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#1 Re : Copropriétés forcées » Organe vs mandataire. » 11-04-2015 10:26:14

PIM a écrit :

cassenoisette a écrit : Courriel de Luc adressé, entre autres à PIM, le 27/01/2005 à 01:05, je cite :

« Les 3 autres membres du CG ont signé un document le 22/11/2004 comme quoi ils ont approuvé chaque fois les devis quelques jours avant que le syndic a entamé des travaux … »

Luc sur PIM en date : 02/01/2007 à 11h26

Mais heureusement l’assurance RC du syndic peut rembourser les dégâts. Sauf si l’assurance prouve que le conseil de gérance a approuvé la méthode de travail du syndic. Alors c’est à eux de débourser les 750.000 euros. Une déclaration du CG, daté du 25.11.2004, dans ce sens existe.

A cette époque je n’étais qu’un CP banalisé et j’apprécierais être informé (1) de la date exacte et (2) du document ou de la déclaration en cause.

Merci

Cassenoisette

Ah non ! Vous n'allez pas recommencer, vous deux !
Please: stop it !

Restons dans le sujet.

Très bien monsieur PIM.
Restons dans le sujet.
Je vous demande de me désinscrire définitivement de votre forum
au nom de la démocratie : "Où sont les droits de la défense face au délire ?"

Cassenoisette

#2 Re : Copropriétés forcées » Organe vs mandataire. » 11-04-2015 10:26:14

Courriel de Luc adressé, entre autres à PIM, le 27/01/2005 à 01:05, je cite :

« Les 3 autres membres du CG ont signé un document le 22/11/2004 comme quoi ils ont approuvé chaque fois les devis quelques jours avant que le syndic a entamé des travaux … »

Luc sur PIM en date : 02/01/2007 à 11h26

Mais heureusement l’assurance RC du syndic peut rembourser les dégâts. Sauf si l’assurance prouve que le conseil de gérance a approuvé la méthode de travail du syndic. Alors c’est à eux de débourser les 750.000 euros. Une déclaration du CG, daté du 25.11.2004, dans ce sens existe.

A cette époque je n’étais qu’un CP banalisé et j’apprécierais être informé (1) de la date exacte et (2) du document ou de la déclaration en cause.

Merci

Cassenoisette

#3 Re : Copropriétés forcées » Liste des adresses des copropriétaires » 28-01-2016 22:23:52

Pim a écrit:

Et le raisonnement spécieux de Cassenoisette, relevé avec pertinence par Curieux, ne laisse rien augurer de bon en matière de démocratie...

Baxter a écrit:

C'est Berlusconi qui dirige cette ACP ?

Cassenoisette avait écrit dans un article paru dans une revue spécialisée en 2001:

Mais afin de permettre au lecteur de percevoir la distinction que j'opère entre une valeur revendiquée et un valeur d'action, je raconterai une histoire vécue dans ce magnifique pays, maudit des dieux (Cette expression peut paraître trop forte à certains, mais je l'emploie en analogie avec le silence de Dieu à Auschwitz), le pays des milles collines.
Il était 17 heures trente. Nous quittions le parc de l'Akagera et l'idée me prit de rejoindre Kigali par de petites routes à travers les collines rwandaises. Sous l'équateur, le soleil se couche vers 18 heures et l'obscurité tombe rapidement. Nous roulions en évitant bosses, trous, dos d'ânes, et autres obstacles. Petit à petit l'inquiétude monta car le soleil commençait à disparaître à l'horizon.
Je m'arrêtai et demandai à un brave homme le long de la route avec multes gestes : "Kigali par là ?". Il me répondit: "Yego". Parfait. J'ai roulé encore quelques minutes et je n'étais pas rassuré car le soleil se couche à l'ouest et il se trouvait toujours derrière moi. J'étais donc en droit de supposer que je roulais vers l'Ouganda d'Idi Amin Dada. Je m'arrêtai encore une fois et je posai la même question à un autre brave homme se déhanchant le long de la route "Kigali par là ?". "Yego" répondit-il. Je repris la route. Les dernières clartés apparaissaient encore toujours derrière moi. Ma femme commençait à s'inquiéter de plus en plus. Il fallait décider assez rapidement. Je m'arrêtai à nouveau et je demandai prudemment (buhoro-buhoro, dit-on en kinyarwanda) à un troisième homme: "Kigali, par là ou par là ?". Il me répondit: "Je n'sais pas, Monsieur". Je le pris avec moi en voiture; il me montra spontanément la bonne direction jusqu'à la grande route. Je le remerciai et lui offris un "cadeau" pour son service. Conclusions:  (a) lorsque nous posons une question, nous y répondons souvent nous-mêmes et donc notre question n'appelle que l'approbation ou le silence; (b) la valeur d'une parole se révèle dans l'action qui la réalise. "Uvuyehe? Sinziiyomvuye. ("D'où viens-tu? Je ne sais pas d'où je viens".) (expression rwandaise!)

#4 Re : Copropriétés forcées » Proposition de loi concernant tous les syndics » 28-12-2006 20:07:09

Avec humour toujours et pragmatisme.

Je reçois à chaque appel de fonds de mon syndic
TROIS bulletins de virement correspondant
à nos (ma femme et moi-même)
trois propriétés privées
(dont une offerte par mes beaux-parents)
situées dans notre ACP.
Question de quantité
je n’ai nul besoin d’un 4ème bulletin de virement.

Tous mes bons vœux à toutes et tous pour l’année nouvelle.

Cassenoisette

#5 Re : Copropriétés forcées » Proposition de loi concernant tous les syndics » 28-12-2006 20:07:09

Y a t’il au moins un syndic qui …
Thème millénaire déjà repris dans la Genèse.

18-20 IHVH dit : « La clameur de Sodome et de Gomorrhe,
Oui, elle s’est multipliée. Leur faute, oui, elle est très lourde … »
18-32 Il dit : « Que cela ne brûle donc pas Adonaï,
je parlerai encore une seule fois : peut-être dix se trouveront là ?
Il dit : « Je ne la détruirai pas pour les dix. »
19-24 IHVH fait pleuvoir sur Sodome et sur Gomorrhe
le soufre et le feu de IHVH, des ciels.


Nil novi sub sole (Qohèlèt 1.9)


Eh ben vous saurez
Que c’est mon erreur
J’ai subventionné
Tous ces emmerdeurs
Qui m’exaspèrent
Alors qu’en bonne mère
C’que j’aurais dû faire
Pour être solidaire
Avec mon comique
C’est d’me comporter
En mime authentique
Et puis d’lui r’filer
Un gros paquet d’fric
Imaginaire

Lynda Lemay, «Le mime »

#6 Re : Copropriétés forcées » Supprimer le fonds de roulement? » 22-12-2006 22:10:28

Sur un ton d'humour et avec pragmatisme :

fonds de réserve, fonds de roulement, fonds ...
Mais dans le fond il n'a pas photographié,
juste en-dessous de son appart,
au fond d'un garage,
deux SDF qui y ont installé leur nid.

cassenoisette

#7 Re : Copropriétés forcées » Proposition de loi » 15-03-2007 13:08:51

Grand merci pour le lien et ma lecture rapide de ce document me pousse à formuler une première remarque eu égard au texte que je reprends ci-dessous

« Dans l’article 577-6 du Code civil, il est inséré le §2 bis suivants entre le §1er et le §2ème ou
ajouter un §2bis composé de plusieurs alinéas :
« §2 bis. La convocation pour toute assemblée générale contient l'indication des lieux,
date et heure de la réunion, ainsi que l'ordre du jour qui précise chacune des questions
soumises à la délibération de l'assemblée.
Il est fait mention de la faculté pour tout copropriétaire de demander l’inscription d’un
point à l’ordre du jour par simple lettre aux autres copropriétaires ou au syndic, à charge
pour celui-ci d’en informer les autres copropriétaires. »


Ma question : une simple lettre adressée aux autres CP OU syndic ?

je trouve cette formulation propice pour de futures gue-guerres !

cassenoisette

#8 Re : Ventes et achats » Investir dans un appartement. » 22-12-2006 14:12:33

Francis a écrit :

Mon but n'était pas de mettre l'eau à la bouche ou de susciter l'envie mais de répondre à certaines questions posées sur ce salon quant à la rentabilité entre autre des investissements immobiliers.
Mon menu de Noel est un clin d'oeil à Grmff.

Sorry si mes préférences culinaires choquent !

Ne pas oublier un chirouble SVP

Joyeuses fêtes à toutes et tous

cassenoisette

#9 Re : Copropriétés forcées » Le régisseur d'un lot privatif et les taxes » 21-12-2006 13:05:15

Luc a écrit :

Grmff a écrit :
J'ai l'impression que vous cherchez midi à quatorze heure, de manière inutile et toursiveuse.

"Inutile", je ne crois pas. Quand au mot "toursiveuse": ... inconnu pour moi.



tongue
Cela vient du wallon :
http://users.skynet.be/toursiveux/de_gros_tiyou.html


cassenoisette

#10 Re : Copropriétés forcées » Le régisseur d'un lot privatif et les taxes » 21-12-2006 13:05:15

Courrier d’un correspondant lisant frénétiquement PIM

On est en plein dans la paranoïa des Etats-Unis...  Votre collègue copropriétaire devrait ouvrir un bureau d'avocat(e)s qui plaiderait toutes les causes, y compris le typhus qui pourrait potentiellement se déclarer dans la future colonie d'humains sur la Lune (ben oui, ça pourrait fort bien arriver).
Je crois que Cassenoisette pourrait lui suggérer de s'adresser au Lloyd's of England : cette compagnie d'assurances couvre TOUT, vraiment TOUT (évidemment, il ne faut pas être regardant sur le prix si on veut assurer le risque que la Noël tombe un 25 décembre, par exemple...)

Franchement, il cherche vraiment toutes les petites bêtes possibles et seulement imaginables par ses circonvolutions cérébrales que je persiste à imaginer comme étant frustrées !

Si la petite vieille ostéoporotique se casse la pipe sur une chaise pliante (d'abord, les petites vieilles ostéoporotiques assistent-elles aux AG ?
Non, elles donnent procuration sans trop savoir pour quoi elles donnent cette procuration).  Admettons même que quelqu'un rate une marche : si c'est la faute à l'escalier cassé, c'est l'Eglise louée qui paie (assurée ou pas d'ailleurs !  Qu'est-ce que c'est que cette histoire de vouloir à tout prix protéger l'autre contre lui-même ?  S'il est civilement responsable, il paie.  S'il est assuré, tant mieux pour lui.  Sinon, pas de chance...).  Si c'est la faute à pas de chance, soit elle a souscrit une assurance "accidents", et elle sera indemnisée.  Sinon, elle a sa mutuelle et ses larmes pour pleurer. La chorale de l’Eglise a une RC "association sportive et d'agrément".  Il est vrai que l'ACP est parfois une association sportive, vu les matches de boxe qui s'y passent, mais c'est plutôt une association de "désagrément", surtout avec certains de ses membres.
Et si on prouve que c'est la faute à Monsieur le Président, eh bien l'assurance RC familiale de Monsieur le Président peut intervenir, non ?  Sauf si Luc va écrire à l'assurance de Monsieur le Président pour cafarder et dire : "C'est pas vrai, M'sieur, ce n'est pas arrivé dans la vie privée, mais bien dans le cadre d'une activité organisée par le CG.  C'est bien, hein, M'sieur, que j'vous ai dit ça".  Raccusette, va...  Nanana-na !

Cassenoisette.

#11 Re : Copropriétés forcées » Liste des adresses des copropriétaires » 28-01-2016 22:23:52

En conclusion, la communication par le syndic à un copropriétaire des nom et adresse des autres copropriétaires de l'association concernée ne peut être refusée dès l'instant où celle-ci répond à une demande non équivoque et légitime se fondant sur l'état d'indivision. Le syndic n'a pas à juger de l'opportunité de la demande pourvu que celle-ci soit, formellement du moins, correctement motivée."


Cela a le mérite d'être clair !

Et je ne dis rien d'autre que PIM. Il faut que la demande soit correctement motivée ET si cette demande est correctement, elle répond nécessairement à une opportunité. Quelle logique n'est-ce pas ?  tongue

cassenoisette

#12 Re : Copropriétés forcées » Liste des adresses des copropriétaires » 28-01-2016 22:23:52

Succinctement, les propositions liées au débat sur la « liste des adresses des copropriétaires » sont dans l’ordre:
(1)    Un copropriétaire « peut » convoquer une AG si 20% de signatures.
(2)    Un copropriétaire « doit » disposer des adresses pour réunir ce quorum de 20%

Tous les participants à ce forum (et probablement ceux qui se limitent à le consulter) lient ou ont tendance à lier ces deux propositions dans une logique déductive, cause-effet. J’ai visé, à travers le cas cité précédemment, à montrer la faille (absence de « vouloir » dans les deux propositions) dans ce type de raisonnement et ainsi interpeler chacun.

Comme l’écrit grmff (si un juste motif est soumis), tout copropriétaire ayant un motif légitime a le droit de disposer des adresses des copropriétaires. Le syndic ne peut s’y opposer. Mais ne pas en disposer est-il un handicap pour l’action et la « volonté » qui l’accompagne ?

Prenons un exemple d’un motif légitime trouvé dans les écrits d’une copropriété : « atteinte à l’ordre publique » (encore conviendrait-il d’en expliciter la teneur). J’ai l’intime conviction que tout copropriétaire n’aura aucune difficulté à convaincre la majorité des autres copropriétaires et donc à fortiori 20% d’entre eux, avec ou sans liste d’adresses.

Je crois également que le législateur, dans sa sagesse, a placé cette barre de 20% en tenant compte que grosso modo 50% des copropriétaires résident dans leur copropriété. Ce 20% peut dès lors représenter à la limite une quasi majorité démocratique devant laquelle, mon récit le montre, ni syndic, ni président de Conseil de Gérance n’ose ou ne « veux » s’opposer.

Avec un tel motif légitime réunir 20% de signatures est donc pratiquement toujours possible tout en respectant la vie privée exigée par les uns ou les autres (suivant le contexte), que ce soit dans des petites copropriétés ou des grandes. Tout le reste n’est, à mes yeux, que ratiocination, ou en d’autres termes que je reprends de Oldman « Ces polémiques sont stériles ». Etant de par naissance et par formation un homme d’action, et finalement à la fin de ma vie (retraite), une homme de réflexion, j’espère ne pas perturber la sérénité de tous.  tongue

Cassenoisette

#13 Re : Copropriétés forcées » Liste des adresses des copropriétaires » 28-01-2016 22:23:52

PIM a écrit :

cassenoisette a écrit : Réunir 20% de signatures est apparemment chose hypercomplexe.
Je vous relate un petit incident dans notre copropriété, il y a quelques années déjà.
Un Président d’un Conseil de Gérance exigeait le congédiement de notre concierge. Le syndic marque son accord. Voilà une machine qui s’emballe.
Je passe outre le caractère abusif de cette décision. Que faire ?
J’ai pris mon bâton de pèlerin et de porte à porte au sein de notre copropriété, j’ai réuni, en moins de 8 jours, non pas 20% de signatures mais 60% de signatures.
Notre concierge est toujours en place.

Sur les pavés dansaient les "troll-ey-bus"
Avec des femmes et messieurs en gibus
(Le grand Jacques)

Cassenoisette

Et vous avez également sonné à la porte de Luc ?  wink

Certainement et sauf erreur de ma part, il a signé car je n'ai souvenir que d'un seul refus.  smile

Cassenoisette

#14 Re : Copropriétés forcées » Liste des adresses des copropriétaires » 28-01-2016 22:23:52

Réunir 20% de signatures est apparemment chose hypercomplexe.
Je vous relate un petit incident dans notre copropriété, il y a quelques années déjà.
Un Président d’un Conseil de Gérance exigeait le congédiement de notre concierge. Le syndic marque son accord. Voilà une machine qui s’emballe.
Je passe outre le caractère abusif de cette décision. Que faire ?
J’ai pris mon bâton de pèlerin et de porte à porte au sein de notre copropriété, j’ai réuni, en moins de 8 jours, non pas 20% de signatures mais 60% de signatures.
Notre concierge est toujours en place.

Sur les pavés dansaient les "troll-ey-bus"
Avec des femmes et messieurs en gibus
(Le grand Jacques)

Cassenoisette

#15 Re : Copropriétés forcées » code de déontologie des syndic » 25-10-2006 11:51:23

Luc a écrit :

Un bien  est un ensemble passif  qui subit les évènements décidé par d'autres (propriétaire, ...).

Je ne veux pas envenimer le débat. Cependant je rappelle Kant !
Une personne n'est pas une chose (un bien). Le management anglo-saxon parle à profusion de "ressources humaines" et ici en Europe nous avons suivi ces formulations faisant fi de l'éthique.

Cassenoisette

#16 Re : Informations en vrac... » Nouveau code déontologie IPI publié au Moniteur... » 04-12-2006 19:35:44

Afin d’aider au débat en cours, j’invite chaque intervenant à lire, voire étudier les deux ouvrages suivants qui traitent entre autres du cadre d’une organisation et des jeux de pouvoir qui s’y déroulent selon la place que l’on occupe dans un cadre organisationnel.

Un professeur de management nommé par AR.

Cassenoisette  glasses

(1) "Mintzberg on Management - Inside Our Strange World of Organizations", The Free Press, New York, 1989.

(2) "L'entreprise stratégique : penser la stratégie" Y. Allaire, M. Firsirotu, Ed Gaëtan Morin, Québec, 1993

#17 Re : Copropriétés forcées » facture d'eau de l'IBDE » 26-10-2006 21:08:20

Chaque cas est particulier n'est-ce pas ?
Dans notre copropriété, la consommation d'eau 2005 a été facturée
à 1,85 € par mètre cube. et non de façon dégressive, et tout compris
(taxe, 6% etc.).
Comparé à 2004 tout le monde y gagne.
Comparé à ses voisins 2005 certains gagnent et certains perdent.
Comme quoi ce n'est pas le gain qui prime mais l'effet de mimétisme.
Comme chez les enfants !
Et est-ce un hasard que celui ou celle qui s'en plaint le plus est gagnant sur les deux tableaux !

Cassenoisette yikes

#18 Re : Copropriétés forcées » facture d'eau de l'IBDE » 26-10-2006 21:08:20

Merci à tous pour les informations riches et pertinentes fournies dans ce débat.
Et particulièrement à ABSA et SNP pour leur franchise tout à leur honneur.

Cassenoisette smile

#19 Re : Copropriétés forcées » facture d'eau de l'IBDE » 26-10-2006 21:08:20

Mot en désuétude dans nos sociétés marchandes. «L'honneur aujourd'hui est une maladie dont les symptômes n'apparaissent que quand il n'y en a plus» in Julian Pitt-Rivers, "La maladie d'honneur" in "L'honneur", Autrement, série Morales n°3, 1991, p.36

Cassenoisette

#20 Re : Copropriétés forcées » facture d'eau de l'IBDE » 26-10-2006 21:08:20

Je sais, je me fais vieux. Et je chantonne encore « Cadeau » de Marie Laforêt. C’est gratuit.

Cassenoisette

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