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Non, je veux dire que reprendre une copropriété avec un problème qui obligerait à mettre en cause la reponsabilité d'un prédécesseur qui aurait fait une réception de l'immeuble malgré des défauts ( ex: acoustique chez Ben), par "confraternité" cela ne se fait pas.
Vous condamneriez donc un immeuble avec un problème à ne plus avoir de syndic professionnel par respect de la confraternité d'un concurrent ???? !!!!
C'est du grand n'importe quoi !
Variante
1.Vérifier, soit de manière exhaustive, soit par sondage, la corrélation des sorties bancaires avec leurs justificatifs (factures, tickets de caisse, fiches de paie, etc,…) ;
2.Vérifier les soldes des comptes financiers et leur corrélation avec les extraits de comptes bancaires ;
3.Vérifier l’historique (mouvements) des comptes apparaissant au bilan et, en particulier les comptes assimilés à des « comptes courants » de type « caisse », « stocks » et « sinistres » présents à l’actif ou au passif ;
4.vérifier la corrélation entre les décisions de l’assemblée générale en matière de travaux et les devis ainsi que les factures émises par les fournisseurs ;
5.Vérifier l’usage qui a été fait du fonds de réserves ;
6.Vérifier la balance « fournisseurs » (factures à payer) ainsi que la balance « clients » (soldes dus par les copropriétaires) afin de reprendre les cas justifiant la mise en œuvre de procédure de recouvrement ;
7.Vérifier les écarts entre les budgets décidés par l’assemblée générale et la réalité en fin d’exercice ;
8.Établir un rapport concis/détaillé sur la vérification réalisée.
Le point 7 n'a du sens que si c'est un vrai budget qui a été établi avec analyse des différents postes, leur valorisations au plus juste, ... et pas seulement les montants année N + 2% partout. Comme je le vois le plus souvent.
Même les montants connus au moment d'établir le budget (hono syndic, la plupart des contrats, ...) ne sont généralement pas repris à leur juste prix.
Je n'ai pas souvenir avoir vu un budget d'ACP établi comme devrait l'être un budget utile en terme de pilotage et gestion d'une entreprise ! (et je n'en vois d'ailleurs pas vraiment l'utilité pour une ACP mais c'est un autre débat)
L'article 6.1 indiqué que c'est du droit supplétif, donc que c'est le choix de l'ACP d'accepter des clauses totalement déséquilibrées.
Si on me dit que c'est de la bonne gestion que d'interdire de d'aller en justice contre un voleur, et que de plus il faut protéger le voleur.....
J'ai besoin d'explication.
Merci
Je ne suis pas juriste et je crains de m'engager dans un sujet que je ne connais pas...
Mais je ne crois pas qu'il est question d'interdire à l'ACP d'aller en justice contre un voleur mais de ne pas mettre en cause la responsabilité personnel d'un salarié pour un manquement dans son travail. C'est en tout cas ce que j'ai compris des explications reçus lors d'une conférence sur le sujet mais on ne parlait que de responsabilité suite un service mal fait ou pas fait, pas d'un voleur.
Le sujet me semble être sur la responsabilité civile, je dirais que le vol relève plutôt de la responsabilité pénale.
Vous devriez faire examiner le dossier au complet par une personne compétente et pas uniquement en mettant des extraits de document sur le forum.
A ma connaissance, un des grands changements qu'apportent le livre 6, pour simplifier ce que j'ai compris, c'est qu'un client qui s'estime lésé pourrait attaquer directement un employé qui a fait l'erreur plutôt que (ou en plus de) la société qui l'emploie.
Cela ne m'a pas été expliqué spécifiquement pour le métier de syndic mais pour un autre métier de services.
Le conseil était donc d'adapter les contrats pour interdire au client d'attaquer le personnel exécutant mais uniquement pouvoir faire des recours contre le contractant.
C'est légal à condition que cela se trouve dans le contrat ou un avenant à un ancien contrat et c'est recommandé par l'assurance RC.
Votre syndic va plus loin avec d'autres demandes dont je ne connais pas les tenants & aboutissements mais le point sur la responsabilité contractuelle me semble relevé d'une bonne gestion pour protéger son personnel.
Avant d'enfiler mon armure de don quichote, j'aimerais votre avis:
Voici l'extrait , j'ai mis en rouge ce que je voudrais rectifier lors de l'ag de mars:
Le conseil de copropriété est composé d’un président et de trois assesseurs.
Tout membre du conseil de copropriété empêché ou absent, peut donner, par écrit, par
télégramme ou par télex, à un mandataire de son choix, délégation pour le représenter aux
réunions du conseil et y voter en ses lieu et place. voter quoi au juste???
Ces mandataires agiront en lieu et place de leur mandant et sous la seule responsabilité de ce
dernier, à l’égard des autres copropriétaires.
Le syndic de l'immeuble pourra assister aux réunions du conseil de copropriété, avec voix
consultative. consultative de quoi au juste????
Le conseil de copropriété surveille la gestion du syndic, et notamment le caractère urgent ou
indispensable des travaux visés à l’article 37 du règlement de copropriété et leur exécution, il
examine ses comptes et fait rapport à l’assemblée.
Le conseil de copropriété délibérera valablement si trois au moins de ses membres sont
présents. délibérera sur quoi au juste???
Les décisions seront prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou
représentés. quelles décisions au juste???
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Il pourra être dressé, selon les nécessités, procès-verbal des décisions prises, procès-verbal
qui sera signé par les membres qui étaient présents à la réunion. procès verbal??? et nous les cp seront sur le fait accomplis????Voilà, merci de me donner votre ou vos opinions.
ça ressemble à un (très) vieux acte de base quand le conseil de gérance avait encore un rôle actif à jouer dans les copropriétés...
Pas certain que ce soit encore applicable en fonction des lois actuels sur la copropriété
Que pensez-vous de l'émission "investigation" de ce 12 novembre sur la RTBF qui traitait de la "crise de confiance des syndics ? Emission fort à charge qui a relevé les syndics véreux et les magouilles de certains syndics, mais en occultant le travail demandé aux syndics de manière générale et les difficultés de la profession.
J'ai relevé le nom en particulier d'un syndic qui est soupçonné de multiples malversations, à savoir le syndic MGS. Cette société est syndic d'un immeuble dans lequel j'ai un bien. Tout témoignage, éventuellement en MP, concernant cette société m'intéresse.
Pour le reste, que pensez-vous de l'émission en général ?
J'ai été très déçu par cette émission !
L'annonce de lancement de l'émission était : ""Syndics, la crise de confiance, une enquête de Fabrice Gérard et Julien Monfajon
En Belgique, près de 4 millions de personnes possèdent un appartement. Le plus souvent, l'entretien des parties communes de l'immeuble est placé sous la responsabilité d'un syndic professionnel. Comment travaille-t-il, dans quel cadre légal et avec quels contrôles ?"
En pratique, ce n'était que de la dénigration et de la recherche de sensationnalisme. Tout était bon pour dire du mal mais aucune remise en question ou analyse complémentaire pour expliquer.
- Il y a plusieurs centaines de milliers de copropriétés en Belgique mais l'émission fait une grande part de son temps sur une ACP atypique (le village de vacances) => il y a d'autres débats plus intéressant à développer que l'ouverture d'une buvette
- une propriétaire d'une ACP de 4 appartements qui se plaint de son syndic mais à aucun moment on ne demande pourquoi elle ne change pas de syndic ou en interne => ce qui aurait permis d'aborder un nouveau sujet intéressant
- on insiste (plusieurs fois) sur la fraude suspectée (collusion) parce qu'un entrepreneur fait x factures à la même date (le comble de l'absurde pour un journaliste qui insiste sur ce point en croyant qu'un entrepreneur fait sa facture directement le jour de son intervention) => il aurait pu, par exemple, insister sur les nombreuses interventions le jour de l'orage (ça aurait été plus sérieux comme doute) et j'aurais bien aimé avoir la réponse du syndic à cette remarque
- les copropriétaires qui se plaint que des travaux ne se font pas mais on ne sait pas si c'est vraiment la faute du syndic (ou, par exemple, des CP qui ne se décident pas ou qui ne paient pas ou ...)
Et il y a le gros dossier de détournement pour montrer et insister sur ce dossier.... quelle surprise, il y a aussi des voleurs chez les syndics.
ok, pour l'audience, il fallait en parler et ils y ont passé beaucoup de temps.
Mais, avec tout cela, ils n'ont pas eu le temps de faire une émission de qualité qui essaie de fournir des réponses à leur question de départ, d'insister sur le rôle de chacun, sur l'importance des copropriétaires de s'occuper de leurs copropriétés, ...
Bref, pas de surprise avec cette émission de soi-disant "investigation". Chaque fois que je la regarde pour un sujet qui m'intéresse, je suis déçu et frustré de l'approche journalistique, du sérieux de ce qui y est dit, de la qualité de l'information fournie.
Sur internet, on appellerait ça une "putaclic" mais pas une émission d'informations.
Qui parle d'un " fichier CODA" à part vous ?
C'est quoi CODA pour vous en fait...
Mes connaissances sont probablement beaucoup moins grandes que les vôtres car, pour moi, un CODA, c'est un fichier structuré dans un standard informatique codé venant des banques belges (au moins...).
Je ne sais pas ce que pourrait être un CODA qui n'est pas un "fichier CODA"
Vos grandes connaissances vont peut-être pouvoir m'éclairer et daigner m'expliquer ce qu'est un CODA qui n'est pas un fichier CODA ?
(en gardant le rapport avec le sujet évoqué ici que sont les extraits de banque bien entendu)
Mais comme vous ne répondez que très rarement aux questions qui vous sont posées ici, je crains ne jamais avoir votre réponse
G.B. a écrit :Réponse de l'IA ce matin
Documents essentiels à conserver
Règlement de copropriété
Carnet d'entretien
Fiche synthétique
Diagnostic technique
Plan pluriannuel de travaux (PPT)
Diagnostic de performance énergétique collectif (DPE-Collectif)Donc pas le vieux registre des procès-verbaux avec éventuellement les jugements y afférants contrairement à ce que je croyais mais j'avais tort selon la réponse sub.
Le DPE (Diagnostic de Performance Énergétique) collectif et le Plan pluriannuel de travaux (PPT) ont été mis en place pour les copropriétés, en France.
Bravo.
@GB : il faut aussi savoir baliser ses questions à l'IA avant de décortiquer et analyser sa réponse...
Max11 a écrit :La consultation directe sur l'application bancaire est, pour cela, bien plus efficace...
EN PResentiel donc en allant passer qq heures au cabinet du syndic .....
Pauvre syndic...
C'est une possibilité mais il y en a d'autres !
Par contre, cela demande un véritable investissement en temps et qualité de vérifications pour que ce soit utile.
Les CP seront-ils disposés à payer des honoraires pour cela... ou à être volontaire pour s'en charger gratuitement mais en respectant le syndic sans le perturber chaque jour avec des questions parfois chronophage...
Je serais syndic, pas certain que je serais d'accord de permettre cet accès à certaines personnes de ce forum...

J'ai du mal à comprendre la pertinence de ce genre d'articles dans un forum comme PIM...
PS : c'est vrai, ça occupe mon temps à perdre ce matin... Je dois quand même attendre mon tour...
Quelle évolution pour 2026 sur ce sujet maintenant que la dématérialisation de la gestion comptable est un standard dans notre monde et que les extraits bancaires se récupèrent au format certifié CODA ce qui stoppe net la triche VanLayes avec de faux extraits présentée dans l'émission RTBFce 12 novembre.
Techniquement on progresse
Il faudrait d'abord savoir de quoi vous parlez avant de sortir de telles phrases....
Un fichier CODA, ce n'est qu'un fichier.
On fait encore ce qu'on veut avec la comptabilisation de ce qu'il contient...
Et je ne crois pas que le Cac pourra vérifier les mouvements bancaires à partir des fichiers CODA. Il aura toujours besoin qu'on lui présente les mouvements sous une autre forme "lisible".
La consultation directe sur l'application bancaire est, pour cela, bien plus efficace...
GT Rexou a écrit :Nul doute que Maître MOSTIN sera de bon conseil. Mais en tout cas, contester ne vous dispense pas de payer.
Avez-vous personnelllement fait l'expérience de son conseil ?
Même remarque pour les 2 autres avocats cités
PS: Le 20 novembre consultation juridiques gratuites au prochain salon de la copropriété au HEYSEL à Bruxelles
https://www.salonvandemedeeigendom.be/nl/home
Ah ben c'est certain qu'une consultation juridique par "on ne sait pas qui" durant un salon de la copropriété sera beaucoup plus fiable qu'une consultation privée auprès d'avocats spécialisés reconnus....
(même si, eux aussi, peuvent se tromper ou donner une interprétation qui convient mieux aux intérêts de leur client)
Réponse de l'IA ce matin
Documents essentiels à conserver
Règlement de copropriété
Carnet d'entretien
Fiche synthétique
Diagnostic technique
Plan pluriannuel de travaux (PPT)
Diagnostic de performance énergétique collectif (DPE-Collectif)Donc pas le vieux registre des procès-verbaux avec éventuellement les jugements y afférants contrairement à ce que je croyais mais j'avais tort selon la réponse sub.
Il ne faut pas croire tout ce que dit l'IA. Ce n'est qu'une machine qui ne réponds pas à la question qu'on lui pose mais à ce qu'elle interprète comme étant la question et en fonction des infos qu'elle trouve ou qu'elle ne trouve pas mais invente.
Elle ne comprends jamais la question mais ne fait que l'interpréter comme elle le veut et ne fait pas "l'effort" d'analyser la pertinence de sa réponse par rapport à la question posée...
Je n'ai pas lu ce nouveau code de déontologie mais l'on m'a instruit en me disant en substance que la mission de l'IPI ne consiste pas à vérifier si le syndic VanLaeys ou un confrère présente de faux extraits de comptes aux copropriétaires et aux CAC. Comme dit Sandrine Galet , l'ipi fait confiance à ses adhérents et s'il y a confection de faux extraits de comptes alors c'est la mission des juges et des tribunaux. Il est donc vain que les copropriétaires adressent leurs doléances à l'IPI . L'iPI via des avocats confectionne (toujours) des lettres déboutant les plaignants et systématiquement cette pièce fait le bonheur d'autres avocats dans les dossiers judiciaires afin de plaider en justice que tout va très bien, quoique je n'ai encore jamais vu un juge s'en saisir dans les jugements. Les juges sont tout de même prudents
Et en quoi l'IPI serait compétent pour des missions relevant plus de la justice pénale que de la déontologie ou de la "bonne application" du métier... Chacun son rôle et tout le monde gagnera du temps, de l'argent et de l'efficacité.
Je vous rejoins sur un point : "Il est donc vain que les copropriétaires adressent leurs doléances à l'IPI" pour des infractions telles que la réalisation de faux extraits de compte !
Si les personnes pouvaient se plaindre auprès des instances compétentes pour leurs doléances, il y aurait beaucoup moins de frustrations...
Mais c'est bien de leur faute si ça n'avance pas comme elles voudraient ou s'il y a de l'argent dépensé pour rien !
Ce sont les 3 raisons pour lesquelles j'ai oouvert ce sujet sans rien attendre en retour.
Existerait-il une prime ou un avantage offert par PIM pour le nombre de sujet ouvert, intéressant ou pas ?
G.B. a écrit :
Rajouter une clef de répartition se fait en 5 minutes.Je connais un adoooorable syndic compétent sur le fond de sa mission, mais après 2 clefs de répartitions spécifiques il ne veut plus insérer une 3èeme clef dans sa comptabilité.
J'ignore quel est son logiciel, il me l'a pas dit
Quel est le logiciel du syndic de bg1000 ?
Ridicule de sa part ! (ou de la vôtre si vous racontez n'importe quoi... tongue )
Il existe tellement d'ACP avec plus de deux quotités que je ne peux pas croire qu'il existe un programme PRO qui ne permette pas de créer plus de 2 clés !
Tous ceux que je connais permettent, même les plus vieux, de créer au moins une voir plusieurs dizaines de clés très très facilement.EPILOGUE : Cher Max11 sommes-nous d'accord sur le fait qu'il suffit simpleement d'ajouter une clefs de répartition spécifique dans le logiciel du syndic de BG100 ?
Cher GB, on est d'accord que votre réflexion sur l'impossibilité d'ajouter une clé de répartition est RIDICULE.
C'est tout ce que mon intervention peut amener comme conclusion.
Dans la problématique de BG100, il y a des aspects techniques que je ne maitrise pas et je ne me permettrai donc pas de tirer la conclusion qu'il suffit d'ajouter une clé de répartition pour régler son questionnement.
Bonjour,
Au printemps dernier, le syndic a organisé une Assemblée Générale Extraordinaire à laquelle je n'ai pas pu assister. Il veut me facturer dans mon décompte de charges annuel une pénalité de 40€ pour avoir été absent à l'AGE.
Je ne crois pas que ce soit légal, qu'en pensez-vous ? Y a-t-il une jurisprudence en la matière ?
Merci pour vos avis.
Pour la légalité, je ne sais pas mais, en tout cas, cela ne peut pas être une simple décision de sa part.
A tout le moins, ce sont les copropriétaires qui doivent prendre ce genre de décision lors d'une AG et, à mon sens, cela doit être régulièrement rappelé aux copropriétaires (aux nouveaux CP mais, encore mieux, dans toutes les convocations)
J'ai connu une ACP qui avait voté une telle résolution lors d'une AG pour inciter à la participation, couvrir les frais de la 2è convocation, ...
ça marchait plutôt bien (plus de présence en 1ère AG) mais aucune idée si c'était légalement acceptable.
En 11 ans, la mise en place, la gestion et la diffusion d'une base de données (ici des jugements) a très fortement évolué.
Quand je vois à tout ce que j'ai accès, aux analyses de textes qui me sont fournies dans mon domaine, l'évolution est incroyable par rapport à 2014.
Mais aucune idée de comment cela a évolué pour la publication des jugements...
Vous n'avez pas d'info sur une situation actuelle ou, à tout le moins, un peu plus récente ?
Et ???? quel est votre apport pour les pimonautes de mettre ce lien ?
Vous voulez interdire les jardinets ? critiquer le syndic qui n'a pas pris conscience de la situation et fait ce qu'il fallait pour y remédier ?
Rajouter une clef de répartition se fait en 5 minutes.
Je connais un adoooorable syndic compétent sur le fond de sa mission, mais après 2 clefs de répartitions spécifiques il ne veut plus insérer une 3èeme clef dans sa comptabilité.
J'ignore quel est son logiciel, il me l'a pas dit
Quel est le logiciel du syndic de bg1000 ?
Ridicule de sa part ! (ou de la vôtre si vous racontez n'importe quoi...
)
Il existe tellement d'ACP avec plus de deux quotités que je ne peux pas croire qu'il existe un programme PRO qui ne permette pas de créer plus de 2 clés !
Tous ceux que je connais permettent, même les plus vieux, de créer au moins une voir plusieurs dizaines de clés très très facilement.