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#2061 Re : Copropriétés forcées » Carreaux cassés en partie commune juste devant la porte de mon appartement ... » 10-02-2022 19:09:49

Selon ce qui apparait sur la photo, ce sont des plaques très fines (3mm environ) qui sont collées sur la chappe. Je ne sais plus le nom exact... fexi-flex, foor-flex  ? Bref, un matériau utilisé dans les années 60. Vous ne retrouverez pas "un carreau" de remplacement. Il faut envisager de remplacer toute la surface. C'était un très bon matériau, mais après un demi siècle il est temps de penser à le remplacer. Décision nécessaire en AG.

#2062 Re : Copropriétés forcées » Carreaux cassés en partie commune juste devant la porte de mon appartement ... » 10-02-2022 19:09:49

barfyman362 a écrit :

Chers tous,

Je possède un petit studio dans un grand immeuble (environ 40 studios). La copropriété est gérée par un syndic professionnel (XX IMMO). Juste devant la porte de mon studio (dans la partie commune) il manque des carreaux (ils manquaient déjà quand j'ai acheté le studio). J'ai demandé au syndic de régler ce problème mais ils ne sont pas très réactifs. Est-ce la responsabilité du syndic de réparer cela? J'ai lu dans ce forum que "le syndic gère et fait la compta (+ toutes les missions légales). Il ne vient pas faire d'intervention technique... sauf si c'est au contrat." La prochaine étape serait-elle donc de savoir ce qu'il y a exactement dans le contrat avec le syndic?

Merci beaucoup pour votre aide et vos conseils.

(Edit par Grmff: suppression du nom du syndic)

Ce n'est pas au syndic de venir faire des interventions techniques.

Vous avez acheté un studio récemment. Les communs sont dans l'état dans lequel la copro les a laissés jusqu'à présent. La chose à faire est de demander au syndic de mettre ce point à l'ordre du jour de la prochaine AG. Il revient aux copropriétaires de décider du remplacement des carreaux, ou de prendre d'autres mesures... ou de ne rien faire.

Le contrat du syndic, c'est exécuter les décisions prises en AG et prendre les dispositions nécessaires et urgentes.

Il manque des carreaux devant votre porte dites-vous... du carrelage ? Si oui, probablement plus de carreaux identiques disponibles. Donc soit combler le trou avec du ciment pour égaliser le sol et pour la sécurité si nécessaire, soit ne rien faire si pas de danger. Et seule une AG peut décider de remplacer le carrelage. L'AG décide. Les copros paient. Et le syndic commande et fait exécuter les travaux.

#2063 Re : Locations et baux » Location de sous-sol a Bruxelles » 10-02-2022 20:43:30

AraiGP a écrit :

Bonjour,
Je reprends la gestion des biens de ma mère et elle possède un immeuble à Bruxelles avec un sous-sol/ cave.
Celle-ci était aménagée (cuisine, sdb, mC) et a 2 fenêtres avec le dessus qui donne sur la rue.
Je voulais me renseigner si c'était légal de louer ce sous-sol, ou y a-t-il des dispositions spéciales à suivre pour un tel logement ?
Cordialement,

Faut voir si c'est repris comme logement indépendant au cadastre. Si vous avez des fenêtres arrières et si le logement est repris comme unité indépendante vous pouvez le louer à usage résidentiel. (cuisine, sdb et quoi au juste ?... une chambre doit posséder une fenêtre... voir aussi niveau sécurité incendie, surface disponible...)

Dans le cas contraire, vous le louez comme atelier/bureau/entrepot... mais vous ne pourrez y faire résider un locataire officiellement inscrit à la commune.

#2064 Re : Locations et baux » Louer à un particulier ou à une société ? Comparaison fiscale… » 14-02-2022 07:55:35

C'est la base fiscale... rien de bien neuf sous le soleil de ce côté. Par contre, si on va un pas plus loin, se pose une question. Quelle serait la position fiscale de l'administration dans le cas de figure suivant, et avec quelle justification ?

Un particulier loue à un autre particulier pour usage résidentiel. Ce dernier sous-loue à un locataire avec statut d'usage professionnel.

Le bailleur initial n'est en principe pas imposable sur le loyer professionnel... (je n'y crois pas, mais...) Sur quelle base le serait-il ?

Le locataire principal ne génère pas ou peu de bénéfice et ne serait taxable le cas échéant que sur la différence éventuelle entre le loyer perçu et le loyer payé.

#2065 Re : Copropriétés forcées » comment font-ils (les fils?) » 25-02-2022 13:54:52

Sur la photo, le collecteur semble un appareillage du cablo-dstributeur. Et cela, c'est "normal" sur la façade. Par contre, le cablage individuel d'antenne parabolique, qui plus est, placée sur le toit, qui est commun, ne devrait pas être autorisé. Et si un CP me menace d'un procès, cela ne me pose aucun problème; il a toutes les chances d'être débouté. Il existe bien souvent un règlement commnal interdisant ces antennes en façade et le règlement de copro interdit le passage de fils individuels et surtout l'usage du toit sans accord formel de l'AG.

#2066 Re : Copropriétés forcées » comment font-ils (les fils?) » 25-02-2022 13:54:52

Dans une copropriété, il n'est en principe pas autorisé d'utiliser le toit pour y placer des antennes paraboliques (ou tout autre chose d'ailleurs) personnelles. Si toutefois c'est autorisé/toléré, vous pouvez aussi décider de masquer les fils par une goulotte (de couleur assortie à la façade?) de manière à conserver une esthétique correcte à l'immeuble.

Avez-vous pensé à une éventuelle dégradation du toit causée par l'une de ces antennes ??

Perso, syndic et cp dans une copro, je m'oppose à toute pose de quoi que ce soit de privatif
sur le toit et à tout passage de fil sur la façade.

#2067 Re : Locations et baux » expulsion locataire de box de garage » 30-01-2022 11:16:11

Ou si c'est possible, bloquer l'acces du garage en stationnant votre voiture devant la porte avec un numéro de tel sur le pare-brise pour l'inviter à prendre contact avec vous.

Débloquer après avoir fait signer une lettre de préavis pour bonne réception avec date et promesse de régularisation des loyers non payés.

Variante possible : un gros bloc de béton devant la porte.  devil  (de préférence quand le garage est vide, vu qu'il est interdit de bloquer un véhicule même sur une propriété privée en principe)

#2068 Re : Locations et baux » Location garage » 30-01-2022 12:57:58

Coraliel a écrit :

Merci de votre réponse, et 4 euros ce n'est pas rien, le prix de location du garage étant déjà une somme plus ou moins limite dans mon budget.
Je connais le risque qu'il me le retire en effet.
"le bail est sensé être fait au mois" : en écrit? Car je n'ai rien du tout à part un petit règlement dans le garage avec des consignes comme "heures d'ouverture autorisée de la porte sur la servitude" "ne jamais laisser la garage ouvert""ne laver sa voiture devant le garage qu'avec l'autorisation du propriétaire" etc etc

Le bailleur est libre de vous envoyer un recommandé avec un mois de préavis (débutant le 1er du mois suivant la réception) et vous enjoindre de libérer le garage.

Entamer un débat pour une indexation de 4 euros, peu de bailleurs y seront disposés.

Perso, si un locataire me fait des misères pour 4 euros sur un loyer de 65, dans un état d'esprit tel que le vôtre, je l'avise immédiatement de la fin de location.

Votre résidence principale est protégée par la loi... ce n'est pas le cas de la résidence principale de votre voiture.

#2069 Re : Locations et baux » Location garage » 30-01-2022 12:57:58

Coraliel a écrit :

Bonjour,

Je loue actuellement un garage derrière ma maison qui sert de servitude de passage d’ailleurs.
J’ai demandé un contrat de bail écrit et le prioritaire m’a dit non.
Cette année, il me demande de payer 4 euros de plus sur le prix de base:
Sauf qu’il ne m’a jamais parlé de cette indexation annuelle et que l’on n’a rien
Convenu là dessus.
Est-ce qu’il a le droit de me réclamer autant? (Même pas un calcul justificatif dans sa lettre manuscrite)
Le bail ne doit-il pas être écrit et enregistré ? Est-ce bi en légal tout ça ? Si non qui dois-je avertir?
Et si je refuse et qu’il me reprend le garage que dois-je faire? Je trouve ça déjà honteux de payer le garage alors
Que sa dizaine de locataire passent sous ma maison en faisant grincer une porte de garage qu’il a installée sur ma façade à la place
De l’ancienne qui elle ne devait pas faire de bruit sous l’impulsion d’un moteur. Porte qui en plus à accélérer la détérioration du béton ancien de la dites façade.

Merci à vous.

Faisons simple :

Vous louez un garage pour 65 euros, avec des inconvénients tels que vous trouvez déjà honteux de payer. Le bailleur veut vous augmenter de 4 euros et cela vous parait insupportable... vous parlez de légalité, de droit, d'enregistrement, de calcul précis et légal.

Selon moi, soit vous payez sans discuter, soit vous courez réellement le risque que le bailleur mette simplement fin à la location de ce garage. Et le reloue à quelqu'un d'autre qui paiera les 4 euros sans discuter.

Peu importe s'il a le droit de vous réclamer "autant"... Il a indiscutablement le droit de mettre un terme au contrat même verbal qui vous lie.

#2070 Re : Locations et baux » Risque d'une colocation sans domiciliation » 24-01-2022 18:00:03

panchito a écrit :

En résumé, pas besoin de bail de colocation ni de pacte de colocation qui sont tous les 2 nécessaires en cas de réelle colocation.

Il faut juste signer un bail de résidence principale avec un seul preneur!

La deuxième personne peut aussi signer le bail, en spécifiant éventuellement qu'elle ne résidera pas à l'adresse).

Ce sera une garantie pour le bailleur (j'ai déjà agi ainsi pour un garant et c'est parfaitement légal et autorisé).
Ce sera aussi une (très) petite protection pour le deuxième preneur qui sera tours inexistant officiellement si pas domicilié.

#2071 Re : Locations et baux » contrat de bail (principale ou secondaire) sans domiciliation » 26-01-2022 20:33:33

Il est à noter que vous pouvez demander une garantie qui dépasse les deux mois des baux de résidence principale. La garantie est libre. 3 mois ou 6 mois si vous voulez (et si le locataire accepte)

Un domicile hors Belgique implique aussi une impossibilité de récupérer quoi que ce soit même avec un jugement parce que celui-ci ne sera pas exécutable. Le fait que le locataire est diplomate n'est en rien une garantie. C'est une protection pour le locataire, pas pour le bailleur.

#2072 Re : Locations et baux » Risque d'une colocation sans domiciliation » 24-01-2022 18:00:03

PIM a écrit :

Si un seul preneur d’assurance, il ne sera pas inutile de prévoir dans le contrat un abandon de recours contre le co-occupant, à titre gratuit pour communauté d’intérêts.

Il n'y a officiellement pas de cohabitant. La deuxième personne n'existe simplement pas. Ni dans le bail, ni à la commune. Cette personne n'aura pas d'autre statut que d'être hébergée provisoirement au domicile de son hôte. Un invité. Pour une soirée, une semaine, un mois...

@ GT : Le contrat de colocation ne s'applique pas. C'est plus simple.

Tout va bien tant qu'il n'y a pas de dispute grave ente les deux partenaires...

#2073 Re : Locations et baux » Risque d'une colocation sans domiciliation » 24-01-2022 18:00:03

panchito a écrit :
Rexou a écrit :

Niveau sécurité juridique, il y aura une personne domiciliée et l'autre sera inexistante, soit sans aucun droit ni obligation. Il ne s'agit pas d'une colocation. Il y a une personne domiciliée et un "invité". En cas de litige, l'invité ne bénéficiera d'aucun droit.

Entièrement d'accord avec vous SI ET SEULEMENT SI la 2ème personne ne signe pas le bail mais alors il n'y a pas de colocation.
Juste un bail de résidence principale avec un seul preneur. Le 2ème n'existe officiellement pas....

C'est exactement cela. Avec bien sur les avantages (on ignore lesquels) et les inconvénients qui s'y rapportent (insécurité juridique de l'"invité" notamment)

#2074 Re : Locations et baux » Risque d'une colocation sans domiciliation » 24-01-2022 18:00:03

Herma a écrit :

Merci beaucoup pour vos réponses!
Nous ne touchons d'allocations d'aucune sorte donc il n'y a aucune histoire de fraude. On voulait juste être certain qu'en cas d'incendie ou autre, nous serions bien couverts et ne pas avoir une mauvaise surprise au cas où. Encore merci!

Alors il n'y a aucun problème. Il y a une personne domiciliée et assurée. Que voulez-vous de plus ? La seconde personne est simplement un occupant occasionnel. Même si cette occupation est régulière.

Niveau sécurité juridique, il y aura une personne domiciliée et l'autre sera inexistante, soit sans aucun droit ni obligation. Il ne s'agit pas d'une colocation. Il y a une personne domiciliée et un "invité". En cas de litige, l'invité ne bénéficiera d'aucun droit.

Par quel avantage seraient compensés cet inconvénient ?

#2075 Re : Locations et baux » Risque d'une colocation sans domiciliation » 24-01-2022 18:00:03

grmff a écrit :

Oui, il est obligatoire de se domicilier là où on habite réellement. Quand c'est un kot, on peut dire qu'on y habite pas si on a un domicile ailleurs. Sur les baux de kot, il est généralement mentionné qu'on reste domicilié à son adresse.

Où va-t-il être domicilié?
Attention aussi à la fraude sociale. Si l'un se domicilie ailleurs pour que vous puissez avoir tous les deux les allocations pleines (que ce soit RIS, mutuelle, chomage, vierge noire ou grapa), on appelle cela de la fraude. Si on vous tombe dessus, on vous coupe les allocation le temps du remboursement. Voire beaucoup plus...

Il est en effet théoriquement obligatoire de se domicilier là où on réside le plus souvent. Cela ne pose pas de problème d'y déroger si l'intéressé dispose d'un autre lieu dans lequel il est domicilié et reçoit son courrier sans attirer l'attention de personne. Si l'administration remarque qu'il vit ne vit pas sur son lieu de domiciliation, il risque tout au plus la radiation.

Ceci dit, en cas de fraude sociale, il y a effectivement un risque pour les fraudeurs et la situation est toute différente.

#2076 Re : Locations et baux » Risque d'une colocation sans domiciliation » 24-01-2022 18:00:03

Herma a écrit :

Merci pour vous réponses!

Non, nous n'avons encore rien signé.
J'ai encore deux questions:
- A quoi servent les assurances colocations alors si une seule assurance pour l'un des domiciliés suffit?
- N'est-ce pas une obligation légale de se domicilier là où l'on réside principalement (excepté kot, etc.)? Et si oui, que risque-t-on?

Dans votre situation c'est comme s'il y avait un domicilié, et un invité, occupant occasionnel, tout simplement.

Là où on réside principalement... qui va définir ce qui est principal ou non ? Sauf en cas de radiation à l'adresse fictive, vous ne risquez en tout cas rien à vivre à deux dans un bien dans lequel une seule personne est domiciliée.

Mais tout ceci dans quel intérêt ? Si cela a un rapport avec une allocation de chômage ou un cpas bien sur la situation est différente.

#2077 Re : Locations et baux » Risque d'une colocation sans domiciliation » 24-01-2022 18:00:03

Vous pouvez parfaitement signer le bail à deux et domicilier seulement une seule personne. C'est tout à fait légal. Aucun risque d'amende administrative et aucune infraction. Niveau assurance, il y a une personne domiciliée et assurée donc aucun problème non plus.

A la limite, si le bail prévoit l'obligation de se domicilier, vous ne seriez pas en concordance avec le bail... mais cela ne porte pas à conséquence. Le bailleur ne s'intéressera à savoir qui est domicilié que dans l'éventualité d'une requête en justice de paix. Et votre bailleur, si vous lui foutez la paix et payez votre loyer, il sera heureux.

#2078 Re : Locations et baux » Etat des lieux de sortie (long) » 21-02-2022 08:00:05

Après 20 ans d'occupation, ne vous faites pas trop de souci pour la peinture. Elle est amortie deux fois ! Vous avez repeint, ce n'est pas un dégât locatif et il est difficile de vous le reprocher si c'est un travail correct dans une peinture qui n'est pas hors normes.

Une tache de teinture sur une porte est un dégât locatif, oui. Des éclats sont aussi des dégâts locatifs... mais c'est si peu que vous ne devez en rien vous inquiéter.

Il serait peut-être bon de consulter votre propre expert et laisser l'agence payer seule son expert. Vous pouvez avertir -par écrit- l'agence que vous ne mandatez pas l'expert désigné par eux et n'interviendrez pas dans ses frais; vous avez fait le choix de vous faire représenter par l'expert XXX dont vous assumerez les frais.

#2079 Re : Copropriétés forcées » Convocation assemblée Générale » 18-02-2022 17:48:08

marc1973 a écrit :

Ce sont les copropriétaires qui n'ont pas signalé au syndic d'indiquer un point important à l'ordre du jour.
Faut - il passer par le syndic pour annuler la convocation, nous ne sommes pas en très bon termes avec lui d'ailleurs nous allons en changer, et il le sait !!!! !
Merci.

"Nous...", "les copropriétaires..."... Cela veut dire quoi ? Quelles quotités représentez-vous ?

La convocation est envoyée et il n'y a aucune raison d'annuler la convocation ni de modifier la date de l'ag. "Vous" n'avez pas fait part de vos remarques et demandé dans les délais légaux de mettre un point spécifique à l'ordre du jour.

Deux options selon moi :

1. Vous demandez au syndic d'inscrire ce point à l'ODJ de la prochaine AGO
2. Vous réunissez 20% des quotités et vous envoyez un recommandé pour demander la tenue d'une AGE avec votre point à l'ordre du jour. Cette AGE vous sera facturée le cas échéant en prestations complémentaires par le syndic, en plus des frais s'y rapportant.

Vous n'êtes pas en bons termes avec le syndic mais en l'occurrence il n'a ici commis aucune erreur. Je suis surpris que vous vous demandiez s'il faut "passer par le syndic" pour annuler la convocation...Comment auriez-vous vu les choses ?

#2080 Re : Copropriétés forcées » Convocation assemblée Générale » 18-02-2022 17:48:08

marc1973 a écrit :

La convocation a été envoyée par le syndic, mais nous avons omis de faire inscrire un point très important et nous désirons qu'il soit inscrit pour en discuter à l' AG.

Manifestement un groupe de cp qui veut débattre d'un sujet précis mais ne l'a pas mentionné dans les délais requis avant l'ag

Normalement, ce sera reporté à la prochaine ag... ou une age si assez important et urgent ?

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