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Deux fois 2400 euros pour la vente d'un bien de 59000 euros? Vous voulez rire ou quoi? Des commissions pareilles frisent l'escroquerie... L'IPI, du temps où elle proposait des tarifs recommandés, suggérait des tarifs de 3% me semble-t-il. Pour des biens comme le vôtre, cela peut monter jusque 4 voir 5% (Htva) Mais 6.7%, c'est allucinant.
Quant à emprunter aussi les frais d'actes...
Frais d'acte d'achat calculés en deux minutes sur Pim.be: 9300 euros
Frais d'acte de prêt sur 73000: 2200 euros.
Total: +/- 70.000 euros. Mon pif me dit qu'il y a encore des sommes pas perdues pour tout le monde...et vous ne l'avez pas encore vu.
Dites moi, Gégé, vous trouvez tout cela bien naturel? Un simple conseil: prenez toute votre paperasserie, et filez voir le notaire de votre choix. Normalement, son conseil est gratuit, seuls les actes étant payants. Ceci dit, on comprendrait tout notaire de refuser de vous recevoir pour une affaire mal emmanchée par un confrère.
Deuxième conseil: allez voir un avocat. Son premier conseil n'est pas cher. Un courrier d'avocat au notaire ne devrait pas non plus être très cher, et aura plus de poids que celui d'un présumé naïf (sans vouloir vous vexer...) Si le notaire vous envoie sur les roses depuis 3 mois, un courrier d'avocat pourrait le réveiller.
Troisième conseil: vérifiez si votre agent immobilier est bien agent immobilier sur www.ipi.be Vu comme votre affaire est mal emmanchée, vu qu'il est aussi agent d'assurance visiblement pas fiable...
Normalement, un agent immobilier ne peut toucher d'argent que de son commettant, à savoir le vendeur. Il lui est interdit de toucher des deux côtés (sauf exception du genre mission de recherche et autre cas très particulier)
Qu'il vous ait laissé sans assurances pendant 2 mois alors qu'il vous imposait de passer par lui, c'est pas étrange, c'est carrément extraterrestre! Vous êtes sûr que cela s'est passé en Belgique?
Par une promesse d'achat, vous êtes engagé. Pas encore le propriétaire. Le propriétaire n'est engagé que par l'acceptation de la promesse d'achat. En effet, dès qu'il a accepté la promesse d'achat, il y a accord sur la chose et sur le prix.
Un compromis est signé par les deux parties ensemble. Il est cependant fréquent qu'une promesse d'achat soit suivie d'un compromis qui règle plus en détail certains aspects. C'est une erreur cependant, car une promesse d'achat doit être claire et sans équivoque concernant les éventuelles conditions particulières (conditions suspensives, clauses de retraits, indemnités, délais, prise de jouissance, servitudes, etc.)
Si votre promesse d'achat n'est pas limitée dans le temps, vous vous retrouvez avec une obligation d'acheter dès que le propriétaire le décide: dans un jour, une semaine, un mois, ou bien 10 ans...
J'attire votre attention sur le fait que les banques et autres organismes prêteurs ajoute généralement une clause qui réduit le taux hypothécaire si et seulement si les assurances sont chez eux. Et c'est légal. Vérifiez donc bien si vous avez droit à des réductions si vous êtes assurés chez eux.
Ceci dit, vous devrez peut-être garder vos assurances chez cette compagnie, mais pas nécessairement chez ce courtier. J'exige personnellement toujours un double de ce que je signe quelque soit l'endroit ou je le signe. Au prix de la copie actuelle.... S'il ne veut pas vous donner de copie, c'est plus que excessivement bizarre et suspect. Est-ce vraiment un agent immobilier?
Quant au notaire, avant d'effectuer une retenue, il doit avoir un document justificatif. S'il ne peut se justifier, il est responsable et doit vous régler le solde. Qu'en dit votre notaire? Avez-vous pris votre propre notaire? Si oui, il est chargé de veiller à vos intérêts et cela ne vous coûte pas plus cher. Si non, z'êtes mal barré..
En Belgique et en droit, dès qu'il y a accord sur la chose et sur le prix, la vente est dite parfaite.
En clair, dès qu'il y a acceptation de la partie adverse de votre promesse d'achat, la vente est faite, et il est impossible de faire marche arrière.
Généralement, il y a un tas de clauses restrictive. La plus connue est la "condition suspensive de l'obtention d'un prêt" Mais on peut en inventer des tas.
1/ Y avait-il une limite de temps sur votre promesse d'achat? Normalement oui.
2/ Contient-elle des possibilités de faire marche arrière? Normalement non.
3/ Avez-vous signé chez vous à votre domicile actuel et est-ce mentionné sur le papier signé, ou bien fut-ce signé chez le vendeur? Si signé chez vous avec un professionnel, vous avez légalement 7 jours pour vous rétracter. Cela doit être mentionné sur le papier que vous avez signé. Si ce n'est pas signé, vous avez toujours la possibilité de vous rétracter et de considérer le document comme nul.
Si Félix n'a pas de chatons, alors, pas de problèmes en vue. A ma connaissance, tout don manuel (tel un don de chèque ou un virement bancaire actuellement assimilé à un don manuel) est libre de droit.
Comme dit Pim, demandez confirmation à votre notaire avant d'agir. Chaque cas étant particulier, un conseil sur un site internet si bien fait soit-il est toujours une information à vérifier auprès de quelqu'un qui va engager sa responsabilité professionnelle...
Grmf!
Qu'en dit la commune? N'est-ce pas le meilleur endroit pour se renseigner? Peut-être même est-ce différent d'une commune à l'autre. En effet, même si "de wet is de wet", elle est parfois appliquée avec beaucoup de souplesse par certains et très rigidement par d'autres...
Si je comprends bien, un tiers, appelons le Félix, veut acheter un bien immobilier et vous le léguer à son décès. Pour limiter les frais, il faut que Félix achete l'usufruit (et pas la nue-prorpiété) et que Toutou achete la nue-propriété en son nom mais avec l'argent de Félix.
Le don manuel d'un chèque devant le notaire pour l'achat de la nue propriété ne pose à mon sens pas de problème. (Attention aux problèmes de part réservée si Félix a des chatons. Je veux dire des enfents.)
Jusqu'à son décès, Félix touche les loyers et supporte à peu près tous les frais.
A son décès, vous devenez automatiquement propriétaire de l'ensemble sans frais complémentaire. Excellente opération au niveau fiscal. Il faut bien sûr que le don manuel soit réalisé plus de trois ans avant le décès de Félix. En ce cas, généralement, le Toutou soigne bien son Félix...
Attention si vous décédez et que vous avez des Chiots, je veux dire des enfants: ils deviennent propriétaires d'une nue-propriété. Attention si Félix disparaît: il faut un sérieux laps de temps pour le déclarer décédé... et vous donner accès à la totale propriété et aux loyers. Mais ne pensons pas au pire. Dans les cas "normaux", il n'y a pas de soucis...
Bonjour.
Tout prêt hypothécaire passe d'office devant un notaire. Il y a donc des frais inévitables. Sans vouloir faire de publicité intempestive, il y un site très bien fait qui vous explique plein de chose à ce sujet, et qui permet même de faire le calcul des frais de notaire: www.pim.be et plus particulièrement les Calcul de frais d'acte de prêt
En outre, quand vous remboursez préventivement un prêt hypothécaire, la banque demande de 3 à 6 mois d'indemnité de réemploi.
Tout cela fait que des frais sont souvent très élevés, et qu'il faut en tenir compte. Votre banquier ou mieux, votre courtier en prêt, aurait dû vous expliquer cela en long en large et en couleur.
Eventuellement "Garni" mais garni de quoi, cela dépend si cela se rapproche plus du "meublé" ou du "baise-en-ville".
Personnelement, pour moi, le "baise-en-ville" est plutôt un petit sac de voyage très limité pour une nuit voire moins. Mon dico ne me dit rien à ce sujet. Serait-on là devant un Belgicisme? 
Les impôts communaux doivent être enrôlé endéans un certain délai. Je pense que si votre copine n'a pas été enrôlée avant la fin du mois de juin 2003, on ne peut lui réclamer d'impôt pour 2002. (idem pour les autres années)
Comment savoir si elle a été enrolée, je n'en sais rien. Mais je pense que le rôle doit être approuvé par le conseil communal.
Si elle reçoit un arriéré de taxe, il faut savoir si elle a été enrôlée ou non. Mon expérience sur les taxes communales: en général, elle sont bien écrites, bien réclamées, et il est difficile de se battre contre. En règle, générale, je les paye et les oublie le plus vite possible...
Léguer la nue propriété de ses biens bien avant de quiter ce bas-monde est toujours preuve d'une certaine lucidité. Dans la vie, deux choses sont sûres: la mort et les impôts. Tant qu'à faire, autant éloigner la première et minimiser les seconds...
Une fois que votre fille est propriétaire de la moitié de la maison, si elle fait des dettes, on peut bien entendu faire vendre la demi nue propriété de cette maison. Cela n'aura pas d'influence pour l'usufruitière (exepté son moral) et vous vous retrouverez en indivision sur la nue propriété. Comme nul ne peut être tenu en indivision, l'autre partie pourra vous forcer à vendre votre part également, afin de toucher la moitié du viager.
A ma connaissance, il est possible de mettre quelques conditions à une donation, entre autres un droit de préférence entre donataires, sorte de droit de préemption comme on peut l'avoir avec le bail à ferme (voir son article 48). Ceci évite qu'un tier vous force à vendre votre nue propriété. Ceci implique également que vous réinjectiez des liquidités pour racheter la deuxième moitié de la maison. Pas évident, mais vous êtes automatiquement prévenue.
J'attire également votre attention pour vous signaler que si votre fille est mineure, la procédure de vente est fort lourde: il faut l'autorisation du juge.
En cas de saisie d'une nue propriété, il s'agit en général d'obtenir réparation de la part des proches du défaillant. En clair, vous avez raison en disant que le seul intérêt en saisissant une demi nue propriété, c'est de pouvoir faire pression sur les proches... En instaurant le système de préenmption, vous éviter ce souci. Posez la question à votre notaire. S'il ne peut ou ne veut répondre en ce sens, changez de notaire.
Le notaire n'a-t-il pas une responsabilité, une fois désigné? Cela me semble étonnant. En effet, le notaire ne peut pas ne pas passer un acte de vente si un compromis a été signé en bonne et due forme.
J'en connais qui on fait signer un acte de vente alors que les parties avaient décidé que la vente était nulle.
J'en connais d'autres qui ont accepté d'annuler des ventes, et qui se sont retrouvés condamnés en justice à payer les droits de mutation, car ils avaient participé à une fraudes (les droits d'enregistrement sont dus dès qu'il y a vente, même si ils sont exigibles dans les 4 mois de la vente)
Alors, je trouve étonnant que le notaire n'ai pas de responsabilité.
Y a-t-il un notaire dans la salle?
Si l'agent immobilier a reçu une offre d'un candidat qui correspond à la demande de son client, l'affaire est faite.
Ce n'est pas parce que vous faites une offre 10% plus intéressante, que l'agent immobilier doit vous attendre.
L'agent immobilier a donc rempli son contrat et ne doit en aucun cas jouer les enchères. Ceci ferait perdre toute sécurité à quelqu'un qui accepte une proposition de vente. En droit, dès qu'il y a accord sur la chose et sur le prix, la vente est conclue, même verbalement.
Si le candidat acquéreur a fait une offre inférieure au prix demandé, la situation est bien évidemment différente. Il faut que le vendeur ait accepté cette offre. Dès que le vendeur a accepté l'offre, la vente est faite. Il devient inutile de venir par après avec une offre plus élevée: c'est trop tard.
Ben oui, pas de syndic.
L'article 577-3 stipule clairement que si tous les proprios sont d'accord, on ne doit pas appliquer la section sur la copropriété (577-2 et suivants).
Pour une copropriété de 5 lots, cela peut avoir du sens.
La deuxième assemblée ne peut discuter que des points à l'ordre du jour de la première assemblée. Il ne serait pas logique de prétexter l'absence d'intérêt des copropriétaires pour prendre des décisions autres que celles prévues au départ dans un laps de temps aussi court.
Néanmoins, une assemblée réunie à l'unanimité peut toujours prendre une décision à l'unanimité: En clair, si vous êtes 3 propriétaires et que vous êtes d'accord entre vous, y pas besoin du formalisme de l'assemblée générale.
Par contre, si l'un d'entre vous s'oppose à une décision, il est normal de lui permettre de profiter du formalisme qui lui donne le temps de réunir des éléments prouvant le bien-fondé de sa position. Il ne serait pas logique qu'un proprio qui a du bagout et qui a préparer un dossier fasse passer des décision hors de l'ordre du jour.
Pas de syndic, c'est difficile à vivre si il y a des antagonismes. C'est suffisant si vous vous rencontrer sur le pallier et que l'un d'entre vous fait rapport de chacune de ces "assemblées générales" qui sont unanimes.
Bonne chance...
Causes possibles (cas qui m'est presque arrivé)
Le sommet du mur est couvert par un "toit" en brique, qui n'a jamais été entretenu. Avec le temps va, tout s'en va, y compris les joints les plus exposés: entre les briques du toit.
L'eau s'infiltre donc dans le mur. Comme c'est un mûr extérieur, tout le monde s'en fiche. Mais comme l'eau s'infiltre, les joints sont littéralement érodé par l'eau qui doit sortir du mur. Majoritairement à la base. Le mûr est donc sapé par la base et à une moindre mesure sur toute la hauteur. Il s'affaisse imperceptiblement sur lui-même.
Pour améliorer le look, un des copropriétaires du mûr le rejointoie très correctement. Il enlève le mortier à la chaux sur 3cm et le remplace par du bon ciment bien solide et plus joli.
L'eau continue à s'infiltrer avec d'autant plus de facilité qu'elle a trouvé son chemin pendant toutes ces années. Et avec deux fois plus de force, puisqu'elle ne peut sortir du côté recimenté.
Moralité, le mûr continue à s'affaisser, mais seulement d'un côté. Quand c'était symétrique, c'était pas grave, et c'était invisible. Maintenant que ce n'est que d'un côté, le mûr se plie de ce côté, et finit, emporté dans le mouvement, par tomber de ce côté.
L'enterrement du mûr a eu lieu dans la plus stricte intimité. La famille a hurlé en vain à l'erreur médicale. Elle avait pourtant raison: on ne soigne pas un mur de cette façon...
Pour connaître le nom du proprio, voir le notaire ou l'enregistrement (coute pas cher) Il n'est pas impossible que la vente ne soit pas encore passée devant notaire.
Pour le délai, compter 15 jours, mais l'invitation doit partir avant, bien entendu. Lundi est plus approprié.
Si syndic pas professionnel, un propriétaire peut être élu par les autres propriétaires. Attention néanmois que pour obtenir décharge, il ne peut voter pour lui-même. S'il y a un mauvais coucheur... comptez-vous avant!
Bonjour
Je cherche à savoir si un locataire doit donner les indemnités de dédit et un préavis dans le cas d'un logement insalubre.
Le logement: rez de chaussée - humidité ascensionnelle côté jardin. Mûr moisi à partir du sol. Douche idem. Matelas moisi dans la chambre à cause de l'humidité. Région Wallone
Plusieurs courrier au proprio sans action de sa part.
Quelqu'un connaît-il la procédure pour faire déclarer un logement insalubre? Y a-t'il des primes au déménagement en la matière? Quelles sont les conséquences pour le propriétaire (interdit de louer?) Quel est le délai acceptable pour faire les travaux? Et toute autre info qui pourrait m'être utile.
Je tiens à préciser qu'il s'agit du cas d'une locataire qui me demande conseil pour venir chez une de mes connaissances... j'ai pas de logements pourris!
Chère Sophie,
Très sympa de venir nous voir. Ton age ne doit pas te donner le trac. Louer, c'est finalement assez chouette comme hobby. Tu donne un toit à une famille, c'est sympa.
Bien sûr, à voir ce site et tous les problèmes des gens qui étalent leurs problèmes, et toutes les situations plus rocambolesques les unes que les autres, ya de quoi paniquer.
Pourtant, je loue mes biens depuis plus de 10 ans, et j'ai pu régler tous les problèmes. A ce jour, hormis les deux locataires habituels qui sont un mois en retard actuellement, j'ai touché tous les loyers. A ce jour, à part deux locataires que j'ai du expulser et que j'ai expulsé à l'amiable, je n'ai jamais eu de problèmes graves.
Les soucis, tu les règles un après l'autre. Bien sûr, la loi semble compliquée. Mais en fait, le principe de la justice, on l'a chacun au fond de soi. Perso, face à des toursiveux de procéduriers auquels j'ai parfois eu maille à partir dans mon métier, j'ai suivi mon instinct et la loi me donnait raison (après vérification...et quelques petites sueurs froides) Mais des toursiveux comme ça, tu ne risque pas d'en trouver dans le cadre de ton nouveau hobby.
Face à un candidat locataire, si tu ne le sens pas, tu n'as aucune obligation de lui louer l'appartement. Suis ton instinct et laisse filer ceux que tu ne sens pas.
Si tu as des prêts bancaires, ait toujours un matelas de réserve. Une certaine avance qui te permet de tenir face à un locataire qui ne payerait pas. Selon le nombre d'appartement que tu gère, selon le risque que tu tolères, et selon tes revenus mensuels, je conseille de te garder un matelas de 15 mois de loyer (un seul appart sans aucun revenu autre que cet appart et avec un prêt remboursé par les loyers) à un mois de loyer (5 apparts tous payés qui complètent un salaire qui te suffit pour vivre) J'en connaîs qui dormaient très mal, parce qu'ils n'avaient pas de matelas. On dors mieux avec un bon matelas.
Si tu n'as pas trop de locataires, ait un contact avec eux pour qu'ils sachent qu'en ne payant pas, ils prennent de l'argent de ton portefeuille. Ils personnaliseront ainsi leur vol, et cela les retiendra. D'autre part, n'oublie pas que "tu n'es qu'une sale proprio née le dans le beurre" Cette réaction est humaine. Tu peux aller les border le soir... tu ne seras jamais qu'une sale proprio... Ne t'attache donc pas.
Vérifie tes payements de loyers tous les mois. Perso, après deux semaines de retard, un coup de fil pour sentir le pourquoi du comment. Après trois semaines, un courrier mentionnant le coup de fil précédent. Après un mois et un jour, recommandé. Après un mois et demi, ...je ne sais pas, ce n'est jamais arrivé. Mais ce serai une conciliation.
Si tu ne le sens pas trop la première fois, adresse toi à un agent immobilier du quartier. Il te rédigera le contrat, fera visiter, fera de la pub, et tu ne le payera qu'un petit mois de loyer. Vois comment il fait, ce sera le meilleur cours que tu pourras avoir. Excellent placement!
Bon amusement dans ton nouveau hobby. Sois attentive mais sans parano: la plupart des gens sont normaux et corrects.
Joint à la chaux, ou joints au ciment?
Quid des fondations: suffisantes? Matériaux? Profondeur? Largeur? Epaisseur?
Quid du terrain?