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#9501 Re : Locations et baux » honoraires gestion et frais administratif a la charge de qui ?? » 10-05-2011 22:10:44

grmff a écrit :

Certains diront que c'est un service aux occupants.
D'autres diront que, s'il n'y avait qu'un propriétaire, il n'y aurait pas besoin de syndic,
Et le SNP, dans sa grande sagesse, prévoit que ce soit moitié moitié...

En effet, à défaut d'indication claire dans le bail, la porte est ouverte aux discussions et à la contestation.

Perso, je le mentionne clairement dans le bail. Et même, pour éviter tout problème relatif aux montants demandés, j'opte pour une formule de forfait (indexé) pour les charges communes, la seule variable étant le relevé des consommations qui fonctionne par provision et réajustement annuel. Le gros avantage du forfait étant qu'il dispense le proprio de fournir des justificatifs. Parfois même, j'inclus ce forfait dans le loyer sans en préciser le montant.

Et je suis certain qu'un bon gestionnaire tel que Grmff doit inclure explicitement ce poste dans les charges.  smile  Moitié à payer tout de suite et l'autre moitié à payer immédiatement !

#9502 Re : Locations et baux » honoraires gestion et frais administratif a la charge de qui ?? » 10-05-2011 22:10:44

PIM a écrit :

"frais de gestion des parties communes".........
Que fait le syndic ? Gérer les parties communes.

Donc il est prévu que ce soit à votre charge.
Et c'est par ailleurs normal, c'est un service rendu aux occupants.

#9503 Re : Locations et baux » régularisation de charges » 12-05-2011 11:29:41

Heureusement que ce ne sont pas un car-wash et une wasserette !!!

#9504 Re : Législations régionales » Taxation immeubles » 05-05-2011 16:29:40

PIM a écrit :

mais il est à craindre que ce genre d'initiative fiscale sortie par la porte ne revienne par une autre fenêtre.

En effet, c'est à craindre !
Par contre, ce qui est inquiétant, c'est que cette initiative vienne du MR.
Laurette et consorts ne vont pas rester sur la touche...

Je joins mes remerciements au SNP (tiens, je pourrais aussi penser à m'abonner) et je m'interroge quand même quant aux raisons qui ont poussé Olivier Hamal à claquer la porte du MR.

#9505 Re : Copropriétés forcées » Qui peut être syndic ? » 17-07-2011 16:34:09

PIM a écrit :

@ luc: alors là, j'ai complètement perdu le fil du raisonnement.

Je ne dis pas que vous tort ou raison. Je dis que je ne suis pas assez malin que pour comprendre votre démonstration.

Bienvenue au Club !!!  smile

#9506 Re : Copropriétés forcées » coproprio et employé du syndic: pouvoirs ? » 05-05-2011 21:55:11

En effet, assez fun comme situation.

A mon avis, en sa qualité de CP, il peut voter. Il conserve exactement les mêmes droits de vote direct ou par procuration que n'importe quel autre CP.

S'il devait exister un conflit de conscience ou d'intérêt (cas évoqué par PIM), rien ne l'empêche de remettre un vote blanc.

#9507 Re : Copropriétés forcées » Syndics : Quelles sont leurs arnaques les plus fréquentes ? » 03-05-2011 13:24:52

Saxo a écrit :

L'arrêté royal sur la comptabilité (qui est prêt !) devrait mettre un terme à ces abus mais voilà, on s'ingénie à ne pas le publier.

Vous avez raison, Saxo. Les commissions et les différentes variantes d'octroi (travaux aux amis, ristournes, notes de crédit, etc...) échapperont toujours à un contrôle, même approfondi, de la compta. Et cela ne laisse pas de trace. C'est bien la raison pour laquelle j'imagine qu'un syndic qui n'est ni inconscient ni "suicidaire" ne va pas recourir à DEUX fausses factures, émanant de deux faux indépendants, pour une misère (150 euros).

Mais je ne comprends pas bien en quoi un arrêté royal sur la compta pourrait mettre un terme à ces abus... Non, je ne vois vraiment pas...

#9508 Re : Copropriétés forcées » Syndics : Quelles sont leurs arnaques les plus fréquentes ? » 03-05-2011 13:24:52

Merci Christophe ! :-)

Vérifier en détail les contrats, c'est en effet une excellente piste.
Les factures même sans indications fort précises doivent pouvoir être justifiées par le syndic et correspondre à un travail ou une prestation effectifs.
Mais encore faut-il contrôler et ne pas se contenter de n'importe quelle explication (à propos, pas mal l'électricien qui promène son stock d'ampoules)

Les commissions sous diverses formes accordées par les entrepreneurs sont presque des "actes commerciaux" et il est impossible de les détecter ou de les éliminer. Tout au plus peut-on espérer les diminuer en produisant différents devis à présenter en AG. Bien sur, en cas d'inertie des CP, le syndic qui est seul à présenter "ses" devis aura la partie plus facile.

Je crois que beaucoup de copropriétés connaissent des problèmes. Certaines les ignorent, les sous-estiment et d'autres les montent en épingle et font une montagne d'une misère. Difficile de trouver le bon équilibre... Mais quoi qu'il en soit, s'intéresser à la gestion et effectuer des contrôles sont un bon départ ! :-)

#9509 Re : Législations régionales » Taxation immeubles » 05-05-2011 16:29:40

Le bourgmestre de Schaerbeek est bien toujours Bernard Clerfayt, non ?
Et il est MR/FDF...
Ce genre de position n'est pourtant pas dans la lignée de son parti...

#9510 Re : Locations et baux » retirer porte entrée ?? » 12-05-2011 21:40:21

chrisguard a écrit :

quelqu'un a-t-il une idée ??

Murer la porte et les fenêtres peut être ? Mais à votre place, je me méfierais des bons conseils des connaissances...

#9511 Re : Législations régionales » Taxation immeubles » 05-05-2011 16:29:40

Pas clair et pas logique surtout.

Un logement entraine des frais, oui. Et quel est le rapport entre ces frais et la domiciliation du proprio? Si c'est loué, c'est qu'un locataire paie l'IPP et donc les centimes communaux. Et le proprio aie le RC.

Je ne sais pas si c'est encore en vigueur, mais voici 20 ans, Schaerbeek prélevait déjà une taxe sur les égouts. (A Ostende il existe une taxe sur les terrasses).

Quand tous les dégoutés seront partis, il ne restera que les dégoutants...

#9512 Re : Copropriétés forcées » Dégât des eaux » 28-04-2011 20:33:41

grmff a écrit :

Chère Mrs Beal,

Je trouve que votre attitude est complètement logique.
Tout occupant a les mêmes droits et devoirs, et vous avez raison de demander que les règles soient les mêmes pour tous.

Si le syndic n'est pas d'accord avec cela, il n'a qu'à vous l'écrire... histoire de rigoler.

Bref, malgré que Luc va nous dire qu'il faut absolument respecter le ROI coûte que coûte, je pense qu'une certaine tolérance peut être acceptable, tant que les droits de tous sont les mêmes, et que personne n'est lésé. Le favoritisme est inacceptable.

Et si quelqu'un n'est pas d'accord, il faut en revenir au ROI sur ce point, pour autant que ce ne soit pas abusif.

Portez vous bien (c'est l'expression qui convient dans votre état, non?)

Nous sommes dans les mêmes clous Grmff.

Et je persiste à répondre à Bada que le bailleur n'a pas à vérifier encore ce qui est permis ou pas. Si c'est toléré pour d'autres, aucune raison de harceler son locataire seul. La conciliation réciproque aide mieux la vie en commun qu'un respect borné d'un texte à la lettre. Et j'ajouterai aussi qu'il arrive que certains propriétaires, sans avoir nécessairement besoin d'être aussi syndic, ont la fâcheuse tendance de prétendre à un ascendant un peu hiérarchique sur des locataires. Comme dit Grmff, tout habitant a les mêmes droits et devoirs. Et la flexibilité ou la tolérance qui s'applique à l'un doit aussi s'appliquer à l'autre.

Luc, je conçois que vous me qualifiez d'égocentrique. Je suis en effet nettement moins légalomaniaque que vous. Et je suis pragmatique pour la vision générale de la copropriété, et pas pour favoriser un petit groupe en opposition à un autre groupe. En cas de réel conflit, on peut revenir aux textes et les comparer aux habitudes et tolérances devenues usuelles pour prendre une décision finale à faire respecter. Les réalités évoluent bien plus vite que les textes...

#9513 Re : Locations et baux » expulsion » 28-04-2011 15:04:16

grmff a écrit :

Sont-il solvables?
Ont-ils un métier?

Des clous !

Suivant le récit d'Essence, ces gens sont habitués aux litiges et aux huissiers.
Pas grand chose à espérer, si ce n'est de les voir partir vite et volontairement. Une expulsion "forcée" demande du temps et de l'argent, qui ne sera pas récupéré.

J'ai eu le cas une seule fois... Et le jour de l'expulsion, les premiers arrivés sur place étaient deux assistants sociaux du CPAS. Le locataire n'envisageait pas de partir et cuvait son alcool. Si je n'avais pas été présent, l'huissier se laissait éconduire par les AS qui voulaient reporter (encore) l'expulsion, en faisant état d'un "accord" avec l'avocat. Accord bien sur inexistant...

Et pour la petite histoire, le locataire possédait une voiture et une caravane que j'ai espéré faire saisir. Tous les frais auraient été à ma charge (dépannage, garage, frais de vente, etc) et vu la valeur effective de ces choses, je n'aurais meme pas récupéré mes frais !!!

Je crois que vous avez aussi affaire à des gens qui se savent inattaquables et connaissent fort bien les limites des huissiers. Ils recommenceront ailleurs ce qu'ils ont fait chez vous. Eux ou leurs copains...

#9514 Re : Locations et baux » expulsion » 28-04-2011 15:04:16

grmff a écrit :

A mon avis Rexou est à côté des clous.

A côté des clous ??? 

Aucune contradiction avec la procédure que vous décrivez. Je suis moins précis parce que moins expérimenté, et les délais peuvent fort fluctuer d'une région à l'autre, d'un cas à l'autre.

A Bruxelles, le jugement original doit être tapé ET envoyé par recommandé à l'huissier par le greffe. La copie envoyée par la poste est sans valeur probante pour l'huissier.

Quelle que soit la manière dont on explique le délai entre la signification du jugement (déjà, il faut que l'huissier trouve et fasse signer le réceptionnaire) et l'expulsion, il faut au moins un mois, voire deux... Sans même compter la disponibilité nécessaire d'un camion et du personnel communal, de la police et de l'huissier. Et sans compter non plus l'intervention d'un CPAS par exemple.

Et nous sommes bien d'accord concernant l'intérêt de l'expert en fonction de la solvabilité supposée du locataire.

#9515 Re : Locations et baux » Problème avec mon locataire » 28-04-2011 00:19:08

Vous dites que votre locataire a loué pour deux ans et vous trouvez inacceptable qu'il essaie de rompre le contrat...

En six mois donc, vous avez échangé des courriers recommandés, il a demandé une inspection du service logement et ce dernier a déjà remis son rapport. Et il a consulté un avocat... C'est pas un locataire, c'est un emmerdeur dirait-on.

Les questions posées par Grmff sont tout à fait pertinentes... et les réponses aideront à chercher la solution.

Mais si votre locataire veut rompre le contrat, à votre place, je ne le retiendrais pas !

#9516 Re : Locations et baux » renom de bail : litige avec ex-copine » 29-04-2011 12:10:58

grmff a écrit :

- mon ex a-t-elle le droit donner son renom ?
NON! Vous êtes solidaires. Elle ne peut pas donner le renon unilatéralement sans votre accord ou votre consentement. Si vous n'avez jamais écrit demandant de ne plus être solidaire, elle ne peut pas se désolidariser unilatéralement, même avec l'accord du propriétaire.

Stricto sensu, Grmff a raison et votre ex ne peut donner son renon unilatéralement puisque vous êtes trois signataires du bail (le proprio et vous deux).

Ce que j'ai voulu dire mais que j'ai mal exprimé, c'est que votre ex a le droit de quitter un appartement qu'elle occupe de fait seule depuis des années.

Et j'ai cru comprendre que ce n'est pas le point qui vous posait problème, mais le fait d'une demande de "désoladirisation" unilatérale. Illégal sans votre accord ET l'accord des deux autres signataires et à l'encontre des intérêts du bailleur qui perd une garantie.

Et Grmff a encore raison de relever qu'en définitive, les frais ne seront probablement pas fort élevés après 6 ans d'occupation. Surtout avec une proprio "amie" et l'absence de conflit majeur avec votre ex.

Je suppose que votre ex va négocier sa sortie. Le représentant du bailleur vous demandera de signer pour accord de fin de bail. Pour que vous soyez obligé de payer, il faut que votre ex soit en défaut de paiement ET que le proprio vous poursuive en justice...

#9517 Re : Copropriétés forcées » Dégât des eaux » 28-04-2011 20:33:41

bada a écrit :

Vérifiez quand même dans votre RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ, inscrit dans les statuts de l'immeuble. Tout n'est pas toujours transcrit dans le ROI et c'est à vous d'en informer votre locataire.

Pourquoi vérifier ?

Allymaq a écrit un joli courrier remettant un peu à sa place un syndic un peu (trop) vindicatif. Soit le syndic vérifie, contrôle, trouve matière à se plaindre et se plaint, soit il laisse tomber et fout la paix à la locataire. Sachant que toute plainte risque aussi d'entrainer un conflit susceptible de mettre à jour d'autres points peu ou mal respectés (parking voiture sur la cour par exemple). Et sachant aussi qu'un syndic peut se faire virer.

Vivre en paix, c'est aussi accepter des compromis... je ne dis rien pour la voiture qui est là où elle ne peut pas être, tant que vous foutez la paix au linge de mon locataire qui pend où il ne pourrait pas pendre...

Oui, je sais, Luc et Saxo seront encore horrifiés...

#9518 Re : Copropriétés forcées » Syndics : Quelles sont leurs arnaques les plus fréquentes ? » 03-05-2011 13:24:52

Surfacturer des produits nettoyants... oui mais c'est un pourboire ça.

Dans le sujet fausses factures (qui m'a incité à ouvrir ce forum) j'ai tiqué comme vous... mais une facture de 40 euros pour un relevé de compteur et une autre de 110 euros pour un travail qui a été effectué, ça laisse fort peu de bénéfice final et ça implique DEUX factures bidon... Le syndic qui "ne sait plus" s'il a payé par virement ou en cash, c'est de la farce.

Les syndics sont souvent critiqués, mais ils ne sont ni tous honnêtes, ni tous stupides.

Je pensais plutôt à des commissions sur travaux... quelques % de commission sur quelques milliers d'euros facturés, ça ne laisse pas de trace, pas de preuve, et c'est d'une rentabilité incomparable avec les faits cités. Et les mêmes entrepreneurs (nettoyage, ascensoriste, chauffagiste, plombier, peintre, etc) peuvent "tourner" dans les différents biens gérés. Une relation de confiance se crée entre partenaires. Je pensais aussi à des frais de gestion, des manipulations bancaires...

Le malheureux qui escroque 40 euros pour un relevé de compteur qu'il a sans doute effectué lui-même, c'est le SDF de la profession...

#9519 Re : Informations en vrac... » Test-Achats: "expertisez vous-même".... » 29-05-2011 17:56:09

PIM a écrit :

Les médias ont ce matin relayé cette information, à laquelle Luc Machon, président de l’IPI, a pu réagir dans l’un ou l’autre journal, en rappelant qu’un agent immobilier n’a aucun intérêt à surestimer un bien, puisque cela retardera sa vente (et donc la rétribution de l’agent).

Il est vrai qu'une estimation n'est pas une science exacte. Le prix varie selon trop de variables.

Le notaire compare en se basant sur des biens supposés similaires dans le quartier... ce n'est pas son boulot que de visiter en détail le bien... et il est bien peu motivé pour perdre son temps à cet exercice.

L'expert, que vous payez, fournira un rapport motivé et plus détaillé... Il sera plus complet, et objectif autant que faire se peut.

Un agent immobilier, selon l'IPI n'a "aucun intérêt à surestimer un bien" puisque cela retardera sa vente et sa rétribution. Fort bien. Mais cet agent n'est pas seul sur le marché. Avant d'envisager de vendre, il se doit d'emporter le contrat. Donc il a intérêt à allécher le vendeur. Quitte à lui transmettre et tenter de lui faire accepter par la suite une proposition qui serait bien inférieure au prix initial. Dans la profession, on recherche avec autant d'énergie des biens à vendre que des acheteurs...

#9520 Re : Locations et baux » expulsion » 28-04-2011 15:04:16

essence a écrit :

Je suis allée au juge de paix le 13/4
Le juge a décidé l'expulsion
J'ai attendu la lettre pour aller chez l'huissier
Celui-ci m'a demandé un original.  (et 250 € de provision) J'ai courru au greffe pour m'entendre dire qu'il fallait attendre 8 jours pour avoir ce document.  Est-ce normal ?
A quel moment commence le délais pd lequel le locataire peut faire opposition ?


Le juge a nommé un expert pour l'état des lieux de sortie.  Je dois lui verser une provision de 800 €.  Mes locataires ne payent pas le loyer, je doute qu'ils payent les dégâts.  Suis je obligée de prendre cet expert ?  J'ai loué à 2 personnes, ils y habitent depuis janvier à 5 et ce soir ils ont montés 2 nouveaux matelas.  L'agent de quartier ne s'est toujours pas manifesté malgré plusieurs demandes.  Que faire ?

La procédure que vous décrivez est "dans les normes", oui.
Jugement, envoi postal d'une copie, et ensuite, demande à un huissier (250 euros à récupérer en principe chez le locataire condamné) à payer, et demande à l'huissier de signifier le jugement (pour cela, il doit recevoir du greffe l'original du jugement, d'où le délai). Et quand cet huissier a pu signifier le jugement, le locataire dispose d'un mois pour aller en appel. Ceci n'empêche pas de faire exécuter le jugement si celui-ci est déclaré exécutoire.

Mais pour l'expulsion, nouveau délai (un mois au moins je pense), nouveaux frais, recours possible si le locataire s'accroche... et si vos zozos ne sont pas solvabls, tous les frais, y compris l'indisponibilité des lieux, les dégâts locatifs, les charges impayées, etc... tout sera à votre charge.

En conclusion, non, vous n'êtes pas "obligé" de prendre un expert. Mais si vous ne le faites pas, vous ne pourrez réclamer de dégât locatif... A vous de voir si le degré de solvabilité de votre locataire (celui qui a signé le bail) mérite cet investissement...

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