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Bonjour à tous,
Un tout grand merci d'avance pour votre aide.
- Petite copropriété de 4 appartements.
- un seul Compteur d'eau commun avec pose de decompteur par appartement pour contrôler.les consommations par appartement.J'occupe le Rez de chaussée.
Je souhaiterai m'engager dans l'installation d'un compteur d'eau individuel et recevoir directement ma facture d'eau, sans être dépendant de la copropriété à ce niveau.
Je ne veux en aucun cas imposer aux autres copropriétaires, qu'il s'installe un compteur individuel.Le scénario serait donc. D'avoir mon compteur et les autres copropriétaires, continuent de conserver le compteur commun.
La copropriété peut-elle refuser ma demande lors de la prochaine AG ?
Faut-il une uninanimite pour que je puisse le faire ?Merci
Que dit votre syndic ?
Le problème est selon moi d'abord la configuration de la tuyauterie et la possibilité de placer efficacement des compteurs de passage.
Le prix d'un compteur de passage est d'une cinquantaine d'euros. Il serait facile (sous réserve du plan des tyuaux) d'installer des compteurs de passage. La copro paie le compteur actuel et général et chaque CP paie sa part en fonction du relevé de son compteur individuel. La différence du total des individuels et du général étant la consommation des communs.
Ceci est à mon avis la solution la meilleure si elle est techniquement applicable.
Si vous installez un compteur de passage uniquement dans votre appart, l'eau sera toujours facturée globalement à la copro. Le compteur de passage est la soupe interne des cp.
Aucun besoin de modifier l'acte de base devant notaire. Décision de l'ag et nouvelle forme de calcul en fonction des consommations réelles relevées. C'est bien plus cohérent qu'un seul compteur commun.
Et pourquoi votre copine n'habiterait-elle pas avec vous dans votre logement social?
C'est interdit?
Pas interdit sans doute, mais pas intéressant financièrement parce que cela valorisera le loyer qui est calculé en fonction des revenus des habitants.
D'autre part, encore faut-il aimer l'environnement...
Aucune incidence fiscale si vous n'avez pas l'obligation d'habiter durant un temps déterminé dans l'appartement que vous avez acheté. Je pense à un abattement lors de l'achat ou à un prêt au fonds du logement par exemple.
Cela ne va pas impacter le revenu ni la fiscalité de vos parents et en ce qui vous concerne, vous continuez à déclarer votre unique appartement 'si vous n'en possédez qu'un seul) comme habitation propre. Ce sera d'ailleurs automatique puisque vous êtes "mono-propriétaire".
Vivez donc heureux, chez vos parents ou chez votre copine. 
Vérifiez si vous devez vous faire attribuer par le commune "un numéro de police " et "des numéros de boite"
Il me semble que pour deux boites la numérotation n'est pas obligatoire.
Pour un seul parking, je ne me casserais pas la nénette. Je loue et puis c'est tout.
Sinon, théoriquement, vous devez demander un numéro de TVA, demander la franchise de la taxe, et puis c'est tout. Il n'y a pas de déclaration à faire ensuite.
Je loue un garage séparément depuis plus de 20 ans. Je ne me suis jamais cassé la nénette. Pareil pour un autre garage et un parking... je loue et j'encaisse les loyers.
Théoriquement... j'avoue ne jamais avoir creusé la question. Comme l'immensissime majorité des bailleurs de garages/parkings qui louent seulement deux ou trois unités et pas un zonig de garages/parkings/dépôts... et qui louent à des particuliers.
Jamais le fisc ne viendra vous chercher des poux pour une location de UN garage. Si la location se fait à un particulier, comment en serait-il par ailleurs informé ?
Bonjour,
Je suis locataire d’une habitation social, j’ai mon amie qui veut louer une maison, ses revenus n’étant pas assez conséquents, la propriétaire veut absolument me mettre sur le bail, il est stipulé que je dois m'y domicilier, mais verbalement, elle me dit que je n’y suis pas obligé.J’ai actuellement un bail avec une société de logement (bail de 1981, qui n’est pas répertorié sur MinFin).
1. Si je signe ce bail, la société pourrait-elle résilier ma location actuelle ?
2. Si je ne suis pas domicilié comme stipulé sur bail, la propriétaire peut-elle par la suite faire valoir cette clause pour une raison quelconque ?Merci de vos conseils.
Le bailleur peut sans aucun problème mentionner sur le bail le nom du preneur domicilié et préciser que l'autre preneur conserve son domicile rue Machin à Paloin et ne résidera pas dans le bien loué.
PIM a écrit :Il est possible de "vous mettre sur le bail" sans que vous ne soyez locataire: proposez plutôt d'être caution solidaire des engagements souscrits par votre amie, agissant comme seule locataire.
Merci de votre réponse.
Je le lui ai proposé d'être caution solidaire, mais elle n'a pas confiance et préfère que je sois inscrit sur le bail.
Cela pourrait-il avoir des répercutions sur le bail que j'ai actuellement avec la société de logement social ?
Les obligations d'une caution ne sont pas exactement les mêmes que celles d'un preneur.
En tant que bailleur, j'ai déjà agi ainsi aussi (et cela a été approuvé par la suite comme parfaitement normal par le jdp).
Preneurs : XXX et YYY
Résidence : YYY er sa fille seront domiciliés seuls dans les lieux
Courrier : LES preneurs élisent domicile dans le bien loué pour tout contact durant la durée du bail (même si bien sur, tout courrier est aussi adressé au domicile de preneur qui n'est en fait que le garant)
Je comprends parfaitement la réticence du bailleur a enregistrer un garant et non deux preneurs. Ce bail n'a aucune incidence sur un éventuel bail social du signataire de ce bail.
Perso, je ne vois rien de spécial à part amener vos meubles ^^
Bienvenue chez vous !
grmff a écrit :GT a écrit :grmff a écrit :Quelle erreur. Toujours demander à un prestataire s'il travaille comme un cochon et de combien il dépasse devis et délais. C'est l'enfance de lard.
Tout est bon dans le cochon
(ok, je sors)On aura été au moins deux à rire...
trois!
quatre
J'ai un peu plus d'infos, ça fait 6 pages mais je résume:
Selon le PV il y a 6300 quotités présent sur 10000
Les totales de quotités présent et représentée est 6207 (et pas 6300 comme écrit dans le PV)
Si je compte seulement F, G, H et I (le plus réaliste) comme invalide, c'est 2996 quotités invalides.
Les nominations du cdc et l'octroi d'argent sont invalides! ils ont votés pour eux mêmequotités pour F, G, H, I ensemble 695 invalides
quotites seulement F: 515 invalides
quotités seulement G+H: 482 invalidespour couronner le tout, les 72 procurations sont détenues par une poignée de CP, dont :
-plusieurs mandataires sont barrés et recopiés avec d'autres noms
-les mandataires ont ajoutés leurs propre noms
-date invalide: écrit par une autre personne que le mandant
-pas de date
-pas signé par mandataire
-quelques unes sont restés en blancvoilà ce que contient la requête.
Le simplet n'a pas compris votre savant calcul qui n'est certainement pas un copier/coller du juge de paix.
Votre incohérence est affligeante.
... pour moi un bon syndic c'est une personne qui comprend avant tout la langue parlée des CP, admettons qu'ils sont issus de la classe ouvrière, pas trop instruit, le syndic devrait avoir l'intelligence d'avoir un ton condescendant .
Pour en revenir à ce topic, il est clair pour moi, qu'on doit remercier ces deux "emmerdeur" "nuisible" "âne" "abruti", qui ont été prompt et vigilant à détecter les agissements mafieux du syndic et son cartel.
Tout un paquet de procurations frauduleuses, c'est pas rien.
Une avocate qui prend des décisions en place des CP, c'est pas rien.
Des décisions prises entre eux avec fric à la clef, c'est pas rien.
et le reste......
voilà
Encore faut-il que les dits cp s'expriment dans un français correct et intelligible, avec un minimum de courtoisie et de politesse.
Et quand on manque de connaissances élémentaires, on évite de lancer à tour de bras des accusations et des insultes.
Le meilleur des syndics ne fera jamais l'unanimité. Personne ne peut exiger de lui qu'il apprenne à un âne à faire des algorithmes.
Des accusations infondées, ce n'est pas rien.
Ceci ne veut pas dire que le syndic est sans défaut. Mais des cp qui encombrent les terrasses en contenant aux dispositions du ROI et au mépris de la sécurité d'un immeuble, il est normal et sain que le syndic réagisse et sévisse. Il fait appel à une avocate pour tenter d'expliquer les obligations légales qui régissent la vie en copropriété. C'est encore une fois normal, constructif et sain.
Et enfin, je remonte ma question restée sans réponse :
quotités pour F, G, H, I ensemble 695 invalides
quotites seulement F: 515 invalides
quotités seulement G+H: 482 invalides
Dans un panier vous avez 515 pommes
Dans un autre, 482
Et dans ces deux paniers plus un troisième, vous en avez 695.
Vous avez raison, je dois être simplet pour ne pas comprendre. Merci d'être assez condescendant pour m'expliquer et expliquer à tous les simplets à qui votre savante démonstration n'a pas éclairé la lanterne. Ce sont les math modernes ?
rexou a écrit :Remettez-vous un peu en question et vous vous en porterez mieux. Ceci par respect pour tous les Pimonautes qui nous lisent et pour ne pas dégrader l'équilibre de ce forum.
Bien que je ne sois pas toujours d'accord avec La Galère, il faut reconnaître que la présence d'un emmerdeur de service fait partie de la définition d'une copropriété.
Et ce n'est pas parce qu'on est l'emmerdeur de service qu'on a nécessairement tort...
Il arrive aussi que certaines copros vivent en harmonie.
Il est fréquent d'avoir un cp un peu plus compliqué ou réfractaire, mais ici c'est plus que cela. C'est un acharnement, un raisonnement incohérent, une argumentation pour le moins défaillante et/ou fantaisiste, le tout parsemé d'insultes diverses et d'appréciations malsaines.
Alors non, l'emmerdeur de service n'a pas nécessairement tord. Cela ne veut pas dire qu'il a nécessairement raison. Et dans les deux cas, la base est d'exprimer clairement les choses et de respecter ses interlocuteurs. Ce savoir-vivre élémentaire fait parfois défaut à certains.
Le locataire a deux obligations legales majeures:
-payer le loyer
-occuper en bon père de famille.Visiblement ce n'est pas le cas. Le locataire est donc en tort, et un juge cassera ce bail aux torts du locataire.
Pourquoi ne pas laisser le frère occuper? Parce que juridiquement, c'est foireux! Quid de la garantie? Quid de ses coordonnées exactes? Quid de la date de début de bail? Quid de l'état des lieux?
Bref, foireux à tous les étages, cela ne peut que foirer...
Soit vous regularisez, soit vous le virez... laisser en l'état, c'est chercher les emmerdements.
Pour ma part, avec les nimportequoitistes, je préfère virer et me retrouver avec une situation propre et saine.
Le loyer est payé.
Concernant l'occupation en bon père de famille, c'est la raison pour laquelle je demandais les raisons réelles de la volonté du bailleur de mettre fin au bail. En clair : quels sont les griefs précis et avérés ?
Si la locataire reste domiciliée dans les lieux, elle est parfaitement en droit d'héberger son frère. Même si elle vit -pour un temps?- ailleurs (chez son copain par exemple, tout en conservant son appartement. Il n'y a pas de cession de bail. Il y a un bail en cours.
Perso, je ne suis pas convaincu au vu des éléments avancés ici qu'un juge prononcera la résolution du bail. Et il est exact qu'à Schaerbeek, la justice de paix est très "pro-locataire".
Nous ne savons pas quelle est la position de la locataire ni sa situation. Si elle a conservé son domicile ? Si elle veut se conserver un appartement en guise de sécurité, ou si elle a définitivement et totalement quitté les lieux...
Ce qui est important n'est pas de savoir si Max 11ou moi sommes hermétiques à votre concept de cession de bail, mais comment réagira un juge.
L'idée de PIM est en tout cas excellente : consultez un avocat et au vu de toutes les pièces du dossier il sera à même de vous orienter au mieux... de ses intérêts
Bonjour,
Cela change-t-il quelque chose si le bail n'est pas enregistré à la commune ?
Bien à vous.
Non
Mais vous n'explicitez pas les vraies raisons qui vous motivent à vouloir le départ du frère de votre locataire.
Si vous alliez déjà à la commune demander une attestation de domicile ? Cela vous permettrait au moins de savoir si votre locataire reste domiciliée chez vous.
Pour ce que vous en dites, je ne vois absolument rien qui justifie la résolution du bail. Encore moins aux torts du locataire.
là! j'en ris! merci
ouvrez une publication sur vos reformulations! ça vaut la peine!
encore merci pour ce fou rire....
Heureux de vous avoir fait rire.
A ce stade, je crains que les membres de ce forum ne peuvent plus rien pour vous.
Il est regrettable que l'initiateur de ce post ne s'exprime pas plus quant aux motivations exactes qui lui font désirer le départ du frère de la locataire.
Le bien est loué et le loyer est payé. Quel est le vrai problème ?
Lors de l'AG une avocate était présente aux côtés du cdc;
à deux ordres du jour de deux cp différents, elle a donné des réponses qui sont reprises dans le PV.
Depuis quand un avocat a le droit d'assister aux AG et de priver les cp de débats concernant un ou plusieurs ordres du jour?
merci
Je me permets de reprendre le sujet initial duquel on a débordé dans tous les sens.
D'abord, une reformulation cohérente :
Lors de l'ag, une avocate était présente aux côtés du cdc.
Il apparait maintenant clairement que cette avocate est mandatée par le syndic et en parfait accord avec le cdc pour représenter l'acp. Que cela plaise ou non, c'est un fait. Une réalité.
A deux points repris à l'ordre du jour elle a donné des réponses qui sont reprises dans le pv.
Ben oui, pourquoi pas ?
Depuis quand une avocate a-t-elle le droit d'assister à une ag ?
Depuis que cela répond à une demande du syndic en fonction d'un besoin spécifique d'explications juridiques.
Et de priver les cp de débats...
Personne n'est privé de quoi que ce soit. Mais s'il existe une contrainte légale, le syndic -et les cp- ont l'obligation de s'y plier.
Fin du débat.
rexou a écrit :1. Il serait peut-être temps que la galère arrête d'inonder ce forum de stupidités et d'insultes. Pour communiquer, un minimum de politesse et de courtoisie est indispensable. Un minimum de bon sens aussi.
votre bon sens est très disons, méandreux
rexou a écrit :2. Concernant l'avocate. C'est l'avocate de la copro. Elle représente la copro de manière claire. C'est explicité dans un courrier co-signé par le syndic et le cdc. Et si une autre avocate représente aussi la copro, c'est sans aucune incidence sur la légitimité de la première. Elles peuvent d'ailleurs appartenir toutes les deux au même bureau.
Là je peux répondre, NON l'avocate présente à l'AG ne représente pas l'ACP, et NON elles n'appartiennent pas au même bureau,
si au lieu de supposer vous vous contentiez de lire et de tenter de comprendre?rexou a écrit :3. Une copro de 152 lots. Et deux énergumènes qui en perturbent le fonctionnement général. Cela arrive... même sur un forum. Il suffit d'un nuisible et tout bascule.
énergumènes, ânes, abrutis, ce sont les petits noms que vous donnez au cp, ça reflète l'estime que vous portez au libre arbitre et la démocratie.
chaque fois que je vois votre pseudo apparaître, j'entend tinter un triste bruit de bottes.de plus vous n'avez aucune parole, le nombre de fois que vous avez annoncés de façon grandiloquente que vous ne séviriez plus sur mes publications et vous ne pouvez vous en empêcher tant je vous obnubile....prenez un prozac, ça vous passera peut être......
1. Mon bon sens est méandreux... soit. C'est mieux que totalement inexistant.
2. L'avocate EST celle qui représente votre copro, que cela vous plaise ou non. Voyez ce qu'en dit votre syndic ! Courrier cosigné par le cdc.
3. Je dis que vous écrivez des âneries. Je ne dis pas que vous êtes un âne. Par ailleurs, j'aime les ânes. Et je ne pense pas vous avoir traité explicitement d'abruti même si je l'ai pensé très fort. Je porte un avis sur ce que vous nous donnez à lire et non sur ce que vous êtes. Venant de votre part, le reproche est... piquant. Force est de constater d'autre part que dans une copro de 152 lots, il y a deux perturbateurs qui foutent le bordel.
4. Si PIM me demande de ne plus intervenir sur ce forum je le ferai. Mais rien ne vous autorise à me dicter ma conduite. Restez donc à votre place.
5. Il serait si facile de continuer que n'en serait pas drôle. Remettez-vous un peu en question et vous vous en porterez mieux. Ceci par respect pour tous les Pimonautes qui nous lisent et pour ne pas dégrader l'équilibre de ce forum.
rexou a écrit :Tiens, après 6 pages voilà du neuf...
Et comme d'habitude, c'est d'une limpidité aveuglante.
j'aurais du préciser, je m'en excuse, ce n'est pas à la portée d"un simplet........il faut avoir un petit peu d'expérience dans la copropriété forcée.
Bonne idée. Précisez donc.
quotités pour F, G, H, I ensemble 695 invalides
quotites seulement F: 515 invalides
quotités seulement G+H: 482 invalides
Dans un panier vous avez 515 pommes
Dans un autre, 482
Et dans ces deux paniers plus un troisième, vous en avez 695.
Vous avez raison, je dois être simplet pour ne pas comprendre.
Mais je suis certain que vous allez expliquer avec brio !
J'ai un peu plus d'infos, ça fait 6 pages mais je résume:
Selon le PV il y a 6300 quotités présent sur 10000
Les totales de quotités présent et représentée est 6207 (et pas 6300 comme écrit dans le PV)
Si je compte seulement F, G, H et I (le plus réaliste) comme invalide, c'est 2996 quotités invalides.
Les nominations du cdc et l'octroi d'argent sont invalides! ils ont votés pour eux mêmequotités pour F, G, H, I ensemble 695 invalides
quotites seulement F: 515 invalides
quotités seulement G+H: 482 invalidespour couronner le tout, les 72 procurations sont détenues par une poignée de CP, dont :
-plusieurs mandataires sont barrés et recopiés avec d'autres noms
-les mandataires ont ajoutés leurs propre noms
-date invalide: écrit par une autre personne que le mandant
-pas de date
-pas signé par mandataire
-quelques unes sont restés en blancvoilà ce que contient la requête.
Tiens, après 6 pages voilà du neuf...
quotités pour F, G, H, I ensemble 695 invalides
quotites seulement F: 515 invalides
quotités seulement G+H: 482 invalides
Et comme d'habitude, c'est d'une limpidité aveuglante.