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#641 Re : Copropriétés forcées » Questions comptables suite à un jugement » 25-04-2022 12:55:59

Je n'avais pas fait attention aux différentes dates....
Jugement en 03.2021
Vente en 06.2021
==>  Vous étiez propriétaire au moment du jugement et le décompte entre vendeur et acheteur doit tenir compte de la situation à la date de l'acte de vente. Tout ce qui sera versé à la suite de ce jugement vous revient... (attention : ce qui est versé pas ce qui est jugé !)
Mais tous les frais sont évidemment également à mettre à votre charge  (les honoraires de l'avocat, ...)

#642 Re : Copropriétés forcées » Questions comptables suite à un jugement » 25-04-2022 12:55:59

La première chose à vérifier est de voir si vous (votre notaire) aviez annoncé ce litige lors de la vente (dans l'acte, pas simplement verbalement) et la suite qui serait réservée au résultat...
S'il y a quelque chose, c'est ce quelque chose qui devra s'appliquer !
S'il n'y a rien, ce ne sera pas pour vous...
Sauf, éventuellement, à tenter de récupérer ce que vous avez payé lors de l'appel de fonds spécifique...

#643 Re : Copropriétés forcées » AG visio, à l'écrit ça n'est pas juste.... » 14-04-2022 18:35:40

copropriétaire engalère a écrit :

Puisque vous le demandez si gentiment et poliment, voici ce que l'autorité m'a répondu, il y a 5 pages mais je vous donne l'essentiel! ok?
Attention, je ne vous ai pas dis que j'ai du leur écrire une deuxième fois en précisant que c'était bien dans le cadre d'une AG VISIO et j'ai donné copie de la réponse farfelue du syndic.
alors la réponse est oui! n'importe qui doit vous donnez n'importe quel enregistrement où vous êtes dessus en vertus de:
>Article 15 du Règlement général pour la protection des données (RGPD).
La personne a le droit d’accéder à ses données ? droit d’accès)
>Article 16 du Règlement général pour la protection des données (RGPD).
La personne a le droit de rectifier (corriger) ses données
>Article 20 du Règlement général pour la protection des données (RGPD).
La personne a le droit de faire transférer ses données
? droit à la portabilité)
>Article 7 du Règlement général pour la protection des données (RGPD).
La personne a le droit de retirer son consentement
Si la personne a donné son accord (consentement) pour autoriser l’organisation à traiter ses
données, elle peut retirer son accord à tout moment.
Elle ne doit pas se justifier.
voilààààààààà! ça va mieux?
https://forum.pim.be/uploads/ac8ef68774 … 4cba7a.jpg

donc le syndic est obligé de vous donner l'enregistrement vidéo avec les images où vous apparaissez mais il ne peut pas donner les images d'une autre personne pour préserver le droit à l'image de cette autre personne....
Il va falloir engager quelqu'un pour flouter et changer les voix de chaque participant et faire une version différente pour chacun qui aura ses propres images & voix visibles & audibles....
Ce RGPD c'est vraiment un grand n'importe quoi !!!

#644 Re : Ventes et achats » contrat exclusif de vente agence immobilière » 04-04-2022 18:16:40

Bonjour,
C'est une clause assez classique pour contrer les tricheries dont les agences ont parfois été victimes avec des clients peu scrupuleux.
Elle ne me choque pas !
Mais :
- c'est l'agence qui donne, à la fin de sa mission, la liste des personnes à qui elle a présenté le bien (nom, prénom, téléphone au minimum)
- un an, c'est beaucoup trop long. Trois mois entre la fin de la mission et la signature du compromis me semble plus équitable

#645 Re : Locations et baux » Location de garage à une société ou particulier » 19-03-2022 15:02:39

libra a écrit :
Fidji a écrit :

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un garage que je voudrais louer. J'ai vu qu'il était nécessaire de demander un numéro de tva pour le louer séparément d'un appartement mais quelles sont les implications si on le loue à une société et non un particulier?

Je considérais le louer sans entreprendre d'autres démarches si c'était à un particulier mais je suppose que cela devient impossible si loué à une société?

Tant que c'est dans le cadre de la gestion d'un patrimoine, il n'est me semble t-il pas nécessaire d'être assujetti à la TVA.

Cependant si vous louer un bien à un locataire pour un usage professionnel, vous serez imposé sur les loyers perçus et non pas le revenu cadastral.

La location d'un garage, s'il n'est pas lié à la location d'un appartement, est d'office soumise à la TVA.
L'inscription à la TVA est obligatoire dans ce cas !
Il est, éventuellement, possible de bénéficier du régime de la franchise de TVA qui permet de ne pas ajouter de TVA au loyer mais il faut y avoir droit !!!! et le demander avant de toucher des revenus soumis à la TVA !!!!
C'est la loi mais, pour un garage, je vois mal l'administration se lancer dans un contrôle mais par ricochet cela peut arriver !
Et, dans ce cas, c'est le jackpot pour la TVA : 21% de TVA sur tous les loyers encaissés depuis 3 ans + intérêts + amendes !

Je ne prendrais pas le risque....

#646 Re : Copropriétés forcées » Petit tour de passe-passe... » 09-03-2022 08:02:51

Cherchez un nouveau syndic....
Demandez des offres de prix et proposez les candidatures lors de l'AG.

Vous pouvez entrer en contact avec les autres CP pour préparer cette recherche et le travail de tri en vue de l'AG

#647 Re : Locations et baux » Location rdc commercial et précompte immobilier » 20-02-2022 19:02:02

Chrisyno a écrit :

Merci beaucoup pour votre réponse. C'est plus clair pour moi.
Au final je pourrais demander un loyer de 1100€/mois sans charge. Fiscalement delà ne changerait rien.
Bonne soirée à vous et encore merci pour votre aide


Attention, il est préférable de scinder votre mensualité :
- Loyer de 1.000 €
- Provision PI de 100 € par mois

Le PI augmente chaque année bien plus que l'indexation (en tout cas, dans certaines communes...). Si vous n'indiquez pas qu'il s'agit d'une provision, vos 1200 € ne représenteront plus qu'une (petite) partie du PI que vous devrez payer !

De même qu'une précision : "sans charge" ne devrait pas être reprise dans un bail !  Il y a toujours une probabilité d'avoir des charges à payer... 
Surtout si une nouvelle habitude s'installe de demander au propriétaire pour qu'il le répercute lui même à son locataire.

#648 Re : Locations et baux » Location rdc commercial et précompte immobilier » 20-02-2022 19:02:02

max11 a écrit :
Chrisyno a écrit :
PIM a écrit :
Chrisyno a écrit :

Bonjour,
J'aimerais avoir un petit détail au niveau de la fiscalité.
En effet je me pose une petite concernant mes futurs revenus.
La marche a suivre la plus logique et intéressante selon vous :
Si je demande un loyer de 1000€, et un précompte immobilier de 1200€/ans puis je demander d'avoir un versement mensuel de 1200€/mois?
Je vais donc être taxé sur un revenu de 11200€/ ans?
Merci d'avance pour vos réponses et conseils :-) angel

Faut d'abord vous acheter une calculatrice...

Ou un autre smartphone :-) 13200 évidemment


Essaie encore....  tongue


Mais, effectivement, vous serez taxé sur le total annuel payé pour le loyer, le précompte immobilier et les travaux fait pour compte du prop.
Que les paiements soient mensuels, annuels, ponctuels, .... Ce qui compte c'est le total payé pendant l'année

#649 Re : Locations et baux » Location rdc commercial et précompte immobilier » 20-02-2022 19:02:02

Chrisyno a écrit :
PIM a écrit :
Chrisyno a écrit :

Bonjour,
J'aimerais avoir un petit détail au niveau de la fiscalité.
En effet je me pose une petite concernant mes futurs revenus.
La marche a suivre la plus logique et intéressante selon vous :
Si je demande un loyer de 1000€, et un précompte immobilier de 1200€/ans puis je demander d'avoir un versement mensuel de 1200€/mois?
Je vais donc être taxé sur un revenu de 11200€/ ans?
Merci d'avance pour vos réponses et conseils :-) angel

Faut d'abord vous acheter une calculatrice...

Ou un autre smartphone :-) 13200 évidemment


Essaie encore....  tongue

#650 Re : Copropriétés forcées » Pour petite propriété que vaut le Syndic : Easy Syndic avenue Louise à Bruxelles » 16-02-2022 16:43:30

grmff a écrit :

Posez leur la question en direct... JulienV s'est identifié comme faisant partie de cette organisation.


Drôle d'idée....   big_smile  big_smile  big_smile

La question de Marc1973 étant : "Quelqu'un a t il été en relation avec ce Syndic ou a t il eu des retombée concernant son sérieux, sa qualité, suivi, etc...."    lol  lol  lol  lol

#651 Re : Copropriétés forcées » Pour petite propriété que vaut le Syndic : Easy Syndic avenue Louise à Bruxelles » 16-02-2022 16:43:30

Je n'ai pas d'expérience avec Easy syndic et ce n'est donc pas une critique de leur offre et services.
Avez-vous bien pris connaissance de ce qu'ils vous proposent dans leur offre ?
En regardant leur site, on s'aperçoit qu'il y a un service très minimal de base et que tout le reste des missions sont des suppléments à prévoir.
En simplifié, vous avez le module de départ et vous y ajoutez les extensions qui vous intéressent en fonction des capacités des CP de prendre certaines choses à leur compte.
Cela peux convenir très bien à certaines ACP mais beaucoup moins à d'autres...

#652 Re : Copropriétés forcées » Question sur une méthode de comptabilisation » 05-02-2022 16:44:18

Une longue réponse mais qui n'amène aucun élément concret qui expliquerait le rejet de la compta d'une copropriété...
Je vous rappelle que ce n'est "qu'une compta de copropriété" qui est principalement une comptabilité analytique faite, en priorité, pour donner aux CP une ventilation de leur quote-part dans les charges.

Je ne sais pas répondre à vos remarques, je ne suis pas le comptable de votre syndic et vous ne fournissez aucun élément concret permettant d'analyser ce qui vous "chipote"....
Mais je continue à croire que, dans le cadre d'une ACP, ce n'est pas sur ces points qu'il faut se focaliser et certainement pas pour mettre en doute la compta au point de vouloir la refuser !

Vous êtes très théorique, très étudiant.
Mais, pratiquement, qu'avez-vous pu constater comme point qui pourrait vous poser problème dans l'historique de ce compte de fonds de réserve ? le solde de départ correspond au dernier solde précédent ? les fonds appelés y sont repris ? les retraits sont justifiés ?  le solde de fin d'exercice correspond à ce qu'il devrait être ?
C'est tout ce qu'un document comme celui-là doit vous apporter comme information !

Quant à imaginer qu'un syndic aurait un intérêt quelconque à financer lui-même les honoraires d'un réviseur pour revoir les comptes de ces copropriétés, c'est bien mal connaître la pratique de la copropriété, du syndic, du CP, du travail d'un réviseur...

Vous me semblez avoir plein de certitudes mais elles me semblent bien théoriques et superficielles par rapport à la réalité du monde de la copropriété et de la pratique de la tenue d'une comptabilité de copropriété.

#653 Re : Copropriétés forcées » Question sur une méthode de comptabilisation » 05-02-2022 16:44:18

Outre le fait que je ne comprendrais pas que cette question de "numéro" provoquerait un rejet des comptes si vous n'avez rien trouvé d'autres à redire à la compta que vous n'avez même pas pris la peine de demander à consulter en détail si je comprends bien votre intervention, je crois que vous devriez prendre le temps d'y réfléchir avant de sauter à la conclusion que vous souhaitez obtenir (!) et qui semble être votre seul but : mettre en cause la tenue de la compta sans argument probant.

Vous nous sortez un morceau d'un grand-livre d'un compte général et vous en déduisez que la compta n'est pas tenue dans les règles !
C'est un journal qui doit donner le numéro d'écriture !!!!
Donc, en règle général, le journal des OD enregistre les écritures 1, 2, 3, 4, 5, 6,... dans toute une série de comptes différents et les lignes de ce journal apparaitront avec leur numéro dans le grand-livre des comptes concernés. Ce qui explique de sois-disant trous dans la numérotation... toutes les écritures ne concernent pas chaque fois le même compte.
Mais il faut aussi considérer que le compte 160 Fonds de réserve par exemple est aussi mouvementé par des écritures passées dans le journal des achats, le journal financier, le journal des appels de fonds, .... voir dans plusieurs journaux des OD (on peut avoir plusieurs journaux des OD en fonction de la nature des écritures).... Tous ces journaux ont leur propre numérotation et seront donc à des numéros d'écritures différents au moment d'utiliser votre compte 160...
Il y a encore d'autres explications à ces numéros et dates : un tri par date au moment de l'édition de l'historique, une structure de numérotation qui revient à 1 lors d'un changement de mois ou trimestre, un numéro qui n'est pas celui de l'écriture mais d'une référence à une pièce, ...

Beaucoup d'explications beaucoup plus plausibles que votre simple raisonnement de "comptabilité non tenue dans les règles de l'AR".

Plutôt que de chercher à placer un réviseur, vous devriez vous porter candidat ou assister le CAC actuel ou simplement exercer votre droit de CP en vérifiant vos décomptes et le détail du bilan. Cela vous permettra déjà de vous faire une bonne idée de la tenue de la compta...

#654 Re : Locations et baux » Location garage » 30-01-2022 12:57:58

Coraliel a écrit :
max11 a écrit :

Le propriétaire a le droit de proposer le loyer qu'il veut, vous avez le droit de l'accepter.... ou pas. Vous négociez ou vous quitter la location.
Tout le reste ne sera que blablabla inutile !

La question de la servitude, de la porte bruyante, de la façade qui se dégrade, ... ce sont des autres problèmes contre lesquels vous pouvez vous défendre mais cela n'a rien à voir avec la location du garage


L'indexation a un calcul légal avec un indice légal me semble. Je crois qu'on ne peut plus augmenter les loyers de manière arbitraire avec les index comme argument que se soit garage ou logement. Faut surement virer le locataire et puis rehausser. A vérifier.
Pour le reste oui en effet je sais merci à vous.

PIM vous a fait le calcul hier à 17h38 : il arrive à 68,38 € en utilisant la formule prévue pour les habitations. Soit 3,38 € au lieu de 4€.
Mais la location d'un garage n'est pas soumise aux obligation d'un bail d'habitation !

Votre bailleur propose, vous accepter, vous refuser, vous négocier mais il n'y a rien pour l'obliger à revoir sa position...
Il n'est pas d'accord avec vous, il met fin au bail avec un simple préavis d'un mois !
Il n'existe pas (et heureusement) de loi pour sur protéger les locataires d'un garage ou parking !
C'est un contrat entre deux personnes régit par ce qu'il contient et qui peut être résilié comme il le prévoit ou avec un préavis d'un mois.

A vous de voir si votre confort d'avoir un garage vaut les 48€ supplémentaires par an (même pas un plein...)

Ou si vous pouvez vous servir de vos problèmes de servitude pour négocier quelque chose....

#655 Re : Locations et baux » Location garage » 30-01-2022 12:57:58

Le propriétaire a le droit de proposer le loyer qu'il veut, vous avez le droit de l'accepter.... ou pas. Vous négociez ou vous quitter la location.
Tout le reste ne sera que blablabla inutile !

La question de la servitude, de la porte bruyante, de la façade qui se dégrade, ... ce sont des autres problèmes contre lesquels vous pouvez vous défendre mais cela n'a rien à voir avec la location du garage

#656 Re : Copropriétés forcées » Démission du syndic demandée avant échéance » 20-01-2022 13:50:36

Ma première réflexion : on ne retient pas "de force" un syndic qui démissionne.
S'il y a rupture de confiance, comment pouvez-vous envisager de l'obliger à prester un préavis plus long (gérer, encaisser, payer,...) ? 

Et pour répondre à une autre question : comment envisager de lui laisser quelques missions à poursuivre après sa démission ? quand c'est fini, c'est fini !

#657 Re : Locations et baux » La grille des loyers à Bruxelles » 17-01-2022 09:43:44

@PIM :
Les articles ne sont pas lisibles pour les non abonnés. Est-ce qu'il y a une possibilité (légale) de reproduire les articles ici ?

#658 Locations et baux » La grille des loyers à Bruxelles » 17-01-2022 09:43:44

max11
Réponses : 21

Un article bien argumenté sur cette grille de loyers et le loyer indicatif devenu obligatoire dans les baux bruxellois.

La Libre du 13 janvier 2022

Bien mieux travaillé par la journaliste que celui dans Le Soir qui semble écrit par ou pour la sinistre du logement bruxellois....

Le Soir du 13 janvier 2022

#659 Re : Informations en vrac... » BNB: frais de dépôt majorés » 04-01-2022 18:23:00

Il ne doit plus y avoir grand monde qui dépose des comptes en PDF...

Le tarif pour une PME immobilière est généralement de 57 € voir 75,90 €, ce qui ne peut plus vraiment être considéré comme un coût décisif pour une personne qui veut exercer une activité immobilière en société.

#660 Re : Informations en vrac... » Rénovation à 6 %: attestation remplacée par mention sur facture » 03-01-2022 16:30:10

PIM a écrit :
max11 a écrit :

ça semble être une décision anodine mais c'est un transfert de responsabilité important en matière de TVA !

Si le texte est sur la facture et qu'il n'y a pas de contestation, le client est seul responsable de l'application du taux de 6%.
Fini les "oublis" d'envoi de l'attestation à l'entrepreneur pour que ce soit lui qui assume la mauvaise facture lors d'un contrôle TVA.

Effectivement, ce n'est pas anodin.
Mais c'est rarement le client, non assujetti, qui est contrôlé par l'administration de la Tva.
Quel est le délai de prescription à ce sujet ?

La TVA est opposable à tous et peut prendre de très nombreuses mesures contre tous pour le recouvrement.

Mais, effectivement, le contrôle se fera généralement auprès de l'entrepreneur.
Le contrôleur va regarder les factures, vérifier l'application du taux de TVA et repérer l'une ou l'autre incohérence potentielle.
Il va interroger l'entrepreneur sur plusieurs factures : adresse des travaux, détail des travaux réalisés, devis, factures des achats concernés, l'attestation signée par le client,....
Et vérifier l'âge de l'immeuble... la BCE est un bon moyen pour les copropriétés mais ils ont aussi accès à d'autres sources d'infos.
Jusqu'au 31.12.2021, le contrôleur redressait l'entrepreneur (s'il était solvable) et c'est lui qui devait payer les suppléments TVA, intérêts et amendes avant de se retourner éventuellement vers son client ou le juge pour récupérer quelque chose.

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