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En ma qualité de "modérateur sachant modérer", je vais cloturer cette discussion.
L'objet de ce forum est d'aider nos visiteurs avec des conseils (les + avisés possibles) dans le cadre d'une difficulté immobilière particulière, et pas de défouloir, ni règlement de comptes divers.
La réponse donnée par la Directrice du SNP me paraît équilibrée et il me paraît que la discussion sur ce problème peut en rester là, chacun ayant compris la position de l'autre.
"Punt aan de lijn" 
Bonjour,
Je désire quitter un apartement meublé à Paris 15.
Pour cela j'ai envoyé un Recommandé avec AR le 24 août avec justification de mutation pour quitter l'appartement le 30 septembre.
Je n'ai, à ce jour, pas reçu l'AR.
J'ai envoyé un courriel à son bureau: message d'erreur.
Je lui ai laissé un message sur son tél. fixe chez lui et sur son portable: pas de réponse.
J'ai une caution d'un mois de loyer à récupérer (640€) et je déménage à Montpellier.
J'ai aucun retard de paiement dans mes loyers et ai même payé septembre.Pourriez-vous, SVP, m'indiquer la meilleure procédure à suivre pour ne pas être dans l'illégalité mais récupérer ma caution?
Merci
Même si votre pseudonyme est BXL (Bruxelles ?).... vous êtes dans un forum relatif à des problèmes immobiliers [color=#C00000]belges[/couleur]. Difficile de vous aider pour du franco-français. Sorry.
Encore une petite question please! j'ai bien lu les infos sur pim (merci!) et je résume ma situation:
- appartement (quartier européen)acheté il y a plus de 5 ans:si je revends, pas de plus-value
- la maison achetée en février 2004 (dans laquelle nous résidons) si on bénéficie dans notre déclaration 2005 des réductions d'impôts, et qu'on revend, on ne paie pas non plus de plus-value? et qu'on revend dans les 2 ans, récupération d'un pourcentage des frais d'enregistrements.
Have I understood well?merci pour la disponibilité
Very well
Mais....
- cela ne fonctionne que dans le cadre d'une gestion normale de patrimoine. Si l'administration considère qu"il s'agit d'opérations immobilières à caractère spéculatif... il y aura taxation.
- patientez effectivement jusqu'en 2005 pour que le revenu cadastral de votre maison actuelle soit intégrée dans votre éclaration fiscale IPP de 2004
- pour la récupération des droits (2 ans), il faut aussi savoir que l'administration dispose d'un même délai de 2 ans pour réclamer une "insuffisance" sur le prix d'achat.
Exemple (en très bref): achat 40.000 euros. Revente 45.000 euros..... c'est donc que le bien valait 45.000 euros au lieu de 40.000 ---> insuffisance sur 5.000 euros.
Citation :Vous pouvez retoucher en fonction de la localisation de votre bien soit 3/5 des droits d'enregistrements si bien en région wallonne soit 36 % si bien en région de bruxelles capitale si vous revendez votre bien dans les 2 ans
Je ne savais pas. C'est chouette. Et bien quelle est la procédure pour récuperer le 36% (ou 60%) des frais notaires, et combien de temps faut-il attendre avant qu'on peut retoucher l'argent?
Merci en avance pour vos perles.
C'est un pourcentage des droits d'enregistrements payés (pas "frais de notaire" qui comprennent aussi ses frais et honoraires).
Voir si vous réunissez conditions requises.
Formalités à accomplir par votre notaire (qui doit normalement en faire mention dans votre acte de revente)
Après la signature de l'acte si on va utiliser une période de 5 à 6 semaines avant de se déménager définitivement à la nouvelle maison, alors du point de vue du processus administratif quand est-ce qu'on doit aller à la nouvelle commune pour l'enregistrement ?
La période de 5 à 6 semaines est pour faire peintre le bien, pour faire des petits travaux, etc.
On peut être propriétaire d'un immeuble (et mêmes plusieurs) sans y être domicilié.
Vous devez effectuer votre domiciliation lorsque vous y ... serez domicilié.
De toute façon, la commune procéde souvent à une vérification sur place.
Moralité : faites vos travaux et faites ensuite vos démarches administratives communales.
Mais le plus simple, ce serait de poser la question au service "population" de votre nouvelle commune pour vérifier que cette procédure leur convient.
Pour que nos visiteurs comprennent quelque chose à cette discussion, voivi le contenu de l'article concerné paru dans Le Cri:
Votre question
Quel est le fonctionnement idéal, légal, obligatoire, … d’un conseil de gérance ?
Le conseil peut-il prendre des pouvoirs autres que ceux repris au règlement général de copropriété sans un accord des propriétaires ?
Le conseil a fait un appel d’offres d’experts (pas via le syndic). Nous n’avons pas eu connaissance de ces offres avant la réunion statutaire. Le conseil avait déjà retenu la firme X d’office. Nous ne connaissons ni le contenu des autres offres, ni le montant demandé.
Le conseil suggère verbalement sans confirmation écrite le paiement hors cagnotte.
Notre réponse
La loi du 30.06.1994 stipule expressément que le conseil de gérance a pour mission d'assister le syndic et de contrôler sa gestion.
Dans le cadre de sa mission légale d'assistance du syndic, et particulièrement en vue de préparer la tenue d'une assemblée générale, les membres du conseil de gérance ont la possibilité d'effectuer diverses démarches qui n'engagent pas l'association des copropriétaires qui les a mandatés.
C'est ainsi qu'ils pourraient "lancer un appel d'offres", c'est à dire demander à des experts ou des entrepreneurs des offres et devis.
De même, en vue de préparer la réunion de l'assemblée générale, ils pourraient faire un premier tri parmi les différentes offres et retenir certaines candidatures plutôt que d'autres à présenter à l'approbation de l'assemblée générale.
Le conseil de gérance peut également faire des propositions quant au mode de financement des travaux décidés par l'assemblée.
Ces activités préalables, et souvent fastidieuses de "filtre" ne préjugent pas des décisions finales de l'assemblée générale. Celle-ci est souveraine pour approuver, rejeter les propositions et recommandations du conseil de gérance. L'assemblée générale reste d'ailleurs libre, avant de prendre une décision, de ne pas se satisfaire du travail de tri du conseil de gérance et de trier elle-même, après délibérations, parmi les diverses propositions récoltées par le conseil de gérance.
Nous ne pensons pas que ces diverses tentatives du conseil de gérance puissent être assimilées à un excès de pouvoir ou à une délégation de ses pouvoirs par le syndic sans l'accord de l'assemblée générale.
En l'espèce, vous indiquez que "le conseil de gérance avait déjà retenu la firme S. d'office. Cette circonstance n'apparaît en tout cas pas dans le procès-verbal de réunion.
Qu'on se le dise! Désormais tous les logements bruxellois donnés en location devront être équipés de détecteurs de fumée. Tous les renseignements à ce sujet figurent dans la Faq.
L'attention des propriétaires est attirée sur le fait que la réglementation met à leur charge la responsabilité de remplacer d'initiative la pile tous les 5 ans et le dispositif lui-même tous les 10 ans.
Par contre, si l'appareil est en panne ou que la pile est usée plus tôt que prévu, le locataire doit en avertir le propriétaire par recommandé (!).
Le SNP devrait se réjouir de dispositions pareilles qui ne manqueront pas de procurer du travail au service juridique
Les tribunaux seront sans doute alimenté également par des controverses à ce sujet!Pour éviter au maximum ces contestations, le SNP recommande aux propriétaires de faire signer une quittance par le locataire, lors de l'installation du détecteur ou du remplacement de la pile, afin de se ménager la preuve de la date de cette formalité.
DES DETECTEURS DE FUMEE CONFORMES A LA REGLEMENTATION SONT EN VENTE AU SNP, RUE DU LOMBARD, 76 - 1000 BRUXELLES
Tel. 02-512.62.87 - info@snp-aes.be.
au prix de 30 € pour les membres SNP - 42 € pour les non-membres.
€ = euros
Pour accèder à la FAQ contenant cette info donnée par le SNP : cliquez ici
nous souhaitons acheter une maison et nous souhaiterions bénéficier de l'enregistrement des droits réduit ( càd 6%), pour ce faire, nous devons choisir une habitation dont le RC est de max 745 euros.
Mais on se demande si on peut se fier au RC indiqué dans les petites annonces ou par les agences immobilières, quand le RC est-il fixé??, va-t-il changer à cause de la vente? est-il révisé avant de passer les actes notariés??
Pour vérifier le RC, demander copie du dernier avertissement-extrait de rôle en matière de précompte immobilier : le RC y est mentionné.
Si les droits réduits constituent une condition essentielle de votre décision d'achat, il faut le mentionner au compromis de vente sur le thème: "Le vendeur déclare que le RC du bien vendu est de .... ce qui permet à l'acquéreur, réunissant toutes autres conditions légales, de bénéficier des droits d'enreg. réduits. Si d'ici à l'acte authentique, il devait s'avérer que le RC est supérieur à 745 euros - ou l'est devenu suite à une décision des services administratifs concernés - la présente vente sera considérée comme nulle et non avenue"
Ou quelque chose de ce genre. A faire rédiger par votre notaire.
Le 09/09/04, je postais un message m'inquiétant d'attendre depuis 2 mois qu'une agence dresse mon compromis d'achat.
J'avais en effet signé une offre irrévocable le 06/07/04, faxé celle-ci et depuis.... divers motifs invoqués par l'agence.
Un peu las....., je leur ai, il a y 2 jours, précisé que je comptais m'orienter vers un autre bien. Oh miracle, acte de base fut retrouvé, projet de compromis rédigé.
Prudent, je leur ai demandé de m'en transmettre copie.
Stupéfaction !!!!!!! L'appartement de 90 m² (comme mentionné dans l'annonce qu j'ai gardée) s'est transformé en 79 m². .....
Je suis franchement dégoûté du manque de sérieux.... et ne souhaite plus acheter.
Je n'ai d'ailleurs encore rien versé.
Comment faire ?
Merci pour votre message et pour votre intérêt pour notre site www.pim.be
Comme expliqué de manière circonstanciée sur notre site à la page,
https://www.pim.be/pimfichier/assistance.html
ce type de question est traité par le service juridique indépendant « Legal Hotline » avec lequel nous vous invitons à prendre contact, en vous recommandant de PIM :
Téléphone : 0903 99 003 (tarif unique : 1,12 euro/minute, aucun abonnement à souscrire).
Si des documents doivent être transmis pour examen lié à vos questions, ils peuvent l’être :
- soit par fax au n° 02.513.72.79
- soit par email à info@legalhotline.be
Nous ne doutons pas que vous trouverez ainsi une solution au problème invoqué ou, à tout le moins, un éclairage judicieux sur vos droits et obligations.
Bien à vous,
je ne voulais pas vous faire de l'ombre, très cher PIM, je trouve simplement que les agences se spécialisant de plus en plus ce genre de référencement serait utile....excuez ma maladresse alors et merci à ceux qui m'ont répondu
Pas de problème. C'était juste pour éviter tout dérapage...
jeuneproprio a écrit :bonjour à tous
est-ce que l'un d'entre vous pourrait me dire si il existe un annuaire des agences immo suivant leur spécialité???je cherche plus précisément une agence spécialisée dans les lofts et surfaces industrielles à transformer en habitat dans la région bruxelloise et brabant flamand. je sais qu'il en existe une mais je n'avais pas gardé leurs coordonnées croyant que ça ne me servirait jamais
Est-il décent de demander dans le site d'une agence immobilière.... les coordonnées d'autres agences immobilières ?
Cela étant dit, à ma connaissance, ce type d'annuaire avec classement par spécialités, n'existe pas.
Le "plus simple", c'est surveiller dans la presse immobilière quelle agence annonce quoi, de manière récurrente: cela devrait vous aider à définir la spécialisation de l'un ou l'autre...
Ah oui! Petite précision pour ceux/celles qui répondraient au message de jeune proprio: prière de le faire par messages privés (jamais de noms sur le forum svp)
bonjour à tous
est-ce que l'un d'entre vous pourrait me dire si il existe un annuaire des agences immo suivant leur spécialité???je cherche plus précisément une agence spécialisée dans les lofts et surfaces industrielles à transformer en habitat dans la région bruxelloise et brabant flamand. je sais qu'il en existe une mais je n'avais pas gardé leurs coordonnées croyant que ça ne me servirait jamais
Est-il décent de demander dans le site d'une agence immobilière.... les coordonnées d'autres agences immobilières ?
Cela étant dit, à ma connaissance, ce type d'annuaire avec classement par spécialités, n'existe pas.
Le "plus simple", c'est surveiller dans la presse immobilière quelle agence annonce quoi, de manière récurrente: cela devrait vous aider à définir la spécialisation de l'un ou l'autre...
je voudrais faire un mur de 18 mètre de long entre moi et mon voisin ,
nous sommes tout deux d accord .
Ma question est est-ce que j'ai besoin d'avertir le cadastre et est-ce que j 'ai besoin d'un permis ????
Réponse de mon juriste favori :
"à mon avis, le seul mur de 18 mètres sans permis, c'est celui de pink floyd" 
Le plus simple, c'est de vous rendre au service d'urbanisme de la commune concernée.
Vérifiez aussi s'il n'y a pas de contrainte/limitation dans votre titre de propriété (par exemple: lotissement)
.... rassurez-vous : ce n'est pas PIM
Voici l'info :
Google vient de demander au webmaster du site belge Goegel la fermeture de l'outil de recherche qu'il hébergeait, parodie de Google contenant bon nombre de blagues en Flamand, mais renvoyant vers les réponses du véritable moteur. Google demande également au propriétaire du site de lui transférer le nom de domaine goegel.be.
Le site propose, aujourd'hui, une copie numérique du courrier reçu de la part du moteur de recherche.
Il faut noter que Google a été longtemps asez flexible quant à l'utilisation de son nom sur le Web, mais que sa politique s'est fortement durcie depuis un ou deux ans. Tout site répondant à un nom proche de celui de Google et pouvant prêter à confusion est immédiatement "traqué" par le moteur de recherche.
http://www.goegel.be/
Le site dans le cache de Webarchive.org :
http://web.archive.org/web/20040127003940/http:/www.goegel.be/
Source : Generation NT, repris par l'excellent www.abondance.com
J'ai fait changer des vannes sur des radiateurs de 50 ans, sans aucun problème.
... sans compter ses vannes sur notre forum

Cela peut sembler saugrenu sur un forum immobilier, mais c'est bien un point problématique qui se pose à moi en tant que proprio de logement donnés en location. L'immeuble dispose d'une chaudiière commune et de vieux radiateurs en fonte "d'époque" avec un modèle de vannes "d'époque" également, qui devraient être changées parce que vieilles, inefficaces ou bloquées.
Avec mes mots (et vous verrez très vite que je n'y connais rien), je dirais que le diamètre des tuyaux où se fixent la vannes sont plus étroits que le classique 2"1/2.
Je me suis adressée à un plombier mais le prix remis est très élevé pour une dizaine de pièces - autant remplacer tous les radiateurs pour avoir un investissement de plus longue durée !Quelqu'un connaîtrait-il un endroit + ou - spécialisé où je pourrais trouver un modèle compatible sans devoir changer toute la tuyauterie ?
Y a-t-il un plombier dans l'avion ?
Merci de vos bons tuyaux :
V'là autre chose ! Il y a vraiment de tout dans ce forum
Tant qu'on ne me demande pas de créer un salon "plomberie"...
Pour en venir à votre affaire de tuyaux, le plus simple serait de demander un devis à un autre plombier... (ou un chauffagiste)
Les radiateurs en fonte ont encore excellente réputation
, et il me semble en avoir déjà "rencontré" avec des vannes récentes.
Mais attendons la réponse de Grmff : il va vous trouver la soluce 
Bonsoir à tous,
de retour pour un nouveau casse-tête :
le 6 juillet, j'ai signé une offre irrévocable d'acquérir un appartement.
Sur le document pro-format fourni par une agence immoblière, j'ai précisé que mon offre était valable 2 semaines. J'ai faxé mon offre.
Le 20 juillet, l'agence m'a retransmis ce document, également par fax, avec signature des propriétaires pour accord.Le document d'offre précise qu'à l'acceptation par les vendeurs, je dois verser 10 % d'acompte; ce que je n'ai pas encore fait.
Et depuis : plus rien !!!
Je téléphone régulièrement à l'agence qui invoque divers motifs : vacances,....
Il ne serait actuellement pas possible d'établir un compromis car les documents transmis par le propriétaire ne le leur permetten pas. Ils attendent des nouvelles du notaire pour obtenir l'acte de base.
J'en ai franchement marre et pense m'orienter vers un autre appartement.
L'agence est-elle en droit de me réclamer qq chose ?
BàVous
Bizarre comme affaire.
Pourquoi ne prenez-vous pas contact avec les propriétaires-vendeurs pour tirer cela au clair ? S'ils sont "normalement constitués", ils devraient tout de même s'inquiéter de ne pas voir cette vente se concrétiser (quasi 1 mois & demi plus tard !).
Pas normal. Il doit y avoir un os quelque part...
Agence sérieuse ??
Et votre notaire, qu'en pense-t-il ?
Et l'autre notaire, vous savez qui c'est ?
Essayez tout de même d'en savoir plus.
En tout cas, ne vous lancez pas dans l'achat d'un autre bien sans être sorti de vos engagements actuels (faire par exemple une mise en demeure).
N'hésitez pas à prendre contact avec la Legal Hotline (Tel 0903 99003) qui vous assistera utilement.
ps: si vous postez un nouveau message à ce sujet, ne mentionnez évidemment pas de noms ici.
D'autre part, le fait de payer à la place de la locataire vous rendrait titulaire d'une dette vis à vis d'elle, qui l'obligerait à vous rembourser, éventuellement d'une façon échelonnée aussi. Il faudrait demander au juge de paix de le mentionner dans le jugement!
lire : "vous rendrait titulaire d'une [color=#C04000]créance[/couleur] vis-à-vis d'elle" (et pas dette.
Mais le lecteur intelligent, etc. aura compris
Les prochaines Journées du Patrimoine se dérouleront les 18 et 19 septembre prochains.
Elles auront pour thème Modernisme - Art Déco
La Région souhaite attirer l’attention sur deux mouvements architecturaux quelque peu délaissés par le grand public.
Si l'Art Déco culmine dans les années 20, il trouve ses origines peu avant la Première Guerre mondiale, lors de la construction de lieux tels le palais Stoclet de Joseph Hoffmann (1906) ou la clinique du Docteur Van Neck d'Antoine Pompe (1910). Il est issu de la tendance à la simplification des formes et à la stylisation des ornements et s'exprime principalement dans les intérieurs, les extérieurs étant souvent plus discrets. L'Art Déco s'est particulièrement bien adapté aux exigences de décorum et de confort des hôtels, cinémas, grands magasins, boutiques, immeubles à appartements et immeubles publics et commerciaux. L'Art Déco ne constitue en rien un style uniforme avec des caractéristiques spécifiques ; il se décline en fait sous plusieurs tendances.
Parmi quelques exemples significatifs à Bruxelles, on peut noter le Palais des Beaux-Arts, la Withuis, l'hôtel Wielemans, le Résidence Palace, le Palais de la Folle Chanson, l'église Saint-Augustin,…
L'architecture moderniste est issue de la volonté de réorganiser la société et son environnement bâti sur des bases plus égalitaires mais également plus engagées. L'abandon de l'ornement et la rationalisation de l'architecture deviennent les caractéristiques d'une architecture radicalement progressiste. Grâce au progrès de l'architecture industrielle et au développement de nouveaux matériaux de construction comme le béton, le verre et le fer durant le XIXe siècle, l'industrialisation et la standardisation sont prônées pour aboutir à cette fin. La simplicité, la logique constructive et le fonctionnalisme de l'esthétique industrielle servent ainsi de références aux modernistes.
On peut citer, par exemple, l'ancien Office des Chèques postaux, la cité-jardin du Kapelleveld ou la Cité moderne,…
Des sites, places ou bâtiments dont les projets ont été conçus avant la guerre mais qui ont vu leur réalisation se développer après la guerre (Mont des Arts, place du Roi Vainqueur à Etterbeek,…) seront également mis en valeur. D'autres lieux, conçus et construits après la guerre, sont également empreints de caractéristiques du modernisme ou répondent à plusieurs critères qui le caractérisent. Ces lieux seront eux aussi repris au programme (Ceria, le bâtiment de la Prévoyance sociale au Botanique,…).
source et autres infos : cliquez ici
A priori, ce n'est pas l'objet de ce forum de discuter d'une formule de prêt offerte par l'une ou l'autre firme.
Mais, soit : c'est "bon pour une fois". Tant que cela ne fait pas "jurisprudence"...
En l'espèce, pourquoi G*** ne pose-t-il pas ses questions à celui qui lui a fait cette offre ?