 250 mails échangés depuis des mois
- Vous travaillez loin et n'avez pas de badge et le syndic est en vacances mais finalement le prétexte du badge masque votre refus de rencontrer votre locataire
- Vous pensez que votre locataire veut se positionner en victime, mais vous n'agissez pas de manière concrète pour solutionner le problème qui ne relève en rien d'une faute du/de la locataire et que ce dernier vous a signalé.
- Vous évoquez des textes de lois en tentant à tout prix de les interpréter à votre avantage
- Vous pensez à la justice et ensuite à un intervenant social...
Alors oui, je suis un peu ironique. C'est VOTRE appartement. L'installation de gaz présente une fuite. Votre locataire vous le signale. A vous d'y remédier. Communiquez avec bon sens et trouvez une solution intelligente à un problème tout simple et tout bête. Même si vous devez vous déplacer, ou même risquer de rencontrer votre locataire...
Notez aussi que votre locataire vous paie un loyer pour disposer d'un appartement avec fourniture de gaz et qu'il/elle est privé de cette énergie avec tous les inconvénients qui en découlent pendant que vous ergotez sans rien faire. Votre locataire a eu la bonté de vous autoriser à pénétrer dans son lieu de vie avec votre plombier en son absence.
Partez vite avec votre plombier et apportez des pralines à votre locataire pour vous faire pardonner vos tergiversations interminables.
Parlez-vous!
Voilà une idée qu'elle est géniale !!!
Parlez-vous et mettez-vous d'accord. Invitez votre frère à vous accompagner chez le notaire par exemple pour vous faire expliquer ensemble ce qui est possible ou pas, ce qui est intéressant ou pas...
Je suis bien d'accord, c'est renversant.
Je pense qu'il veut juste essayer de bénéficier d'un statut de victime, essayer de partir plus tôt et, pense-t-il, demander des indemnités pour travaux tardifs.C'est pour cette raison que j'essaie de raisonner en droit
Ce n'est pas renversant, c'est simplement une situation simple que vous compliquez à loisir.
Vous pouvez penser ce que vous voulez, mais vous devez agir.
Vous raisonnez en droit et vous en avez le droit, mais vous raisonnez de travers, ce qui n'est pas très adroit.
Et enfin, si vous craignez la locataire, faites-vous accompagner par la concierge.
Merci pour ces avis
Max11: c'est un avis pertinent; je vais me faire remplacer par un intervenant social et raisonner autrement qu'en termes exclusivement juridiques.
J'ai évidemment des raisons sérieuses de ne pas vouloir avoir de contact avec cette personne.
Un intervenant social...
Vous ne voulez donc pas vous déplacer, pour des raisons qui ne regardent que vous. Pourtant, la communication est le meilleur moyen pour résoudre les problèmes...
Un locataire m'indique vendredi une fuite de gaz.
je travaille à 80 km et la personne me harcèle depuis plusieurs mois (250 courriers électroniques jusqu'à présent) de sorte que je veux éviter tout contact.
La locataire m'indique qu'elle ne peut pas prendre congé et qu'elle ne sera disponible que le week-end ou en soirée.
Le plombier est indisponible à ces moments.
Je lui indique trois autres dates mais elle me répond la même chose.
Elle considère que JE DOIS ÊTRE PRÉSENT POUR LUI OUVRIR ET M'OCCUPER DE TOUT.
Désolé, mais en ce qui me concerne votre locataire n'a pas tord. A un moment, il faut faire face à ses responsabilités et agir.
C'est bien cela.
Vous êtes un et un seul propriétaire ! La main gauche ne peut pas faire quelque chose sans l'accord de la main droite !
C'est très simple et c'est très bien expliqué. 
C'est certain mais je ne sais pas ouvrir la porte à l'ouvrier, je travaille à 80 km et la personne me harcèle depuis plusieurs mois (250 courriers électroniques jusqu'à présent) de sorte que je veux éviter tout contact.
250 courriers... plusieurs mois...
L’article 1724 du Code civil dispose que : « Si, durant la durée du bail, la chose louée a besoin de réparations urgentes et qui ne puissent être différées jusqu’à sa fin, le preneur doit les souffrir, quelque incommodité qu’elles lui causent, et quoiqu’il soit privé, pendant qu’elles se font, d’une partie de la chose louée. Mais si les réparations durent plus de 40 jours, le prix du bail sera diminué à proportion du temps et de la partie de la chose louée dont il aura été privé. Si les réparations sont de telle nature qu’elles rendent inhabitable ce qui est nécessaire au logement du preneur et de sa famille, celui-ci pourra résilier le bail. »
Je tique sur le "quelque incommodité qu’elles lui causent" et je pense ne pas avoir l'obligation d'être présent.
Nous tournons en bourrique depuis 40 courriers électroniques et nous allons finir devant le juge de paix.
Ais-je raison de considérer qu'il lui appartient de donner un accès au plombier, même en mon absence ?
Et vous tiquez sur l'interprétation d'un texte légal...qui ne dit par ailleurs pas ce que vous voulez lui faire dire.
C'est une très grosse copropriété (240 appartements)
Je remets les anciens badges/clés et la mise à jour se fait sur base du nom du nouvel occupant. Il n'y a qu'un seul badge.
Je pourrais redemander un badge à mon nom mais le syndic est en vacances pour le moment et cela me semble tout simplement incompatible avec l'urgence qui nous occupe.
Dans une copro de 240 appartements, à n'importe quelle heure de la journée je vous garantis que vous entrez sans badge dans les 3 minutes grand maximum ! Il suffit de profiter de l'entrée ou sortie d'un occupant pour profiter de la porte ouverte !!!
De plus, vous dites qu'il y a une concierge...
Max11 a raison : il n'y a plus vraiment d'urgence puisque le gaz est coupé. Cela ne donne pas un sens à votre argumentation-prétexte du manque de badge. Si vous avez l'autorisation écrite de votre locataire pour entrer dans son appart, ne chipotez pas et allez y. Et vite.
Incroyable de perdre votre temps et votre énergie avec des échanges stériles et interminables de mails...
Et vous envisagez d'aller en justice parce que vous n'êtes pas capable de vous délacer sur place ? Soyons sérieux !
Ne perdez pas votre temps à décortiquer des textes légaux. Vous êtes propriétaire d'un bien que vous donnez en location; cela implique certaines obligations. Et c'est bien votre installation de gaz qui présente une fuite, non ?
Si votre bail précise ce genre de date, il est logique que le loyer se paie prorata.
Néanmoins, cela dépend de la pratique générale. Quand j'avais des baux étudiants, je prévoyais que les clefs devaient être rendue 10 jours avant la fin du bail. Cela permettait de faire les petites réparations, la remise en peinture, le nettoyage éventuel entre les deux locataires, et de ne pas exiger du locataire sortant qu'il paie des jours d'indisponibilité. Cela permettait également de remettre les clefs au rentrant à temps et à heure. Cela permettait également de discuter éventuellement une transition entre deux locataires, certains désirant partir plus tôt (ceux qui ont réussi à la première session) et ceux qui veulent rentrer plus tôt (ceux qui doivent repasser des examens...) Malgré cela, le dernier loyer était à payer intégralement.
Voilà pourquoi je ne suis pas formel sur la nécessité impérative de faire un calcul au pro rata.
Dans ce cas, ces conditions sont précisées dans le bail et sont acceptées contractuellement par la signature.
A défaut de toute précision écrite de ce genre, il me semble difficile de compter un mois complet pour un bail prenant fin le 20.
Sur la forme, les explications sont nébuleuses et mal présentées.
Sur le fond, ses arguments sont justes et il est clair que le syndic a commis de nombreuses erreurs. Astreinte et pénalité sont deux concepts différents. Des personnes "choisies par le syndic" pour visiter des terrasses privatives, c'est pour le moins curieux. (Je ne vois pas en quoi leur refuser l'accès aurait constitué une infraction pénale par contre...) Appliquer une sanction alors que pas une photo ne démontre l'existence d'une infraction me semble aussi abusif. Une décision d'AG qui n'a pas été ajoutée au ROI ne me semble en effet pas opposable à un nouvel arrivant. Et enfin, le produit de cette sanction semble ne pas avoir de destination précisée ni définie.
Mais en fin de compte, tout ce show pour 200€... le syndic a vraiment du temps et de l'énergie à perdre ! Le CP, il en fait sans doute une affaire de principe. A tord ou à raison, je ne peux pas juger.
Reste à entendre l'autre son de cloche. Ou le son de l'autre cloche ! 
j'ai pas eu le temps d'anonymiser les 12 pages, bientôt..
C'est votre question ?
Le fils de votre voisine vous dira que toute question se termine généralement par un point d'interrogation.
Ici il ne s'agit pas d'une question mais d'une affirmation ou d'une information.
Merci beaucoup de votre réponse, savez vous comment je pourrais lui imposer cela, avec quoi comme appui ?
Le bail se termine de plein droit le 20 du mois. Il n'existe pour moi aucune justification à l'exigence du loyer jusqu'à la fin du mois. Vous n'avez pas à payer pour un bien qui n'est plus à votre disposition contractuellement.
Le loyer est le montant que vous devez payer pour la mise à votre disposition d'un bien sur la base d'un contrat. A partir du moment où ce bien n'est plus à votre disposition il est logique et cohérent de ne pas devoir payer de loyer. Le bail a pris fin le 20 du mois, et il en est de même de la redevance du loyer.
Merci de votre réponse, il s'agit d'un contrat 3ans à Bruxelles. Lors de la signature j'avais conclu un avenant avec le propriétaire qui fait que je n'ai pas eu de préavis à faire, comme il est mentionné que le contrat prend fin le 20juillet dessus voici l'article de l'avenant de mon bail.
"B. Durée L'avenant est conclu pour une durée de 5 mois. Prenant cours le 2 mars 2024 et se terminant de plein droit le 20juillet 2024 L'avenant ne pourra être prorogé qu'une seule fois, par écrit et aux mêmes conditions, sans que la durée totale de location ne puisse excéder trois ans."
Il s'agit d'un contrat cadre de bail de colocation, concernant le loyer il est inscrit " Le loyer de base mensuel est payable au plus tard chaque premier jour du mois par ordre permanent et par anticipation jusqu'à nouvelle instruction, sur le compte".
Il ne s'agit pas de ma résidence principale car je suis étudiant, mais j'aurais pu faire une demande de domiciliation si je le souhaitais. Je ne sais pas si cela est lié, mais j'ai loué premièrement cet colocation via une plateforme "spotahome", sur laquelle j'ai payé le premier mois du loyer.
Bail de colocation dites-vous... Pour moi, vu les dates précises mentionnées dans le cadre d'un bail de très courte durée, vous n'êtes pas redevable de la totalité du dernier mois. Votre contrat est d'une durée bien précisée et inférieure à six mois. C'est ce qu'il est convenu d'appeler un bail de très courte durée.
Je ne vois pas sur quoi pourrait se baser le bailleur pour vous réclamer le mois entier. Par ailleurs, le texte est mal torché : d'une part il est mentionné "une durée de 5 mois" et d'autre part, des dates qui ne correspondent pas à ces 5 mois.
A voir s'il y a d'autres avis, mais à mon sens vous devez payer le dernier mois au prorata et pas dans son entierté.
Si vous faites un GROS effort, je suis sur que vous pouvez trouver tout seul la réponse à cette question. Au besoin, faites-vous aider par le fils de la voisine qui a 6 ans !
Pas sûr qu'un dévoilement satirique et moqueur soit un instrument de pacification de nos capitales et le fils de la voisine qui a 6 ans souhaite lire votre jugement, s'il existe évidemment.
Un instrument de pacification de nos capitales ? Vous savez, mon ambition est limitée et je me contente de vous inviter à lire le texte qui vous est présenté avant de poser des questions dont la réponse saute aux yeux. Mais vous avez saisi le côté ironique. Bravo !
Le fils de la voisine ne vous a pas expliqué que ce n'est en aucun cas "mon" jugement ?
Bonjour,
Je vous écris car mon contrat de location arrive à son terme. Mon contrat a débuté le 2 mars et se termine le 20 juillet, même si je quitterais le logement le 12.
Mon propriétaire veut que je paye l'intégralité du mois de juillet alors que je n'y reste que les 2/3 de celui ci. Rien n'est mentionné dans mn contrat par rapport à cela.
Avez vous connaissance de lois ou texte législatif sur ce fait ? Suis je obligé de payer le mois en entier ?
Quel type de contrat?
Un bail commence généralement le premier du mois et quand vous donnez votre préavis, celui-ci prend cours le premier jour du mois suivant.
Votre contrat ne termine donc normalement pas le 20 du mois. Sauf convention contraire bien spécifique. Ou sauf si contrat à très court terme...
Un contrat de location de résidence principale ? Pouvez-vous reproduire le texte relatif à la durée du bail ? Quelle correspondance échangée avec le bailleur ? Quelle région ?
Bonjour,
Sur la région de Bruxelles, dans le cadre d'une location de parking couvert mais non box entre particuliers, j'ai réalisé un contrat de location en bonne et du forme, et j'ai réalisé l'enregistrement via myrent.be pour un coût de 50€. Mon locataire après trois mois m'a résilié le bail car il va déménager. Il a réalisé la résiliation en bon terme: informé et payé le dernier mois. J'ai contacté myrent.be afin de savoir s'il y avait un coût pour informer qu'un bail était résilié et la réponse est oui au tarif forfaitaire d'enregistrement de 50€ sauf si je dépose un nouveau bail de location en même temps auquel cas, le nouveau bail remplaçant le premier, il faudra alors payer les 50€ une fois (et non deux fois 50€ car deux enregistrements). Je suis en cours de recherche d'une personne intéressée par mon parking.
Pour trois mois de location, 100€ de frais (entrée = 50€ + sortie = 50€) cela fait très chers d'inscription !!Questions:
Je n'ai pas trouvé d'obligation de délais de notification quand un bail a été résilié. Il y en a t-il un? Si oui, quel est-il? Quel est l'article de loi ?
Quelle pourrait être la conséquence si la résiliation notifiée sur myrent.be n'a lieu que dans 6 mois par exemple quand j'aurais un nouveau locataire ?Merci pour vos réponses,
Bien à vous,
Laurent
Quel est donc l'intérêt de faire enregistrer un bail de location de parking ??? En plus cette ineptie est à payer
Et vous vous inquiétez de l'éventuelle conséquence d'une notification tardive ? Vous êtes sérieux ?
En ce qui me concerne, je suis totalement incapable de répondre à vos questions. Je loue garage et parking depuis près de 40 ans et il ne m'est jamais venu à l'esprit de faire enregistrer un "bail". Par contre, je peux vous donner le total des frais d'enregisrement/notification/résiliation et autres que j'ai eus à payer durant tout ce temps : zéro.
S'il y a un sous-sol avec les caves et que l'ascenseur va au sous-sol, j'impute des frais d'ascenseur au rez.
Les frais d'ascenseur sont principalement des frais fixes. Qu'on utilise ou qu'on n'utilise pas l'ascenseur il y a les frais fixes. C'est en quelque sorte des frais de mise à disposition.
C'est en effet le principe de base qui est généralement appliqué. En dehors de cela, la répartition peut se concevoir
- par quotités (cas le plus fréquent)
- par unité ( -ou avec un système simplifié à la Grmff si le bien est constitué de lots genre 40 et 80 M2 pour conserver un équilibre lié à l'intensité d'utilisation) les grands lots valant deux unités par exemple...
-par étage (système peu employé, mais existant)
Etant seul propriétaire de l'immeuble, vous êtes parfaitement libre de choisir le mode de répartition qui vous convient le mieux, pour autant que ce soit précisé dans le bail.
Si les appartements ont une superficie plus ou moins similaire, la répartition par unités me semble la plus simple. Avec une participation totale ou partielle pour le rez (valorisé à 1/2 unité par exemple?) Sinon, le système Grmff est une bonne solution, d'autant plus que vous ne disposez pas forcément des quotités spécifiques de chaque lot si le bien n'est pas en copropriété.
onjour,
Je comprends votre stress dans cette situation. Il est crucial de vérifier les informations urbanistiques avant de faire une offre, même si vous êtes pressés. Concernant les combles et l'escalier, mentionner dans l'offre que l'acquéreur prendra en charge la régularisation est courant, mais assurez-vous de bien comprendre les coûts et les démarches nécessaires. Pour les chambres et salles de bains ajoutées, cela pourrait poser problème si les travaux n'ont pas été réalisés conformément aux règles urbanistiques. Je vous conseille vivement de consulter votre notaire et de vérifier tout cela avec le service d'urbanisme de Woluwe-Saint-Pierre.
Vérifier les informations urbanistiques existantes, OUI
Mentionner une modification quelconque, que ce soit au niveau des salles de bain (des cloisons et un point d'eau dans des chambres ne nécessitent pour moi aucune demande à l'urbanisme que je sache) ou de l'habitabilité du grenier, si vous informez l'urbanisme, la conséquence immédiate sera une révision de votre RC. A la hausse bien sur !
Si vous avez l'intention d'occuper ce bien, vous n'avez pas vraiment intérêt à réveiller un fonctionnaire qui dort. Et dans 20 ou 40 ans, quand vous voudrez vendre, il sera encore temps de prendre les dispositions qui pourraient s'avérer nécessaires.
Nous avons dans une acp
Vous êtes copropriétaire dans cette ACP ?
Si vous faites un GROS effort, je suis sur que vous pouvez trouver tout seul la réponse à cette question. Au besoin, faites-vous aider par le fils de la voisine qui a 6 ans !
J'adore !!!
Bonjour, très mauvaise nuit .
Je viens de me souvenir d’un sms de lui , si joint la traduction , c’est la dernière phrase qui est intéressante .Jamais la porte ouverte pour demander s'il pourrait enlever sa voiture tout comme le plâtre vieux plâtre d'argile tout lot mais malheur à ce qui tombe alors le locataire a fait des dégâts mais tout est vieux et lots qui est caché dis oui rénover sur le locataire nouvelle subvention de rénovation bonne idée d'affaires puis laissez-le aller au tribunal puis vient un expert qui saura ce qui est la chose
Mauvaise nuit ? Peut-être, mais mauvaise traduction surement. ! Vous avez passé la nuit à essayer de changer l'ordre des mots pour trouver un sens au texte ?
Pour moi, un vieux sms sans intérêt et rien de plus.