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#2341 Re : Locations et baux » Résilialion bail » 22-08-2023 08:47:15

Je partage cette opinion. Le but des parties est clair comme de l'eau de roche: un bail de 3 ans.

Même si c'est literallement correct, pinailler sur ce détail ne ressemble à rien, et aucun juge ne dirait quoi que ce soit sur ce point.

Un avocat écrirait 5 pages de conclusion, facturerait 5 heures d'honoraire et les frais de secrétariat y afférent, et passerait pour un con devant le juge.

#2342 Re : Locations et baux » indexation en retard » 21-08-2023 15:37:27

jelou a écrit :
grmff a écrit :

D'un autre côté, je suis surpris que la police s'occupe de cela. C'est de l'ordre du problème civil, rien de pénal, et donc aucune raison de vous convoquer pour vous entendre en audition.

C'est l'agent de quartier qui est venu car ils ne savent pas se déplacer

Cela ne change rien au questionnement: pourquoi la police vous convoque pour un truc d'ordre civil?
Et si le policier a vu la situation chez les locataires, comment ne s'est-il pas rendu compte que cela ne le concernait pas, que cela était de l'ordre du locatif, et pourquoi s'est-il permis de vous faire déplacer et perdre votre temps pour cela? C'est incompréhensible.

Que le policier prenne son téléphone pour tenter d'intercéder pour vos locataires, je veux bien. Qu'il vous convoque, c'est une faute professionnelle et un abus de pouvoir.

#2343 Re : Copropriétés forcées » Copropriété forcée » 21-08-2023 15:02:07

La chaufferie vous appartient.
Il y a une servitude. Et une servitude s'éteint avec le non usage.

Si vous avez un écrit de la part de tous, cela suffit. La servitude est éteinte, et vous faites ce que vous voulez de la chaufferie et de sa chaudière.

Je suis néanmoins étonné que vous ne parliez plus de la personne qui s'opposait, ni de l'avis du syndic.
Je suis étonné aussi que 2 des propriétaires aient une chaudière, et que le 3e ne chauffe plus avec la chaudière commune. Il se chauffe comment?

Dernier point: s'il est facile et peu coûteux de virer une chaudière au mazout, ce n'est pas le cas de la cuve à mazout...

#2344 Re : Copropriétés forcées » Copropriété forcée » 21-08-2023 15:02:07

Désolé, mais votre explication est plus que confuse. Les différents posts pointés par GT ajoutent à la confusion.
Et quand vous reprenez le texte de l'acte de base, on ne sait pas où cela s'arrête.

Mettez des points, des virgules et des passages à la ligne, pour qu'on comprenne bien la situation.

Il y a un syndic ou pas?
Combien de lots?
Combien de lots ont leur chaudière?
Quel est la clause qui leur a permis de se déconnecter de la chaudière commune? Décision d'AG? Mise dans le ROI? Texte de l'acte de base qui prévoyait ab initio cette suppression de chaudière commune?
La chaudière dans la chaufferie du rez est-elle encore fonctionnelle?
Quel logement est alimenté par cette chaudière?
Quel est l'avis du propriétaire de l'appartement relié à cette chaudière?
Qui est la personne qui s'oppose à la "privatisation" de la chaufferie, et pour quelle raison?

Vous voyez que beaucoup de questions se posent pour pouvoir avoir un avis clair et tranché. C'est parce que la situation n'est pas clairement décrite, et que le texte aussi mérite d'être tranché en petits morceaux cohérents.

#2345 Re : Informations en vrac... » Après les piscines, le fisc français utilise l’IA pour s’attaquer aux vérandas » 19-08-2023 22:55:56

Un logiciel IA, des images satellites, et de la paperasse pour 3€ de RC?
Très très artificielle, cette intelligence....

#2346 Re : Copropriétés forcées » Relation (s) locataire-syndic » 21-08-2023 16:40:48

Oui, c'est concevable. Par exemple avec un locataire casse-pied qui raconterait n'importe quoi très régulièrement et ferait déplacer le syndic pour rien ou qui ferait des dizaines de demandes et remarques farfelues, le syndic serait bien inspiré de remballer le locataire vers son propriétaire. Histoire que celui ci sache qu'il est casse pied...

#2347 Re : Locations et baux » Locataire - problème d’eau chaude » 14-02-2024 19:26:41

CQFD...
Si les autres occupants ont la même chaudière mais pas le même problème, le problème vient de chez vous.

A vous de régler la température pour que le calcaire ne précipité plus: moins chaud!!!

(Sauf si tous les autres ont un adoucisseur...)

#2348 Re : Locations et baux » Locataire - problème d’eau chaude » 14-02-2024 19:26:41

Le calcaire se dépose à haute température.
Dans un immeuble avec plusieurs chaudières similaires à la vôtre, certains avaient systématiquement le problème,  d'autres jamais.
Les premiers mettaient l'eau au plus chaud, les autres sur "Eco"...

#2349 Re : Locations et baux » indexation en retard » 21-08-2023 15:37:27

D'un autre côté, je suis surpris que la police s'occupe de cela. C'est de l'ordre du problème civil, rien de pénal, et donc aucune raison de vous convoquer pour vous entendre en audition.

#2350 Re : Ventes et achats » Compromis signé et audit pour déclarer logement incorrect » 18-08-2023 10:37:13

Qu'est-ce qui est "inapproprié?
En Wallonie, j'ai eu le cas: insalubre. Raison: surpopulation. Du fait du locataire, évidemment.
Autre cas: détecteur au mauvais endroit. Changé par le locataire...
Autre cas: il manque une rampe (une marche...)

Bref, la raison est importante...

#2351 Re : Locations et baux » indexation en retard » 21-08-2023 15:37:27

jelou a écrit :

pour la petite histoire , ce sont des locataires d'un certains âge ,je sais très bien que c'est la dernière place qu'ils feront.

Peut-être sont-ils au bout de leur capacité à se gérer seuls dans ce logement...

#2352 Re : Locations et baux » Bail 1 an arrive à expiration » 16-08-2023 21:50:50

C'est toujours merdique, les baux qui commencent en cours de mois. Très exactement pour les cas similaires à celui de Soso1984.

A mon avis, le bail de un an commence au 1er janvier. Et, d'un commun accord, il y a une occupation préalable à la date de début du bail moyennant indemnité.

Pour ma part, je fais toujours commencer le bail le 1er du mois qui précède l'entrée dans les lieux, avec un loyer diminué pro rata en fonction de la disponibilité ou de l'entrée dans les lieux par le locataire. Je n'ai jamais eu ce genre de question. Le bail commence le 1er du mois, comme mentionné au bail. Parfois même avant la signature du bail, voire même avant la visite du bien. Les choses sont claires, et la clarté est importante, les lois sont assez compliquées comme cela.

La question subsidiaire, on peut se la poser: Quel est le but de Soso1984? Quelle est son intention? Quel est son intérêt à se poser cette question? Désire-t-elle partir au 15/12 ou au 31/12?

#2353 Re : Locations et baux » indexation en retard » 21-08-2023 15:37:27

jelou a écrit :

Bonjour

Région wallonne bail de résidence principale
je suis la propriétaire

J'ai des locataires depuis décembre 2016
Je n'ai pas indexé 2022
Puis-je le faire maintenant et ne pas attendre décembre ? evec index de novembre 2022
Pour des raisons trop longues à expliquer je ne tiens pas à attendre la fin d'année
merci

Oui, vous pouvez.
Et vous pourrez encore à la date anniversaire qui arrive.
Sous réserve d'enregistrement et de pondération PEB.

#2354 Re : Locations et baux » Bruxelles - Renons pour travaux » 15-08-2023 16:32:49

L'ensemble des travaux doit représenter 2 années (et non mois...) de loyer de l'ensemble des appartements pour lesquels vous remettez un préavis.

§ 3. A l'expiration du premier et du deuxième triennats, le bailleur peut mettre fin au bail, en donnant congé six mois à l'avance, s'il a l'intention de reconstruire, transformer ou rénover l'immeuble en tout ou en partie, à condition que ces travaux :
   1° respectent la destination du bien loué telle qu'elle résulte des dispositions légales et réglementaires en matière d'urbanisme ;
   2° affectent le corps du logement occupé par le preneur, et ;
   3° soient d'un coût dépassant trois années du loyer afférent au bien loué ou, si l'immeuble dans lequel est situé ce bien comprend plusieurs logements loués appartenant au même bailleur et affectés par les travaux, d'un coût global dépassant deux années de loyer de l'ensemble de ces logements.
   En vue d'assurer le bon déroulement des travaux, le bailleur de plusieurs logements dans un même immeuble peut, à tout moment, mettre fin à plusieurs baux moyennant un congé de six mois, pour autant que le bail ne soit pas résilié pendant la première année.
   Le bailleur doit communiquer au preneur, soit le permis d'urbanisme qui lui a été octroyé, soit un devis détaillé, soit une description des travaux accompagnée d'une estimation détaillée de leur coût, soit un contrat d'entreprise.
   Les travaux doivent être commencés dans les six mois et être terminés dans les vingt-quatre mois qui suivent l'expiration du préavis donné par le bailleur ou, en cas de prorogation du bail, la restitution effective du bien loué par le preneur.
   Lorsque le bailleur, sans justifier d'une circonstance exceptionnelle, ne réalise pas les travaux dans les conditions et le délai prévu, le preneur a droit à une indemnité équivalente à dix-huit mois de loyer.
   A la demande du preneur, le bailleur est tenu de lui communiquer gratuitement les documents justifiant de la réalisation des travaux dans les conditions prévues au présent paragraphe.
   Les parties peuvent cependant convenir d'exclure ou de limiter cette faculté de résolution anticipée.

#2355 Re : Divers (hors achat/location) » Fournisseurs d'énergie: pas un pour rattraper l'autre » 24-09-2025 10:07:25

Aujourd'hui, une de mes locataires me contacte suite à un courrier d'Ores: on veut lui remplacer son compteur par un compteur communiquant.
Comme l'accès aux compteurs est restreint (lire: comme les caves sont sous clef), je dois être présent, et cela m'arrange moyennement. Moyennement, parce que cet immeuble contient "des dizaines" de compteurs, qui devront tous être remplacé aussi, et que je n'ai pas envie de faire des dizaines de fois le déplacement, et l'attente d'une matinée ou d'un après midi pour chaque compteur.

Dites les gars, soyez productifs, remplacez l'ensemble des compteurs en une fois svp. Cela me fera perdre moins de temps, mais à vous aussi, cela fera perdre moins de temps!

Alors, je leur téléphone, et, stupeur, ils me disent qu'il doivent aussi remplacer un autre compteur dans la résidence, le lendemain après midi. Après vérification sur base du code EAN, il apparaît que c'est le compteur des communs. Bizarre, je n'ai pas reçu de courrier. Enfin, si, j'en ai reçu un, mais c'est pour chez moi à la maison (ce qui est bizarre, puisque ma commune n'est pas reliée à Ores...)

En réalité, ils ont mentionné qu'ils devaient remplacer le compteur de mon habitation en mentionnant mon adresse personnelle. C'est malin de me convoquer chez moi pour remplacer un compteur à une autre adresse! Bravo les gars, trop fort.

D'une pierre deux coup, je demande de regrouper les rendez-vous, et de faire toute la batterie de compteurs. Et je précise que la dernière fois qu'un préposé s'est présenté pour remplacer un compteur dans une batterie de ce genre-là, il est reparti bredouille en précisant qu'ils n'avaient pas les modules pour remplacer les compteurs sur ce modèle-là (Modèle antérieur au 25S60 / 25D60)

J'attends leur coup de fil pour savoir ce qu'ils vont faire...

#2356 Re : Copropriétés forcées » Copropriété non mise aux normes incendie et le syndic n'a pas informé de la non » 18-07-2025 08:41:55

Lexus a écrit :

Bonjour,
Nous avons acquis un appartement dans une copropriété en 2022.
Nous avons été surpris d'apprendre plusieurs choses pour lesquelles nous n'avons pas été informés;
- notre copropriété n'est pas aux normes incendies - un copropriétaire m'a averti fin 2022, il est en froid avec la copropriété apres plusieur incidents et degats des eaux
- le syndic présenté n'était plus syndic en fait depuis le 1er avril 2021 et a signé des actes avec ce qualificatif et s'est fait rémunéré.
- l'avocat du syndic et de la copropriété aurait introduit des données incompletes ou erronnées au juge qui auraient débouté le copropriétaire - meme sur la mise en conformité technique, incendie et sécurité de la copropriété, la comptabilité
- l'avocat du syndic et de la copropriété n'aurait pas été désigné pour 2 contentieux comme il faut et s'est fait rémunéré
---- .....

Nous avons un syndic judicaire suite a la requête du copropriétaire en question, cela fut une surprise.

J'ai plusieurs questions dont j'espere avoir des réponses concretes et pas des jugements de valeur;
1. Le syndic ou le notaire devaient ils m'informer de la non mise en conformité incendie et sécurité du batiment?
2. Quelle est notre responsabilité en tant que copropriétaire en cas d'incendie?
3. Le syndic qui n'était plus syndic, n'ayant plus fait d'essembée générale et les autres actes, peut-il se rémunérer et a quelle hauteur? si le copropriétaire introduit un recours, que risquons-nous?
4. Que risquons nous aussi si l'avocat de la copropriété du syndic a bel et bien introduit des déclarations erronnées aupres de la justice?

Un grand merci pour des réponses claire

Bonjour et bienvenue sur le forum. Et dans le monde merveilleux de la copropriété...
1. Le syndic n'a pas ce devoir. D'autant plus que j'imagine qu'il conteste cet état de fait...
Parfois, on peut voir ce genre de situation explosive dans les comptes rendus d'AG: les 3 derniers PV doivent vous être transmis.
Le notaire, pour sa part, n'a aucune possibilité de plus que vous de le savoir. Il n'est pas légalement tenu de poser ce genre de question. Il ne pourra donc pas être tenu responsable.

2. Votre responsabilité? Il faut voir quelle est la cause de l'incendie, et si cela aurait changé quoique ce soit si l'immeuble avait été "aux normes".
Au lieu de me poser cette question, je demanderais à voir le rapport prévention incendie s'il existe, et je vérifierais si ce qu'on raconte est correct ou non. On raconte tellement de conneries sur la sécurité incendie qu'il vaut mieux se faire son propre avis.
Ensuite, vous pouvez demander au syndic de faire le nécessaire pour mettre l'immeuble aux normes d'urgence. Pour une question de sécurité, pas besoin de décision d'AG...

3. Je ne sais pas ce qui vous fait dire que le syndic n'est plus syndic. Pouvez-vous être plus précis?

4. Si le syndic a fait de fausses déclarations via son avocat, vous risquez de vous retrouver dans une procédure qui va durer 15 ans, et qui ne vous apportera rien du tout. Bonne chance...

#2357 Re : Locations et baux » Louer partie de sa résidence principale/secondaire » 12-08-2023 09:50:15

Anne-Cathy66 a écrit :

Bonjour,

Est-il possible en tant que propriétaire et de louer une partie des résidence principale (e.g une chambre) et partager le reste des communs?

Faut il un permis?
Quel type de bail s’applique?
Y a-t-il des différences entre les régions (Bxl versus Wallonie)?

Même question concernant une résidence secondaire: est-il possible en tant que propriétaire de louer une partie (e.g chambre) et partager le reste des communs?

D’avance merci.

Bonjour et bienvenue sur le forum.
Oui c'est possible.
Pour ma part, je ne vais pas me lancer dans une comparaison Bruxelles/Wallonie. Si c'est pour un travail scolaire, faites le job plutôt que d'accepter du prémaché d'internet...

#2358 Re : Locations et baux » Même adresse utilisée dans contrat de location et comme adresse d'une compagnie » 28-09-2023 10:19:44

Bonjour
Il est logique pour le propriétaire de s'inquiéter. C'est causé par l'incapacité de nos dirigeants à établir un cadre légal simple et clair. Du coup, le fisc pourrait décider que l'appartement étant utilisé à titre professionnel aussi, le loyer doit être considéré comme étant professionnel partiellement. Et c'est vrai aussi même si aucuns frais n'ont été déduit! Bravo l'insécurité juridique.

Généralement, le contrat prévoir un truc du genre

3. Usage des lieux
Le bien est destiné à usage d'habitation privée.
L'affectation professionnelle même partielle est interdite. Tous droits, amendes, charges ou suppléments d’impôts dus par application de la législation seront exclusivement supportés par le preneur ou répercutés sur celui-ci. Cession des droits immobilier ou sous location sont interdites.

Le terme "ou répercuté sur celui-ci" permet au propriétaire qui se voit infliger un supplément d'impôt de le réclamer à son locataire...
Une fois que le locataire part, il est plus compliqué pour le propriétaire de récupérer ce supplément...

#2359 Re : Copropriétés forcées » AG et nu propriétaire » 10-08-2023 23:14:48

Pour un seul bien, il peut y avoir un plein propriétaire pour la moitié, le même également usufruitier pour l'autre moitié et les 5 enfants chacuns nu propriétaire d'un dixième...

En ce cas d'indivision pour un même bien, ils doivent se mettre d'accord a l'unanimité pour nommer un mandataire. C'est ce mandataire qui peut assister aux AG.

Pas de mandataire? Personne à l'AG et pas de vote...

#2360 Re : Ventes et achats » achat d'un appartement loué » 10-08-2023 09:31:56

Il faut savoir qu'un locataire à qui on dit "vous allez devoir partir" se met en recherche illico.
Il faut aussi savoir qu'un locataire qui a reçu son congé a le droit de remettre un "contre préavis" de un mois.

Lorsque le bailleur met fin au contrat conformément aux paragraphes 2 à 4, le preneur peut lui aussi à tout moment mettre fin au <bail> moyennant un congé d'un mois.

Si votre but est de prendre possession le plus tôt possible, vous pouvez en informer votre locataire, histoire qu'il puisse chercher au plus tôt. Vous pouvez aussi renoncer unilatéralement à la durée du préavis, et lui dire qu'il peut partir dès qu'il a trouvé. Ce genre de disposition facilite grandement la recherche d'un nouveau logement aux locataires.

Si ce n'est pas votre but, par exemple parce que vous devez prester un préavis de votre côté, n'oubliez pas que c'est un droit du locataire, et qu'il risque bien de l'utiliser...

N'oubliez pas non plus que le but du vendeur est de garder un loyer jusqu'au bout. Donc, ne pressez pas trop votre futur locataire avant le passage des actes (qui peut prendre jusqu'à 4 mois...voire plus) Le vendeur pourrait mettre des batons dans les roues au départ s'il doit y perdre des plumes...

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