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#641 Re : Locations et baux » Questions bail commercial » 21-10-2025 09:31:54
Bonjour,
Je suis un particulier et propriétaire, depuis peu d'année, d'un petit entrepôt (agglomération bruxelloise) d'environ 300m² et dont je dois renouveler le bail commercial.
J'ignore ce que vous entendez par agglomération bruxelloise.
S'agit-il de la Région de Bruxelles-Capitale comprenant 19 communes?
#642 Re : Locations et baux » Questions bail commercial » 21-10-2025 09:31:54
Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe
article 83
Le droit est fixé à :
1° 0,20 p.c. pour les baux, sous-baux et cessions de baux de biens immeubles ;
article 84
La base imposable est déterminée, savoir :
Si le bail est à durée limitée, par le montant cumulé des loyers et des charges imposées au preneur pour toute la durée du bail ou, s’il s’agit d’une cession, pour la période restant à courir ;
S’il est à vie ou à durée illimitée, par une somme formée de dix fois le loyer et les charges annuels, sans que cette somme puisse être inférieure au montant cumulé des loyers et des charges imposées au preneur pour la durée minimum prévue dans l’acte de bail.
(..).
#643 Re : Locations et baux » Questions bail commercial » 21-10-2025 09:31:54
Bonjour,
Je suis un particulier et propriétaire, depuis peu d'année, d'un petit entrepôt (agglomération bruxelloise) d'environ 300m² et dont je dois renouveler le bail commercial.
Pourquoi bail commercial?; parce qu'il s'agit d'un endroit ou le locataire à installé son bureau pour en faire un comptoir de vente.
Pourriez-vous m'aider pour les questions suivantes:
1.
2.
3. Est-ce que les droits d'enregistrement du bail sont de 0,2% ou est-ce différent?Merci pour vos réponses.
0,2% de quoi ?
Sur quoi s'appliqueront ces droits d'enregistrement ?
Renouveler un bail commercial alors qu'il succédera à un genre de bail hybride !
"L'endroit à été loué presque 9 ans depuis 2016.
Je rédige un nouveau bail commercial car l'ancien ne l'était pas, il était peu clair en portant certaines confusions (genre de bail "hybride")."
#644 Re : Locations et baux » Questions bail commercial » 21-10-2025 09:31:54
Bonjour,
Je suis un particulier et propriétaire, depuis peu d'année, d'un petit entrepôt (agglomération bruxelloise) d'environ 300m² et dont je dois renouveler le bail commercial.
Pourquoi bail commercial?; parce qu'il s'agit d'un endroit ou le locataire à installé son bureau pour en faire un comptoir de vente.
Pourriez-vous m'aider pour les questions suivantes:
1. Sur le site fédéral pour le calcul d'indexation des loyers, celui-ci ne peut pas être demandé s'il n'y a pas de certificat PEB établi. (C'est en tout cas le message qui apparait si aucun certificat PEB n'est choisi).
Est-ce exact?
https://statbel.fgov.be/fr/themes/prix- … r-de-loyer
Le calcul d'indexation d'une part ne concerne pas les agglomérations et d'autre part concerne les baux d'habitation.
#645 Re : Locations et baux » Nouveau PEB et indexation » 04-10-2025 17:56:26
grmff a écrit :Bref, Perplexity et ChatGPT ne sont pas d'accord. On n'est pas rendu.
Et voici celle de Gemini Google:
| --- |
| ## 2. Que Faire Concrètement ? |
| **En tant que propriétaire, vous devez :** |
| |
| * **Obtenir un nouveau certificat PEB :** Le changement de chaudière justifie l'établissement d'un nouveau certificat par un certificateur agréé.
| * **Transmettre le nouveau PEB :** Vous devez communiquer ce nouveau certificat à votre locataire **avant** de demander la prochaine indexation.
| * **Recalculer l'indexation :** À la prochaine date anniversaire du bail, vous devrez appliquer la formule d'indexation en tenant compte du **nouveau PEB**.
| * **Limitation des arriérés :** Même avec le nouveau PEB, la demande d'indexation (y compris pour la correction des indexations précédentes) ne peut remonter au-delà de **trois mois** en arrière.**En résumé :** L'indexation n'est **pas figée** avec l'ancien PEB si vous avez obtenu un nouveau certificat qui atteste d'une meilleure performance énergétique. Le nouveau PEB s'applique pour le calcul de l'indexation future. ?
#646 Re : Copropriétés forcées » L'engin souffleur de feuilles des jardiniers : 110dB » 12-10-2025 17:42:22
Je plaide qu'il est préférable de demander le passage d'un balai par Monsieur Marc. tout simplement comme on a toujours fait sans compliquer inutilement avec ce souffleur de feuilles ...et de poussières
Qui est Monsieur Marc ?
#647 Re : Copropriétés forcées » syndic aux abonnés absents depuis mars 2024 » 19-11-2025 20:56:06
Bonjour,
Nous avons pris un syndic le 7 Mars 2024. A ce jour, nous n'avons reçu aucun appel à provision, aucune comptabilité. nous ne savons pas ce que nous devons payer et versons au "pif" . le syndic n'a pas honoré la facture d'assurance du bâtiment (nous n'avons pas été assuré pendant 1 mois et demi et ce, sans le savoir, sans qu'on nous demande de l'argent!), ni la facture d'eau que nous avons payé en dehors donc pour éviter toute poursuite.
Nous n'arrivons pas à avoir notre AG annuelle au prétexte qu'un collaborateur est parti en juillet 2023 et à mis le bazar dans la compta de toutes les copropriétaires puis au prétexte qu'ils ont changé de logiciel en Fevrier 2024 et que c'est compliqué. ceci laisse pensé qu'ils nous prennent pour des idiots de surcroit.
bref, ce syndic se paye mais ne respecte pas ses obligations légales. j'ai appelé plusieurs fois et ils en ont rien à faire : "je comprends", "oui a votre place ce serait difficile" blablabla...
En tant qu'asso de copropriété peut on démettre le syndic par voir de recommandé sans AG? la cerise sur le gateau est que ce syndic me dit qu'ils doivent avoir 15 jours ouvrables pour etre convoqués donc en juillet (vacances avec le risque que les proprios ne soient pas la.). Ainsi, les obligations légales ne semblent aller que dans un sens .
Auriez vous des conseils pour clôturer ceci le plus rapidement possible?
comment pouvons nous alerter l'IPI des pratiques de ce syndic?
Je vous remercie
Vous devriez être heureuse que le syndic a mis à l'ordre du jour de l'AG d'octobre sa démission puisque vous souhaitiez le démettre.
Mais, au fait, quelle était la durée de la mission du syndic prévue contractuellement ??
Et, que prévoit le contrat en ce qui concerne la démission donnée par le syndic ?
Le contrat est obligatoire. Que le syndic soit un professionnel ou un bénévole.
#648 Re : Copropriétés forcées » Inscription à la BCE » 04-10-2025 12:08:07
Bonjour
si l'ACP est enregistrée à la BCE, un syndic bénévole doit il aussi etre enregistré? le syndic que nous avions trouvé en 2024 n'a strictement rien fait : pas d'appel de fond, aucune gestion. nous avons réussi a obtenir notre AG annuelle avec 8 mois de retard et avons découvert qu'il démissionnait. personne ne veut etre inscrit officiellement à la BCE...il n'y a plus de syndic acceptant de gérer des petites copropriétés. je vois mal mal comment faire sans cela pour la gestion. si vous avez des idées je suis preneuse.
L'arrêté royal du 15 mars 2017 relatif aux modalités d'inscription du syndic à la Banque-Carrefour des Entreprises ne prévoit pas de dérogation pour les ACP visées aux art.3.84 à 3.100 du code civil dont la gestion est assurée par un syndic bénévole.
#649 Re : Copropriétés forcées » syndic aux abonnés absents depuis mars 2024 » 19-11-2025 20:56:06
A votre place, si vous n'avez pas d'autre solution de manière immédiate, je me proposerais comme syndic. Le temps de trouver un candidat syndic professionnel et de convoquer une AG qui le nommerait sereinement.
Pas besoin de se casser le luc à s'inscrire à la BCE pour quelques mois.
Cela n'empêchera pas évidemment que vous serez réellement le syndic. Ce n'est pas parce que votre nom n'est pas noté à la BCE que vous n'êtes pas syndic. Cela peut éventuellement poser des problèmes si des prestataires inconnus cherchent le nom du syndic à la BCE, mais c'est plus que marginal.
Ni les dispositions du code civil relatives à la copropriété forcée d'immeubles ou de groupes d'immeubles bâtis (art.3.84 à 3.100) ni l'arrêté royal de15 mars 2017 relatif aux modalités d'inscription du syndic à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) ne prévoient de sanctions en cas d'absence d'enregistrement du syndic à la BCE.
L'article 3, § 1er alinéa 1 de l'arrêté royal prévoit le délai dans lequel la demande d'inscription est introduite auprès du guichet d'entreprise.
Au plus tard le jour ouvrable qui précède le jour de la prise de cours de la mission du syndic, SAUF si le décision a été prise moins de 8 jours ouvrables avant le jour de la prise de cours de la mission du syndic.
Dans ce dernier cas, la demande est introduite auprès du guichet d'entreprises dans un délai de 8 jours ouvrables après la prise de décision.
L'absence de sanction ne signifie pas que la responsabilité du syndic ne puisse jamais être engagée dès lors que l'inscription n'a pas été effectuée.
Et, de manière générale, la responsabilité d'un syndic peut être engagée que l'inscription du syndic visée dans l'AR de 2017 ait été ou non effectuée.
#650 Re : Locations et baux » [Expulsion locataire après jugement] » 14-10-2025 16:39:36
Dans le cas d'espèce, l'huissier a informé Rexou que le planning ( de la police) pour 2026 devrait être disponible en janvier 2026.
#651 Re : Locations et baux » [Expulsion locataire après jugement] » 14-10-2025 16:39:36
POUR INFO
Dans le contexte
Cour constitutionnelle
Est programmé pour le 9 octobre
Prononcé dans les affaires portant les numéros de rôle :8162, 8193, 8194
En cause :
- le recours en annulation de l'ordonnance du 22 juin 2023 de la Région de Bruxelles-Capitale « insérant dans le Code bruxellois du Logement les règles de procédure applicables aux expulsions judiciaires et modifiant les moyens affectés par et au profit du Fonds budgétaire de solidarité », introduit par l'ASBL « Syndicat National des Propriétaires et Copropriétaires »;
- les questions préjudicielles relatives à l'article 233duodecies du Code bruxellois du Logement, inséré par l'article 4 de l'ordonnance du 22 juin 2023 de la Région de Bruxelles-Capitale « insérant dans le Code bruxellois du Logement les règles de procédure applicables aux expulsions judiciaires et modifiant les moyens affectés par et au profit du Fonds budgétaire de solidarité », posées par la Juge de paix du canton de Molenbeek-Saint-Jean et par le Juge de paix du canton d'Uccle.
#652 Re : Ventes et achats » Peut-on vendre un bien immobilier par e-mail ou par sms ? » 03-10-2025 18:11:39
Conclusion de l'article
"Un e-mail ou un SMS ne suffira (rarement voire) jamais à lui seul à prouver l’existence d’une vente. La preuve ne sera complète que si l’e-mail ou le SMS est complété par d’autres écrits, témoignages ou indices.
Bref, même en 2025, un écrit papier signé à la main par les parties reste la solution offrant le plus de sécurité juridique"
#653 Re : Locations et baux » [Expulsion locataire après jugement] » 14-10-2025 16:39:36
Pour info (dans le contexte)
Si l'indemnité d'occupation ("le loyer")n'est pas payée durant le moratoire hivernal, elle peut faire l'objet, sous certaines conditions, d'une demande d'indemnisation auprès du Fonds de solidarité. Le paiement unique intervient dans les 4 mois de la demande d’indemnité.
Arrêté du 14 septembre 2023 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les conditions d'octroi de l'intervention du Fonds budgétaire régional de solidarité prévue par l'article 233duodecies, § 2, du Code bruxellois du Logement
JUSTEL - Législation consolidée http://www.ejustice.just.fgov.be/eli/ar … 531/justel
Extraits
Article 1er.
§ 1er. Le fonds budgétaire régional de solidarité intervient dans la prise en charge des indemnités d'occupation dues au bailleur empêché d'expulser pendant la période de moratoire hivernal en application de l'article 233 duodecies du Code bruxellois du Logement, aux conditions prévues au présent arrêté.
§ 2 La demande de prise en charge des indemnités visée au § 1 est adressée par le bailleur ou son représentant à l'administration via le formulaire disponible sur le site de Bruxelles Logement
#654 Re : Locations et baux » [Expulsion locataire après jugement] » 14-10-2025 16:39:36
Bonjour,
J'ai un jugement ordonnant au locataire de déguerpir.
Il n'a pas été signifié et j'ai convenu avec le locataire de lui laisser deux mois pour partir.
Je pense qu'il va faire traîner les choses quelques mois de plus
Avez-vous un conseil à me donner étant entendu qu'il me doit déjà des sous et que je suis pas sur de récupérer mes montants (retraité).
Merci
Jugement non signifié par huissier.
A mon sens vous avez commis une erreur.
Je crains bien qu'il soit trop tard pour le signifier de manière à ce que votre locataire soit, dans les faits, expulsé avant le 1/11/2025.
Bruxelles : trêve hivernale du 1/11/2025 au au 15/3/2026.
#655 Re : Divers (hors achat/location) » Valeur de l'usufruit » 03-10-2025 13:21:13
Oups !
J'ai oublié de publier celle de 2025 !
C'est fait:
https://www.pim.be/tables-de-conversion … pour-2025/
Publication Moniteur belge le 3 juillet 2025 (et non le 1 juillet 2025) 
#656 Re : Divers (hors achat/location) » Usufruit et vente maison pour payer les maisons de retraite » 11-11-2025 08:30:48
#657 Re : Divers (hors achat/location) » Valeur de l'usufruit » 03-10-2025 13:21:13
Bonsoir
Mon mari et moi avons fait une donation en nue propriété à nos trois enfants il y a quelques années pour un montant total de 300.000€.
Nous aimerions connaître la valeur actuelle de l' usufruit, nous avons 70 et 66 ans.
Pour tous les 2 ou pour chacun ?
Un grand merci pour votre réponse
Cordialement
Pour 2024
https://www.pim.be/tables-de-conversion … pour-2024/
Pour 2025
Les tables de conversion de l’usufruit pour 2025 ont été publiées dans le Moniteur belge le 3 juillet 2025 (page 57581 et suivantes).
Elles entrent en vigueur le jour de leur publication
#658 Re : Locations et baux » Garage box locataire - Quelqu’un y a « égaré » son vieux meuble » 28-09-2025 10:23:43
Et il est impossible de placer le brol dans la cour avec une affiche « à donner » car l’espace pour entrer/sortir des box est déjà limité par la configuration des lieux.
Pas dans la cour, mais sur le trottoir, pour autant que ce meuble soit susceptible d'intéresser quelqu'un.
En Région bruxelloise, il est interdit de déposer des encombrants sur le trottoir sauf accord prévu pour le ramassage de ceux-ci par les services concernés.
#659 Re : Législations régionales » requête en appel » 25-09-2025 16:55:31
Bonjour,
J'aimerais introduire une requête en appel d'une décision de justice de paix , au tribunal de première instance.
J'ai contacté le SNPC qui m'a transmis un modèle de lettre. Je ne sais pas si je peux l'envoyer par recommandé et si je dois joindre d'autres documents ( décisions de la justice de paix?).
Bref, il y a une procédure, et quand je contacte par téléphone le tribunal de première instance , on me dit " on ne peut pas vous dire comment faire, consulter un avocat" .
Si quelqu'un a déja fait la démarche, cela m'aiderait grandement. Si je dois prendre un avocat, ca n'en vaut pas la peine .
d'acance merci
Le greffier :
- un devoir d'information balisé. ( code judiciaire, article 168, alinéa 3)
8° il répond à toutes les demandes des justiciables pour leur fournir des informations générales de nature purement procédurale concernant leur dossier, sans préjudice de l'article 297;
9° il assiste techniquement les justiciables dans l'utilisation du matériel et des logiciels qui sont mis à la disposition du public dans les cours et tribunaux et dans leurs greffes.
- une interdiction , soit verbalement, soit par écrit, d'assumer la défense des parties ou de donner à celles-ci des consultations ( code judiciaire, article 297)
#660 Re : Législations régionales » requête en appel » 25-09-2025 16:55:31
Bonjour,
J'aimerais introduire une requête en appel d'une décision de justice de paix , au tribunal de première instance.
Vous n'avez pas reçu jointe au jugement une fiche informative dont il est question à l'arrêté royal du 26 décembre 2022 ?.
26 DECEMBRE 2022. — Arrêté royal fixant le modèle de fiche informative conformément à l’article 780/1, alinéa 5, du Code judiciaire
https://www.ejustice.just.fgov.be/mopdf … f#page=719
Moniteur belge 30/12/2022, édition 2, pages 104177 à 104191.
Code judiciaire
Art. 780/1.
Dans les cas expressément prévus par la loi, est jointe au jugement en matière civile une fiche informative dans laquelle il est fait mention, pour chaque partie, des données suivantes:
a) les voies de recours d'appel, d'opposition ou du pourvoi en cassation qui sont d'application contre le jugement ou l'absence de ces voies de recours;
b) la dénomination et l'adresse de la juridiction compétente pour connaître de ces recours;
c) la manière d'introduire ces recours;
d) le délai dans lequel ces recours doivent être introduits avec mention des motifs légaux de prolongation du délai;
e) l'acte juridique qui fait courir le délai;
f) un avertissement explicite que la partie qui utilise la procédure à des fins manifestement dilatoires ou abusives peut être condamnée à une amende sans préjudice des dommages-intérêts qui seraient réclamés et au paiement de l'indemnité de procédure.
Le cas échéant, la fiche informative mentionne également la possibilité de tierce opposition avec les mêmes données.
Les données de la fiche informative peuvent être rectifiées ou complétées d'office ou à la demande d'une des parties ou de l'huissier de justice mandaté par elle, par simple lettre ou déclaration au greffe, dans les huit jours de la demande.
La fiche informative ne fait pas partie du jugement. Elle est jointe à l'expédition visée à l'article 790 ou, le cas échéant, à la copie, certifiée conforme par le greffier, de celui-ci.
Le Roi peut déterminer le modèle de cette fiche informative.
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