forum Vous n'êtes pas identifié(e) : Inscription :: Identification | Recherche Forum
- Recherche de discussions : Récentes | Sans réponse
#61 Re : Copropriétés forcées » Travaux impayables » 29-01-2026 13:44:33
mvhl a écrit :GT a écrit :La personne âgée pourrait se rapprocher de son fils et d'un notaire pour envisager dès à présent une donation avec réserve d'usufruit.
Mais le fils n'a pas non plus les moyens de payer ces travaux ... et il s'inquiète donc que la charge lui tombe dessus vu que sa mère ne pourra pas payer, et que lui doive s'endetter pour payer à la place de sa mère.
Je lui ai dit en rigolant que le mieux serait que sa mère vende l'appartement avant l'appel des fonds, mais dans un immeuble inhabitable qui risque de s'effondrer, personne ne voudra l'acheter.
La vente en viager pourrait peut-être lui permettre de rester dans les lieux.
...........à condition que le débirentier accepte la charge des travaux! moi je vendrai à l'acp tout simplement et j'irai vivre dans un petit studio.......
#62 Re : Locations et baux » Wallonie: chambre garnie et domiciliation impossible? » 29-01-2026 12:15:54
@Libra
ça ne change rien, la personne peut s'y domicilier mais elle apparaitra dans la compo ménage du proprio, donc pas un bon deal en ce qui nous concerne.
#63 Re : Copropriétés forcées » RBC éclairage de secours communs. » 29-01-2026 12:44:14
j'ai vraiment besoin du secours d'un éclairage.
moi aussi......
#64 Re : Copropriétés forcées » Syndic nous cache ses propres soucis en justice avec d'autres copropriétés. » 26-04-2026 09:36:05
copropriétaire engalère a écrit :G.B. a écrit :Comment l'avez-vous appris ?
C'est l'avocat, le greffier ou le juge qui vous l'a dit ?
1) ça ne vous regarde pas
2) j'ai rien à vous prouver
3) vous avez fini choupi?https://forum.pim.be/uploads/552d41ca14 … 102039.png
je comprends que 1,3K adhérents envoient à 2 admins des documents anonymisés et avec des noms de rue à inventer bien sûr et ce process a fortuitement informé notre galère sur l'existence de 8 procès impliquant un syndic comme vous relatez sur ce forum , donc grâce à FB
https://forum.pim.be/uploads/5aa66fdd31 … 6ecf28.jpgFinalement merci à GT pour le questionnement
Je partage personnellement votre opinion " si je devais présenter un guide, ce serait à visage découvert"
Toutefois vu le nombre d'auteurs de sites internet qui ont été lourdement sanctionnés par décisions judiciaire afin de cesser de publier et se taire, il ne faut pas s'étonner que la parole de tous ceux qui s'estiment concernés par l'habitat en copropriétés perdure sous d'autres modes de dialogue et/ou d'échange entre citoyens.
et ça vous chatouille où exactement? en quoi ça vous regarde? parfois les décisions judiciaires sont judicieuses, taisez vous!
je me contente d'être grmmf à mes heures et le reste ne vous concerne en rien!
#65 Re : Copropriétés forcées » Assemblées générales hybrides - proposition de loi » 28-01-2026 22:05:48
copropriétaire engalère a écrit :-pour que le pv soit valable, les non présents doivent le signer et le renvoyer au syndic
C'est idiot.
Si un propriétaire n'est pas d'accord, il aurait un pouvoir de blocage en ne signant pas?Boarf, on n'est pas à une proposition absurde près. Mais bon, les conséquences d'une proposition irréfléchie...
j'ai mis le jugement ici sur le forum en son temps hein! l'ag a été annulée par le juge de paix de Schaarbeek, ce cp anglais habitant la france est parvenu à annuler 4 ag à la suite! dont celle à distance alors qu'il avait actionné le "bouton" mais n'a pas signé et renvoyé le pv, donc pas valable! paf!
#66 Re : Copropriétés forcées » Syndic nous cache ses propres soucis en justice avec d'autres copropriétés. » 26-04-2026 09:36:05
Comment l'avez-vous appris ?
C'est l'avocat, le greffier ou le juge qui vous l'a dit ?
1) ça ne vous regarde pas
2) j'ai rien à vous prouver
3) vous avez fini choupi?
#67 Re : Copropriétés forcées » RBC éclairage de secours communs. » 29-01-2026 12:44:14
ou bien il y a contradiction ou bien, une fois n'est pas coutume, j'ai rien compris........
Code du bien-être au travail
Selon le Code du bien-être au travail (loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail), l'éclairage de secours est spécifiquement l'éclairage permettant de maintenir les activités économiques en cas de panne de courant, tandis que l'éclairage de sécurité assure une évacuation sécurisée. Le Code précise que l'employeur est responsable de la fourniture de l'éclairage de sécurité obligatoire et de la signalisation de sécurité.
à Evere, le syndic nous a bien expliqué que c'était obligatoire, nous avons 5 étages......
https://www.etaplighting.com/fr-be/blog … n-belgique
Arrêté royal relatif aux normes de base en matière d'incendie
L'Arrêté royal du 7 juillet 1994 relatif aux normes de base en matière d'incendie exige un éclairage de sécurité dans tous les bâtiments. Les exceptions sont les maisons unifamiliales, les bâtiments composés de deux étages au maximum et d'une superficie totale inférieure à 100 m2, ainsi que les bâtiments industriels. (Cette dernière catégorie relève bien sûr du Code du bien-être au travail.) Dans ces bâtiments, une installation d'éclairage de secours n'est pas obligatoire.
L'Arrêté royal utilise les termes éclairage de sécurité et éclairage de secours de manière interchangeable.
#68 Re : Copropriétés forcées » Régime d'une petite copropriété » 02-02-2026 09:03:17
nous n'avons actuellement pas de nr de BCE, mais nous en aurons un bientôt car nous allons passer du modèle dérogatoire au régime standard.
Avez-vous évalué avec votre notaire quel sera le coût pour passer votre immeuble sous le régime de la copropriété forcée ?
Actuellement vous avez déja une "convention d 'association" à laquelle chacun a individiuellement adhéré en achetant son appartement séparement et pas tous en même temps, exact ?
Et pour l'achat, chaque appartement a eu recours au crédit avec une hypothèque valable et efficace, n'est-ce pas ?
Je me demande aussi si le bien de votre 4eme est hypothéqué ou pas ...
@claireloise
il va de soi que vous accompagnez vos réponses avec preuves bancaires hein! vous toquez chez le 4 ième cp et vous lui demandez copie de son hypothèque en trois exemplaires!
aussi je vous confirme que la convention d'association à signer individuellement n'existe pas.
voilà, bien ri, merci
#69 Re : Copropriétés forcées » RBC éclairage de secours communs. » 29-01-2026 12:44:14
PIM a écrit :bg1000 a écrit :Bonjour,
Copropriété 10 lots 5 étages, 4 garages en front de façade, Bruxelles 1960.
Est-il obligatoire d'avoir des éclairages de secours?
Y a t'il des dispositions qui l'impose? Quels sont les règles à respecter?Le syndic annonce un système dans un même luminaire, l'éclairage général par détecteur et éclairage de secours.
Avez vous une expérience avec ce genre de produit?
Faut'il un circuit séparé et dédié ?Merci de vos retours.
BG
Réponse de Perplexity (avec les réserves de circonstance:
**Oui, l'éclairage de secours est obligatoire dans une copropriété comme la vôtre à Bruxelles.** [forum.pim](https://forum.pim.be/topic-297261-rbc-e … age-1.html)
## Bases Légales
L'Arrêté royal du 7 juillet 1994 impose un éclairage de sécurité dans tous les bâtiments sauf exceptions (maisons unifamiliales, bâtiments ≤2 étages et <100 m², certains industriels). Pour un immeuble de 5 étages avec 10 lots et garages, cela s'applique aux parties communes, escaliers, couloirs, garages et issues de secours. À Bruxelles, le Règlement Général des Bâtiments (RGB) et RGIE renforcent ces obligations pour les immeubles des années 1960 lors de mises aux normes incendie. [etaplighting](https://www.etaplighting.com/fr-be/blog … n-belgique)## Règles à Respecter
Les installations doivent suivre les normes NBN EN 1838 (éclairage de secours), NBN EN 60598-2-22 (luminaires) et NBN EN 50172 (maintenance). [electricien.pmg](https://electricien.pmg.be/fr/fichier/EELbe2025W04_05)
- Éclairement : 1 lux sur chemins d'évacuation, 0,5 lux antipanique (>60 m²), 5 lux sur équipements anti-incendie/portes. [cebeo](https://www.cebeo.be/fr-be/static/actua … de-secours)
- Autonomie : s'allume automatiquement en panne, via batterie ou source alternative ; durée ≥1h. [beswic](https://beswic.be/fr/themes/agents-phys … de-secours)
- Emplacements : issues, intersections, escaliers, garages ; pictogrammes visibles (NBN EN ISO 7010). [copropriete-belgique](https://www.copropriete-belgique.be/pos … %A9t%C3%A9)
Vérifications périodiques obligatoires (RGIE art. 106) par syndic. [docs.bativolt](https://docs.bativolt.com/docs/checklis … de-secours)## Système Combiné Proposé
Un luminaire combinant éclairage général (détecteur) et secours est autorisé si les objectifs sont atteints séparément : éclairage normal via réseau, secours autonome. Ces produits existent (ex. blocs autonomes LED comme URA ONE), courants en copropriétés pour efficacité et conformité RGIE. Pas d'expérience personnelle, mais ils sont standards en Belgique si certifiés NBN. [bativolt](https://www.bativolt.com/expertises/con … de-secours)## Circuit Électrique
Un circuit dédié n'est pas toujours requis ; une alimentation alternative séparée (batterie intégrée) suffit pour l'autonomie en panne. L'éclairage général peut partager le circuit principal avec détecteur, le secours basculant automatiquement. Vérifiez RGIE art. 104 pour installation. Consultez SIAMU-RBC pour audit spécifique à Bruxelles. [be](https://be.brussels/fr/securite-prevent … n-incendie)Perplexity cite même dans ses références " copropriété Belgique".
Qui se cache derrière "copropriété Belgique" ?
un sité à l'origine duquel , sauf erreur,
lol! Qui se cache derrière "copropriété Belgique" ? votre petit doigt vous l'a dit hier non?
quant à " https://www.facebook.com/groups/449213415709254/" regardez les admins, rien à voir avec la famille shrek! lol
#70 Re : Informations en vrac... » Incertitudes » 25-01-2026 16:07:08
ON peut espérer une suite quand svp? oups! pardon, c'est dimanche.........
#71 Re : Copropriétés forcées » Syndic nous cache ses propres soucis en justice avec d'autres copropriétés. » 26-04-2026 09:36:05
copropriétaire engalère a écrit :GT a écrit :copropriétaire engalère a écrit :G.B. a écrit :Comment l'avez-vous appris ?
C'est l'avocat, le greffier ou le juge qui vous l'a dit ?
Je crois que c'est Nash0474 qui me l'a dit! ou Lexus (?) me souviens plus! lol
Dans la même phrase, vous citez Nash0474 et Lexus.
J'ai depuis longtemps eu l'intuition qu'il existait une proximité entre ces 2 pimonautes.Ma voisine me dit qu'il faut toujours suivre son intuition........
Et mon intuition me pousse à penser que vous pourriez être mieux informée que moi.
Quelle comère ce petit doigt alors!!!! héhé
#72 Re : Copropriétés forcées » Syndic nous cache ses propres soucis en justice avec d'autres copropriétés. » 26-04-2026 09:36:05
copropriétaire engalère a écrit :G.B. a écrit :en introduisant une requête contre lui, paf! on apprend qu'il a 8 procès aux fesses
d'autres copropriétés qu'il gère....Comment l'avez-vous appris ?
C'est l'avocat, le greffier ou le juge qui vous l'a dit ?
Je crois que c'est Nash0474 qui me l'a dit! ou Lexus (?) me souviens plus! lol
Dans la même phrase, vous citez Nash0474 et Lexus.
J'ai depuis longtemps eu l'intuition qu'il existait une proximité entre ces 2 pimonautes.
Ma voisine me dit qu'il faut toujours suivre son intuition........
#73 Re : Locations et baux » Wallonie: chambre garnie et domiciliation impossible? » 29-01-2026 12:15:54
copropriétaire engalère a écrit :Bonjour,
louer une chambre garnie dans sa maison,
le gars voudrait s'y domicilier
il passe immédiatement dans notre composition de ménage?merci
Normalement oui.
Cela implique notamment qu'un huissier peut saisir vos biens, sauf si vous avez pris les précautions pour vous couvrir...
ça nous arrange pas ça, dommage, merci
#74 Re : Copropriétés forcées » Régime d'une petite copropriété » 02-02-2026 09:03:17
copropriétaire engalère a écrit :claireloise a écrit :S'il y a une prime régionale ou fédérale, ça m'intéresse
De quelle prime parlez vous?
Je suppose qu'il s'agit d'une prime prétendument payée par Bruxelles-Environnement dont a fait état G.B. . G.B. n'a ni donné l'objet de la prime ni communiqué les textes légaux.
haaaaaaaaaaa mais si c'est fabulon, qui l'a annoncé, claireloise n'a pas fini de chercher!
#75 Re : Copropriétés forcées » Syndic nous cache ses propres soucis en justice avec d'autres copropriétés. » 26-04-2026 09:36:05
en introduisant une requête contre lui, paf! on apprend qu'il a 8 procès aux fesses
d'autres copropriétés qu'il gère....Comment l'avez-vous appris ?
C'est l'avocat, le greffier ou le juge qui vous l'a dit ?
Je crois que c'est Nash0474 qui me l'a dit! ou Lexus (?) me souviens plus! lol
#76 Re : Locations et baux » Mes petites histoires de locataires... » 25-04-2026 22:00:11
alors là! je compatis et je soupçonne que ce sont ma fameuse famille de Soignie, les seuls dont j'ai laissé entrer contre l'avis de la personne qui s'occupe des locataires, je me souviendrai de plus jamais ME faire confiance à ce niveau là! ça m'a couté un pont, tout était démoli, sale, ils étaient comme les vôtres, insultants, menacant, ne voulaient pas partir, police, voirie, huissier et tout le toutim........
et oui on peut encore se faire avoir ........à tout âge.
courage à vous, si ils ont laissé des affaires, vous n'avez pas fini avec eux.......
#77 Re : Copropriétés forcées » Régime d'une petite copropriété » 02-02-2026 09:03:17
S'il y a une prime régionale ou fédérale, ça m'intéresse
De quelle prime parlez vous?
#78 Re : Copropriétés forcées » Régime d'une petite copropriété » 02-02-2026 09:03:17
J'aurais également une 'tite question pour Claireloise uniquement, à propos du "contrat d'association" qui existe forcément dans son cas d'espèce, lorsque chaque propriétaire achète un appartement dans cet immeuble en indivision, le notaire vous a forcément communiqué ce document.
L'"affectio societatis" prévu dans ce type de contrat privé , ne peut fonctionner avec un propriétaire qui ne le respecterait pas.
Vous avez bien tous reçus une convention d'indivision n'est-ce pas ?
@Claireloise, avez vous acheté avec les autres cp en indivision? c'est à dire, ensemble, en même temps, même notaire?
dans le cas contraire, ne tenez pas compte de ce qui précède, c'est un coco qui risque de vous demander copie de votre adb, acte d'achat, copie de votre CI recto verso, pour ses archives, déjà ça n'est pas une convention mais un pacte d'indivision renouvellable tout les 5 ans, je ne pense pas que ça vous concerne, vous avez un n°ACP vous êtes juste sous un régime dérogatoire.
#79 Locations et baux » Wallonie: chambre garnie et domiciliation impossible? » 29-01-2026 12:15:54
- copropriétaire engalère
- Réponses : 4
Bonjour,
louer une chambre garnie dans sa maison,
le gars voudrait s'y domicilier
il passe immédiatement dans notre composition de ménage?
merci
#80 Re : Copropriétés forcées » Occupation acquisitive » 23-01-2026 19:17:48
Bonjour à tous,
Le problème que je vous soumets se pose dans une petite copropriété.
Il y a quelques années, le propriétaire de l’appartement du rez-de-chaussée a demandé en assemblée générale l’autorisation de placer un boiler dans une cave commune inoccupée. Ce boiler était destiné à alimenter en eau chaude la salle de bains de son appartement. L’assemblée générale a donné son accord. A posteriori il me semble que c’était une erreur mais on ne voulait pas de conflit dans la copropriété.Voilà mes questions :
1/ Peut-on craindre que cette occupation « acquisitive » permette au copropriétaire occupant de revendiquer après 10 ans la propriété de cette cave commune ? Comment éviter ce scénario ?
2/ Si l’occupant devient propriétaire de cette cave, la description des parties communes dans l’acte de base n’est plus correcte. Les autres copropriétaires peuvent-ils exiger un nouvel acte de base avec calcul des nouvelles quotités ?
D’avance merci pour vos réponses et bon week-end à tous.
pour une fois, je peux répondre grâce à G Carmoy que j'avais mis en favoris:
Conditions de la possession acquisitive
Pour qu'un copropriétaire puisse invoquer la prescription acquisitive sur une partie commune (ex: un couloir, un bout de jardin, un grenier), il doit réunir plusieurs conditions cumulatives :
Possession continue et non interrompue : L'usage doit être régulier.
Possession paisible : L'occupation ne doit pas être contestée par les autres copropriétaires ou l'association des copropriétaires (ACP).
Possession publique : L'occupation doit être visible et non clandestine.
Possession non équivoque : Le possesseur doit se comporter comme le véritable propriétaire, et non simplement comme un utilisateur autorisé.
Intention de se comporter en propriétaire : L'occupation doit exclure les autres copropriétaires.
Procédure et constatation
La prescription acquisitive ne fonctionne pas automatiquement. Elle doit être constatée. Le nouveau droit des biens précise que la prescription acquisitive est constatée, en principe, par une décision de justice.
Comment se défendre en tant qu'ACP ?
Pour éviter qu'un copropriétaire n'acquière une partie commune, l'association des copropriétaires (via le syndic) doit :
Interrompre le délai : Faire constater l'occupation illicite par un huissier et envoyer une mise en demeure formelle d'arrêter l'usage ou de remettre en état.
Agir en justice : Engager une action en revendication de propriété pour récupérer la partie commune.
Note : Ces informations s'appuient sur le droit des biens belge en vigueur après le 1er septembre 2021
---------
Par contre, pas un mot sur la mise à jour de l'adb et des quotités.
Pied de page des forums
Pim.be : votre forum de l'immobilier résidentiel belge depuis 2002.
Les dernières discussions sont ici » Récentes | Sans réponse
Règlement du forum | Liste des membres